ouin ordinaire

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Le_poulet
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Re: ouin ordinaire

Post by Le_poulet »

rapto2006 wrote:pour te repondre momo les agents de surveillance de sentiers ont le pouvoir de te metrre en etat darestation si il te pense en etat debrieter ou ben chaud et ont le pouvoir de faire resêcter la loi des vhr je comprend ton point de vue pour 2 petite lumiere mais nont fait que leur devoir si il devit faire respecter chaque ligne de la loi sur les vhr jsuis pas sur que tu roulerais encore en vtt et moi non plus tout le monde chiale mais aler donc consulter la loi avant sur le site fqcq apre vous critiquerez le travail des agents de surveillance et si tu avait croise les agents federee dapres moi tu aurait eu une contrenvation eu ont le meme pouvoir que la sq sans arme

Mon nom dit se que je suis....agent de surveillance = même pouvoir d'arrestation que le simple citoyen donc un citoyen peut mettre en arrestation une personne s`IL commet un acte criminel ou represante un danger...pour les lumieres je comprend mais le rouge c'est l'arrière du véhicule et jaune ca permet de savoir la direction du vehicule avant vous verrez jamais un camion semi-remorque avec des lumieres rouge avant y'a 50 lumieres jaune mais c'est legale comme ca si ya d'autres lumieres de couleur bleu rouge vert turquoise fuchia :P il doive etre orienter vers le bas (ca c'est se qu'ont tolère ) merci


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sauterelle
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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

28

Phare allumé

le conducteur d'un véhicule hors route doit maintenir allumés le phare blanc a l'avant du véhicule et le feu rouge en arrière

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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

35

Gyrophare ou feux clignotants

Nul ne peut a l'exception des agent de la paix des agents de surveillance sentiers ou du personnelle d'entretien d'un sentier viser par l'article 15 circler avec un véhicule hors route muni de gyrophare ou de feux clignotant


Restriction

Seul a agent de la paix peut être muni d'un gyrophare de couleur bleu

Agents de surveillance de sentiers

Celui utilisé par l'agents de surveillance de sentiers peut-être muni de feux clignotant rouge ou gyrophare


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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Un autre fait intéressant sur les agents de surveillance de sentiers

Un agent de la paix ou un agent de surveillance de sentiers ne peut actionner le gyrophare ou les feu clignotant du véhicule hoirs route qu'il conduit dans l'exercite de ses fonctions et si les ciconstance l'exigent , sous réserve de l'arcticle 36 il n'est pas tenu de respecter la limite de vitesse et la signalisation


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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Pouvoirs de l'agent de la paix


Pénétrer a toute heure raisonnable dans des locaux d'un club d'utilisateur de véhicule hors route qui aménage ou exploite un sentier pour examiner et tirer copie des livers registre compte dossier et autres documents

2 se rendre au lieu pou circule un véhicule hors route

3
ordonner l'immobilisation d'un véhicule hors route s'applique la présente loi et faire l'inspection des équipement
4

Exiger la production d'un document attestant l'age du conducteur d'un véhicule hors route

5


Exiger le permis de conduire du conducteur d'un véhicule hors route

6

La preuve d'assurance et enrégistrement

7

Exiger la cas échéant la la production des documents émis par l'association des clubs attestant que le propriètaire du véhicule hors route est titulaire d'un droit de passage

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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Pouvoir d'un agent de surveillance de sentiers

L'agent de sentier peut dans les même condition que un agent de la paix exercer les pouvoirs prévue aux paragraphe 3-4 6 et 7 du premier alinéa l'agent de surveillance de sentiers recruter par un association de clubs peut de plus exercer les pouvoir prévue au paragraphe 5




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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Un autre fait a ne pas passer sous silence

40

Dans lesmême condition l'agent de la paix et l'agent de surveillance de sentier peuvent déplacer faire déplacer et remiser ou faire remiser un véhicule hors route pour mettre un terme a la perpétration de l'infraction

Un fait intéressant que je regarde il dise toujours un véhicule hors route

sa doit être que sa veut dire si y a un 4x4 par exemple et si il est poigner dans la boue l'agent de surveillance de sentiers ou l'agent de la paix peut faire déplacer le véhicle qui est hors route

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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

42 l'agent de la paix et l'agent de surveillance de sentiers doivent sur demande s'identifier et exhiber leur insigne ou leur certificat

l'agent de la paix et l'agent de surveillance de sentiers ne peuve ^ter poursuivis en justice pour les actes officiels accomplis de bonne foi dans l'exercice de sait fonctions

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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Sait bien identifier dans les réglements

54
Quiconque a effectuer une modification ou le retrait d'un équipement commettent une infraction et sont passible d'une amande de 100 a 200 dolards

50

le propri`taire d'un véhicule hors route qui n'est pas conforme a l'une des dispositions des articles 2 et 7 commet une infraction et est passible de 100 a 200 dollards


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Re: ouin ordinaire

Post by Le_poulet »

La charte des droits et liberté? tu la connais tu? tu peux toujours appliquer les règlements du véhicule hors route mais oublie pas cette charte la elle prime sur toute .. si tu retien quelqu'un ca doit etre pour un temps raisonable 45 minutes pour vérifier les papiers et un véhicule c'est trop long .. tu brime la liberté et ca peut importe l'endroit..si le quadiste est capable de prouvé qu'il y a eu brime de sa liberté tu pourrais etre poursuivi et ça même si ton article 42 dit le contraire même chose que policier..

J'ai pas la connaissance de votre travail tu pourrais peut-être m'informer ?

Quel formation avez vous recu sur combien de temps ?
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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Je fini bientôt encore deux petit paragraphe

Nuisance a un agent

Quiconque nuit a un agent de la paix ou un agent de surveillance sentiers ,soit le trompe par réticence ou fause déclaration soit encore cache ou d.druit un document pertient a une inspectio comet une infraction et est passible d'une amande de 250 a 50 dollards

Ordre d'immobilisation

58-1

Le conducteur d'un véhicule hors route qui n'obtempère pas a un ordre d'immobilisation donné en vertu du paragraphe 3 de l'article 38 commet une infraction et est passible d'une amande de 250 a 500 dollards

Je pourrais continuer un peut plus je croit que sa va en faire éclaire quelque un

Il y en a encore et encore des réglement

A mon point de vue je croit que l,agent de sentier a le pouvoir comme l,agent de la paix et en plus il est assermenter et suivi un cour au trois ans t

l'agent de la paix assermenter juste une foi Sait pour ca que l'agent de surveillance de sentiers en connait un peut plus sur les réglements a suivre dans les sentier

Sur ca je vous dit bonne randonner et soyer prudent

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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Le_poulet wrote:La charte des droits et liberté? tu la connais tu? tu peux toujours appliquer les règlements du véhicule hors route mais oublie pas cette charte la elle prime sur toute .. si tu retien quelqu'un ca doit etre pour un temps raisonable 45 minutes pour vérifier les papiers et un véhicule c'est trop long .. tu brime la liberté et ca peut importe l'endroit..si le quadiste est capable de prouvé qu'il y a eu brime de sa liberté tu pourrais etre poursuivi et ça même si ton article 42 dit le contraire même chose que policier..

J'ai pas la connaissance de votre travail tu pourrais peut-être m'informer ?

Quel formation avez vous recu sur combien de temps ?

Je ne connait pas toute les droit il me faudrait des heures et des heures a chercher

Sait sur que y a plein de réglements je ne veux pas débattre la dessus car a minuit on aura pas fini hi hi hi


:(drive) :(drive) :(drive) :wink: :wink: :wink:
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Re: ouin ordinaire

Post by Le_poulet »

Quitte pas tout de suite !

Je veux just que tu comprenne quelque chose tu doit deja le savoir mais au cas..

vous n'est pas policier et même un policier peut-être poursuivi...

vous n'êtes pas former en usage de la force... si jamais un quadiste rétissant se fesait ramasser par un patrouilleur et que le patrouilleur fesait usage d'une force qui n'a pas été former a utiliser ... pense tu que tu serais pas poursuivi ?? même un policier les!!

Moi je dit que les patrouilleurs de sentier sont emmené a disparaitre le gouvernement va se mettre la dans..

Malheuresement au premier incident ou il aura poursuite un fonctionnaire dans un bureau quelque part va se réveiller ..si vous saviez combien de policier aimeraient faire du v.t.t a longueur d'année c'est seulement parce qu'ils ont pas les effectifs pour le faire..

sur ca je dit bonne ride a toi aussi je pense qu'il faut pas être trop zelé éceourer quelqun pour des petites lumieres pendant une demi-heure
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Re: ouin ordinaire

Post by sauterelle »

Le_poulet wrote:Quitte pas tout de suite !

Je veux just que tu comprenne quelque chose tu doit deja le savoir mais au cas..

vous n'est pas policier et même un policier peut-être poursuivi...

vous n'êtes pas former en usage de la force... si jamais un quadiste rétissant se fesait ramasser par un patrouilleur et que le patrouilleur fesait usage d'une force qui n'a pas été former a utiliser ... pense tu que tu serais pas poursuivi ?? même un policier les!!

Moi je dit que les patrouilleurs de sentier sont emmené a disparaitre le gouvernement va se mettre la dans..

Malheuresement au premier incident ou il aura poursuite un fonctionnaire dans un bureau quelque part va se réveiller ..si vous saviez combien de policier aimeraient faire du v.t.t a longueur d'année c'est seulement parce qu'ils ont pas les effectifs pour le faire..

sur ca je dit bonne ride a toi aussi je pense qu'il faut pas être trop zelé éceourer quelqun pour des petites lumieres pendant une demi-heure

J'aime bien ton point de vue mais la encore sait un autre sujet a débattre encore des heures de plaisirs a écrire devant l.ordinateur je t'aime bien tu sait

on devrais se faire une randonné un de sait 4


:(b) :(b) :(b) :(drive) :(drive) :(drive)
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Re: ouin ordinaire

Post by cormyer »

Ca y est, c'est rendu un site de rencontre :lol:
Pourquoi détourner un trou quand on peut carrément passer d'dant ?

Kawazaki Brute Force 750 4x4i 2005 (19000km) toute ses dents !
Wolverine 350 2000 (VENDU)
Quad Racer 250 1987 (MORT)
Kawazaki Bayou 300 1987 (Vendu)
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