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Les SxS peuvent-ils aller dans les réserve fauniques ?

Posted: July 9, 2008, 1:42 pm
by inouk
Selon ce document suivant:

http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 1_1R53.htm

La restriction s'applique uniquement aux véhicules concernés par la Loi sur les véhicules hors route, article 1, paragraphe 1 et 2. Autrement dit, les motos hors route, motoneige et les VTT. Voir article 26.

Or, rien n'indique que les side-by-side ne peuvent circuler dans les réserve fauniques (excepté lors de période de chasse, article 17)... ;)

Vous arrivez au poste d'acceuil de la réserve, vous sortez votre side-by-side de votre trailer pis vous payez le droit d'entrée et voilà, amusez vous bien ;)

Il faudrait valider ça, mais je suis pas mal sûr de mon affaire :P

Posted: July 9, 2008, 3:31 pm
by jackrabbit
Je crois plutôt que si un véhicule n'est pas légal sur la route, il est automatiquement classé hors-route aux yeux du gouvernement.

Par exemple, un TANK ou un GO-CART devrait etre classé hors-route meme si il n'est pas énuméré dans la liste des véhicules hors-routes.

Re: Vous pouvez circuler dans les réserve fauniques...

Posted: July 9, 2008, 4:20 pm
by buddy1
inouk wrote:Selon ce document suivant:

http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 1_1R53.htm

La restriction s'applique uniquement aux véhicules concernés par la Loi sur les véhicules hors route, article 1, paragraphe 1 et 2. Autrement dit, les motos hors route, motoneige et les VTT. Voir article 26.

Or, rien n'indique que les side-by-side ne peuvent circuler dans les réserve fauniques (excepté lors de période de chasse, article 17)... ;)

Vous arrivez au poste d'acceuil de la réserve, vous sortez votre side-by-side de votre trailer pis vous payez le droit d'entrée et voilà, amusez vous bien ;)

Il faudrait valider ça, mais je suis pas mal sûr de mon affaire :P
Hummm Inouk !
J'ai une réserve... une grosse réserve (sans jeux de mot). :-D
Lis en rouge et n'oublie pas que les SxS ne sont pas des véhicules hors-route... présentement. :roll:

Règlement sur les réserves fauniques
Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
SECTION VII
CIRCULATION
26. Sous réserve de l'article 17, toute personne est autorisée à circuler en véhicules hors route visés aux paragraphes 1 ou 2 de l'article 1 de la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-1.2) dans une réserve faunique si l'une des conditions suivantes est respectée: ....

Il s'agit d'une autorisation... aux VHRs, pas une restriction aux VHRs.
Quand penses-tu ?

Posted: July 9, 2008, 4:41 pm
by inouk
Tu as raison... vu de ce point, on dirait que seul les véhicules hors-route peuvent circuler en respectant les conditions énumérées.

Car, je n'ai pas trouvé de ligne qui dit que les voitures peuvent circuler :?

A moins que les chemins dans les réserves fauniques soient considéré comme publics, au même titre qu'une rue.

J'ai changé le titre aussi, pour éviter la confusion ;)

Posted: July 9, 2008, 9:58 pm
by tapageur
Si les SBS ne sont pas considéré comme des véhicule hors route, alors pourquoi sont il plaqué en tant que tel.

Posted: July 10, 2008, 5:28 am
by BIZOU
J`ai l`impression qu`il y a une zone grise dans ce règlement....

Posted: July 10, 2008, 7:37 am
by Lebleu
C'est un peu comme les Spyder sur la route, j'en regardais aller un l'autre jour sur la route et je me disais: mon vtt avec des flasher et des pneus de routes, il y aurait juste une roue de différence. :wink:

Posted: July 12, 2008, 8:40 pm
by abitibi101
Lebleu wrote:C'est un peu comme les Spyder sur la route, j'en regardais aller un l'autre jour sur la route et je me disais: mon vtt avec des flasher et des pneus de routes, il y aurait juste une roue de différence. :wink:



Pi 100 k/h.......... :-D :D :lol: :lol: :lol: :lol:

Bon été,
Ghislain

Posted: July 14, 2008, 4:09 pm
by inouk
Du nouveau ;)

J'ai contacté le ministère de la faune:

Ma question:
Subject: Contravention pour avoir circulé sur la réserve faunique en VTT
From: NOM <EMAIL@ADDRESS.COM>
To: XXXXXXXXXXX@mrnf.gouv.qc.ca
Date: Wednesday 13:39:22

Bonjour!

J'ai consulté les 2 documents suivants:

LOI SUR LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA FAUNE (L.R.Q., c. C-61.1)
Règlement sur les réserves fauniques (R.R.Q., 1981, c. [C-61.1, r.53])

Dans le règlement, à l'article 26, on y lit ceci:

==============================================
[...]
26. Sous réserve de l'article 17, toute personne est autorisée à circuler
en véhicules hors route visés aux paragraphes 1 ou 2 de l'article 1 de la Loi
sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-1.2) dans une réserve faunique si
l'une des conditions suivantes est respectée:

1° elle est titulaire d'un droit d'accès dans un secteur de chasse à
accès contingenté dans cette réserve faunique;

2° elle emprunte les sentiers identifiés, balisés ou aménagés à cette fin
dans cette réserve faunique;

3° elle participe à une activité organisée aux termes d'un contrat conclu
conformément au deuxième alinéa de l'article 118 de la Loi sur la
conservation et la mise en valeur de la faune (L.R.Q., c. C-61.1) sur le
territoire de cette réserve faunique;

4° elle est titulaire d'un permis de piégeage professionnel, locataire de
droits exclusifs de piégeage dans cette réserve faunique ou titulaire d'un
permis de piégeage d'aide-piégeur rattaché à celui-ci et elle se rend sur
leur terrain de piégeage pour y pratiquer une activité reliée au piégeage, de
même que la personne qui les accompagne ;

5° elle y exécute des travaux dans l'exercice de ses fonctions ;

6° elle se rend dans une unité territoriale située dans cette réserve
faunique, à l'égard de laquelle elle est titulaire d'un permis d'intervention
pour la « récolte de bois de chauffage à des fins domestiques » délivré en
vertu de la Loi sur les forêts (L.R.Q., c. F-4.1), pour en récolter du bois
ou elle en revient.
[...]
==============================================



Si une personne circule dans la réserve faunique en VTT dans la réserve
faunique sans respecter les dispositions nommé ci-haut écope une
contravention, tel qu'indiqué dans le règlement:


==============================================
SECTION VIII
INFRACTIONS

27. Toute contravention aux articles 3 à 26 constitue une infraction.

D. 859-99, a. 27.
==============================================


Toutefois, je ne vois pas de sentence, c'est-à-dire, amende ou emprisonnement.
Est-il possible de savoir cette information si jamais une personne circule
dans la réserve faunique en VTT illégalement ?

Merci beaucoup,

MA SIGNATURE

Première réponse:
Subject: TR : Contravention pour avoir circulé sur la réserve faunique en VTT
From: [EMAIL RETIRÉ]
To: [EMAIL RETIRÉ]
Date: Today 10:12:17


Bonjour Monsieur [NOM RETIRÉ],

J’ai bien reçu votre requête de la part des services de notre ministère.

En fait la description de la peine ou de l’amende dans le cas des infractions comme celle que vous mentionnez est plutôt prévu à la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune LCMVF).

Ainsi, dans le cas qui nous intéresse, le Règlement sur les réserves fauniques est en partie issu des dispositions de l’article 121 de cette Loi. Les infractions liées à cet article sont couverts par un article général placé en toute fin de las Loi, et j’attire votre attention sur le texte de l’article 171 :


171. Quiconque contrevient:
1º à l'égard d'animaux autres que le gros gibier, à une disposition d'un règlement adopté en vertu du paragraphe 4º de l'article 56;
2º à une disposition de l'article 12, du deuxième ou quatrième alinéa de l'article 13.1, du deuxième alinéa de l'article 13.2, de l'article 22, 33, 36, 36.1, 40, 61, 78. 5, 96, 105, 110.4, 110.5, 112 ou 123, du deuxième alinéa de l'article 70.1, du premier alinéa de l'article 175 ou d'un règlement pour laquelle il n'y a pas de sanction spécifique prévue;

commet une infraction et est passible, pour une première infraction, d'une amende d'au moins 250 $ et d'au plus 750 $ et, pour toute récidive dans les 3 ans de la condamnation pour une infraction à la même disposition, d'une amende d'au moins 750 $ et d'au plus 2 200 $.

C’est donc dans ce texte que vous trouvez la réponse à votre question.

Espérant vouis avoir été utile,

[NOM RETIRÉ]
Analyste en réglementation des territoires fauniques structurés
Service de la réglementation, de la tarification et des permis
Ministère des Ressources Naturelles et de la Faune
880, chemin Sainte-Foy, 2e étage
Québec (Québec) G1S 4X4
[TÉLÉPHONE RETIRÉ]
Veuillez noter ma nouvelle adresse de courriel [RETIRÉ]
Une autre question:
Subject: Re: TR : Contravention pour avoir circulé sur la réserve faunique en VTT
From: [NOM RETIRÉ]
To: [NOM RETIRÉ]
Date: Today 10:26:19

Bonjour!

Oui, ça a répondu à ma question! Merci.

Par contre, ça a aussi généré 2 autres questions...

1.- Comme la première infraction engendre une amende d'entre 250$ à 750$,
c'est quoi les paramètres pour décider, par exemple, de donner une amende de
300$ ? Ou, il n'y en a pas de paramètres, c'est l'agent lui-même qui va
décider du montant à donner, selon son jugement (pouvoir discrétionnaire) ?

2.- Est-ce que les véhicules côte-à-côte (side-by-side en anglais) ceux-là
même qui ne sont pas soumis à la loi sur les véhicules hors route
peuvent-t-ils circuler sur la réserve faunique ? Voici un exemple de 2
véhicules côte-à-côte:

http://offroad-review.com/new/tp-images ... is_RZR.gif
http://www.tisca.com.au/products/kubota ... RTV900.jpg

S'ils ne sont pas permis dans la réserve faunique, est-ce que c'est possible
de me donner la référence à la loi qui l'en empêche?

Merci beaucoup d'avance pour les clarifications,

[NOM RETIRÉ]
La réponse (J'ai enlevé les entêtes):
Bonjour encore,

J'avoue que ces deux questions vont chercher plus profondémment dans mes connaissances. Je vous propose donc les deux éléments de réponse suivant, mais je devrai aller effectuer un peu plus de recherches par la suite pour m'assurer de la justesse de mes affirmations.

Dans le premier cas, par défaut, l'agent donnera le montant minimum de l'infraction, à moins que certaines circonstances aggravantes ne soient constatées sur place. Le montant final de l'amende sera probablement déterminé lors du jugement, en cour. Mais d'office, l'agent donnera le montant minimal.

Ensuite, pour ce qui est de ce type de véhicule, il faudra que je consulte les juristes spécialistes de la chose. Mais d'emblée, comme le règlement stipule qu'une personne peut circuler avec des VHR tels que définis par la LVHR selon les conditions décrites dans les articles que vous citez, je crois que les autres types de véhicules sont, par défaut, non autorisés dans ces même conditions. Quand un règlement spécifie un type de véhicule, il est raisonnable de penser que ceux qui ne répondent pas à la définition fournie ne sont pas inclus dans l'autorisation.

Mais pour ce dernier point, je devrai aller chercher un peu plus creux. Je vous reviens donc le plus vite possible.
Un peu plus tard... Je reçois la confirmation:
Re-bonjour,

Après quelques consultations, il semble que ma première interprétation ait été un peu erronée...

En fait, comme ces véhicules ne sont pas couverts par les articles 1 et 2 de la Loi sur les véhicules hors route, ils seraient alors considérés comme des véhicules "ordinaires". Donc, ils peuvent passer sur les réserve sans restriction, du moment que les autres exigences sont respectées (droits d'accès si nécessaire, etc.).

Désolé...
Donc, à moins d'avis contraire, apparement, je n'avais pas tort... les side-by-side ONT le droit de circuler dans la réserve faunique ;-)

Posted: July 14, 2008, 9:00 pm
by abitibi101
Merci beaucoup Inouk..... c'est ce que j'appelle aller au fond des choses..... pas entendu dire par le beauf de mon cousin....... :evil: :evil:

Beau travail, et bonne semaine,
Ghislain

Posted: July 14, 2008, 9:25 pm
by jackrabbit
C'est vraiment DÉBILE l'appellation RÉSERVE FAUNIQUE ...

Si vous désirez vous y rendre pour extermniner tout ce qui bouge, c'est OK (en autant que vous ayiez donné des $ au gouvernement pour un permis), mais si vous désirez simplement vous y rendre en Quad pour ADMIRER les paysages et la faunes, alors là on va vous taper dessus à grand coup de masse ...

Finalement ils devraient appeler cela des ABATTOIRES FAUNIQUES, ce serait plus approprié ...

Posted: July 14, 2008, 10:26 pm
by AbitibiQuébec
jackrabbit wrote:C'est vraiment DÉBILE l'appellation RÉSERVE FAUNIQUE ...

Si vous désirez vous y rendre pour extermniner tout ce qui bouge, c'est OK (en autant que vous ayiez donné des $ au gouvernement pour un permis), mais si vous désirez simplement vous y rendre en Quad pour ADMIRER les paysages et la faunes, alors là on va vous taper dessus à grand coup de masse ...

Finalement ils devraient appeler cela des ABATTOIRES FAUNIQUES, ce serait plus approprié ...
le pire c'est dans le parc de la verendry, les compagnie de coupe forestiere ont droit de rentrer la en skideuse pi en bouldozeur tout couper la foret mais nous le ti peuple oh nonon on est des grand destructeur :roll:

Posted: July 15, 2008, 8:37 am
by buddy1
Bon ben Inouk... ???
Il faut respecter le premier intervenant (ministère, régie, associatoin, etc...) qui est responsable ou qui a le mandat d'appliquer une loi.

Personnellement, c'est la raison "donner" pour les acceptées qui me fait... flipper. Ils ont décidé que les SxS sont des véhicules "ordinaires". J'ai personnellement parlé avec la SAAQ cette semaine et il m'on confirmé qu'un kawasaki "mule" (SxS) n'est pas un véhicule "ordinaire" et doit être plaqué avec un "V".

Imaginé, un véhicule "ordinaire" avec une plaque V (hors route) dont le conducteur pourrait rouler à 80 km/h sans casque, sans klaxon, sans clignotant et pour certain modèle sans ceinture de sécurité ! Véhicule ordinaire ????

Si tout ça est accepté, profitez-en ! Mais je doute que cela dure longtemps selon moi.

Merci Inouk pour cette recherche et respectons l'autorité compétente !
GO dans la réserve avec des SxS ...
:(drive)

:(hum2)

Posted: July 15, 2008, 9:23 am
by inouk
buddy1 wrote:Personnellement, c'est la raison "donner" pour les acceptées qui me fait... flipper. Ils ont décidé que les SxS sont des véhicules "ordinaires". J'ai personnellement parlé avec la SAAQ cette semaine et il m'on confirmé qu'un kawasaki "mule" (SxS) n'est pas un véhicule "ordinaire" et doit être plaqué avec un "V".

Imaginé, un véhicule "ordinaire" avec une plaque V (hors route) dont le conducteur pourrait rouler à 80 km/h sans casque, sans klaxon, sans clignotant et pour certain modèle sans ceinture de sécurité ! Véhicule ordinaire ????
Rectification: la plaque V est un genre de "fourre-tout". Il y a plusieurs catégories dans le 'V'. Par exemple, on plaque les véhicules ordinaires (comme les Éconoline ou les pick-up ford F-150) utilisés uniquement dans les aéroports avec la plaque V...

Comme le fabricant a dit que les side-by-side ne peuvent pas être utilisé sur des rues publiques, la SAAQ ne peut pas mettre une plaque normale, donc il reste quoi? La plaque V.

La bonne personne pour t'informer pour savoir dans quelle loi le side-by-side est assujeti est le Ministère des Transports et j'ai déjà leur réponse ils ont dit: aucune.

D'ailleurs, à titre d'exemple, les Argo n'ont jamais été règlementé, donc on peut déjà rouler sans casque ni rien... Par contre, avec la popularité du Razr et compagnie, comme tu dis, le trou juridique ne durera pas longtemps et encore moins longtemps si un décès survient.

Voir là: http://www.canlii.org/qc/legis/regl/c-2 ... /tout.html

Va à la "Section X" directement, tout est expliqué au sujet de la plaque 'V'.

Posted: July 15, 2008, 10:14 am
by buddy1
inouk wrote:
buddy1 wrote:Personnellement, c'est la raison "donner" pour les acceptées qui me fait... flipper. Ils ont décidé que les SxS sont des véhicules "ordinaires". J'ai personnellement parlé avec la SAAQ cette semaine et il m'on confirmé qu'un kawasaki "mule" (SxS) n'est pas un véhicule "ordinaire" et doit être plaqué avec un "V".

Imaginé, un véhicule "ordinaire" avec une plaque V (hors route) dont le conducteur pourrait rouler à 80 km/h sans casque, sans klaxon, sans clignotant et pour certain modèle sans ceinture de sécurité ! Véhicule ordinaire ????
Rectification: la plaque V est un genre de "fourre-tout". Il y a plusieurs catégories dans le 'V'. Par exemple, on plaque les véhicules ordinaires (comme les Éconoline ou les pick-up ford F-150) utilisés uniquement dans les aéroports avec la plaque V...

Comme le fabricant a dit que les side-by-side ne peuvent pas être utilisé sur des rues publiques, la SAAQ ne peut pas mettre une plaque normale, donc il reste quoi? La plaque V.

La bonne personne pour t'informer pour savoir dans quelle loi le side-by-side est assujeti est le Ministère des Transports et j'ai déjà leur réponse ils ont dit: aucune.

D'ailleurs, à titre d'exemple, les Argo n'ont jamais été règlementé, donc on peut déjà rouler sans casque ni rien... Par contre, avec la popularité du Razr et compagnie, comme tu dis, le trou juridique ne durera pas longtemps et encore moins longtemps si un décès survient.

Voir là: http://www.canlii.org/qc/legis/regl/c-2 ... /tout.html

Va à la "Section X" directement, tout est expliqué au sujet de la plaque 'V'.
J'avoue que le contexte et la formulation que j'ai utilisé laissait place à une mauvaise interprétation. Merci de l'avoir précisé.

L'essentiel étant de se rappeler qu'une plaque "V" permet une utilisation exclusivement sur un terrain ou un chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics. (hors route = hors du réseau routier pour la SAAQ)

:(bowdown) :-D