pour les detenteurs de Ranger RZR et futur

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abelu

Post by abelu »

new8812 wrote:Bon, on est encore revenu dans la section débat :roll:

L'article dans la revue, c'est pas fort à mon avis...

:wink:

Oui mais moi je suis toujours gentil ont vas tu pouvoir les voir tes photos de ton zrz dans neige :wink:


SuperSherpa
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Post by SuperSherpa »

TIGER wrote:
Quant au Enduros dans les sentiers: NEVER. Et si ça devenait la cas, il va y avoir un Out à vendre et je vais passer à autres choses que le Quad.


Pour les motos "Enduros" et "doubles-usages", ce n'est pas du tout la même affaire!!! Le véhicule est 100% légal. Ce n'est qu'une question d'acceptation ou non par les clubs. La FQCQ est d'accord et c'est un libre choix appartenant aux clubs contrairement aux Side X Side que vous ne pouvez pas accepter à cause de la loi. :wink:

Je respecte tes préférences aux quads mais vous avez quelques petits bouts de sentiers partagés motos "Cross" gartuitement par la force des choses... et la "Out" n'est pas encore à vendre??? :scratch: :-D
TIGER
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Post by TIGER »

SuperSherpa wrote:Je respecte tes préférences aux quads mais vous avez quelques petits bouts de sentiers partagés motos "Cross" gartuitement par la force des choses... et la "Out" n'est pas encore à vendre??? :scratch: :-D
Heureusement, seulement 1 kilomètre où je ne passe pas très souvent l'été. :wink:
TIGER
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CWT
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Post by CWT »

tapageur wrote:
inouk wrote:
inouk wrote:La dénomination des plaques (V, F, C, etc), c'est régi par la SAAQ et ça n'a rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors route... C'est la SAAQ qui décide la nomenclature des plaques. Elle aurait pu donner les plaques F à tous les véhicules, tracteurs, et tout. Toutefois, pour des raisons évidentes, elle a préféré catégoriser les plaques selon le type de véhicules ;)
Je rectifie ces propos, il me semblait de l'avoir vu à quelque part...

C'est dans le règlement du Code de la sécurité routière:
SECTION X
VÉHICULES ROUTIERS HORS ROUTE

139. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier en usage exclusivement sur un terrain ou chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics y compris le véhicule sur chenilles métalliques, à l'exception d'un autobus, d'un minibus, d'un taxi, d'un camion et d'un véhicule commercial dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec, porte le préfixe «V».

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $. Toutefois, pour un véhicule tout terrain, ces droits sont de 50 $.

D. 1420-91, a. 139; D. 1263-96, a. 43; D. 199-98, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.

140. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier utilisé exclusivement dans les gares, ports et aéroports, porte le préfixe «V».

Le propriétaire d'un véhicule visé au premier alinéa est exempté du paiement des droits payables pour conserver le droit de circuler avec ce véhicule.

D. 1420-91, a. 140.

141. La plaque d'immatriculation d'une motoneige d'une masse nette de 450 kg ou moins porte le préfixe «V».

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 69 $.

D. 1420-91, a. 141; D. 1408-92, a. 2; D. 1437-95, a. 2; D. 1263-96, a. 44; D. 1226-99, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.
Ref: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... _01_1.html

Rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors-route ;)

Il faut vraiment le modifier si on veut inclure les side-by-side dans cette loi ou d'ajouter un règlement ;)
donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
tapageur tu es mon IDOLE :(banana) :(b) :jocolor: :smt023
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tapageur
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Post by tapageur »

inouk wrote:
tapageur wrote:donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
Si tu veux une réponse courte: oui.

Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Interdiction.

Nul ne peut mettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.

Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.

C'est ça la définition du "trou juridique".

Difficile à croire, mais oui, c'est ça.

Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
abelu

Post by abelu »

tapageur wrote:
inouk wrote:
tapageur wrote:donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
Si tu veux une réponse courte: oui.

Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Interdiction.

Nul ne peut mettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.

Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.

C'est ça la définition du "trou juridique".

Difficile à croire, mais oui, c'est ça.

Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.

Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça :lol: ,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive) :drool5:
tapageur
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Post by tapageur »

abelu wrote:
tapageur wrote:
inouk wrote: Si tu veux une réponse courte: oui.

Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.

Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.

C'est ça la définition du "trou juridique".

Difficile à croire, mais oui, c'est ça.

Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.

Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça :lol: ,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive) :drool5:
Je pose des question et jusqu'a date ca fonctionne et non je n'ai pas acheter de SBS encore j'attend que la fédé les accepte, je ne suis pas du genre a défié les lois et donné mon argent a nos gentil policier je n'ai pas non plus renouveller ma carte de membre pour la même raison, j'ai un banc rajouter, mais j'ai tout de même le droit de contester ces lois et de mettre la pression ou il se doit et ca je m'en sert, j'ai été un des premier a parler de SBS ici et tranquillement l'idée fait son chemin, je voie même des assouplissement sur des purs et durs l'avenir me dira si j'avais raison mais en attendant je me promène sur le fleuve avec mon VTT et j'y éprouve beaucoup de plaisir.
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
abelu

Post by abelu »

tapageur wrote:
abelu wrote:
tapageur wrote: Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.

Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça :lol: ,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive) :drool5:
Je pose des question et jusqu'a date ca fonctionne et non je n'ai pas acheter de SBS encore j'attend que la fédé les accepte, je ne suis pas du genre a défié les lois et donné mon argent a nos gentil policier je n'ai pas non plus renouveller ma carte de membre pour la même raison, j'ai un banc rajouter, mais j'ai tout de même le droit de contester ces lois et de mettre la pression ou il se doit et ca je m'en sert, j'ai été un des premier a parler de SBS ici et tranquillement l'idée fait son chemin, je voie même des assouplissement sur des purs et durs l'avenir me dira si j'avais raison mais en attendant je me promène sur le fleuve avec mon VTT et j'y éprouve beaucoup de plaisir.

Mais la Tapageur tu contredit tes dire car tu dit qu'il sont légal et qu'il n'enfrain aucune loi moi je voie un double langage dans sa :roll:
mrpout
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Post by mrpout »

abelu wrote:
tapageur wrote:
inouk wrote: Si tu veux une réponse courte: oui.

Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.

Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.

C'est ça la définition du "trou juridique".

Difficile à croire, mais oui, c'est ça.

Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.

Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça :lol: ,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive) :drool5:
Fait toi en pas Abelu...moi pour citer un célèbre personnage ici...j'appele ça des chevaliers du clavier... pèsent ben fort sur le piton et puis...plus rien... :lol:

Sur ce, ben le bonsoir... :wink:

Pout
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Post by tapageur »

Mon club de ma région refuse de vendre des passe a un SBS donc je ne serais pas légal. :wink:
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
abelu

Post by abelu »

tapageur wrote:Mon club de ma région refuse de vendre des passe a un SBS donc je ne serais pas légal. :wink:


Bon la j'ai bin ri mais il faut que j'aille me couché a demain :-D :-D :-D :smt015
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Post by tapageur »

abelu wrote:
tapageur wrote:Mon club de ma région refuse de vendre des passe a un SBS donc je ne serais pas légal. :wink:


Bon la j'ai bin ri mais il faut que j'aille me couché a demain :-D :-D :-D :smt015
bonne nuit mon chum.
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Post by inouk »

tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.
Premièrement, le club ne te vendra jamais la passe pour le side-by-side, mais plutôt les commerces qui ne sont pas toujours au courant de tout. Si jamais tu as réussi à l'avoir, tant et aussi longtemps que le Club ne portera pas plainte à la police, ils ne pourront pas te remorquer.

Je veux dire, le Club ou la Fédération peuvent retirer ta passe n'importe quand, et c'est non remboursable. Donc, si tu continues tout de même, alors oui, la police pourra te remorquer si jamais le Club porte plainte ;)
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Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
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Post by grizz2003rg »

dans tous les rêveurs de SBS, tous les propriétaires de SBS, ceux qui ont l,argent pour en acheter un,, ceux qui attendent une nouvelle loi ou une motification pour en acheter un "voici" pourquoi ne pas partir un club de SBS comme la fédé avec enregistrement à but non lucartif comme la fédé aller chercher des droits de passage seulement pour les SBS et dans certains districts seulement..genre zec- chemin forestiers -terre de la couronne- terre privé..

FAIRE UN VRAI CLUB structuré DE ***SBS***
tapageur
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Post by tapageur »

inouk wrote:
tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.
Premièrement, le club ne te vendra jamais la passe pour le side-by-side, mais plutôt les commerces qui ne sont pas toujours au courant de tout. Si jamais tu as réussi à l'avoir, tant et aussi longtemps que le Club ne portera pas plainte à la police, ils ne pourront pas te remorquer.

Je veux dire, le Club ou la Fédération peuvent retirer ta passe n'importe quand, et c'est non remboursable. Donc, si tu continues tout de même, alors oui, la police pourra te remorquer si jamais le Club porte plainte ;)
Je te conseil de vérifié certain endroit les clubs les tolères de plus en plus, mais bon j'arrete ca la je pense que j'ai assez mis d'huile sur le feu de toute facon c'est pas vraiment nous qui allons règlé tous ca, je l'ai toujours dit '' money talk '' quand viendra le temps et que certain club aurons besoin d'argent on verra bien, car il y a un engouement c'est certain avant longtemps faudra leur faire de la place.

Bonne journée.
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
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