Permis de conduire dans les sentiers fédérés

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Hondaman
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Hondaman »

Le Kan Gourou wrote:
Grizz007 wrote:
Le Kan Gourou wrote:Tu pousse su'l bécik :roll:
Non sérieux il me l'a bien dis.......interdiction de traverser tout chemin public sans permis de conduire valide........... :(agree)
Il a le droit de pousser son vtt, qui ne marche pas, sur la chaussé, il n'a pas le droit de le conduire, c toute. :-D
Et voila c'est vrai sa !!!

Y a rien qui dis que tu n'a pas le droit de le pousser pour traverser la route , tu n'a pas le droit de le conduire c'est tout !


Martin Trudel
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Quadtreck
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Quadtreck »

Ces pas vraiment sécuritaire de traverser une voie en poussant ton vtt, anyways pourquoi pas l'emmener, moi j'emporte mon porte-feuille avec moi en tout temps comme ca j'ai tous mes documents avec moi pis je suis certain de pas avoir de trouble et si t'as besoin d'argent ben au moins tu vas en avoir ;)
Je vois aucune raison pourquoi ne pas emmener le permis, ces juste chercher le trouble si tu l'emmène pas.
Grizz007

Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Grizz007 »

Quadtreck wrote:Ces pas vraiment sécuritaire de traverser une voie en poussant ton vtt, anyways pourquoi pas l'emmener, moi j'emporte mon porte-feuille avec moi en tout temps comme ca j'ai tous mes documents avec moi pis je suis certain de pas avoir de trouble et si t'as besoin d'argent ben au moins tu vas en avoir ;)
Je vois aucune raison pourquoi ne pas emmener le permis, ces juste chercher le trouble si tu l'emmène pas.

X2

mais je pense que Caboche n'a pas de permis de conduire ............... :?
Quadtreck
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Quadtreck »

Grizz007 wrote:
Quadtreck wrote:Ces pas vraiment sécuritaire de traverser une voie en poussant ton vtt, anyways pourquoi pas l'emmener, moi j'emporte mon porte-feuille avec moi en tout temps comme ca j'ai tous mes documents avec moi pis je suis certain de pas avoir de trouble et si t'as besoin d'argent ben au moins tu vas en avoir ;)
Je vois aucune raison pourquoi ne pas emmener le permis, ces juste chercher le trouble si tu l'emmène pas.

X2

mais je pense que Caboche n'a pas de permis de conduire ............... :?
Ca fait bien du sens, si il est jeune il devrait au moins emmener une preuve d'identité pour prouver son age.
Grizz007

Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Grizz007 »

Le Kan Gourou wrote:
Grizz007 wrote:
Le Kan Gourou wrote:Tu pousse su'l bécik :roll:
Non sérieux il me l'a bien dis.......interdiction de traverser tout chemin public sans permis de conduire valide........... :(agree)
Il a le droit de pousser son vtt, qui ne marche pas, sur la chaussé, il n'a pas le droit de le conduire, c toute. :-D
Bon j'ai reçu ma réponse du Service de Police de Mirabel.

Si tu na pas de permis de conduire, et que tu traverse un chemin public en poussant ton vtt,
il devras être dans une remorque absolument............... :(drive)

selon le code de la sécurité routière, trop dangereux selon le policier et risques de collision............... :(agree)

cé comme pousser son auto sur la voie publique, cé interdis cé pour ça que des towing ça existe............

ça ben du bon sens selon moi.............. :(agree)

PS: cé même interdis de tirer un vtt avec un cable
pour traverser un chemin public ............. :(drive)

Comme disais Séraphin Poudrier..............La loua cé la loua......... :(mdr) :(mdr) :(mdr)
Lebleu
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Lebleu »

Grizz007 wrote:...................PS: cé même interdis de tirer un vtt avec un cable pour traverser un chemin public ............. :(drive)
Avec ça, y devrait être correct en autant que les lumières arrières fonctionnent. :D
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Bennyboy
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Bennyboy »

Donc si un permis de conduire n'est pas obligatoire en sentier, ca veut dire que si l'on pogne un ticket pour quelques raisons...on ne perd pas de point sur son permis?
buddy1
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by buddy1 »

Bennyboy wrote:Donc si un permis de conduire n'est pas obligatoire en sentier, ca veut dire que si l'on pogne un ticket pour quelques raisons...on ne perd pas de point sur son permis?
Exact.

Le permis est pour le C.S.R. (Code de la Sécurité Routière). Un VTT est soumis à la L.V.H.R. (Loi des Véhicule Hors Route)

Petite précision technique. Tu ne perds pas de point avec le C.S.R., tu accumules des points. :-D Mais tout le monde t'avais compris quand même.

Bye !
Christian alias buddy
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Grizz007

Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Grizz007 »

buddy1 wrote:
Bennyboy wrote:Donc si un permis de conduire n'est pas obligatoire en sentier, ca veut dire que si l'on pogne un ticket pour quelques raisons...on ne perd pas de point sur son permis?
Exact.

Le permis est pour le C.S.R. (Code de la Sécurité Routière). Un VTT est soumis à la L.V.H.R. (Loi des Véhicule Hors Route)

Petite précision technique. Tu ne perds pas de point avec le C.S.R., tu accumules des points. :-D Mais tout le monde t'avais compris quand même.

Bye !
Hum j'étais sceptique sur ta réponse mon cher, si j'ai bien compris ce que tu as écrit

Je viens juste de me renseigner au Service de Police de Mirabel.

Pour toutes infractions au code de la sécurité routière, que tu es ou pas un permis , tu as des points de démérites ds ton dossier.

Par contre si le jeune n'ayant pas de permis , ces points de démérites s'accumulent ds son dossier

Lorsque que ce jeune iras chercher son permis à la SAAQ son permis seras ajuste en conséquence des frais si rapportant et aussi à chaque demande de plaque, les frais si y a lieu seront ajouter au montant.........

De plus il devras le dire à ses assurances, pour ne pas faire une fausse déclaration.

PS: un exemple que le policier m'a dis ............si un jeune fais une infraction en vélo qui mérite un billet d'infraction avec points de démérites inclus .

et qu'il n'a pas de permis ce seras le même procédé.

Au moins cé égale pour tout le monde que tu sois jeune ou pas............La loua cé la loua......... :(drive)
Bennyboy
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Bennyboy »

Si on se fit à ce que buddy01 a écrit, dans un sentier ce n'est pas le code de la sécurité routière qui s'applique donc si j'ai une contravention dans un sentier (et non en traversant sur un chemin public) par exemple pour un excès de vitesse, j'ai un amende et aucun point de démérite?

EX: Cet hiver à Laval, la police a fait une opération radar dans le sentier de Laval...limite à 50km/h
Grizz007

Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Grizz007 »

Bennyboy wrote:Si on se fit à ce que buddy01 a écrit, dans un sentier ce n'est pas le code de la sécurité routière qui s'applique donc si j'ai une contravention dans un sentier (et non en traversant sur un chemin public) par exemple pour un excès de vitesse, j'ai un amende et aucun point de démérite?

EX: Cet hiver à Laval, la police a fait une opération radar dans le sentier de Laval...limite à 50km/h
ben ta juste à appeller la Police de Mirabel .................. :(agree)

chaque infraction yas un code pour le nombre de points et ça tu pourras pas le chnager

J'pense qui sont plus au courant ............... :(agree)

cé quoi un excès de vitesse, cé la sécurité routière à 100%...................... :(b)

etk c'étais juste pour vous informez mais si vous pensez que vous avez raison ben cé correct
mais moi je me fis plus au service de Police ................. :(drive)

pis j'vas te dire j'en ai eu 3 ticket ds des sentier fédérés pis avec des points pour ton info

Mirabel, St-Sophie, Terrebonne.............. :(agree)
inouk
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by inouk »

Grizz007 wrote:pis j'vas te dire j'en ai eu 3 ticket ds des sentier fédérés pis avec des points pour ton info

Mirabel, St-Sophie, Terrebonne.............. :(agree)
Dans les sentiers, hors des chemins publics, ce n'est pas le code de la sécurité routière qui s'applique, mais la loi sur les VHR et il n'y a aucun points de démérite là-dessus, juste des amendes.

Voir Article 55 et 59.1 là:

http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... /V1_2.html

Il n'y a aucun mention aux points de démérite sur les sentiers fédérés hors des chemins publics.

Si tu as eu un ticket avec des points de démérite alors que tu es sur un chemin public dans lequel le sentier fédéré passe dessus, c'est normal car c'est le code de la sécurité routière qui s'applique.

Si tu as eu un ticket avec des points de démérite sur un sentier fédéré, hors du chemin public, sur un terrain privé, alors tu t'es fait fourrer. Tu aurasi dû le contester.
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Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Grizz007

Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by Grizz007 »

D'abord le policier m'a mal informé pis mes tickets ça fais plusieurs années, je ne le savais pas.

cé drôle il me semble que les motoneigistes ont des points non.............. :?:

pis si ça aurais été sur des terres de la couronne en sentier fédérés cé pareil........... :?:
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by buddy1 »

Grizz007 wrote:D'abord le policier m'a mal informé pis mes tickets ça fais plusieurs années, je ne le savais pas.

cé drôle il me semble que les motoneigistes ont des points non.............. :?:

pis si ça aurais été sur des terres de la couronne en sentier fédérés cé pareil........... :?:
Un motoneigiste qui recoit une contravention pour excès de vitesse EN SENTIER devra déboursser des $$$ seulement. Auncun point d'inaptitude ne sera ajouté à son dossier. J'en suis certain.

Concernant ta deuxiéme question (terre de la courrone), je ne suis pas très au fait des lois et règlements reliés aux motoneiges. Sauf qu'une motoneige est un VHR comme un VTT.

Est-ce qu'un VTT circulant dans la rue (prenons la pire des situations) à très grandes vitesse (110 km/h dans une zone de 30 km/h) pourrait recevoir, en plus de toutes les contravention , les points d'inaptitudes appropriés ?

J'ai un doute.... même si l'infraction se produit dans la rue. Mais j'avoue que... je ne suis pas totalement certain... dans la rue.
La raison de mon doute (dans la rue) provient du fait que lorsque nous roulons sur les routes publiques nous sommes soumis au C.S.R.

Est-ce que quelqu'un saurait ???
Last edited by buddy1 on May 4, 2009, 3:47 pm, edited 1 time in total.
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Re: Permis de conduire dans les sentiers fédérés

Post by buddy1 »

inouk wrote:
Grizz007 wrote:pis j'vas te dire j'en ai eu 3 ticket ds des sentier fédérés pis avec des points pour ton info

Mirabel, St-Sophie, Terrebonne.............. :(agree)
Dans les sentiers, hors des chemins publics, ce n'est pas le code de la sécurité routière qui s'applique, mais la loi sur les VHR et il n'y a aucun points de démérite là-dessus, juste des amendes.

Voir Article 55 et 59.1 là:

www publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/V_1_2/V1_2.html

Il n'y a aucun mention aux points de démérite sur les sentiers fédérés hors des chemins publics.

Si tu as eu un ticket avec des points de démérite alors que tu es sur un chemin public dans lequel le sentier fédéré passe dessus, c'est normal car c'est le code de la sécurité routière qui s'applique.
Si tu as eu un ticket avec des points de démérite sur un sentier fédéré, hors du chemin public, sur un terrain privé, alors tu t'es fait fourrer. Tu aurasi dû le contester.
Es-tu certain Inouk que les points d'inaptitudes suivents dans cette situation précise ?
Christian alias buddy
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