FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Discussions sur les SxS ou Côte-à-côte.
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TIGER
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by TIGER »

YamHonda wrote:Merci Tiger, ça fait du bien d'avoir une réponse qui a de l'allure sans se faire pitcher des roches et aussi de savoir que c'est pas tout croche partout. Encore 2 petites questions si tu veux bien:

- Les proprios sont-ils avisés de cette confusion concernant la loi VHR vs leur véhicules, ou bien c'est nous qui interprétons pas la loi comme y faut ? (ça se peux, j'ai pas la science infuse ...)

- Sais-tu si les vignettes 'proprio' sont distribuées par tous les clubs (genre par la fédé) ou à la discrétion du club ?
#1: Le Club Quad Nature informe par des bulletins d'informations qui leurs sont destinés tous les propriétaires terriens différents sujets en relation avec les VHR's, les droits de passages, les changements apportés aux Lois, les projets pilotes, les projets de développement au Club, etc.

#2: C'est à la discrétion des Clubs. La FQCQ n'est pas impliquée dans ce processus vis-à-vis les propriétaires terriens.


TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
Rick91
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by Rick91 »

du popcorn durant ton voyages? :D :lurk5:
abelu

Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by abelu »

TIGER wrote:
YamHonda wrote:Mais petite question pour toi Tiger, car ni Rick91 ni Gourou ni Abelu ne veulent répondre et moi je suis trop ignorant ça l'air :roll: : dans les 150 proprios qui vous accordent des sentiers, combien savent qu'ils ne pourront pas passer sur leur propre terre avec leur SxS ou leurs chenilles et que le Club les 'tolère' s'ils veulent le faire ?
Ce que nous appliquons avec nos proprios, c'est le règle du GBS. Le proprio est chez-lui et il a le droit de circuler sur toute sa terre (incluant le sentier quad) avec n'importe lequel véhicule qu'il possède. Le droit de passage indique qu'il accorde un droit de passage à un endroit spécifique sur sa terre aux fins de permettre la circulation des VTT's à 3 ou 4 roues aux individus membres de la FQCQ. S'il veut passer avec un timberjack, il le peut. Avec un SxS, aussi..., mais sur sa terre. Les chenilles sont acceptées au Club Quad Nature sans aucun problème, car la plupart des propriétaires agricoles en possèdent.

Afin de s'assurer que c'est bien le propriétaire terrien avec un de ses véhicules, nous lui remettons une (ou plusieurs) vignette « propriétaire terrien » qu'il appose sur l'aile avant gauche de son véhicule. Ainsi, les agents de surveillance de sentier sont en mesure de savoir que c'est un véhicule appartenant au propriétaire et ils vont prendre le temps de discuter avec lui pour s'informer s'il y a des problèmes avec la circulation des VTT's dans le sentier sur sa terre ET aussi lui dire « merci » de nous accorder le privilège d'un droit de passage
.
TIGER,peut tu leur expliqué se qui vas arrivé si un propriétaire se fait prendre dans son sentier Fédéré, pas de casque pas de plaque pas de papier par une police SQ 8)

abelu :(ange) :PDT_popc1:
tapageur
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by tapageur »

abelu wrote:
TIGER wrote:
YamHonda wrote:Mais petite question pour toi Tiger, car ni Rick91 ni Gourou ni Abelu ne veulent répondre et moi je suis trop ignorant ça l'air :roll: : dans les 150 proprios qui vous accordent des sentiers, combien savent qu'ils ne pourront pas passer sur leur propre terre avec leur SxS ou leurs chenilles et que le Club les 'tolère' s'ils veulent le faire ?
Ce que nous appliquons avec nos proprios, c'est le règle du GBS. Le proprio est chez-lui et il a le droit de circuler sur toute sa terre (incluant le sentier quad) avec n'importe lequel véhicule qu'il possède. Le droit de passage indique qu'il accorde un droit de passage à un endroit spécifique sur sa terre aux fins de permettre la circulation des VTT's à 3 ou 4 roues aux individus membres de la FQCQ. S'il veut passer avec un timberjack, il le peut. Avec un SxS, aussi..., mais sur sa terre. Les chenilles sont acceptées au Club Quad Nature sans aucun problème, car la plupart des propriétaires agricoles en possèdent.

Afin de s'assurer que c'est bien le propriétaire terrien avec un de ses véhicules, nous lui remettons une (ou plusieurs) vignette « propriétaire terrien » qu'il appose sur l'aile avant gauche de son véhicule. Ainsi, les agents de surveillance de sentier sont en mesure de savoir que c'est un véhicule appartenant au propriétaire et ils vont prendre le temps de discuter avec lui pour s'informer s'il y a des problèmes avec la circulation des VTT's dans le sentier sur sa terre ET aussi lui dire « merci » de nous accorder le privilège d'un droit de passage
.
TIGER,peut tu leur expliqué se qui vas arrivé si un propriétaire se fait prendre dans son sentier Fédéré, pas de casque pas de plaque pas de papier par une police SQ 8)

abelu :(ange) :PDT_popc1:
mais c'est que l'on parle pas de ca présentement le sujet étant la fédération des SXS du Québec mais tout le monde sais que si tu te promène comme ca même si tu est chez toi il peuvent te remettre une contravention même si tu es dans ton stationnement ??? mais pourquoi donc faire dévier le sujet tout le temps ca donne quoi tout ca si tu veut parler de ca part un autre topic ???
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flachpoupon
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by flachpoupon »

abelu la même chose que tout le monde .si tu débarque ton quad dans ta cour, sans casque et qu'un policier te voix il peux te donné un tiket aussi .''comme tout le monde'' .mais quand les policier vienne dans notre club pour patrouillé il y a des ass avec eu pour justement ne pas insulter quelque popriétaire qui n'aurai pas mi leur casque ou avoir eu en leur posession leur papier.
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abelu

Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by abelu »

Justement la question est pour TIGER et non toi tapageur

Parce que la vignette que le club donne aux propriétaires ne les protège pas de la loi en vigueur alors si un proprio a un SBS et vas se promené dans le sentier FÉDÉRÉ sur son terrain vas il avoir une contravention par la police pour avoir circulé avec un véhicule non autorisé DANS UN SENTIER FÉDÉRÉ la question est très simple

Merci TIGER

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tapageur
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by tapageur »

Ce que je comprend pas c'est que tout a coup un groupe veut se réunir et partir un club et peut etre même se regroupé plusieurs club pour avoir une fédération, ici plusieurs disent qu'il en veulent pas dans les sentiers alors si il décident de se partir leur propre regroupement pourquoi les décourager ? au contraire vous devriez les aidé comme ca si il se négocie des droit de passage il vont voir ces quoi et si ca fonctionne alors vous les aurez pas dans vos jambes ? pourquoi etre négatif, un groupe de gens ont parfaitement le droit de se représenté et se former un club et demandé eux aussi des subventions au gouv si il le faut vous l'avez fait vous autre, pourquoi pas eux ?
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GILLIGAN
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by GILLIGAN »

Ce que nous appliquons avec nos proprios, c'est le règle du GBS. Le proprio est chez-lui et il a le droit de circuler sur toute sa terre (incluant le sentier quad) avec n'importe lequel véhicule qu'il possède. Le droit de passage indique qu'il accorde un droit de passage à un endroit spécifique sur sa terre aux fins de permettre la circulation des VTT's à 3 ou 4 roues aux individus membres de la FQCQ. S'il veut passer avec un timberjack, il le peut. Avec un SxS, aussi..., mais sur sa terre. Les chenilles sont acceptées au Club Quad Nature sans aucun problème, car la plupart des propriétaires agricoles en possèdent.

Afin de s'assurer que c'est bien le propriétaire terrien avec un de ses véhicules, nous lui remettons une (ou plusieurs) vignette « propriétaire terrien » qu'il appose sur l'aile avant gauche de son véhicule. Ainsi, les agents de surveillance de sentier sont en mesure de savoir que c'est un véhicule appartenant au propriétaire et ils vont prendre le temps de discuter avec lui pour s'informer s'il y a des problèmes avec la circulation des VTT's dans le sentier sur sa terre ET aussi lui dire « merci » de nous accorder le privilège d'un droit de passage
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TIGER,peut tu leur expliqué se qui vas arrivé si un propriétaire se fait prendre dans son sentier Fédéré, pas de casque pas de plaque pas de papier par une police SQ 8)

abelu :(ange) :PDT_popc1:[/quote]
mais c'est que l'on parle pas de ca présentement le sujet étant la fédération des SXS du Québec mais tout le monde sais que si tu te promène comme ca même si tu est chez toi il peuvent te remettre une contravention même si tu es dans ton stationnement ??? mais pourquoi donc faire dévier le sujet tout le temps ca donne quoi tout ca si tu veut parler de ca part un autre topic ???[/quote]

Très bien je suis revenu de mon voyage 8O

c'est le VP de fédération des SXS qui vous ramène a l'ordre :lol:

Non le sujet est très pertinant a ce que je voie les propriétaires serons des alier pour nous a partir de demain je ferais les démarches nécessaire a l'évolution de notre sport il vas y avoir des téléphones au ministère de l'éducation est ce que c la que je doit commancé
tapageur
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by tapageur »

abelu wrote:Justement la question est pour TIGER et non toi tapageur

Parce que la vignette que le club donne aux propriétaires ne les protège pas de la loi en vigueur alors si un proprio a un SBS et vas se promené dans le sentier FÉDÉRÉ sur son terrain vas il avoir une contravention par la police pour avoir circulé avec un véhicule non autorisé DANS UN SENTIER FÉDÉRÉ la question est très simple

Merci TIGER

abelu :(ange) :PDT_popc1:
aucune vignette ne protège quelqu'un contre les lois tout le monde devrais savoir ca mais tu répond pas a ma question et elle s'adresse a toi Abelu ? quelle est le rapport dans ce topic ?
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abelu

Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by abelu »

flachpoupon wrote:abelu la même chose que tout le monde .si tu débarque ton quad dans ta cour, sans casque et qu'un policier te voix il peux te donné un tiket aussi .''comme tout le monde'' .mais quand les policier vienne dans notre club pour patrouillé il y a des ass avec eu pour justement ne pas insulter quelque popriétaire qui n'aurai pas mi leur casque ou avoir eu en leur posession leur papier.
Il n'y a pas toujours des ASS avec les police mon cher quand ils vont faire de la patrouille :(agree)

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TIGER
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by TIGER »

GILLIGAN wrote:Très bien GBS super si tout les propriétaire possède un sbs donc ils ont droit de circuler sur leur terre c normal j'approuve. Alors nous somme dans un monde deux poids deux mesures donc un monde dans un monde rejetant l'autre monde je pense que je vais me remettre a la drogue peut-être que je vais mieux comprendre :( :(b) :lol: :!: :(aaa) :roll: Je suis en train de vivre un voyage astrallllllllllllllllllll
La situation actuelle ne peut être imputée aux Clubs ni à la FQCQ. L'imbroglio est causé par le vide législatif. Les Clubs, ni la FQCQ ne peuvent accepter dans leurs sentiers des véhicules qui ne sont pas définis par la Loi. Les assurances des Clubs sont en fonction de la Loi actuelle avec sa définition d'un VTT. Or, accepter un SxS ferait en sorte que les Clubs ne seraient pas assurés s'il survenait une situation ou un sinistre nécessitant la protection de l'assurance. Cette question d'assurance n'est pas seulement pour le Club, mais aussi pour le propriétaire terrien. Si le SxS est celui du propriétaire, ce n'est pas pareil, car il est chez lui et c'est ses propres assurances qui le protège; ce qui n'est pas le cas pour Jos Bleau qui irait se promener dans un sentier fédéré sur une terre privée avec un SxS.

De plus, les contrats signés avec les propriétaires terriens sont pour des VTT's à 3 et 4 roues. Or, un SxS n'est pas un VTT selon la définition que le législateur a faite. En terre privée, un Club qui accepte ou tolère un SxS est en situation de bris de contrat avec l'autre partie.

Un Club qui se ferme les yeux en tolérant un véhicule non légal en regard de la Loi cours de graves risques en cas d'une poursuite judiciaire suite à une réclamation en responsabilité civile suite à un sinistre, non seulement du propriétaire terrien, mais aussi du quadiste et du propriétaire du SxS. Les administrateurs des Clubs ne seraient non plus pas protégés par l'assurance du Club, ni aucun de ses membres.

Tant et aussi longtemps que le législateur ne changera pas les dispositions de sa Loi sur les VHR's, il est futile de rêver que les Clubs vont accepter les SxS. Premièrement, ça va prendre une décision gouvernementale autorisant un projet pilote et ensuite que les Clubs acceptent d'en faire partie de ce projet pilote. Or, il est fort à parier que certains Clubs en terre privée vont attendre de voir les résultats du projet pilote des Clubs se trouvant en forte majorité en terre publique.
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by Rick91 »

jl'ai encourage

j'ai meme proposé a yamhonda de devenir président de la fédération sxs

mais le VP semble pas vouloir sortir sa chainshaw , ca part mal un peu
xsinx pourrai devenir le président

youin yamhonda serai ptete mieu secrétaire =)
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by TIGER »

abelu wrote:Justement la question est pour TIGER et non toi tapageur

Parce que la vignette que le club donne aux propriétaires ne les protège pas de la loi en vigueur alors si un proprio a un SBS et vas se promené dans le sentier FÉDÉRÉ sur son terrain vas il avoir une contravention par la police pour avoir circulé avec un véhicule non autorisé DANS UN SENTIER FÉDÉRÉ la question est très simple

Merci TIGER

abelu :(ange) :PDT_popc1:
Les agents de la paix ont pleine autorité sur tout le territoire qu'ils desservent. Aucune vignette d'un Club ne protège un propriétaire contre une infraction à la loi sur les VHR's. Nul ne peut ignorer la Loi, même un propriétaire terrien. Les agents de la paix ont un pouvoir discrétionnaire qui, je l'espère dans le cas cité ci-dessus, serait utilisé à bon escient selon leur jugement. C'est aussi le cas dans le port du casque,...etc.
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GILLIGAN
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by GILLIGAN »

Moi je me suis informé sur le coté assurance la réponse de la compagnie d'assurance a été aussi simple que ca .

Vous n'avez qu'a nous demandé de vous assuré (SXS) par les club y pas de problème de ce coté il n`y a jamais eut question de loi c une question de demandé c tout
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Re: FÉDÉRATION DES SXS DU QUEBEC

Post by flachpoupon »

abelu dans notre club ont a une tres bonne complicité avec les policiens et quand il vienne dans nos sentier ils nous appel pour nous avertire et ont les accompagne le plus possible :(agree)
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