rzr acquité

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primo
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rzr acquité

Post by primo »

le juge alain coté de la cour municipale de chicoutimi a acquité le propriétaire d'un rzr qui ne portait
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
je vous en redonne des nouvelles prochainement.
Le jugement date du 18 avril 08


inouk
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Re: rzr acquité

Post by inouk »

primo wrote:le juge alain coté de la cour municipale de chicoutimi a acquité le propriétaire d'un rzr qui ne portait
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
je vous en redonne des nouvelles prochainement.
Le jugement date du 18 avril 08
Intéressant que ça a passé en cour, mais c'est logique qu'il soit acquitté:

1.- Les SxS ne sont pas soumis à la Loi sur les VHR, donc le casque n'est pas obligatoire pour ces machines.

2.- Pour avoir circulé sur des sentiers, ça prend une plainte de la Fédération ou du Club, ce qui n'a probablement pas été fait. Le policier n'a pas le pouvoir de renforcer les règles internes de la Fédération.

Ça serait intéressant de lire le jugement complet, si tu serais capable de l'avoir ;)
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primo
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Post by primo »

il me manque une page mais je vais tenter de l'avoir la semaine prochaine
inouk
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Post by inouk »

Super!

Tiens nous au courant :D
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Hondaman
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Post by Hondaman »

Je m'excuse mais pas de casque c'est pas fort pantoute !!! :?

Y a beau être en RZR c'est pas fort pareille !! :?

Mon opinion !!
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Post by BIZOU »

J`ai l`impression que ce sujet va faire coulé beaucoup d`encre, je vais resté au aguet de ce post, va t`il avoir une jurisprudence ou autre, parce que le port de casque pourrait faire bien des changements sur la règlementation des cote-à-cotes.....................
Une biere couvre 1% des besoins journaliers en vitamine C, B2 et B1, il faut donc boire 100 bières par jour pour avoir une alimentation équilibrée!!!

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Post by AbitibiQuébec »

ca depent toujours où tu te promene et a quel vitesse, a 10-15 km/h.

a cette vitesse la, ta plus de chance de te faire mal au cou avec un casque que si t'en a pas.
BIZOU
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Post by BIZOU »

AbitibiQuébec wrote:ca depent toujours où tu te promene et a quel vitesse, a 10-15 km/h.

a cette vitesse la, ta plus de chance de te faire mal au cou avec un casque que si t'en a pas.

selon la LOI la vitesse n`a aucune influance, mais toi pis moi on le sais, mais les gouvernements................
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Post by Le Tätä »

ETK une autre affaire :x A la Zec on s'en foutte pas mal du casque ou de la beer entre les 2 jambes quand on fait pout pout :roll:
buddy1
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Post by buddy1 »

En date du 2 mai, ce jugement n'existe pas ou n'est pas accessible sur internet. Peut-être plus tard.

J'aimerais tout de même connaitre les motifs de l'acquittement. Erreur technique ou loi existante non appliquable ?

Réf.: Cours municipale du Québec.
inouk
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Post by inouk »

buddy1 wrote:En date du 2 mai, ce jugement n'existe pas ou n'est pas accessible sur internet. Peut-être plus tard.

J'aimerais tout de même connaitre les motifs de l'acquittement. Erreur technique ou loi existante non appliquable ?

Réf.: Cours municipale du Québec.
Chaque cour a ses propres jugements.

Si tu veux consulter le jugement qui a été rendu à la cour municipale de Chicoutimi, c'est là que tu dois aller consulter, pas à Québec ;)
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Post by fureurkawa1 »

c est comme avec un dune-buggy ou une voiture decapotable...selon la logique,,pourquoi un casque serait-t-il obligatoire ???????
hinot
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Re: rzr acquité

Post by hinot »

primo wrote:le juge alain coté de la cour municipale de chicoutimi a acquité le propriétaire d'un rzr qui ne portait
pas de casque et qui était dans un sentier fédéré avec une vignette
je vous en redonne des nouvelles prochainement.
Le jugement date du 18 avril 08


Sa me surprend cette aquitement mais remarque que sa se peut fort bien.
Deux fois je me suis fait avertir l'hiver dernier par des policiers de porté un casque avec mon rhino sur la rivière a St fé et ils m'ont bien dit qu'il devront sévir s'il y aurait une prochaine fois c'est la pure vérité.
Ils m'ont bien dit que le port du casque était obligatoire sur ce genre de véhicule ,j'ai quand même pas rêver... a deux reprise en plus par deux policiers différent ,c'est quoi l'affaire chacun a ses lois c'est quoi le rapport qui a raison.
J'ai bien hâte de voir le jugement.

Hinot
buddy1
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Post by buddy1 »

inouk wrote:
buddy1 wrote:En date du 2 mai, ce jugement n'existe pas ou n'est pas accessible sur internet. Peut-être plus tard.

J'aimerais tout de même connaitre les motifs de l'acquittement. Erreur technique ou loi existante non appliquable ?

Réf.: Cours municipale du Québec.
Chaque cour a ses propres jugements.

Si tu veux consulter le jugement qui a été rendu à la cour municipale de Chicoutimi, c'est là que tu dois aller consulter, pas à Québec ;)
Tu as raison. Merci de la correction.
quadracer éternel
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Post by quadracer éternel »

Moi j'aime mieu mettre mon casque.
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