Interprétation des droits de circuler...
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Le Kan Gourou
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Interprétation des droits de circuler...
L'article 8 de la Loi sur les VHR traite du droit de circuler des VHR.
Voici mon interprétation de cet article de Loi, vous en remettrez de votre cru ! :-D
Selon cet article, les règlements du Gouvernement prévalent sur n'importe quel autre règlement, municipal ou autre. (En cas de conflit entre un règlement du gouvernement et un règlement d'une municipalité, le premier prévaut.)
Le règlement donne le droit absolu aux Club qui ont obtenu le droit passage de décider quel VHR pouvait passer dans cette section de sentier. (De plus, sur les lieux où un bail, un droit d'occupation ou autre droit semblable a été accordé en vertu de l'une des lois précitées, elle est subordonnée à l'autorisation du titulaire de ce droit, si cette autorisation n'est pas déjà prévue par ces lois précitées.)
Donc, selon ce que j'en comprend, dans les ZEC par exemple, les VHR qui n'ont pas de vignette FQCQ et qui circulent dans la section Fédéré d'un sentier de ZEC sont dans l'illégalité, même si ils ont payé leur droit de passage de la ZEC. Il faut penser qu'un règlement du Gouvernement prévaut sur un règlement d'un organisme, tel que cité plus haut...
Maintenant, si la ZEC a donné au Club un droit de passage, mais non exclusif, en mentionnant que ses propres utilisateurs pouvaient quand même circuler sur le sentier Fédé, ce serait différent, mais est-ce que les ententes sont ainsi faites ? Je sais pas ce boutte là...
Dans les Municipalités qui ont donné un droit de passage au Club local mettons, bin les VHR qui n'ont pas de vignette n'ont pas de droit de passage. (Mais encore ici il faut faire attention, je crois comprendre que certaines Municipalités ont ajoutés à leur règlements généraux un droit de passage aux VHR en général, pas juste à un Club, alors ceci ne s'appliquerais pas.)
Les SxS sont encore dans un vide juridique, donc essayez donc de les oublier pour l'instant, ce n'est pas le but de ce topic de faire le point sur les SxS, merci.
Donc, allez y gaiement avec vos interprétations et commentaires :-D
Voici mon interprétation de cet article de Loi, vous en remettrez de votre cru ! :-D
Selon cet article, les règlements du Gouvernement prévalent sur n'importe quel autre règlement, municipal ou autre. (En cas de conflit entre un règlement du gouvernement et un règlement d'une municipalité, le premier prévaut.)
Le règlement donne le droit absolu aux Club qui ont obtenu le droit passage de décider quel VHR pouvait passer dans cette section de sentier. (De plus, sur les lieux où un bail, un droit d'occupation ou autre droit semblable a été accordé en vertu de l'une des lois précitées, elle est subordonnée à l'autorisation du titulaire de ce droit, si cette autorisation n'est pas déjà prévue par ces lois précitées.)
Donc, selon ce que j'en comprend, dans les ZEC par exemple, les VHR qui n'ont pas de vignette FQCQ et qui circulent dans la section Fédéré d'un sentier de ZEC sont dans l'illégalité, même si ils ont payé leur droit de passage de la ZEC. Il faut penser qu'un règlement du Gouvernement prévaut sur un règlement d'un organisme, tel que cité plus haut...
Maintenant, si la ZEC a donné au Club un droit de passage, mais non exclusif, en mentionnant que ses propres utilisateurs pouvaient quand même circuler sur le sentier Fédé, ce serait différent, mais est-ce que les ententes sont ainsi faites ? Je sais pas ce boutte là...
Dans les Municipalités qui ont donné un droit de passage au Club local mettons, bin les VHR qui n'ont pas de vignette n'ont pas de droit de passage. (Mais encore ici il faut faire attention, je crois comprendre que certaines Municipalités ont ajoutés à leur règlements généraux un droit de passage aux VHR en général, pas juste à un Club, alors ceci ne s'appliquerais pas.)
Les SxS sont encore dans un vide juridique, donc essayez donc de les oublier pour l'instant, ce n'est pas le but de ce topic de faire le point sur les SxS, merci.
Donc, allez y gaiement avec vos interprétations et commentaires :-D

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Grizz007
Re: Interprétation des droits de circuler...
Moi perso je me casse pas la tête avec des textes comme ça.
Je vais du vtt pis cé tout si j'ai pas le droit on vas me le dire
mais en général j'ai jamais eu de problèm avec ça
Je trouve que ce genre de topic ne mène à rien cé juste du bla bla bla
Et se diriger vers un topic à n'en plus finir
Mais je respecte ton opinion Raymond.......... :(agree) ....... tu as le droit de t'informer............... :-D
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Patman
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Le droit absolu ne veut pas dire qu'il controle "le tout", c'est le droit absolu du club pas des terres, les ZECs comme le proprios donnent les droits de passage pas les droits de propriété, tu es propriétaire et tu n'aurais pas le droit de circuler chez vous de la manière que tu interprètes.
Patman
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Le Kan Gourou
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Ce ne sont TES topics qui vont nous renseigner sur les choses qui nous concernent, à ce que je saches, alors tes commentaires inutiles, pour un gars qui veux se rapprocher des autres, tu peux te les garder, hein ? :(agree) :-DGrizz007 wrote:Moi perso je me casse pas la tête avec des textes comme ça.
Je vais du vtt pis cé tout si j'ai pas le droit on vas me le dire
mais en général j'ai jamais eu de problèm avec ça
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Si j'étais un gars qui veux se faire oublier, je commencerait par effacer mon message :(agree)

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Le Kan Gourou
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Bin, la Loi ne parle pas de droit absolu, mais selon moi vient confirmer que ce sont les détenteur du droit de passage qui décident qui va rouler dans cette partie du sentier et ce afin d'éviter des mal entendus.Patman wrote:Le droit absolu ne veut pas dire qu'il controle "le tout", c'est le droit absolu du club pas des terres, les ZECs comme le proprios donnent les droits de passage pas les droits de propriété, tu es propriétaire et tu n'aurais pas le droit de circuler chez vous de la manière que tu interprètes.
Je pense que oui, un propriétaire terrien qui roule sans savoir dans un sentier de club, même si c'est son terrain, n'a rien à faire là, si on prends la Loi mot pour mot...
Maintenant, il faut nuancer en disant que certains clubs qui ont compris la Loi vont mettre une pencarte justement pour aviser les utilisateurs du sentier que le propriétaire s'y promène soit en tracteur, à cheval, en Argo etc. car le club a le droit d'accorder l'accès comme elle l'entend dans ces cas là.

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Patman
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Re: Interprétation des droits de circuler...
De la manière que tu dis si le club a un droit de passage dans une ZEC, et qu'il y a juste les vtt de permis par ce club, cette section de "sentier" il n'y aura que des vtt :? rien d'autre pas de voiture, etc......... :? 
Patman
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Phoneman
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Pour les droits de passage donnés par les municipalité, dans notre cas, les rangs de campagne, nous n'avons pas le droits d'exiger une vignette puisque les ASS n'ont pas juridiction dans les rangs.
Parcontre la SQ pourrait, je dis bien pourrait, car je ne pense pas qu'elle le fasse, exiger en plus de tout les équipements obligatoires, que le quadiste possède une vignette d'un club puisque ce club a un droit de passage dans le rang, mais non pas le quadiste.
Pour les zecs, c'est assez ''toutché'' selon moi les zecs ne donnent pas un droit de passage exclusif.
Assez interressant Raymond ce sujet, les droits de passage ca m'interresse de plus en plus :wink:
Parcontre la SQ pourrait, je dis bien pourrait, car je ne pense pas qu'elle le fasse, exiger en plus de tout les équipements obligatoires, que le quadiste possède une vignette d'un club puisque ce club a un droit de passage dans le rang, mais non pas le quadiste.
Pour les zecs, c'est assez ''toutché'' selon moi les zecs ne donnent pas un droit de passage exclusif.
Assez interressant Raymond ce sujet, les droits de passage ca m'interresse de plus en plus :wink:
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abelu
Re: Interprétation des droits de circuler...
Très bon sujet Raymond,je suis sa avec beaucoup d'intérêt :(b)
abelu :(ange)

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Re: Interprétation des droits de circuler...
Euh, nonPatman wrote:De la manière que tu dis si le club a un droit de passage dans une ZEC, et qu'il y a juste les vtt de permis par ce club, cette section de "sentier" il n'y aura que des vtt :? rien d'autre pas de voiture, etc......... :?
Prenons exemple le sentier du Club Matawinie: ce club passe dans la ZEC Lavigne et une bonne partie est un sentier défriché par le club. Bien sûr, dans les chemins, tous les véhicules peuvent circuler et tous les genres de VHR aussi. Mais dans la section défrichée par le club, je dirais que seuls les membres de club de quad peuvent y circuler :(agree)
C'est comme les sentiers de motoneige dans une ZEC l'hiver, ils auraient, selon la Loi ou plutot ce que j'en retiens, le droit exclusif de décider qui passe sur ce sentier, ca irait même jusqu'à interdir le passage aux vtt des locataires de la ZEC
On y va au pire là, mais on fait juste discuter, n'oubliez pas

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Le Kan Gourou
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Re: Interprétation des droits de circuler...
En lisant l'article 8.1, on comprends que l'entente de passage sur les terres de la couronne, les ZECs entre-autres, il y a des conditions fixés par le Gouvernement, alors le droit de circuler des autres véhicules doit certainement y être inclus... faudrait qu'un Admin de ZEC nous confirme ca :-D on pense aussi au sentier Rouge Matawin qui passe sur les terres de la Couronne :(agree) (en passant, ils ont toute changé le terme "terres de la couronne" dans la Loi pour "terres du domaine de l'État"...)Patman wrote:De la manière que tu dis si le club a un droit de passage dans une ZEC, et qu'il y a juste les vtt de permis par ce club, cette section de "sentier" il n'y aura que des vtt :? rien d'autre pas de voiture, etc......... :?
:(drive)

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Re: Interprétation des droits de circuler...
J'ai remarqué de quoi aussi, qui concerne une Légende Urbaine que l'on se doit d'éclaircir :(agree)
Dans l'article 11, on traite du droit de circuler sur la chaussée pour les raisons que j'aimerais mettre au clair:
- Alinéa 1, circuler sur 1km en autant que ce soit pour le travail... est-ce qu'un ASS s'en va au travail ? Qu'en est-il des Agents qui sont proche des sentiers, l'hiver souvent, pas assez loin pour faire du trailer, mais qui sont à environs 1km, peuvent-il emprunter la chaussée pour se rendre au sentier ?
- Alinéa 4, il donne le droit aux quadistes de circuler 1km sur la chaussé pour rejoindre une autre partie du sentier, mais aussi pour aller dans un commerce telle une station service... en autant que la signalisation le permette.
- Alinéa 5, si la température est mauvaise ou que le sentier est coupé par de quoi d'exceptionnel (comme un ponceau de parti par la crue), on peut circuler sur la chaussée pour se dépanner :(agree)
:(drive)
Dans l'article 11, on traite du droit de circuler sur la chaussée pour les raisons que j'aimerais mettre au clair:
- Alinéa 1, circuler sur 1km en autant que ce soit pour le travail... est-ce qu'un ASS s'en va au travail ? Qu'en est-il des Agents qui sont proche des sentiers, l'hiver souvent, pas assez loin pour faire du trailer, mais qui sont à environs 1km, peuvent-il emprunter la chaussée pour se rendre au sentier ?
- Alinéa 4, il donne le droit aux quadistes de circuler 1km sur la chaussé pour rejoindre une autre partie du sentier, mais aussi pour aller dans un commerce telle une station service... en autant que la signalisation le permette.
- Alinéa 5, si la température est mauvaise ou que le sentier est coupé par de quoi d'exceptionnel (comme un ponceau de parti par la crue), on peut circuler sur la chaussée pour se dépanner :(agree)
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buddy1
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Bonjour Kan Gourou,Le Kan Gourou wrote:J'ai remarqué de quoi aussi, qui concerne une Légende Urbaine que l'on se doit d'éclaircir :(agree)
Dans l'article 11, on traite du droit de circuler sur la chaussée pour les raisons que j'aimerais mettre au clair:
- Alinéa 1, circuler sur 1km en autant que ce soit pour le travail... est-ce qu'un ASS s'en va au travail ? Qu'en est-il des Agents qui sont proche des sentiers, l'hiver souvent, pas assez loin pour faire du trailer, mais qui sont à environs 1km, peuvent-il emprunter la chaussée pour se rendre au sentier ?![]()
Pas du tout. Ce rendre au travail et travailler AU chantier est différent. Le 1 kilometre est un belle exemple de légendre urbaine. C'est zéro kilometre en réalité. Sauf, s'il y a une signalisation claire qui le permet a tous les quadistes. Dans ce cas précis, cela sous-entant qu'il y a eu une entente écrite entre le responsable qui entretien CE chemin et le club.Il ne faut pas confondre avec les travailleurs AU chantier qui eux peuvent utiliser un quad sur 1 kilometre maximum
- Alinéa 4, il donne le droit aux quadistes de circuler 1km sur la chaussé pour rejoindre une autre partie du sentier, mais aussi pour aller dans un commerce telle une station service... en autant que la signalisation le permette.![]()
Exact. En autant que la signalisation le permet. Cela sous-entant qu'il y a eu une entente écrite entre le responsable qui entretien CE chemin et le club.
- Alinéa 5, si la température est mauvaise ou que le sentier est coupé par de quoi d'exceptionnel (comme un ponceau de parti par la crue), on peut circuler sur la chaussée pour se dépanner :(agree)
Au terme de la loi, une tempete n'est pas une exception (by the book). Dans les cas d'exceptions (reconstruction d'un pont, d'une parti de route touchant un sentier quad, etc... ), l'entente doit etre négocié AVANT afin de permetre de circuler. Cela sous-entant qu'il y a eu une entente écrite entre le responsable qui entretien LE chemin (durant la construction, c'est probablement l'entrepreneur) et le club. Lorsqu'un quadiste circule dans la rue parce que le sentier n'est pas «praticable», il le fait a ses risques et perils de rencontrer un agent de la paix. C'est la que le G.B.S. prend tout son sens.
S'il s'agit d'un ponceau et que le G.B.S. est... absent, j'appellerais cela : Une bonne cause. :-D
:(drive)
J'ai mis en bleu ce que je croix. Je ne me suis pas donné la peine de faire un copier/coller du texte de loi mais la derniere fois que je l'avais lu c'est ce que j'avais compris. Il s'agit de la loi «by the book». Le G.B.S. d'un agent de la paix peut etre différent. Surtout concernant l'aliéna #5.
Bonne journée !
-
Le Kan Gourou
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Re: Interprétation des droits de circuler...
L'alinéa 5 dans le texte de Loi mentionne bien "en raison des conditions atmosphériques" :(agree) une tempête c'est une condition atmosphérique mauvaise, me semble :?
Si tu affirme que ce n'est pas acceptable, tu as pris ca ou cette information ?
:(drive)
Si tu affirme que ce n'est pas acceptable, tu as pris ca ou cette information ?
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Du responsable des patrouilleurs à l'époque. Voici, sommairement, comment je lis la loi :Le Kan Gourou wrote:L'alinéa 5 dans le texte de Loi mentionne bien "en raison des conditions atmosphériques" :(agree) une tempête c'est une condition atmosphérique mauvaise, me semble :?
Si tu affirme que ce n'est pas acceptable, tu as pris ca ou cette information ?![]()
:(drive)
11. Sur un chemin public au sens du Code de la sécurité routière ( chapitre C-24.2), la circulation des véhicules hors route est interdite.
Exception.
Les véhicules hors route peuvent cependant:
1° ....
2° ....
3° ....
4° ....
5° avec l'autorisation du responsable de l'entretien du chemin et aux conditions qu'il détermine, y circuler lorsque la circulation routière est interrompue en raison d'événements exceptionnels ou des conditions atmosphériques;
Moi aussi j'avais «accroché» sur article 5. Cependant, l'article 5 débute par : «avec l'autorisation du responsable de l'entretien du chemin». De plus, il est inscrit :
«lorsque la circulation routière est interrompue». :wink:
Je crois que cet alinéna fait référence aux VHRs qui peuvent circuler pendant une tempete de neige ou un déluge alors qu'une route n'est plus «praticable» avec un véhicule routier. Pour revenir aux VHRs en situation ou le sentier n'est plus paticable, que la situation n'est pas indiqué, et surtout que le geste est non répétitif, je pense que le G.B.S. finira par avoir gain de cause dans bien des cas.
Anayway, J'ai déjà utilisé une portion de la route car... je n'avais pas l'intention d'attendre 24 ou 48 hres que la machinerie d'un club ré-ouvre le sentier. Quand nous sommes mal pris et que la seul solution est de faire quelques centaines de metres de routes pour retourner au point de départ... ben j'assume le risque de devoir me justifié.
Voilà, si je suis dans l'erreur... je serai content de la savoir. On apprend toujours ! :wink:
-
Le Kan Gourou
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Re: Interprétation des droits de circuler...
Non, je pense que ca a du bon sens ce que tu nous dit là :(agree)
Donc, on pourrait rouler sur la chaussée, seulement avec l'accord des autorités, quand il y a genre un déluge, une innondation, ca a du bon sens :(agree) ou lorsque le club a eu l'accord de la Municipalité pendant des travaux sur le sentier :)
Il faut donc oublier le droit d'utiliser la chaussée en cas de mauvais temps... zut :(
:(drive)
Donc, on pourrait rouler sur la chaussée, seulement avec l'accord des autorités, quand il y a genre un déluge, une innondation, ca a du bon sens :(agree) ou lorsque le club a eu l'accord de la Municipalité pendant des travaux sur le sentier :)
Il faut donc oublier le droit d'utiliser la chaussée en cas de mauvais temps... zut :(
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