carte de membre pour les ranger RZR
-
mrpout
- Posts: 3618
- Joined: August 3, 2002, 7:05 pm
- VTT: Polaris 850 EPS
- Location: 15 min de Rivière-du-Loup
Juste à demander à ceux qui vont renouveller leurs immatriculation...si ça coûte 54 ou 48$... :wink: pour les RZR bien sûr...
Pout
Pout
Polaris 850 XP EPS 2009 nuclear sunset 8700 km
Polaris 700 EFI 2006 10300km (vendu)
Nissan Altima 2007 (lui)
Kia Ronda 2009 (elle)
Agent de securités en sentiers
http://www.est-quad.com/
Polaris 700 EFI 2006 10300km (vendu)
Nissan Altima 2007 (lui)
Kia Ronda 2009 (elle)
Agent de securités en sentiers
http://www.est-quad.com/
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Si j'ai bien compris, ils paient le même montant que le VTT. Seulement, le 6$, il se retrouve dans les coffres du Gouvernement ;)mrpout wrote:Juste à demander à ceux qui vont renouveller leurs immatriculation...si ça coûte 54 ou 48$... :wink: pour les RZR bien sûr...
Pout
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
quadracer éternel
- Posts: 415
- Joined: March 28, 2005, 11:58 pm
- VTT: rzr
- Location: st basile le grand
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Salut pam et autres,inouk wrote:Trouve moi le règlement correspondant et je vais te dire que tu as raison.pam wrote:Les SbS et les autres sont dans la classe 3 :wink:
Pour le moment, tu es dans le tort.
J'ai une lettre officielle de la MTQ qui reconnaît que ces véhicules ne se retrouvent pas dans cette classe. Je l'ai copiée ici, mais apparement tu ne l'as pas lu ;)
Je te rapporte la découverte que j'ai faite... Il y a eu des travaux parlementaires pour adopter la loi sur les VHR en 1996.
Le ministre des transports Brassard a dit:
Il faut donc ajouter ou décreter un règlement afin de faire couvrir les side-by-side. Tant mieux si vous comprenez mieux le rôle du règlement ;)M. Brassard: C'est plutôt parce qu'on ne sait pas comment les choses évoluent dans ce domaine-là. Il peut apparaître d'autres véhicules hors route qui pourraient être différents de ceux qu'on connaît présentement, et on veut, à ce moment-là, ne pas être obligé d'amender la loi, pouvoir les inclure et les couvrir, que la loi les couvre en vertu du troisième alinéa et que, par règlement, on puisse dire: Bien, voici ce nouveau véhicule qui vient d'apparaître sur le marché. Par règlement, on décréterait qu'il est couvert par la loi.
Ref: http://www.assnat.qc.ca/archives-35leg2 ... 961211.htm
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
SuperSherpa
- Posts: 690
- Joined: August 21, 2007, 10:37 am
- VTT: pas encore
-
tapageur
- Posts: 4169
- Joined: January 28, 2006, 9:23 pm
- VTT: a venir
- Location: L'Assomption, Province de Québec, Canada, Planete terre, Univers
et on veut, à ce moment-là, ne pas être obligé d'amender la loi,
Alors que veut dire cette petite phrase... excusez moi je ne suis pas juriste alors ont pourais me l'expliqué parce qu'il semble dire ne pas besoin d'amender la loi. ???
J'en perd mon latin
Alors que veut dire cette petite phrase... excusez moi je ne suis pas juriste alors ont pourais me l'expliqué parce qu'il semble dire ne pas besoin d'amender la loi. ???
J'en perd mon latin
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Ben, c'est ça, il n'aura pas besoin de modifier la loi, qui est un processus assez compliqué et long à faire, il aura juste à modifier (ou ajouter) le règlement pour faire inclure les nouveaux véhicules dans la loi. C'est un raccourci qui demande pas mal moins de ressources et moins de temps à le faire.
En gros:
Avec le règlement, seul un décret gouvernemental peut le faire modifier ou créer un nouveau règlement associé.
Modifier la loi, il doit d'abord créer un projet de loi, faire des consultations publiques, faire des travaux parlementaires, faire amender certaines choses, finalement faire l'adopter par la majorité parlementaire (ou par un baillon ;) )
Ce n'est probablement pas exactement ça, mais ce n'est pas loin de la réalité.
En gros:
Avec le règlement, seul un décret gouvernemental peut le faire modifier ou créer un nouveau règlement associé.
Modifier la loi, il doit d'abord créer un projet de loi, faire des consultations publiques, faire des travaux parlementaires, faire amender certaines choses, finalement faire l'adopter par la majorité parlementaire (ou par un baillon ;) )
Ce n'est probablement pas exactement ça, mais ce n'est pas loin de la réalité.
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
-
tapageur
- Posts: 4169
- Joined: January 28, 2006, 9:23 pm
- VTT: a venir
- Location: L'Assomption, Province de Québec, Canada, Planete terre, Univers
Donc conclusion il serais facile d'accepter les SBS en sentier fédéré sans pour ca faire modifier la loi, bravo inouk belle recherche j'étais a lire tous ca vraiment interessant tous ce que tu a trouvé. :wink: de plus si j'ai bien compris et tu semble plus un expert que moi a comprendre ces choses la, un SBS si ont le considere a une dune buggy pourais etre accepté sur les routes a condition qu'il sois plaqué en conséquence, qu'en pense tu ?
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Merci des complimentstapageur wrote:Donc conclusion il serais facile d'accepter les SBS en sentier fédéré sans pour ca faire modifier la loi, bravo inouk belle recherche j'étais a lire tous ca vraiment interessant tous ce que tu a trouvé. :wink: de plus si j'ai bien compris et tu semble plus un expert que moi a comprendre ces choses la, un SBS si ont le considere a une dune buggy pourais etre accepté sur les routes a condition qu'il sois plaqué en conséquence, qu'en pense tu ?
Je ne suis pas un expert mais je m'arrange pour comprendre la bonne information
J'ai déjà vu des Dune Buggy sur les routes, donc il est régi par le Code de la sécurité routière. Il est considéré comme un auto.
Par contre, pour les SBS, ils n'iront jamais sur les routes, pour la simple raison que le fabricant affirme que ces véhicules sont utilisés en hors route seulement (not for highway use).
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
tapageur
- Posts: 4169
- Joined: January 28, 2006, 9:23 pm
- VTT: a venir
- Location: L'Assomption, Province de Québec, Canada, Planete terre, Univers
inouk wrote:Merci des complimentstapageur wrote:Donc conclusion il serais facile d'accepter les SBS en sentier fédéré sans pour ca faire modifier la loi, bravo inouk belle recherche j'étais a lire tous ca vraiment interessant tous ce que tu a trouvé. :wink: de plus si j'ai bien compris et tu semble plus un expert que moi a comprendre ces choses la, un SBS si ont le considere a une dune buggy pourais etre accepté sur les routes a condition qu'il sois plaqué en conséquence, qu'en pense tu ?![]()
Je ne suis pas un expert mais je m'arrange pour comprendre la bonne information
J'ai déjà vu des Dune Buggy sur les routes, donc il est régi par le Code de la sécurité routière. Il est considéré comme un auto.
Par contre, pour les SBS, ils n'iront jamais sur les routes, pour la simple raison que le fabricant affirme que ces véhicules sont utilisés en hors route seulement (not for highway use).
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Bof, disons que pour simplifier le langage, la Fédération a simplement dit qu'il faut modifier la loi.tapageur wrote:![]()
encore un problème d'auto collant
![]()
merci pour les info on voie maintenant un peut plus clair et la fédé ne poura pas se cacher sur le fait qu'il faut modifié la loi ca va relancer le débat mais promis c'est pas moi qui commence.
En réalité, il faut créer un nouveau règlement (ou modifier un règlement dont la Loi y est associée) pour faire inclure ces véhicules. Ça revient un peu au même.
C'est plus simple à faire comprendre aux autres... En tout cas, moi avoir été à la place de la Fédération, j'aurais dit ça, par abus de langage, les gens auraient compris du premier coup l'obstacle majeur ;)
L'idée est là: Ça prend une intervention du gouvernement pour faire inclure les SBS dans la Loi des VHR. C'est tout que ça compte ;)
Tu sais... tu, ou n'importe qui d'autre, n'as pas besoin de la fédération pour faire inclure ça... Tu peux le faire toi-même en écrivant au ministre. Tu expliques qu'il y a eu des nouveaux types de véhicules hors route et que ça serait une bonne idée de les faire inclure blah blah blah. Juste une idée comme ça :-D
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
2+2=4
- Posts: 1856
- Joined: June 14, 2005, 10:15 pm
- Location: Bas-St-Laurent
Et quel sera le libellé de ce nouvel alinea?inouk wrote: Bof, disons que pour simplifier le langage, la Fédération a simplement dit qu'il faut modifier la loi.
En réalité, il faut créer un nouveau règlement (ou modifier un règlement dont la Loi y est associée) pour faire inclure ces véhicules. Ça revient un peu au même.
C'est plus simple à faire comprendre aux autres... En tout cas, moi avoir été à la place de la Fédération, j'aurais dit ça, par abus de langage, les gens auraient compris du premier coup l'obstacle majeur ;)
L'idée est là: Ça prend une intervention du gouvernement pour faire inclure les SBS dans la Loi des VHR. C'est tout que ça compte ;)
Tu sais... tu, ou n'importe qui d'autre, n'as pas besoin de la fédération pour faire inclure ça... Tu peux le faire toi-même en écrivant au ministre. Tu expliques qu'il y a eu des nouveaux types de véhicules hors route et que ça serait une bonne idée de les faire inclure blah blah blah. Juste une idée comme ça :-D
Tu parles de "SBS" sans aucune distinction ou tu adhères au consensus général qui semble se dégager pour des SBS du type RZR et pas les autres?
D'autre part on dirait que tu laisses entendre qu'en ajoutant un alinéa pour définir les SBS les Clubs seraient obligés de les admettre. Ce n'est pas le cas, pas plus que pour les Enduro. Se sont les Clubs et la Fédération qui seuls sont en mesure d'admettre ou ne pas admettre certains types de vhr dans leurs sentiers.
En tk moi je te fait une prédiction: si tu penses que les membres des clubs de quad vont acceuillir les bras ouverts des«monstres" comme les Prowler de 61 pouces de large et de 1160 livres tu rêves en couleur.
Ça passera pas.
Out 650 Max XT camo 29/05/08
Out 400 Max XT 2006 jaune 2/06/06(vendu)
Out 400 XT 2004 jaune13/06/05 (vendu)
Lowrance iFinder H2O
Club l'Est-Quad
http://www.est-quad.com/
(Tracés GPS disponibles sur le site)
Out 400 Max XT 2006 jaune 2/06/06(vendu)
Out 400 XT 2004 jaune13/06/05 (vendu)
Lowrance iFinder H2O
Club l'Est-Quad
http://www.est-quad.com/
(Tracés GPS disponibles sur le site)