side by side bientôt en sentiers fédérés

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Patman
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

rapidus wrote:Si je comprends bien , la loi qui empêche les sbs d’aller dans les sentiers est même pas gouvernemental mes juste
une loi votée par un groupe qui gère la fédération ..... 8O
C'est un règlement de "club/fédérer" exemple les enduros, certains clubs les autorisent d'autres non, pareil pour les chenilles. :(agree)


Patman
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by mrpout »

Patman wrote:
rapidus wrote:Si je comprends bien , la loi qui empêche les sbs d’aller dans les sentiers est même pas gouvernemental mes juste
une loi votée par un groupe qui gère la fédération ..... 8O
C'est un règlement de "club/fédérer" exemple les enduros, certains clubs les autorisent d'autres non, pareil pour les chenilles. :(agree)
Pas sûr de ça moi...les chenilles...oublie pas...tu a modifié ton quad...alors illégal...

On avait un projet pilote l'hiver passé...mais si la SQ aurais voulu nous faire de la misère...ils auraient pu...mais on en a pas eu...

Pour les enduros...les clubs qui en veulent les acceptent...c'est au choix des clubs...nous ici le club a dit non...

Pour les SXS...c'est pas encore légal...parce qu'un vtt...selon la loi doit être enfourchable et avoir un guidon...c'est pas la fédé qui a écrit ça...

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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré, pour la modification avec les chenille, cette modification est legale, comme celle de grossir les pneus, ajouter des options, ou tout aute gugus, (pour ce qui est des roues vs les chenilles, ils est inscrit nul part que les roues doivent être rondes) car elle n'augmente pas la vitesse du véhicule, ne diminue pas le freinage, elle n'augemente pas le bruit, j'ai pas tout la règlementation sous les yeux, mais lorsque les policiers donnent ça comme raison ils sont dans le champ et interprète la loi et la règlementation de la mauvaise manière :?


Interdiction.


Est également interdite toute autre modification du véhicule susceptible de diminuer sa stabilité ou sa capacité de freinage ou d'accroître sa puissance d'accélération ou susceptible d'augmenter les émissions de bruit ou le rejet d'hydrocarbures dans l'environnement.


1996, c. 60, a. 6; 2006, c. 12, a. 3.


Ce que les chenilles ne font pas :wink:
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by TIGER »

Patman wrote:Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré, pour la modification avec les chenille, cette modification est legale, comme celle de grossir les pneus, ajouter des options, ou tout aute gugus, (pour ce qui est des roues vs les chenilles, ils est inscrit nul part que les roues doivent être rondes) car elle n'augmente pas la vitesse du véhicule, ne diminue pas le freinage, elle n'augemente pas le bruit, j'ai pas tout la règlementation sous les yeux, mais lorsque les policiers donnent ça comme raison ils sont dans le champ et interprète la loi et la règlementation de la mauvaise manière :?
.


Il n'y a rien de changer dans la Loi concernant tout ce que tu as écris. Le seul ajout dans la Loi est que le Ministre peut mettre en place des projets pilotes d'une durée de 3-5 ans. ENSUITE, selon les résultats du projet pilote, le Ministre modifiera la Loi, s'il y a lieu, pour ajouter et/ou modifier spécifiquement l'article de la Loi visé par le changement faisant l'objet du projet pilote.
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

Mais il est vrai que les clubs ont le choix d'accepter ou non un vhr, exemple les enduros :?:
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by inouk »

Patman wrote:Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré
Il n'y a aucun règlement associé à la catégorie 3. C'est bien écrit "prévu au règlement" et le Gouvernement n'a rien sorti de tel pour les side-by-side.

J'ai une excellente preuve pour toi: Le jugemente émis par le Juge Alain Côté de la cour municipale du Saguenay confirme que les side-by-side ne sont pas légiférés par la loi sur les VHR. Il parle même de la catégorie 3 qu'il a dit comme suit:

"Le troisième paragraphe étent l'application de la loi aux "autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemisn publics et prévus par règlement"

"Or, le tribunal n'a retracé aucun règlement qui assujetti le type de véhicule en cause à la Loi"

Le véhicule en cause étant le side-by-side.
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by inouk »

Patman wrote:Mais il est vrai que les clubs ont le choix d'accepter ou non un vhr, exemple les enduros :?:
Oui, les enduro sont régi par les VHR mais pas le side-by-side et ça serait du free-for-all puisqu'ils ne sont soumis à _aucune_ clause de la loi sur les VHR. Donc, ils seraient invincibles sur les sentiers ! Voilà pourquoi les clubs et/ou la Fédération n'en veulent pas de ça tant et aussi longtemps qu'ils ne seront pas régi par la même loi que les VTT et les enduros.
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

inouk wrote:
Patman wrote:Les clubs peuvent accepter les vhr et les SbS sont dans la catégorie 3 que le gouvernement et le MTQ ont légiféré
Il n'y a aucun règlement associé à la catégorie 3. C'est bien écrit "prévu au règlement" et le Gouvernement n'a rien sorti de tel pour les side-by-side.

J'ai une excellente preuve pour toi: Le jugemente émis par le Juge Alain Côté de la cour municipale du Saguenay confirme que les side-by-side ne sont pas légiférés par la loi sur les VHR. Il parle même de la catégorie 3 qu'il a dit comme suit:

"Le troisième paragraphe étent l'application de la loi aux "autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemisn publics et prévus par règlement"

"Or, le tribunal n'a retracé aucun règlement qui assujetti le type de véhicule en cause à la Loi"

Le véhicule en cause étant le side-by-side.
Donc ils ne peuvent faire appliquer aucune loi, car il n'y a aucune règlementation :!:
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by inouk »

Patman wrote:Donc ils ne peuvent faire appliquer aucune loi, car il n'y a aucune règlementation :!:
Aux side-by-side, exactement.
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

inouk wrote:
Patman wrote:Mais il est vrai que les clubs ont le choix d'accepter ou non un vhr, exemple les enduros :?:
Oui, les enduro sont régi par les VHR mais pas le side-by-side et ça serait du free-for-all puisqu'ils ne sont soumis à _aucune_ clause de la loi sur les VHR. Donc, ils seraient invincibles sur les sentiers ! Voilà pourquoi les clubs et/ou la Fédération n'en veulent pas de ça tant et aussi longtemps qu'ils ne seront pas régi par la même loi que les VTT et les enduros.
X2, ça revient à ça :wink:
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by TIGER »

Un instant...Si un club respecte l'article 13.1 et affiche bien en vue ses règlements au niveau des aires de départs des sentiers, seulement les véhicules autorisés dans ce règlement sont admis en sentier. Or, si les SxS ne sont pas indiqués sur celui-ci, le proprio du SxS recevra une contravention pour s'être trouvé sur un terrain privé sans autorisation en vertu de l'article 33.

Je ne réfère pas au cas particulier cité par Inouk d'un SxS qui s'était procuré une vignette en effectuant une fausse déclaration.
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

TIGER wrote:Un instant...Si un club respecte l'article 13.1 et affiche bien en vue ses règlements au niveau des aires de départs des sentiers, seulement les véhicules autorisés dans ce règlement sont admis en sentier. Or, si les SxS ne sont pas indiqués sur celui-ci, le proprio du SxS recevra une contravention pour s'être trouvé sur un terrain privé sans autorisation en vertu de l'article 33.

Je ne réfère pas au cas particulier cité par Inouk d'un SxS qui s'était procuré une vignette en effectuant une fausse déclaration.
Bien c'est ce que je dis, le club peut décider en affichant, quels véhicules peuvent emprunter ses sentiers :?
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

C'est farfelu mais, il (le club) pourrait afficher et dire pas de Yamaha dans nos sentiers et il pourrait en avoir le pouvoir :!: :?
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by Patman »

Patman wrote:C'est farfelu mais, il (le club) pourrait afficher et dire pas de Yamaha dans nos sentiers et il pourrait en avoir le pouvoir :!: :?
C'est sur qu'il y aurait des contestations mais :wink:
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Re: side by side bientôt en sentiers fédérés

Post by primo »

Quand vous dites que les clubs ne veulent pas de cela(les side by side) vous parlez à travers votre chapeau car j'étais présent à L'assemblée générale annuelle à Tadoussac et la résolution de la Région du Saguenay Lac-St_Jean a passé comme dans du beurre .Meme pas eu besoin de compter.Alors attention lorsque vous parlez au nom des clubs...
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