buddy1 wrote:Bennyboy wrote:Donc si un permis de conduire n'est pas obligatoire en sentier, ca veut dire que si l'on pogne un ticket pour quelques raisons...on ne perd pas de point sur son permis?
Exact.
Le permis est pour le
C.S.R. (
Code de la
Sécurité
Routière). Un VTT est soumis à la
L.V.H.R. (
Loi des
Véhicule
Hors
Route)
Petite précision technique.
Tu ne perds pas de point avec le C.S.R., tu accumules des points. :-D Mais tout le monde t'avais compris quand même.
Bye !
Hum j'étais sceptique sur ta réponse mon cher, si j'ai bien compris ce que tu as écrit
Je viens juste de me renseigner au Service de Police de Mirabel.
Pour toutes infractions au code de la sécurité routière, que tu es ou pas un permis , tu as des points de démérites ds ton dossier.
Par contre si le jeune n'ayant pas de permis , ces points de démérites s'accumulent ds son dossier
Lorsque que ce jeune iras chercher son permis à la SAAQ son permis seras ajuste en conséquence des frais si rapportant et aussi à chaque demande de plaque, les frais si y a lieu seront ajouter au montant.........
De plus il devras le dire à ses assurances, pour ne pas faire une fausse déclaration.
PS: un exemple que le policier m'a dis ............si un jeune fais une infraction en vélo qui mérite un billet d'infraction avec points de démérites inclus .
et qu'il n'a pas de permis ce seras le même procédé.
Au moins cé égale pour tout le monde que tu sois jeune ou pas............La loua cé la loua......... :(drive)