Polaris RzR vs sentier

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Le Kan Gourou
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Le Kan Gourou »

Je ne peux mettre de lien vers les Règlements de la FQCQ, ils ne sont pas publiques, seuls les membres peuvent y avoir accès et les membres ce sont les clubs.

Vous pouvez demander une copie à votre club, moi je le ferai pas, chu pas un club.

:(


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TIGER
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by TIGER »

Voici le règlement provenant de la FQCQ et que tous les Clubs quads ont été invité à adopter en 2006, et ce, pour être conforme à l'article 13.1 de la loi sur les véhicules hors route. Ce règlement doit être affiché près des accès des sentiers des Clubs (ce qui est le cas chez-nous). De plus, la copie du règlement doite être remis à celui qui en fait la demande.

À ça, s'ajoute la clause 2.1 du contrat de droits de passage qui indique que le sentier est résevé strictement pour des véhicules tout terrain à 3 et 4 roues.

[attachment=0]FQCQ Règlement conformité article 13.1.JPG[/attachment]

Pour ce qui est des chenilles, si un Club est dans un projet pilote, le processus d'autorisation du projet pilote ne se fait pas en claquant des doigts ou sur un coup de tête des dirigeants d'un Club. La FQCQ doit en faire la demande au MTQ pour en avoir son autorisation. Si le MTQ accepte, la SQ en est avisé dès que possible.

Lorsque c'est accepté par le MTQ, l'obligation imposée par la Loi qui fait en sorte que le véhicule n'est pas conforme à la loi est radiée temporairement le temps de la durée du projet pilote. C'en est ma compréhension dont j'ai reçu l'explication en juin dernier par le MTQ.
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by PLB »

s'ajoute la clause 2.1 du contrat de droits de passage qui indique que le sentier est résevé strictement pour des véhicules tout terrain à 3 et 4 roues.
Et quand est-il du 2 et/ou 4 chenilles?
TIGER
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by TIGER »

PLB wrote:
s'ajoute la clause 2.1 du contrat de droits de passage qui indique que le sentier est résevé strictement pour des véhicules tout terrain à 3 et 4 roues.
Et quand est-il du 2 et/ou 4 chenilles?

Lit ce que j'ai rajouté en bas de l'image. Je l,ai ajouté un peu après que tu aie mis ton message.
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Le Kan Gourou
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Le Kan Gourou »

TIGER wrote:Voici le règlement provenant de la FQCQ et que tous les Clubs quads ont été invité à adopter en 2006, et ce, pour être conforme à l'article 13.1 de la loi sur les véhicules hors route. Ce règlement doit être affiché près des accès des sentiers des Clubs (ce qui est le cas chez-nous). De plus, la copie du règlement doite être remis à celui qui en fait la demande...
Ok, mais ça c'est la copie des règlements DU CLUB que les quadistes doivent suivre, pas de la FQCQ.

Oui, ça été adopté par tous les clubs, mais je fais référence aux règlements de la FQCQ envers ses membres (les clubs) et non envers ses utilisateurs (les quadistes), les règlements de l'organisme.

:D
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Le Kan Gourou »

Je sais pas ce que vous allez en penser, mais...

Je persiste à dire que la FQCQ, n'ayant pas reçu de mandat de ses membres, n'a pas autorité de piloter un projet sur les chenilles... ce sont ses dirigeants, sous la demande de clubs persistants, qui ont illégalement entamé ce processus...

J'ai vérifié auprès de nombreux dirigeants de clubs qui m'ont affirmé ne pas être avoir étés mis au fait du projet avant que ce dernier ne démarre, ils l'ont aprit comme nous, par hasard...

Ils m'ont tous répété qu'un vote avait été soumis pour l'acceptation de chenilles lors d'une assemblée générale et que les membres avaient massivement votés contre...

Rien n'aurait été soumis aux membres (les clubs) depuis.

Bon, je l'ai répété.

:lol:
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PLB
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by PLB »

La FQCQ doit en faire la demande au MTQ pour en avoir son autorisation. Si le MTQ accepte, la SQ en est avisé dès que possible.

Lorsque c'est accepté par le MTQ, l'obligation imposée par la Loi qui fait en sorte que le véhicule n'est pas conforme à la loi est radiée temporairement le temps de la durée du projet pilote.
Ok, ça c'est l'aspect légal/juridique de la chose.

Maintenant, quand est-il des centaines de propriétaires terriens de votre région?

En ont-ils été avisés?

Sont-ils tous d'accord et/ou ont-ils signé une nouvelle entente de droit de passage car celui signé jadis doit sûrement n'indiquer que 3 et 4 roues, non?
Le Kan Gourou
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Le Kan Gourou »

PLB wrote:
La FQCQ doit en faire la demande au MTQ pour en avoir son autorisation. Si le MTQ accepte, la SQ en est avisé dès que possible.

Lorsque c'est accepté par le MTQ, l'obligation imposée par la Loi qui fait en sorte que le véhicule n'est pas conforme à la loi est radiée temporairement le temps de la durée du projet pilote.
Ok, ça c'est l'aspect légal/juridique de la chose.

Maintenant, quand est-il des centaines de propriétaires terriens de votre région?

En ont-ils été avisés?

Sont-ils tous d'accord et/ou ont-ils signé une nouvelle entente de droit de passage car celui signé jadis doit sûrement n'indiquer que 3 et 4 roues, non?
Toi, j'ai l'impression que tu as une certaine expérience de ça... faux ?

C'est bien vrai çe que tu dis là.

Les clubs ont il l'autorisation de faire rouler des chenilles sur ces sebtiers ?

Bonne question.

Moi je suis proprio et je vois passer un machin à chenilles, j'avise le club que le droit de passage est révoqué pour bris de contrat...

:lol:

J'aime bien ton commentaire PLB

:(b)
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by TIGER »

PLB wrote:Ok, ça c'est l'aspect légal/juridique de la chose.

Maintenant, quand est-il des centaines de propriétaires terriens de votre région?

En ont-ils été avisés?

Sont-ils tous d'accord et/ou ont-ils signé une nouvelle entente de droit de passage car celui signé jadis doit sûrement n'indiquer que 3 et 4 roues, non?
Ne t'inquiète pas au sujet des propriétaires terriens qui nous accordent des droits de passages. Nous communiquons régulièrement par écrit avec eux, et ce, aux minimum 1 fois par année. Déjà ça, c'est beaucoup plus qu'ailleurs.

Le contenu des discussions et/ou des informations que nous leur donnons ne concernent que nous et les propriétaires terriens.

Concernant les chenilles, je l'ai indiqué sur notre site internet. S'il y a de la délinquance, le projet pilote va s'arrêter là. Ensuite, nous mettrons de la signalisation pour indiquer que les chenilles sont interdites dans les sentiers et les propriétaires terriens en seront de nouveau informés. La FQCQ aussi est avisée de ça, car j'en ai informé notre directeur régional.

Entre temps, explique donc pourquoi la FQMHR n'informe pas ses membres que les Clubs Quad ont adopté un règlement en 2006 pour se conformer à l'article de loi 13.1 de la Loi sur les VHR's. Je suis sûr que le DG de la FQMHR, que je respecte beaucoup, est au courant de ça surtout qu'il a son bureau dans le local de la FQCQ. Ton intention n'est pas pour ou contre les chenilles sur les VTT's p/r rapport aux droits de passage, mais bien de se servir des projets pilotes concernant les chenilles et de ramener ça dans le contexte de la problématique liée aux Enduros. Il y a un autre sujet là-dessus qui en parle beaucoup et que tu connais très bien, car c'est toi qui l'a parti.

Je donne ici de l'information vérifiable. La FQCQ a des pancartes dans son catalogue de signalisation pour afficher le règlement lié à l'article 13.1

Là c'est rendu que tout est mêlé: VTT avec des roues ou pas de roues, avec chenilles ou sans chenilles, les Enduros, les Side by Side, les VTT à une place avec un banc passager, les deux places, les articles des différentes lois, des cours pour apprendre à conduire un VTT et aller pisser sur le bord d'un arbre, etc.

De mon côté, c'est la fin pour écrire et informer sur les Lois et règlements auxquels les Clubs sont confrontés. Il y en a toujours qui seront contre et/ou qui auront une autre interprétation des choses pour arriver au même point de départ. Je vais me contenter pour l'avenir de lire seulement ce genre de sujets controversés et d'écrire dans des sujets plus « basic ».

Je respecte le fait que vous voulez améliorer les possibilités pour votre activité et je vous souhaite bonne chance dans vos démarches. Mais, ne vous en prenez pas à ceux qui travaillent pour leurs Clubs et leurs membres et qui se trouvent aussi à respecter le regroupement de 123 Clubs qu'est la FQCQ. Ce n’est pas en plantant le couteau dans le dos du voisin qu'on va faire avancer les choses. Lors d'une rencontre en avril et juillet dernier, notre Club a fait des suggestions à la FQMHR. On a jamais eu de retour là-dessus. La page est tournée pour nous. Bonne chance à la FQMHR pour la mise en place de sentiers pour les Enduros et aussi à ceux qui cherchent à faire reconnaître les SxS.

Point final pour moi sur ces sujets.

Note à PLB: Fais-toi en pas. Je n’ai rien contre toi et je souhaite que tu aies du succès dans tes démarches.
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Patman »

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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by abelu »

TIGER wrote:
PLB wrote:Ok, ça c'est l'aspect légal/juridique de la chose.

Maintenant, quand est-il des centaines de propriétaires terriens de votre région?

En ont-ils été avisés?

Sont-ils tous d'accord et/ou ont-ils signé une nouvelle entente de droit de passage car celui signé jadis doit sûrement n'indiquer que 3 et 4 roues, non?
Ne t'inquiète pas au sujet des propriétaires terriens qui nous accordent des droits de passages. Nous communiquons régulièrement par écrit avec eux, et ce, aux minimum 1 fois par année. Déjà ça, c'est beaucoup plus qu'ailleurs.

Le contenu des discussions et/ou des informations que nous leur donnons ne concernent que nous et les propriétaires terriens.

Concernant les chenilles, je l'ai indiqué sur notre site internet. S'il y a de la délinquance, le projet pilote va s'arrêter là. Ensuite, nous mettrons de la signalisation pour indiquer que les chenilles sont interdites dans les sentiers et les propriétaires terriens en seront de nouveau informés. La FQCQ aussi est avisée de ça, car j'en ai informé notre directeur régional.

Entre temps, explique donc pourquoi la FQMHR n'informe pas ses membres que les Clubs Quad ont adopté un règlement en 2006 pour se conformer à l'article de loi 13.1 de la Loi sur les VHR's. Je suis sûr que le DG de la FQMHR, que je respecte beaucoup, est au courant de ça surtout qu'il a son bureau dans le local de la FQCQ. Ton intention n'est pas pour ou contre les chenilles sur les VTT's p/r rapport aux droits de passage, mais bien de se servir des projets pilotes concernant les chenilles et de ramener ça dans le contexte de la problématique liée aux Enduros. Il y a un autre sujet là-dessus qui en parle beaucoup et que tu connais très bien, car c'est toi qui l'a parti.

Je donne ici de l'information vérifiable. La FQCQ a des pancartes dans son catalogue de signalisation pour afficher le règlement lié à l'article 13.1

Là c'est rendu que tout est mêlé: VTT avec des roues ou pas de roues, avec chenilles ou sans chenilles, les Enduros, les Side by Side, les VTT à une place avec un banc passager, les deux places, les articles des différentes lois, des cours pour apprendre à conduire un VTT et aller pisser sur le bord d'un arbre, etc.

De mon côté, c'est la fin pour écrire et informer sur les Lois et règlements auxquels les Clubs sont confrontés. Il y en a toujours qui seront contre et/ou qui auront une autre interprétation des choses pour arriver au même point de départ. Je vais me contenter pour l'avenir de lire seulement ce genre de sujets controversés et d'écrire dans des sujets plus « basic ».

Je respecte le fait que vous voulez améliorer les possibilités pour votre activité et je vous souhaite bonne chance dans vos démarches. Mais, ne vous en prenez pas à ceux qui travaillent pour leurs Clubs et leurs membres et qui se trouvent aussi à respecter le regroupement de 123 Clubs qu'est la FQCQ. Ce n’est pas en plantant le couteau dans le dos du voisin qu'on va faire avancer les choses. Lors d'une rencontre en avril et juillet dernier, notre Club a fait des suggestions à la FQMHR. On a jamais eu de retour là-dessus. La page est tournée pour nous. Bonne chance à la FQMHR pour la mise en place de sentiers pour les Enduros et aussi à ceux qui cherchent à faire reconnaître les SxS.

Point final pour moi sur ces sujets.

Note à PLB: Fais-toi en pas. Je n’ai rien contre toi et je souhaite que tu aies du succès dans tes démarches.


Que dire de plus..... bravo Tiger :thumleft: :(b)


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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Le Kan Gourou »

Wow, chapeau l'ami Tiger, que de bons mots et quel sagesse, je ne l'avais pas venu venir celle-là, PLB se servir du projet chenilles... ouin, ouin... tu as pas tort, je cré bin... sinon que vient-il nous donner des bons mots, sinon pour mieux nous planter le couteau... ouin, ouin...

:(agree)
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by SuperSherpa »

Merci pour la réponse Tiger même si elle n'est pas dans la section où le l'avais demandé initialement.

Je suis désolé de t'avoir mêlé à cela mais il faut dire que ton ami Samkodiak, que je consédère comme un représentant de ton club, m'a servi ce questionnement s'appliquant autant pour polémique des motos que pour celle des chenilles sur un plateau d'argent à travers sa désinformation. :oops:

Si tu va relire l'autre sujet, tu constateras que c'est plutôt une réaction défensive et non un coup de couteau. :(agree) :(b)
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by Le Kan Gourou »

SuperSherpa wrote:Merci pour la réponse Tiger même si elle n'est pas dans la section où le l'avais demandé initialement.

Je suis désolé de t'avoir mêlé à cela mais il faut dire que ton ami Samkodiak, que je consédère comme un représentant de ton club, m'a servi ce questionnement s'appliquant autant pour polémique des motos que pour celle des chenilles sur un plateau d'argent à travers sa désinformation. :oops:

Si tu va relire l'autre sujet, tu constateras que c'est plutôt une réaction défensive et non un coup de couteau. :(agree) :(b)
C'est l'fun quand quelqu'un essaie de parler franchement et que les autres ne semblent pas sûrs des intentions... :lol: ca me rappele de vieux souvenirs, sur un certain sujet, sur un certain forum... :roll: ah que je l'attendais celle-là... :D

:(b)
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Re: Polaris RzR vs sentier

Post by SuperSherpa »

Le Kan Gourou wrote: C'est l'fun quand quelqu'un essaie de parler franchement et que les autres ne semblent pas sûrs des intentions... :lol: ca me rappele de vieux souvenirs, sur un certain sujet, sur un certain forum... :roll: ah que je l'attendais celle-là... :D

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Ben quoi, j'entends ce que je veux entendre et j'en suis content. Ça finira par t'arriver toi aussi... :(b)
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