Contravention

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B2R
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Contravention

Post by B2R »

Donc janvier Dernier suite au zele fait par la police de BLAINVILLE j'ai recu 3 contravention
1- pour un mirroir ( j'en avais un )
2- silencieux non conforme (surtout des prejuger concernant le type de vehicule que je possede malgré que c'etait l'originale non modifier)
3- immatriculation mal installer ( poser a l'enver des fois que je voudrais m'enfuire :(drive) pour eviter le niaisage)

je tien aussi a noter que les policier tres competent m'on accuser d'Avoir un VTT voler qui etait faux ( ils n'etaient meme pas capable de localiser mon numero sur mon frame ... le GROS STICKER BLANC :(aaa) )

Il ne connaissait pas les lois sur les vehicules hors route ( je me suis obstiner avec eux en masse) ils disait que c'était a partir de 1986 que tout les vehicule hors route doivent avoir 2 mirroirs. je pourais encore élaborer mes je vais faire sa short

j'ai passer en cours pour contester mes contraventions

j'ai gagner 1- le code stipule que je doit avoir 1 mirroir solidement fixer au coter gauche du vehicule et tant et aussi longtemps qu'il ne mettron pas lieu exact on pourrais en mettre un n'importe ou !!!
2- le silencieux a ete tres facile a gagner ... j'etait stock et la police n'avais meme pas le materiels nécessaire pour verifier le silencieux que mon vtt possédais
3- il y a aucune lois qui dit qu'un vehicule hors route excluant les motoneige doit avoir une plaque. le vehicule doit seulment etre immatriculer et le conducteur doit avoir les preuves avec lui

La vous devez me demander le but de mon intervention. C'est simple j'adore mon sport mais la je suis salement écoeuré de me faire suer par des troufions de policier qui devrait courrir apres ceux qui fond de réelle infraction. Cette anné je doute que je vais repayer pour une passe dans le CVTTBL . ceci n'Est pas une menace envers le club mes plus tot un cris haut et fort au club de VTT ( tous club confondu) de se tenir et de corriger cette situation de zele excessif ...

B2R


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Re: Contravention

Post by YamHonda »

:(bigg)
Ben content de voir que tu as gagné tes causes.
Bravo !
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Re: Contravention

Post by Bart_Quadsport »

salut,

est-ce que la police etait dans les sentiers en vtt aussi?

ou exactement?
inouk
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Re: Contravention

Post by inouk »

Félicitation de ne pas avoir lâché le morceau !

Ça devrait décourager certains policiers de faire du "power trip". En général, ils sont corrects, mais quand on en tombe sur un.... c'est vraiment plate.

Dernièrement, en fds passée, j'ai été contrôlé par 2 policiers de la SQ sur la Monk. Malgré que mon VTT avait un bruit de cacane (pu de laine et le tube perforé est scrap (J'ai su par après de ces dommages, pas avant)) et qu'il n'y avait plus de speedo sur le guidon (tombé à terre, c'était un support RAM MOUNT... Cassé!), ils n'ont pas fait du zèle. Ils sont simplement vérifié mes enregistrements, appelé la centrale et tout était beau. Ils ont été correct.
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Re: Contravention

Post by Ti-Vieux »

Pour la plaque, il tolère sur le coté gauche du vtt tout comme sur les trailers.Celle à Inouk est sur le coté droit et les flics ont pas parlé,
Les 3 lois de l'âge d'or

1 Ne jamais passer devant une toilette

2 Ne jamais gaspiller une érection

3 Ne pas faire confiance à un pet

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Re: Contravention

Post by Dvxbwaye »

je me suis fait prendre dans le chemin la semaine passé... la police n'a rien fait dutout a pars regarder mes papier d'immatriculation et d'assurance elle a aussi regarder ma plaque qui est sur mon frame en avant de mon vtt presque sous le plastique de la lumière pour ne pas qu'on la voit trop... et il n'a pas bronché! tout simplement dit bonne fin de journer et bonne randonné!
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Re: Contravention

Post by axela 06 »

c'est toujours plate quand ca arrive

mais tu ne peux blamer le club , il n'a aucun controle sur la police !!!!

je trouve ca ridicule de dire que c'est la faute du club......


pour la plaque :

reglements sur les vehicule tout terrain

article 9
9. Nul ne peut conduire un véhicule tout terrain ou un véhicule d'apprentissage dont la plaque d'immatriculation n'est pas solidement fixée à l'arrière du véhicule ou n'est pas libre de tout objet ou de toute matière pouvant en empêcher la lecture.

D. 58-88, a. 9.


voila !!!!
tu est chanceux que le juge ait pas lu la loi plus loin ;)

en passant il y a 3 regles sur les Vehicule hors route

1-loi sur les VHR
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 2/V1_2.htm


2-reglements sur les VHR
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... _2R1_1.HTM


3-reglements sur les vehicule tout terrain (ce qui exclu les motoneige)
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... V1_2R2.HTM

nos lois sont toujours claires et simples...... :roll:
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Re: Contravention

Post by inouk »

axela 06 wrote:3-reglements sur les vehicule tout terrain (ce qui exclu les motoneige)
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... V1_2R2.HTM
Tiens tiens, je ne la connaissais pas celle-là...

Merci de la découverte !

Donc:
14. Aucun occupant d'un véhicule tout terrain ou d'un véhicule d'apprentissage ne peut y consommer des boissons alcoolisées.
Donc, je rétracte mes paroles que j'ai dit qu'on pouvait conduire avec une bière sur les SxS.

De plus:
3. Toute personne prenant place sur un véhicule tout terrain ou sur un véhicule d'apprentissage doit porter un casque protecteur conforme aux normes prescrites par le Règlement sur les casques protecteurs (D. 1015-95, 95-07-19) ainsi que des souliers ou des bottes.
Bizarre que la personne soit acquitté parce qu'elle n'a pas porté de casque. Probablement que le juge n'était pas au courant de l'existence de ce règlement.

Ou encore, ce règlement n'est pas applicable au SxS mais je ne verrais pas pkoi ça ne s'applique pas car selon la loi sur les VHR:
3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.
C't'un règlement justement... ça concerne tous les véhicules tout terrain...

Je sais pas quoi dire :?
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Re: Contravention

Post by axela 06 »

inouk , lis la derniere ligne de mon message !!!
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Re: Contravention

Post by B2R »

Les policier etait en ski doo dans les sentier de 4 roues pis ils nous on intercepter a l'intersection entre blainville/sainte anne des plaines/bois des fillion pas tres loin du relais 335

je ne veut pas blamer les club mes si c'Est les club demande un traitement de faveur ou quelque chose du genre sa démontrait que la pratique du quad dans des sentier federer est legale et que c'Est la chose a faire car j'ai l'impression de toujours commetre un crime quand je vais me promener legalement dans les sentier concues pour cette pratique avec ma passe conforme et un vtt conforme ( je sais pas si vous comprener)

mon pere c'est fait arreter 2 fois par c'est clown la avec sont renegade 2007 ( flambant) pis il lui on dit que sont silencieux flambant neuf etait pas legale :(agree) :? donc si ils courait apres ceux qui sont réellement hors sentier ou excessivement bruyant la sa l'Aurait de l'allure
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Re: Contravention

Post by axela 06 »

comme je l'ai déjà dit , on est pas a l'abri des abruti!!! :roll:

ton club peut demander a la police de faire plus de surveillance , mais comment cette surveillance est faites , ils n'ont pas trop de contrôle la dessus

moi aussi j'en ai déjà pogner des plus ou moins compétents comme on pourrais dire ....
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Re: Contravention

Post by Proquad »

inouk wrote:
axela 06 wrote:3-reglements sur les vehicule tout terrain (ce qui exclu les motoneige)
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... V1_2R2.HTM
Tiens tiens, je ne la connaissais pas celle-là...

Merci de la découverte !

Donc:
14. Aucun occupant d'un véhicule tout terrain ou d'un véhicule d'apprentissage ne peut y consommer des boissons alcoolisées.
Donc, je rétracte mes paroles que j'ai dit qu'on pouvait conduire avec une bière sur les SxS.

De plus:
3. Toute personne prenant place sur un véhicule tout terrain ou sur un véhicule d'apprentissage doit porter un casque protecteur conforme aux normes prescrites par le Règlement sur les casques protecteurs (D. 1015-95, 95-07-19) ainsi que des souliers ou des bottes.
Bizarre que la personne soit acquitté parce qu'elle n'a pas porté de casque. Probablement que le juge n'était pas au courant de l'existence de ce règlement.

Ou encore, ce règlement n'est pas applicable au SxS mais je ne verrais pas pkoi ça ne s'applique pas car selon la loi sur les VHR:
3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.
C't'un règlement justement... ça concerne tous les véhicules tout terrain...

Je sais pas quoi dire :?
Véhicule Tout Terrain? Je croyais que les SxS ne répondaient pas à la définition de VTT... seulement VHR... c'est pas ça?
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Re: Contravention

Post by axela 06 »

exact proquad , un SBS c'est pas un VTT , c'est une catégorie "entre 2 chaises" je dirais car c'est pas un VHR non plus au sens de la loi
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Re: Contravention

Post by Proquad »

axela 06 wrote:exact proquad , un SBS c'est pas un VTT , c'est une catégorie "entre 2 chaises" je dirais car c'est pas un VHR non plus au sens de la loi

À quoi qui sert le boute de tôle avec des chiffre dessus à l'arrière :twisted:
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Re: Contravention

Post by axela 06 »

tu reste régis pas le CSR qui régit les autos

comme je dit toujours , super simple les lois ici !!!!
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