C'est un règlement de "club/fédérer" exemple les enduros, certains clubs les autorisent d'autres non, pareil pour les chenilles. :(agree)rapidus wrote:Si je comprends bien , la loi qui empêche les sbs d’aller dans les sentiers est même pas gouvernemental mes juste
une loi votée par un groupe qui gère la fédération .....
side by side bientôt en sentiers fédérés
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
mrpout
- Posts: 3618
- Joined: August 3, 2002, 7:05 pm
- VTT: Polaris 850 EPS
- Location: 15 min de Rivière-du-Loup
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Pas sûr de ça moi...les chenilles...oublie pas...tu a modifié ton quad...alors illégal...Patman wrote:C'est un règlement de "club/fédérer" exemple les enduros, certains clubs les autorisent d'autres non, pareil pour les chenilles. :(agree)rapidus wrote:Si je comprends bien , la loi qui empêche les sbs d’aller dans les sentiers est même pas gouvernemental mes juste
une loi votée par un groupe qui gère la fédération .....
On avait un projet pilote l'hiver passé...mais si la SQ aurais voulu nous faire de la misère...ils auraient pu...mais on en a pas eu...
Pour les enduros...les clubs qui en veulent les acceptent...c'est au choix des clubs...nous ici le club a dit non...
Pour les SXS...c'est pas encore légal...parce qu'un vtt...selon la loi doit être enfourchable et avoir un guidon...c'est pas la fédé qui a écrit ça...
Pout
Polaris 850 XP EPS 2009 nuclear sunset 8700 km
Polaris 700 EFI 2006 10300km (vendu)
Nissan Altima 2007 (lui)
Kia Ronda 2009 (elle)
Agent de securités en sentiers
http://www.est-quad.com/
Polaris 700 EFI 2006 10300km (vendu)
Nissan Altima 2007 (lui)
Kia Ronda 2009 (elle)
Agent de securités en sentiers
http://www.est-quad.com/
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré, pour la modification avec les chenille, cette modification est legale, comme celle de grossir les pneus, ajouter des options, ou tout aute gugus, (pour ce qui est des roues vs les chenilles, ils est inscrit nul part que les roues doivent être rondes) car elle n'augmente pas la vitesse du véhicule, ne diminue pas le freinage, elle n'augemente pas le bruit, j'ai pas tout la règlementation sous les yeux, mais lorsque les policiers donnent ça comme raison ils sont dans le champ et interprète la loi et la règlementation de la mauvaise manière :?
Interdiction.
Est également interdite toute autre modification du véhicule susceptible de diminuer sa stabilité ou sa capacité de freinage ou d'accroître sa puissance d'accélération ou susceptible d'augmenter les émissions de bruit ou le rejet d'hydrocarbures dans l'environnement.
1996, c. 60, a. 6; 2006, c. 12, a. 3.
Ce que les chenilles ne font pas :wink:
Interdiction.
Est également interdite toute autre modification du véhicule susceptible de diminuer sa stabilité ou sa capacité de freinage ou d'accroître sa puissance d'accélération ou susceptible d'augmenter les émissions de bruit ou le rejet d'hydrocarbures dans l'environnement.
1996, c. 60, a. 6; 2006, c. 12, a. 3.
Ce que les chenilles ne font pas :wink:
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
TIGER
- Posts: 4501
- Joined: November 14, 2003, 12:44 pm
- VTT: Outlander 800
- Location: Neuville (Portneuf)
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
.Patman wrote:Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré, pour la modification avec les chenille, cette modification est legale, comme celle de grossir les pneus, ajouter des options, ou tout aute gugus, (pour ce qui est des roues vs les chenilles, ils est inscrit nul part que les roues doivent être rondes) car elle n'augmente pas la vitesse du véhicule, ne diminue pas le freinage, elle n'augemente pas le bruit, j'ai pas tout la règlementation sous les yeux, mais lorsque les policiers donnent ça comme raison ils sont dans le champ et interprète la loi et la règlementation de la mauvaise manière :?
Il n'y a rien de changer dans la Loi concernant tout ce que tu as écris. Le seul ajout dans la Loi est que le Ministre peut mettre en place des projets pilotes d'une durée de 3-5 ans. ENSUITE, selon les résultats du projet pilote, le Ministre modifiera la Loi, s'il y a lieu, pour ajouter et/ou modifier spécifiquement l'article de la Loi visé par le changement faisant l'objet du projet pilote.
TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Mais il est vrai que les clubs ont le choix d'accepter ou non un vhr, exemple les enduros 
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Il n'y a aucun règlement associé à la catégorie 3. C'est bien écrit "prévu au règlement" et le Gouvernement n'a rien sorti de tel pour les side-by-side.Patman wrote:Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré
J'ai une excellente preuve pour toi: Le jugemente émis par le Juge Alain Côté de la cour municipale du Saguenay confirme que les side-by-side ne sont pas légiférés par la loi sur les VHR. Il parle même de la catégorie 3 qu'il a dit comme suit:
"Le troisième paragraphe étent l'application de la loi aux "autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemisn publics et prévus par règlement"
"Or, le tribunal n'a retracé aucun règlement qui assujetti le type de véhicule en cause à la Loi"
Le véhicule en cause étant le side-by-side.
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Oui, les enduro sont régi par les VHR mais pas le side-by-side et ça serait du free-for-all puisqu'ils ne sont soumis à _aucune_ clause de la loi sur les VHR. Donc, ils seraient invincibles sur les sentiers ! Voilà pourquoi les clubs et/ou la Fédération n'en veulent pas de ça tant et aussi longtemps qu'ils ne seront pas régi par la même loi que les VTT et les enduros.Patman wrote:Mais il est vrai que les clubs ont le choix d'accepter ou non un vhr, exemple les enduros
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Donc ils ne peuvent faire appliquer aucune loi, car il n'y a aucune règlementationinouk wrote:Il n'y a aucun règlement associé à la catégorie 3. C'est bien écrit "prévu au règlement" et le Gouvernement n'a rien sorti de tel pour les side-by-side.Patman wrote:Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré
J'ai une excellente preuve pour toi: Le jugemente émis par le Juge Alain Côté de la cour municipale du Saguenay confirme que les side-by-side ne sont pas légiférés par la loi sur les VHR. Il parle même de la catégorie 3 qu'il a dit comme suit:
"Le troisième paragraphe étent l'application de la loi aux "autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemisn publics et prévus par règlement"
"Or, le tribunal n'a retracé aucun règlement qui assujetti le type de véhicule en cause à la Loi"
Le véhicule en cause étant le side-by-side.
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
inouk
- Modérateur
- Posts: 11882
- Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
- VTT: Outlander XT
- Location: Québec
- Contact:
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Aux side-by-side, exactement.Patman wrote:Donc ils ne peuvent faire appliquer aucune loi, car il n'y a aucune règlementation
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
X2, ça revient à ça :wink:inouk wrote:Oui, les enduro sont régi par les VHR mais pas le side-by-side et ça serait du free-for-all puisqu'ils ne sont soumis à _aucune_ clause de la loi sur les VHR. Donc, ils seraient invincibles sur les sentiers ! Voilà pourquoi les clubs et/ou la Fédération n'en veulent pas de ça tant et aussi longtemps qu'ils ne seront pas régi par la même loi que les VTT et les enduros.Patman wrote:Mais il est vrai que les clubs ont le choix d'accepter ou non un vhr, exemple les enduros
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
TIGER
- Posts: 4501
- Joined: November 14, 2003, 12:44 pm
- VTT: Outlander 800
- Location: Neuville (Portneuf)
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Un instant...Si un club respecte l'article 13.1 et affiche bien en vue ses règlements au niveau des aires de départs des sentiers, seulement les véhicules autorisés dans ce règlement sont admis en sentier. Or, si les SxS ne sont pas indiqués sur celui-ci, le proprio du SxS recevra une contravention pour s'être trouvé sur un terrain privé sans autorisation en vertu de l'article 33.
Je ne réfère pas au cas particulier cité par Inouk d'un SxS qui s'était procuré une vignette en effectuant une fausse déclaration.
Je ne réfère pas au cas particulier cité par Inouk d'un SxS qui s'était procuré une vignette en effectuant une fausse déclaration.
TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Bien c'est ce que je dis, le club peut décider en affichant, quels véhicules peuvent emprunter ses sentiers :?TIGER wrote:Un instant...Si un club respecte l'article 13.1 et affiche bien en vue ses règlements au niveau des aires de départs des sentiers, seulement les véhicules autorisés dans ce règlement sont admis en sentier. Or, si les SxS ne sont pas indiqués sur celui-ci, le proprio du SxS recevra une contravention pour s'être trouvé sur un terrain privé sans autorisation en vertu de l'article 33.
Je ne réfère pas au cas particulier cité par Inouk d'un SxS qui s'était procuré une vignette en effectuant une fausse déclaration.
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
C'est farfelu mais, il (le club) pourrait afficher et dire pas de Yamaha dans nos sentiers et il pourrait en avoir le pouvoir
:?
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
Patman
- Site Admin
- Posts: 19151
- Joined: February 27, 2006, 10:13 am
- VTT: Kodiak 400
- Location: Ancienne-Lorette
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
C'est sur qu'il y aurait des contestations mais :wink:Patman wrote:C'est farfelu mais, il (le club) pourrait afficher et dire pas de Yamaha dans nos sentiers et il pourrait en avoir le pouvoir:?
Patman
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
Kodiak 400 / 2000
GMC Sierra 2003 / 4p/6litres
Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
Garmin276C
-
primo
- Posts: 222
- Joined: January 6, 2003, 7:36 pm
Re: side by side bientôt en sentiers fédérés
Quand vous dites que les clubs ne veulent pas de cela(les side by side) vous parlez à travers votre chapeau car j'étais présent à L'assemblée générale annuelle à Tadoussac et la résolution de la Région du Saguenay Lac-St_Jean a passé comme dans du beurre .Meme pas eu besoin de compter.Alors attention lorsque vous parlez au nom des clubs...