Je ne suis pas d'accord avec toi Grand gourou.
inouk wrote:1.- Les SxS ne sont pas soumis à la Loi sur les VHR, donc le casque n'est pas obligatoire pour ces machines...
VRAI
Le Grand Gourou wrote:Les SxS, s'ils sont déclarés comme VHR au bureau des véhicules, ont des plaques "V" et sont régis par la Loi sur les VHR.
FAUX
Tu mélanges deux choses: La loi des VHRs et la SAAQ.
Le Grand Gourou wrote:
Dans l'article 1 de la Loi sur les VHR, l'alinéa 3 comprends tous "les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement".
Par règlement, on entends les règlements du club !!!
FAUX
La loi des VHRs est constitué de loi et règlement... légiféré par la gouvernement. Et c'est la même loi pour tous. Peut importe le club. Les règlements qui viennent compléter et définir une loi sont bien différents des règlements d'un club de Quad. :wink:
Le Grand Gourou wrote:Par règlement, on entends les règlements du club !!! Les clubs ont le pouvoir d'accepter ou de refuser les types de VHR qui ont l'autorisation de circuler dans leurs sentiers. Voir l'article 10.
C'est pour cette raison que certains clubs acceptent les Enduro ou encore les SxS...
FAUX
Les clubs peuvent accepter ou refuser des enduros d'abord et avant tout car il s'agit d'un VHR. Les clubs n'ont rien à décider concernant les SxS car PRÉSENTEMENT se ne sont pas des VHRs au sens de la loi (je ne parle pas de la SAAQ... qui est autre chose).
Le Grand Gourou wrote:La notion de "guidon" et de "enfourchable" ne tient plus à elle seule depuis un certain temps déjà,
Malheureusement, c'est la loi. Au moment de légiférer, les SXS n'existait pas ou était marginal (ex. les petits "dumbuggy"). Elle devrait être mis à jour. Bien d'accord. Mais aujourd'hui, elle est comme çà et fait référence à ces deux notions.
Le Grand Gourou wrote:La notion de "guidon" et de "enfourchable" ne tient plus à elle seule depuis un certain temps déjà, la Loi ayant été modifiée pour tenir compte de la nouvelle réalité des SxS. Ils sont, par contre, sujets aux autres articles de la Loi aussi !

Ha oui ! Quant est-ce ?
Ils auraient pus en profiter pour enlever la notion de "guidon" et "enfourchable". :wink:
Le Grand Gourou wrote:Dans cet esprit, l'article 23, chaussure et équipement requis, s'applique même au RzR immatriculé "V" qui circule illégalement sur un sentier de club !
Nul part, l'article 23 ou un autre article ne parle de plaque "V". La loi des VHRs est une chose et la SAAQ est autre chose.
Le Grand Gourou wrote:Pourquoi l'Honorable Juge n'a-t-il pas appliqué cet article de la Loi ?
C'est ce que nous apprendrons à la lecture du jugement
Là, je suis tout à fait d'accord avec toi et j'ai bien hâte de le lire.
Ceci étant dit Grand Gourou, on s'entends-tu pour dire que la loi est dû pour être mis à jour au PC et qu'on finnisse par avoir une loi applicable en 2008 avec les jouets de 2008. :-D
Bye !