Pour répondre a la question papier d'assurance ont vérifie le numero de série ainsi que la date d'échéance ont a acces a rien du tout d'autre pour qu'on puisse vraiment vérifier faudrais apeler la compagnie d'assurance et verifier avec le numeros de police..
vous devez avoir une preuve d'assurance sur vous c'est se que la loi dit.
si c,est un faux papier ou que vous avez été assurer seulement une semaine et que vous avez résilier votre assurance en gardant votre papier d,assurance rien nous dit que vous êtes vraiment assurer c,est votre responsabilité de vous assurer présentement le système nous permet pas de le savoir. évidament si vous avez un accident et que vous êtes pas assurer vous serez poursuivi assurément de un un constat pour ne pas etre assurer et poursuivi par la compagnie d'assurance de l'autre vehicule impliquer..
et je parle pour les autoroutiers (sur la route). pas en v.t.t.
pour les immatriculations ont doit enquêter la plaque pour les info j'imagine que en sentier il peuve le savoir tout comme sur la route a l'aide du radio.
Bonne journée
Festival des contraventions - club quad matawinie
-
Le_poulet
- Posts: 168
- Joined: January 6, 2012, 9:32 pm
- VTT: bmx
-
tapageur
- Posts: 4169
- Joined: January 28, 2006, 9:23 pm
- VTT: a venir
- Location: L'Assomption, Province de Québec, Canada, Planete terre, Univers
Re: Festival des contraventions - club quad matawinie
Concernant les VTT la loi du no fault ne s'applique pas, si vous avez un accident votre assureur va vous payer (frais matériel ou blessure et ou autre au besoin), par la suite si l'autre est fautif votre assureur fera une réclamation a sa compagnie d'assurance et si il en a pas ca risque de lui couter très chère, en prenant une police d'assurance vous donner votre droit de poursuite a votre compagnie d'assurance.xsinx wrote:Je crois que tu fais erreur Scoubi. De ce que je comprend de l'assurance automobile au Québec, c'est toujours ton assureur qui a la responsabilité de t'assurer. En retour, ton assureur va faire en sorte dans un premier temps de négocier avec la compagnie d'assurances du gars s'il-y-a, sinon poursuivre, saisir, etc. Si en bout de ligne ta compagnie que paie 100,000$ et elle récupère juste 50,000$ par tout le processus de la part du gars, le 50,000$ elle l'assume.SCOUBI wrote:Non c'est l'assurance de l'autre qui va couvrir, mettons que je deviens paralysé et que je poursuit pour 1 000 000, si le gars est pas assuré a part saisir tout ses bien non essentiel je me brosse.
Bien évidemment c'est souvent combiné à plein de magouilles et fine print pour essayer de pas te payer, mais ça c'est une autre histoire...
La méthode dont tu parles ça a déjà été le cas au Québec mais ça fait longtemps que ça a changé.. environ une vingtaine d'années de mémoire.
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...