Un GPS comme speedomètre

Questions concernant l'utilisation d'un GPS / Questions about GPS usage
inouk
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by inouk »

xsinx wrote:Bon bon... Je cherchais pas à repartir le débat, je voulais juste le texte de loi et ça me semble suffisant pour me protéger des poulets zélés. Un GPS contient un cinémomètre et la loi demande un cinémomètre donc après ça c'est une question de GBS, je l'ai configuré pour que la vitesse soit en gros sur le mode map, j'ai un backlight, je traîne toujours une 20aine de batteries de spare avec moi et en plus je vais traîner une impression du texte de loi et de la définition de "cinémomètre" selon Larousse.

Si un policier me fait chier avec ça, j'vais lui faire avaler son pad.
Tu pourrais imprimer ça aussi:

https://www.forumquad.com/viewtopic.php?p=624782#p624782


CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
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TIGER
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by TIGER »

Un juriste pourrait sûrement poser les questions suivantes:

Quelle était l'intention du législateur lorsqu'il a écrit cinémomètre au moment de la rédaction du texte de Loi :?:

Y avait-il des GPS qui affichait la vitesse dans ce temps-là :?:
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by inouk »

TIGER wrote:Un juriste pourrait sûrement poser les questions suivantes:

Quelle était l'intention du législateur lorsqu'il a écrit cinémomètre au moment de la rédaction du texte de Loi :?:
Faire afficher la vitesse.

TIGER wrote:Y avait-il des GPS qui affichait la vitesse dans ce temps-là :?:
Oui, presque, mais personne ne le savait bien entendu. un Magellan GSC100 (1997), un GPS qu'on pouvait même envoyer et recevoir des e-mails affichait déjà la vitesse. Selon le document officiel du département de la défense, le GPS a été conçu pour accomplir 3 rôles: position, temps et vitesse. Un est pas moins important que l'autre.
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by Le Tätä »

Grizz007 wrote:
inouk wrote:
Grizz007 wrote:Un autre texte ....blablabla............ :(agree)
http://fr.wikipedia.org/wiki/Cin%C3%A9mom%C3%A8tre

L'indicateur de vitesse d'un véhicule automobile est un type de cinémomètre utilisant la rotation de la transmission pour déterminer la vitesse du véhicule. Le GPS peut aussi être considéré comme un cinénomètre lorsque configuré en conséquence.
Hahahah, c'est moi qui a écrit ça sur le wiki !
cliss on peut écrire n'importe quoi sur Wikipédia............. :(aaa)

Personne vérifie ça............. :(aaa)

j'ai mon christ de voyage.......... :(aaa)
ken tu viens d'arriver en ville mon cher :-D
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by AKE »

pourtant c'est vraiment pas un secret :-D

voici une des premieres phrase qu'on peux lire sur la page d'acceuil de WIKIPÉDIA :lol:

Bienvenue sur Wikipédia, le projet d’encyclopédie libre que vous pouvez améliorer.

sur youtube c'est encore pire...c'est plein de montage qui font passer pour des tours de magie ou des explois :(peche)
Ake
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moi quand je me leve le matin...je pisse dedans :)
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by Leroy »

Voila le raisonnement:
Arctic Cat 700EFI, 2008, 20,000 km.
Magellan GPS Trailblazer (RECON)
Garmin GPSMap76Cx
Garmin GPSMap76CXs
Garmin GPSMap 78
Garmin nüvi 1350
http://www.umce.ca/clubvttnordouest
Grizz007

Re: Un GPS comme speedomètre

Post by Grizz007 »

Grizz007 wrote:Bon je viens de parler avec Mr Gino Paré de la Sureté du Québec à St-Jérôme.......... :(agree)

Lui a contacté un sergent de la Gendarmerie Royale du Canada ( dép: Transport Canada )

Il lui on dis qu'il y as une ambiguïté sur cette possibilité, car depuis un bout certains jeunes avec des scooter
change l'odomètre en mettant un gps comme cinénomètre, plusieurs infractions au code de la sécurité routière ( modification )

Par contre le sergent m'a confirmé que le concessionnaire à le droit
de nous vendre un vtt sans cinénomètre car Transport Canada ne l'exige pas...........INCROYABLE........... :(aaa)

Mais que le Québec lui l'exige.............. :-D

Je vous donne des news le plus tôt possible .............. :(b)

Aie Cuda71, tu vois bien que je dis pas des niaiseries tout l'temps sur Quadnett mon cher............... :lol: :lol: :lol:
Voici la réponse de la S.Q. aujourd'hui............... :(agree)

Bonjour monsieur,


Dans un premier temps, désolé pour le délai mais j’ai reçu la réponse de notre service de soutien à la gendarmerie qu’hier.



C’est l’agent Eugenio Vicente qui a fait les recherches pour vous.



L’article 2 sur la loi des véhicules hors route mentionne les équipements que vous devez posséder sur votre VTT.



Il est dit que vous devez avoir un cinémomètre. Nous devons, pour l’instant, nous référer aux définitions des différents dictionnaires. Appareil servant à indiquer la vitesse du véhicule.



Donc, pour l’instant, aucun règlement n’interdit l’utilisation d’un GPS comme indicateur de vitesse. Cependant, un juge, lors d’un procès, pourrait faire jurisprudence et modifier cette donné. De mon côté, je crois que votre GPS est conforme au règlement.



La SAAQ pourrait aussi, dans sa réforme, modifier le règlement et obliger d’avoir un cinémomètre conventionnel.



Encore là il s’agit d’une interprétation du policier qui vous intercepte.



J’espère avoir répondu à votre interrogation.



Je demeure disponible pour vous.



Sgt Gino Paré

Poste Autoroutier des Laurentides

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Last edited by Grizz007 on September 22, 2009, 5:14 pm, edited 1 time in total.
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by xsinx »

Merci Grizz pour l'info.

Good enough :)
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inouk
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by inouk »

Grizz007 wrote:Il est dit que vous devez avoir un cinémomètre. Nous devons, pour l’instant, nous référer aux définitions des différents dictionnaires. Appareil servant à indiquer la vitesse du véhicule.

Donc, pour l’instant, aucun règlement n’interdit l’utilisation d’un GPS comme indicateur de vitesse. Cependant, un juge, lors d’un procès, pourrait faire jurisprudence et modifier cette donné. De mon côté, je crois que votre GPS est conforme au règlement.
Il me semble que je l'ai déjà dit ça plusieurs fois... :roll:

C'est ce genre de démarche que Carole Jolin aurait dû faire, au lieu de faire appel à ses suppositions et des "et si".

La réponse du policier sera un document de plus à imprimer et garder avec soi. Devant le juge, avec la description du GPS selon le fabricant, du fonctionnement général du système GPS selon le département de la défense américaine, de la réponse du ministère des transports, d'une transcription de l'assemblée nationale ainsi que cette réponse, je verrais difficilement comment le juge peut refuser un acquittement.

La seule possibilité d'interdire les GPS comme compteur de vitesse est de changer la loi ou le règlement associé.
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by buddy1 »

Puis-je me permettre un petit ajout... d'information. :wink:

Oubliez pas de mettre votre GPS en fonction par exemple (power ON). :-D
Ne riez pas, c'est un cas vécu en sentier. :lol:
Christian alias buddy
Agent de surveillance de sentiers

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xsinx
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Re: Un GPS comme speedomètre

Post by xsinx »

buddy1 wrote:Puis-je me permettre un petit ajout... d'information. :wink:

Oubliez pas de mettre votre GPS en fonction par exemple (power ON). :-D
Ne riez pas, c'est un cas vécu en sentier. :lol:
Aussi bien mettre la vitesse en évidence, le plus gros possible :P
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Grizz007

Re: Un GPS comme speedomètre

Post by Grizz007 »

Réponse complémentaire ......... :(agree)

Bonjour monsieur Grizz007



J’ai pris connaissance de vos commentaires sur un forum de discussions et j’espère que mes explications pourront vous aider dans vos échanges.



J’aimerais cependant apporter une petite précision. Vous mentionné que j’ai vérifié avec la gendarmerie royale du Canada. C’est faux.



Je parle plutôt de notre service à la Sûreté du Québec qui s’appelle USG. Unité de soutien à la gendarmerie. Vous avez sûrement confondu le mot gendarmerie. C’est un groupe de policiers qui assistent les patrouilleurs dans leurs interventions sur la route.



Merci de l’attention que vous porterez à mon message.



Sgt Gino Paré

Sûreté du Québec

Poste Autoroutier des Laurentides
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