rzr acquité
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primo
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rzr acquité
le juge alain coté de la cour municipale de chicoutimi a acquité le propriétaire d'un rzr qui ne portait
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
je vous en redonne des nouvelles prochainement.
Le jugement date du 18 avril 08
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
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inouk
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Re: rzr acquité
Intéressant que ça a passé en cour, mais c'est logique qu'il soit acquitté:primo wrote:le juge alain coté de la cour municipale de chicoutimi a acquité le propriétaire d'un rzr qui ne portait
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
je vous en redonne des nouvelles prochainement.
Le jugement date du 18 avril 08
1.- Les SxS ne sont pas soumis à la Loi sur les VHR, donc le casque n'est pas obligatoire pour ces machines.
2.- Pour avoir circulé sur des sentiers, ça prend une plainte de la Fédération ou du Club, ce qui n'a probablement pas été fait. Le policier n'a pas le pouvoir de renforcer les règles internes de la Fédération.
Ça serait intéressant de lire le jugement complet, si tu serais capable de l'avoir ;)
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inouk
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J`ai l`impression que ce sujet va faire coulé beaucoup d`encre, je vais resté au aguet de ce post, va t`il avoir une jurisprudence ou autre, parce que le port de casque pourrait faire bien des changements sur la règlementation des cote-à-cotes.....................
Une biere couvre 1% des besoins journaliers en vitamine C, B2 et B1, il faut donc boire 100 bières par jour pour avoir une alimentation équilibrée!!!
Au ciel il n`y a pas de bière, alors j`en profite sur terre.
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AbitibiQuébec
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AbitibiQuébec wrote:ca depent toujours où tu te promene et a quel vitesse, a 10-15 km/h.
a cette vitesse la, ta plus de chance de te faire mal au cou avec un casque que si t'en a pas.
selon la LOI la vitesse n`a aucune influance, mais toi pis moi on le sais, mais les gouvernements................
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inouk
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Chaque cour a ses propres jugements.buddy1 wrote:En date du 2 mai, ce jugement n'existe pas ou n'est pas accessible sur internet. Peut-être plus tard.
J'aimerais tout de même connaitre les motifs de l'acquittement. Erreur technique ou loi existante non appliquable ?
Réf.: Cours municipale du Québec.
Si tu veux consulter le jugement qui a été rendu à la cour municipale de Chicoutimi, c'est là que tu dois aller consulter, pas à Québec ;)
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hinot
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Re: rzr acquité
primo wrote:le juge alain coté de la cour municipale de chicoutimi a acquité le propriétaire d'un rzr qui ne portait
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
je vous en redonne des nouvelles prochainement.
Le jugement date du 18 avril 08
Sa me surprend cette aquitement mais remarque que sa se peut fort bien.
Deux fois je me suis fait avertir l'hiver dernier par des policiers de porté un casque avec mon rhino sur la rivière a St fé et ils m'ont bien dit qu'il devront sévir s'il y aurait une prochaine fois c'est la pure vérité.
Ils m'ont bien dit que le port du casque était obligatoire sur ce genre de véhicule ,j'ai quand même pas rêver... a deux reprise en plus par deux policiers différent ,c'est quoi l'affaire chacun a ses lois c'est quoi le rapport qui a raison.
J'ai bien hâte de voir le jugement.
Hinot
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buddy1
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Tu as raison. Merci de la correction.inouk wrote:Chaque cour a ses propres jugements.buddy1 wrote:En date du 2 mai, ce jugement n'existe pas ou n'est pas accessible sur internet. Peut-être plus tard.
J'aimerais tout de même connaitre les motifs de l'acquittement. Erreur technique ou loi existante non appliquable ?
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