Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Discussions sur les SxS ou Côte-à-côte.
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Proquad
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Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Proquad »

Précisément, la nouvelle réglementation entre en vigueur le 27 mai 2010. Le projet pilote peut alors commencer quant-à l'acceptation des véhicules de types ''Côtes-à-côtes''.

Ce sont les clubs qui décideront s'ils veulent ou non participer à cette étude d'une durée de 3 ans.

Les véhicules autorisés en sentiers doivent respecter une largeur maximale de 1626mm (soit 64 pouces) ainsi qu'un poids maximal de 700 Kg (soit 1543 Lbs).

Pour pouvoir circuler en sentier avec votre VCC, vérifiez avant de partir que le ou les clubs dont vous avez l'intention d'aller emprunter leurs sentiers autorise l'accès à ce type de véhicules.

Ensuite, il vous faudra avoir tout l'équipement nécessaire mentionné dans le règlement:

1°une cage de protection, pour prévenir les blessures
en cas de reversement, formée d’au moins deux arceaux
de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses;

2°des portières ou des filets de rétention pour chacun
des accès à l’habitacle du véhicule;

3°d’une poignée de maintien pour chaque passager;

4°une ceinture de sécurité à au moins 3 points
d’ancrage pour chaque occupant du véhicule;

5°un appuie-tête pour chaque occupant du véhicule;

6°d’un moteur d’une cylindrée maximale de 1 000 cc;

7°de pneus à basse pression.
L'âge minimal pour opéré ces véhicules est de 18 ans.

Tout passager doit être de taille à pouvoir atteindre et tenir solidement la poignée de maintien conçue pour la place qu’il occupe (amende de 100 à 200$ + frais).

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour tous les occupants du véhicule (amende de 80 à 100$ + frais).

Les sièges d'appoints pour enfant ne sont pas toléré.



Pour l'Arrêté complet, voir l'article suivant :arrow: ICI[/color]


Can-am DS 450 XMX
buddy1
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by buddy1 »

Proquad wrote:Précisément, la nouvelle réglementation entre en vigueur le 27 mai 2010. Le projet pilote peut alors commencer quant-à l'acceptation des véhicules de types ''Côtes-à-côtes''.

Les véhicules autorisés en sentiers doivent respecter une largeur maximale de 1626mm (soit 64 pouces) ainsi qu'un poids maximal de 600 Kg (soit 1323 Lbs).

Hummmm ! 700 kg pour un VHR de type SxS Proquad. :wink:
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Proquad
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Proquad »

buddy1 wrote:
Proquad wrote:Précisément, la nouvelle réglementation entre en vigueur le 27 mai 2010. Le projet pilote peut alors commencer quant-à l'acceptation des véhicules de types ''Côtes-à-côtes''.

Les véhicules autorisés en sentiers doivent respecter une largeur maximale de 1626mm (soit 64 pouces) ainsi qu'un poids maximal de 600 Kg (soit 1323 Lbs).

Hummmm ! 700 kg pour un VHR de type SxS Proquad. :wink:

Oups corrigé! :)
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xsinx
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by xsinx »

Proquad wrote:Ce sont les clubs qui décideront s'ils veulent ou non participer à cette étude d'une durée de 3 ans.
Est-ce que ces infos ont été confirmées? J'ai rien vu dans le projet de loi à ce sujet... J'ai lu vite je l'avoue mais je ne me rappelle pas avoir vu ça.
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TIGER
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by TIGER »

Ce n'est pas un « projet de Loi », mais bien un « décret » et c'est bien inscrit dans celui-ci que la durée est de 3 ans.
TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
new8812
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by new8812 »

Voilà:

6. Le conducteur d’un véhicule de type côte à côte
peut circuler dans les lieux suivants :
1° un sentier pour véhicules tout-terrain visé à l’article
15 de la Loi sur les véhicules hors route;
2° un chemin public au sens du Code de la sécurité
routière, dans les conditions prévues par la Loi sur les
véhicules hors route;
3° un sentier pour véhicules tout-terrain aménagé
sur un chemin situé sur une terre du domaine de l’État et
exploité par un club d’utilisateurs dans les conditions
prévues à l’article 8.1 de la Loi sur les véhicules hors
route ou, à défaut d’un tel sentier sur un tel chemin, sur
ce chemin mais uniquement sur la distance nécessaire
pour rejoindre un sentier visé à l’un des articles 8.1 ou 15
de cette loi;
4° un chemin ou une route privé ouvert à la circulation
publique, mais uniquement sur la distance nécessaire
pour rejoindre un sentier pour véhicules tout-terrain visé
à l’un des articles 8.1 ou 15 de la Loi sur les véhicules
hors route;
5° une terre du domaine de l’État, suivant les dispositions
de l’article 8 de la Loi sur les véhicules hors route.
Les dispositions de l’article 13 de la Loi sur les véhicules
hors route s’appliquent à la présente permission de
circuler.
7. La circulation d’un véhicule de type côte à côte sur
les terres du domaine privé, ailleurs qu’un lieu énuméré
à l’article 6, est subordonnée à l’autorisation expresse
du propriétaire ou du locataire.
8. La personne responsable de l’entretien d’un lieu
mentionné à l’article 6 peut installer, sur ces chemins,
routes ou sentiers, une signalisation qui comporte le
message prévu à l’annexe 1 afin d’y interdire la circulation
de tout véhicule de type côte à côte.
Le conducteur d’un véhicule de type côte à côte est
tenu de se conformer à cette signalisation.


:wink:
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tapageur
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by tapageur »

TIGER wrote:Ce n'est pas un « projet de Loi », mais bien un « décret » et c'est bien inscrit dans celui-ci que la durée est de 3 ans.
Et peut etre ralongé de deux ans, en fait un décret c'est pour mieux préparé le projet de loi qui va suivre, ca me surprendrais beaucoup que le gouvernement retirerais ce droit après l'avoir conssentie Tiger, tu imagine le bordel apres ?
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by new8812 »

C'est ce que je pense: Quelques améliorations possibles mais on est là pour rester :(drive) :wink:
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Leroy
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Leroy »

Coté Nouveau Brunswick de l'Entente entre le Qc et NB.

Les SxS sont acceptés partout au NB depuis un ans. (Ben disons partout ou ca passe. Les terres privées Irving et Acadian Timber n'élargiront pas les barrieres, de peur d'etre envahis par les Side Kick et Mud Runners).
Arctic Cat 700EFI, 2008, 20,000 km.
Magellan GPS Trailblazer (RECON)
Garmin GPSMap76Cx
Garmin GPSMap76CXs
Garmin GPSMap 78
Garmin nüvi 1350
http://www.umce.ca/clubvttnordouest
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Le Kan Gourou »

FQCQ wrote:MONTRÉAL, le 12 mai - La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est heureuse d'informer ses membres que le ministre délégué aux Transports, monsieur Norman MacMillan, vient de déposer un arrêté ministériel pour la réalisation d'un projet-pilote sur les véhicules de type côte à côte.

La FQCQ se réjouit de cette annonce : les clubs quads qui le souhaitent pourront, dès le 27 mai 2010, accueillir des véhicules hors route de type côte à côte dans leurs sentiers. Il est toutefois important de préciser que les administrateurs de chaque club quad auront le pouvoir d'autoriser ou de ne pas autoriser la circulation de véhicules de ce type sur leur propre territoire.


Dans les sentiers où l'interdiction de circuler avec un véhicule de type côte à côte sera la règle, une nouvelle signalisation en faisant foi sera prochainement installée. Les conducteurs d'un véhicule de type côte à côte auront donc la responsabilité de respecter la signalisation et de s'assurer que les sentiers des clubs où ils s'apprêtent à circuler leur sont autorisés.


Rappelons aussi aux utilisateurs d'un véhicule de type côte à côte qu'ils devront se conformer aux dispositions de la Loi sur les véhicules hors route et aux autres règlements relatifs à l'utilisation de leur véhicule. Il leur est donc impératif de prendre connaissance de la loi et de porter une attention particulière aux articles concernant les équipements obligatoires du véhicule, le port de l'équipement de sécurité, les lieux de circulation autorisés ainsi qu'aux particularités mentionnées à l'intérieur de l'arrêté numéro AM 2010-08, du ministre délégué aux Transports, publié dans la Gazette officielle du Québec le 12 mai 2010.


Pour en savoir plus sur le projet-pilote relatif aux véhicules de type côte à côte et sur la Loi sur les véhicules hors route, consultez le site Internet de la Fédération au www.fqcq.qc.ca.
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2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Le Kan Gourou »

J'ai mis sur le site web VHRQUEBEC.COM une copie de l'arrêté Ministériel en question, il m'a coûté $6.75 + Tx, alors je demande simplement de devenir membre pour accéder à la section SxS du forum.

:(ange)
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new8812
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by new8812 »

C'est drôle, j'ai aussi payé pour et ça me faisait plaisir de le faire et je l'ai mis à votre disposition.

J'ai pensé à le mettre sur ton site dont je suis membre mais tu étais tellement contre les SxS que je me suis dit que ça ne t'intéresserais pas. Dsl, je ne t'ai pas fait économisé près de 7$ :(

J'me demandais, quelques fois, si tu assistais vraiment au réunion de ton club quand tu petais tes coches???

Au plaisir de se rencontrer en sentier :wink:
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Le Kan Gourou »

new8812 wrote:C'est drôle, j'ai aussi payé pour et ça me faisait plaisir de le faire et je l'ai mis à votre disposition.

J'ai pensé à le mettre sur ton site dont je suis membre mais tu étais tellement contre les SxS que je me suis dit que ça ne t'intéresserais pas. Dsl, je ne t'ai pas fait économisé près de 7$ :(

J'me demandais, quelques fois, si tu assistais vraiment au réunion de ton club quand tu petais tes coches???

Au plaisir de se rencontrer en sentier :wink:
Tu es la preuve vivante qu'il y en a qui ne comprennent que ce qu'ils veulent... je n'ai jamais été contre les SxS, j'étais contre les SxS illégaux qui se promenaient dans les sentiers...

Je pétais ma coche quand des imbéciles qui ne respectaient pas les lois en vigueurs se donnaient le droit de se promener dans nos sentiers, sans vignette et sans respect pour ce que les Clubs ont dû endurer pour obtenir les droits sur les sentiers, voilà.

Je pète ma coche quand certains proprios de SxS croient que les sentiers de Clubs devraient appartenir à tout le monde au lieu de respecter que les sentiers ont étés buchés par et pour des quadistes.

Les sentiers de quads n'appartiennent pas au Gouvernement et à la société, comme les routes publiques, mais les droits de passages appartiennent aux clubs.

Voilà ce qui me fait péter ma coche.

En passant, je n'ai tellement rien contre les SxS que j'ai fait un site web ou l'on parle de Tous les VHR, mais en respectant les droits de chacuns.

En re-passant, je ne me souvient pas de t'avoir personnelement pointé sur quoi que ce soit et je me demande bien le pourquoi de tes insultes ci-haut... donc voilà me réponse.

:(b)
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Ben2010 »

Si la ceinture de securite est obligatoire, est-ce que le port du casque l'est aussi?
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Re: Nouvelle réglementation pour les Côtes-à-côtes

Post by Proquad »

Ben2010 wrote:Si la ceinture de securite est obligatoire, est-ce que le port du casque l'est aussi?

Y'en parles pas dans l'arrêté, mais ça en parle dans la Loi sur les véhicules Hors-Routes. ICI
23. Toute personne qui circule à bord soit d'un véhicule hors route, soit d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l'équipement suivant:

1° un casque conforme aux normes réglementaires;

2° des lunettes de sécurité si le casque n'est pas muni d'une visière;

3° tout autre équipement prescrit par règlement.
Can-am DS 450 XMX
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