new8812 wrote:Bon, on est encore revenu dans la section débat![]()
L'article dans la revue, c'est pas fort à mon avis...
:wink:
Oui mais moi je suis toujours gentil ont vas tu pouvoir les voir tes photos de ton zrz dans neige :wink:
TIGER wrote:
Quant au Enduros dans les sentiers: NEVER. Et si ça devenait la cas, il va y avoir un Out à vendre et je vais passer à autres choses que le Quad.
Heureusement, seulement 1 kilomètre où je ne passe pas très souvent l'été. :wink:SuperSherpa wrote:Je respecte tes préférences aux quads mais vous avez quelques petits bouts de sentiers partagés motos "Cross" gartuitement par la force des choses... et la "Out" n'est pas encore à vendre???:-D
tapageur tu es mon IDOLEtapageur wrote:donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.inouk wrote:Je rectifie ces propos, il me semblait de l'avoir vu à quelque part...inouk wrote:La dénomination des plaques (V, F, C, etc), c'est régi par la SAAQ et ça n'a rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors route... C'est la SAAQ qui décide la nomenclature des plaques. Elle aurait pu donner les plaques F à tous les véhicules, tracteurs, et tout. Toutefois, pour des raisons évidentes, elle a préféré catégoriser les plaques selon le type de véhicules ;)
C'est dans le règlement du Code de la sécurité routière:
Ref: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... _01_1.htmlSECTION X
VÉHICULES ROUTIERS HORS ROUTE
139. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier en usage exclusivement sur un terrain ou chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics y compris le véhicule sur chenilles métalliques, à l'exception d'un autobus, d'un minibus, d'un taxi, d'un camion et d'un véhicule commercial dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec, porte le préfixe «V».
Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $. Toutefois, pour un véhicule tout terrain, ces droits sont de 50 $.
D. 1420-91, a. 139; D. 1263-96, a. 43; D. 199-98, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.
140. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier utilisé exclusivement dans les gares, ports et aéroports, porte le préfixe «V».
Le propriétaire d'un véhicule visé au premier alinéa est exempté du paiement des droits payables pour conserver le droit de circuler avec ce véhicule.
D. 1420-91, a. 140.
141. La plaque d'immatriculation d'une motoneige d'une masse nette de 450 kg ou moins porte le préfixe «V».
Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 69 $.
D. 1420-91, a. 141; D. 1408-92, a. 2; D. 1437-95, a. 2; D. 1263-96, a. 44; D. 1226-99, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.
Rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors-route ;)
Il faut vraiment le modifier si on veut inclure les side-by-side dans cette loi ou d'ajouter un règlement ;)
Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.inouk wrote:Si tu veux une réponse courte: oui.tapageur wrote:donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.Interdiction.
Nul ne peut mettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.
Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.
C'est ça la définition du "trou juridique".
Difficile à croire, mais oui, c'est ça.
Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.inouk wrote:Si tu veux une réponse courte: oui.tapageur wrote:donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.Interdiction.
Nul ne peut mettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.
Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.
C'est ça la définition du "trou juridique".
Difficile à croire, mais oui, c'est ça.
Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Je pose des question et jusqu'a date ca fonctionne et non je n'ai pas acheter de SBS encore j'attend que la fédé les accepte, je ne suis pas du genre a défié les lois et donné mon argent a nos gentil policier je n'ai pas non plus renouveller ma carte de membre pour la même raison, j'ai un banc rajouter, mais j'ai tout de même le droit de contester ces lois et de mettre la pression ou il se doit et ca je m'en sert, j'ai été un des premier a parler de SBS ici et tranquillement l'idée fait son chemin, je voie même des assouplissement sur des purs et durs l'avenir me dira si j'avais raison mais en attendant je me promène sur le fleuve avec mon VTT et j'y éprouve beaucoup de plaisir.abelu wrote:tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.inouk wrote: Si tu veux une réponse courte: oui.
Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.
Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.
C'est ça la définition du "trou juridique".
Difficile à croire, mais oui, c'est ça.
Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive)
tapageur wrote:Je pose des question et jusqu'a date ca fonctionne et non je n'ai pas acheter de SBS encore j'attend que la fédé les accepte, je ne suis pas du genre a défié les lois et donné mon argent a nos gentil policier je n'ai pas non plus renouveller ma carte de membre pour la même raison, j'ai un banc rajouter, mais j'ai tout de même le droit de contester ces lois et de mettre la pression ou il se doit et ca je m'en sert, j'ai été un des premier a parler de SBS ici et tranquillement l'idée fait son chemin, je voie même des assouplissement sur des purs et durs l'avenir me dira si j'avais raison mais en attendant je me promène sur le fleuve avec mon VTT et j'y éprouve beaucoup de plaisir.abelu wrote:tapageur wrote: Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.
Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive)
Fait toi en pas Abelu...moi pour citer un célèbre personnage ici...j'appele ça des chevaliers du clavier... pèsent ben fort sur le piton et puis...plus rien...abelu wrote:tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.inouk wrote: Si tu veux une réponse courte: oui.
Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.
Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.
C'est ça la définition du "trou juridique".
Difficile à croire, mais oui, c'est ça.
Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
Tapageur tu li vraiment ce qu'il fait ton affaire ou ce que tu veut comprendre mais ce n'est pas grave tu fait très bien ton travail en faisant ça,mais au juste tu n'a pas ENCORE acheté ton sbs tu attend quoi au juste la loi est très clair comme tu dit alors pas de défaite depuis le temps que tu en parle envoi nous des photo j'ai hâte de les voir ,vend ton vtt pis fait toi plaisir ont a juste une vie a vivre :-D :(drive)
Premièrement, le club ne te vendra jamais la passe pour le side-by-side, mais plutôt les commerces qui ne sont pas toujours au courant de tout. Si jamais tu as réussi à l'avoir, tant et aussi longtemps que le Club ne portera pas plainte à la police, ils ne pourront pas te remorquer.tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.
Je te conseil de vérifié certain endroit les clubs les tolères de plus en plus, mais bon j'arrete ca la je pense que j'ai assez mis d'huile sur le feu de toute facon c'est pas vraiment nous qui allons règlé tous ca, je l'ai toujours dit '' money talk '' quand viendra le temps et que certain club aurons besoin d'argent on verra bien, car il y a un engouement c'est certain avant longtemps faudra leur faire de la place.inouk wrote:Premièrement, le club ne te vendra jamais la passe pour le side-by-side, mais plutôt les commerces qui ne sont pas toujours au courant de tout. Si jamais tu as réussi à l'avoir, tant et aussi longtemps que le Club ne portera pas plainte à la police, ils ne pourront pas te remorquer.tapageur wrote:Merci pour tes explication donc conclusion si un club vend une passe a un SBS il n'est pas illégal selon la loi mais par contre non reconnu par la Fédé ont ne pourais donc pas, remorqué le SBS puisqu'il n'a enfrain aucune loi.
Je veux dire, le Club ou la Fédération peuvent retirer ta passe n'importe quand, et c'est non remboursable. Donc, si tu continues tout de même, alors oui, la police pourra te remorquer si jamais le Club porte plainte ;)