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Patman
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Post by Patman »

tapageur wrote:
inouk wrote:
tapageur wrote:Merci mais je l'ai lu de long en large je le connais quasiment par coeur, mais comme on en a fait mention plutot certaine loi sont sujet a interprétation le et et le peuvent entre autre etre de ceux que l'on a parlé plutot pas toujours évident de s'y retrouvé, pourquoi faire simple quand ont veut faire compliqué, mais comme j'aime bien joué les avocats du diable je m'amuse un peut faut bien rire un peut. :wink:
L'opérateur 'et' est très clair et sans ambiguité ... C'est mathématique, la base de tout système.

C'est pas comme 'peuvent' dans lequel il n'a pas une signification aussi puissante que 'doit' ...

Je crois que tu as étudié dans les assurances? Il me semble que tu devrais être très bien placé pour comprendre le sens du mot 'et' . Tu devrais pourtant savoir que tous les éléments doivent être respectés (tout vrai) pour que la phrase soit valide.

C'est totalement différent de l'opérateur 'ou' dans lequel une seule condition vrai peut rendre la phrase vraie.

vrai et vrai = vrai
vrai et faux = faux

vrai ou vrai = vrai
vrai ou faux = vrai

Voilà la différence, c'est sans ambiguité, sans zones d'ombres, c'est on ne peut plus clair. Le MTQ, les policiers (municipal et SQ) et la Fédération, eux ils ont déjà compris ça, il n'y a aucune contestation.
Effectivement j'ai étudié en assurance et dans le cours nous somme aussi obligé d'étudier le code civil en plus de plusieur loi que nous devons connaitre ayant rapport de près ou de loin avec l'assurance et de plus le cabinet qui me commanditais a aussi dans le même bureau une avocate donc, j'ai vue tres souvent des cas précis ou même si la la loi était très clair se faire rabrouer par la cour, tu serais surpris comment il y a des gens qui s'amuse a faire dire ce qu'il veulent a la loi.

Ont en a une exemple ici a entendre parlé les gens ont paye une plaque pour VHR mais le SBS n'est pas considéré comme tel et en plus ont ne pourais se promener nulle part avec ca parce qu'il n'est pas reconnue et j'ai même lue qu'une personne pourais etre en état d'ébriété ont ne pourais rien faire parce qu'il est dans un vide juridique, voyons aller dire a un juge qu'ont vous charge une plaque d'imatriculation mais que vous ne pouvez vous promenez nulle part avec ? je peut comprendre que la fédé a des règles mais je suis convaincu que si ont lui vendais une passe ont ne pourais lui donner une contravention si non expliqué moi pourquoi les policiers leur en donne pas ? ont a des gars ici qui se promène en sentier et il ont pas de problème, faut arreter de jouer a l'autruche et quand une fédé se cache sur le fait qu'il ne sont pas assuré alors il ont juste a ajouté un avenant a leur assurance pour qu'il puisse les considéré, tous le monde ici interprète la loi comme il la comprend le problème c'est que nous sommes pas juriste ni juge ni avocat et il arrive tres souvent en justice que vrai = faux et que faux = vrai.
Exact, et dans tout ça malgré tout c'est le juge qui décide bien souvent malgré la loi, et ça peut être des décision stupide et controversés, j'ai déjà vu un juge (grâce a un avocat hot pour la femme et pas fort pour l'homme) condamner a payer une pension alimentaire le double du salaire du mari, le mari lui a fait remarquer, et le juge lui a répondu de se trouver 2 jobs :!: ( c'est pas des ouies dire, je le connais très bien, c'est moi :!: :wink: ) je suis allé en appel avec un autre avocat et pas le même juge :roll: :wink: :lol: et je m'en suis sorti avec 0$ de pension, c'est bien pour dire même code de loi, juste une façon différente de plaider :!: :!: :wink:


Patman
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inouk
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Post by inouk »

OK Pam..

TU es le juge...

Le gars me poursuit pour 10$ ...

Je lui ai dit: tu laves mon entrée et tu passes la tondeuse pis tu auras mon 10$

Mais le gars a juste lavé mon entrée et pas fait la tondeuse. Il n'a pas respecté ma demande de laver mon entrée et de passer la tondeuse.

Qui gagne?

En quoi est-ce différent de la clause numéro 3?

;)
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Post by tapageur »

inouk wrote:
tapageur wrote:tous le monde ici interprète la loi comme il la comprend le problème c'est que nous sommes pas juriste ni juge ni avocat
J'ai parlé à l'avocat au MTQ ... Elle est très formelle: ces véhicules ne sont pas régi par la loi des VHR ;)

Tu as lu le règlement, vrai? As-tu trouvé une clause où qu'il en parle des side-by-side? Donc, ça devient pas prévu au règlement, conclusion:

vrai et faux = faux

Je te souhaite bonne chance si tu veux faire inclure les side-by-side dans la version actuelle de la loi et du règlement des VHR :D J'ai d'ailleur posté ici même la réponse qui vient directement du MTQ et tu ne l'as même pas pris en compte. Tu as ton opinion et je la respecte mais personnellement, je préfère écouter les gens impliqués là-dedans et ils sont très formels.

D'ici là, à mon avis, si l'alignement des planètes est bonne, le Gouvernement devrait modifier le règlement pour faire inclure ça s'il veut faire ça au PC. Ou modifier la loi. Mais ça, ça prend un peu de pression de la part des gens concernés... Je vous laisse deviner qui ;)

Ces véhicules peuvent circuler sur des terrains privés, y compris les sentiers de la Fédération, mais comme je te l'ai dit, comme ces véhicules ne sont pas soumis à la loi des VHR, les règles sont moins contraignantes comparé aux VTT. Tant et aussi longtemps que le club va les autoriser à circuler, il n'y a pas de problèmes, mais jamais, au grand jamais le club va le faire s'il est plein de bon sens, pour des raisons législatifs et assurances. Ils ne l'avoueront jamais explicitement s'ils veulent les laisser faire. Si le club porte plainte, le policier pourra effectivement donner une contravention.
tapageur wrote:voyons aller dire a un juge qu'ont vous charge une plaque d'imatriculation mais que vous ne pouvez vous promenez nulle part avec
Pour l'histoire des plaques ... Pourquoi on plaque les véhicules utilisés seulement dans les aéroports alors qu'il n'y a aucune couverture de la SAAQ et qu'ils ne peuvent aller nulle part ... Le Gouvernement a besoin d'argent, tu as oublié ?

Farce à part, c'est aussi probablement un des moyens que le Gouvernement a pris pour faire des statistiques des véhicules à moteur et de savoir à qui ça appartient pour aider les enquêteurs (accidents, meurtre, délit de fuite, etc).

Il doit avoir un code civil ou un code de la sécurité routière qui dit que tout véhicule à moteur doit être immatriculé, peu importe leur utilisation. Tu as étudié là-dedans, tu devrais le savoir ;)
Quand j'entend parlé du MTQ ca me fait bien rire ceux la, regarde l'état de nos routes et de nos ponts ca répond de leur crédibilité tant qu'a moi la l'interprétation de la loi par l'avocat de MTQ vaut celle d'un autre avocat qui n'exerce pas dans un bureau du MTQ mais, voie tu en assurance les SBS font déja parti du décor et son assurable vis a vis la promenade et de la responsabilité civil et sont de plus selon les assureur un VTT eux aussi ont des avocats qui interprete la loi eux aussi.
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Post by inouk »

OK, bon.

Je suis dans le tort. La Fédération est dans le tort. Le MTQ est dans le tort. Les policiers municipaux et la SQ est dans le tort. Les membes du clubs sont dans le tort.

Bref, tu as raison tapageur, tu as gagné :P
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Post by mrpout »

TIGER wrote:Tu fais dévier le sujet Tapageur.

Les policiers ne sont pas des «tous mêlés». Moi, je te dit que: Si un agent de surveillance de sentier porte plainte à la SQ pour un SxS dans un sentier de VTT fédéré, la SQ n'aura pas d'autres choix que d'émettre une contravention s'il est démontré qu'il est en infraction p/r à l'article 13.1 et qu'il se retrouve sur un terrain privé sans autorisation même s'il est dans un sentier VTT.

Pour ce qui est des policiers dans les sentiers Quads, tu as trop de doigts dans une main pour compter leur présence sur une période de 5 ans.
C'est pas l'art. 33 plutot... :wink: qui lui réfèrre à l'art 15... :wink:

Pout
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Post by Patman »

inouk wrote:OK, bon.

Je suis dans le tort. La Fédération est dans le tort. Le MTQ est dans le tort. Les policiers municipaux et la SQ est dans le tort. Les membes du clubs sont dans le tort.

Bref, tu as raison tapageur, tu as gagné :P
Y a personne qui a tort,exemple le directeur du centre de service de la SAAQ pas le commis, le directeur me dit que les carrioles que je traîne derrière mon vtt qui on des roues pas des skis , des roues je n'ai pas besoins de le plaquer car c'est pour le transport de passagers, bien le monde s'obstine pour dire le contraire :!:
Qui a tort qui à raison :!: :wink: :lol: :lol:
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Post by TIGER »

C'est quoi au juste la FQCQ?

C'est une Fédération et une fédération c'est un regroupement d’une multitude de Clubs Quads sous une même autorité.

Pour la FQCQ, c'est environ 145 Clubs qui ont convenu de se regrouper pour définir un mode de fonctionnement commun en vue d'en faire partager l'ensemble des membres (les 145 Clubs). Or, dans une fédération, ça prend des règles de fonctionnement qui mettent une certaine forme d'uniformités entre les Clubs, sinon la situation pourrait devenir anarchique.

Un Club membre de cette fédération et qui fait bande à part ne respecte pas son engagement initial envers sa fédération. Son engagement premier comme Club est de respecter les règles établies par les 145 membres. Or, si un Club se met à accepter un type de véhicule non accepté par la Fédération, ce Club met en péril la fédération par la création d'une situation d'exception qui peut entraîner des problèmes ou conflits entre les membres de cette même fédération.

C'est pour ça qu'il est important que tous les membres soient unis derrière leur fédération pour parler d'une seule et même voix auprès des autorités gouvernementales.

Un Club qui fait bande à part sait qu'il risque de perdre son accréditation auprès de la fédération et ainsi, si c’est le cas, de pénaliser ses membres qui vont alors se retrouver isoler dans leur patelin sans avoir la possibilité d'aller chez le Club voisin.

Quant des changements doivent être apportés à la fédération, et ce, selon la volonté des Clubs membres, il y a alors un processus de définit qui doit être être utilisé. L'AGA de la fédération est un excellent moyen pour les Clubs membres de faire valoir leur demande de changement désiré au fonctionnement de la fédération ou de ses objectifs comme regroupement.

Ceci étant dit, on aura beau faire 50 pages sur ce sujet et s'obstiner, ce n’est pas ça qui va faire bouger le Gouvernemaman du Québec. Et, au Gouvernemaman du Québec, ce n’est pas vrai qu'ils vont régler 3-4 dossiers Quads dans une année.

Cette année, ils vont régler (d'un bord ou de l'autre) le dossier du siège passager. Et ensuite, je suis certain que ceux qui nous représentent vont se faire dire de leur sacré la paix pendant un bout de temps avec nos Cr... de problèmes de 4 roues.

Ça va prendre pas mal de lobbying pour faire avancer un autre dossier sur la table de travail du Gouvernemaman d'ici les prochaines élections.

Dites-vous ceci : « Au Gouvernement, ça va vite, mais ça prend du temps ». Quand on comprend ça, on sait alors pourquoi c'est long avant que ce mastodonte de bureaucratie prenne autant de temps pour rendre une décision.

Pensez-vous encore que la problématique des SxS va être réglée en 2008?
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Post by Patman »

TIGER wrote:C'est quoi au juste la FQCQ?

C'est une Fédération et une fédération c'est un regroupement d’une multitude de Clubs Quads sous une même autorité.

Pour la FQCQ, c'est environ 145 Clubs qui ont convenu de se regrouper pour définir un mode de fonctionnement commun en vue d'en faire partager l'ensemble des membres (les 145 Clubs). Or, dans une fédération, ça prend des règles de fonctionnement qui mettent une certaine forme d'uniformités entre les Clubs, sinon la situation pourrait devenir anarchique.

Un Club membre de cette fédération et qui fait bande à part ne respecte pas son engagement initial envers sa fédération. Son engagement premier comme Club est de respecter les règles établies par les 145 membres. Or, si un Club se met à accepter un type de véhicule non accepté par la Fédération, ce Club met en péril la fédération par la création d'une situation d'exception qui peut entraîner des problèmes ou conflits entre les membres de cette même fédération.

C'est pour ça qu'il est important que tous les membres soient unis derrière leur fédération pour parler d'une seule et même voix auprès des autorités gouvernementales.

Un Club qui fait bande à part sait qu'il risque de perdre son accréditation auprès de la fédération et ainsi, si c’est le cas, de pénaliser ses membres qui vont alors se retrouver isoler dans leur patelin sans avoir la possibilité d'aller chez le Club voisin.

Quant des changements doivent être apportés à la fédération, et ce, selon la volonté des Clubs membres, il y a alors un processus de définit qui doit être être utilisé. L'AGA de la fédération est un excellent moyen pour les Clubs membres de faire valoir leur demande de changement désiré au fonctionnement de la fédération ou de ses objectifs comme regroupement.

Ceci étant dit, on aura beau faire 50 pages sur ce sujet et s'obstiner, ce n’est pas ça qui va faire bouger le Gouvernemaman du Québec. Et, au Gouvernemaman du Québec, ce n’est pas vrai qu'ils vont régler 3-4 dossiers Quads dans une année.

Cette année, ils vont régler (d'un bord ou de l'autre) le dossier du siège passager. Et ensuite, je suis certain que ceux qui nous représentent vont se faire dire de leur sacré la paix pendant un bout de temps avec nos Cr... de problèmes de 4 roues.

Ça va prendre pas mal de lobbying pour faire avancer un autre dossier sur la table de travail du Gouvernemaman d'ici les prochaines élections.

Dites-vous ceci : « Au Gouvernement, ça va vite, mais ça prend du temps ». Quand on comprend ça, on sait alors pourquoi c'est long avant que ce mastodonte de bureaucratie prenne autant de temps pour rendre une décision.

Pensez-vous encore que la problématique des SxS va être réglée en 2008?
Et c'est pour cela et je crois que tu sera d'accord avec ça Tiger, que le gouvernement peut avec ses loi dire que les SbS sont légals mais que la FQCQ elle de part sa règlementation ne pas les accepter dans leurs sentiers.
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abelu

Post by abelu »

Bravo a inouk et TIGER pour les propos plein de bon sens mais faite vous en pas il vont encore trouvé une petite virgule qui na pas d'affaire la mais sais pas grave :-D
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Post by TIGER »

Oui Pam, cela est dans la mesure du possible.

L'expérience est la somme des erreurs que l'on fait et que l'on corrige. Ainsi, sois assuré (j'en serais fortement surpris de l'inverse) que la réglementation de la FQCQ ne permettra pas les SxS dans les sentiers tant que le Gouvernemaman n'aura pas effectué toutes les modifications requises à ses Lois et Règlements.

L'expérience du banc-passager devrait suffire à la FQCQ.
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Post by Phoneman »

mrpout wrote:
TIGER wrote:Tu fais dévier le sujet Tapageur.

Les policiers ne sont pas des «tous mêlés». Moi, je te dit que: Si un agent de surveillance de sentier porte plainte à la SQ pour un SxS dans un sentier de VTT fédéré, la SQ n'aura pas d'autres choix que d'émettre une contravention s'il est démontré qu'il est en infraction p/r à l'article 13.1 et qu'il se retrouve sur un terrain privé sans autorisation même s'il est dans un sentier VTT.

Pour ce qui est des policiers dans les sentiers Quads, tu as trop de doigts dans une main pour compter leur présence sur une période de 5 ans.
C'est pas l'art. 33 plutot... :wink: qui lui réfèrre à l'art 15... :wink:

Pout


Article 33 référe aussi a l'article 56 , des frais de 100$ a 200$ pour le fautif......................mais cela seulement si l'agent de sentier remet le rapport d'avertissement à la S.Q. :wink:
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Post by Quadruped »

L'AGA de la fédération ce déroule ou et a quelle fréquence?

Est-ce que des frais sont remboursé au club éloigné afin de permettre à tout les membres d'être présent?

Est-ce que le taux de présence est élevé?

La FQCQ fait elle le nécessaire pour assurer que tout les clubs sont bien représenté?

Et pour ce qui est de réglé le problème de SBS cette année, sur que non avec les arguments pas très fort même je vais me laisser allé les argument stupide que la FQCQ à déposé sur sont site ont n'est pas prêt de les voir pousser le dossier.

Plus je vois les choses aller je me demande même si les gouvernements ont vraiement envie de voir des VTT au Québec

J'ai hate de voir ou l'avenir va les mener avec cette hatitude, en plus le moratoire n'est pas loin d'être à terme :?
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Post by TIGER »

Vous avez raison. C'est que je n'ai pas fait référence à l'article 33 en plus de 13.1
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Post by tapageur »

Bon faite vous en pas je décroche de toute facon je m'appercois bien que ce monde du VTT est fort différent de l'image que j'avais, je pratique le nautisme et le VTT mais je m'appercois bien que le monde du VTT est plutot égoiste versus l'entraide que l'on retrouve en nautisme, alors bonne chance dans vos revendication futur moi je débarque du train.
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
abelu

Post by abelu »

Quadruped wrote:L'AGA de la fédération ce déroule ou et a quelle fréquence?

Est-ce que des frais sont remboursé au club éloigné afin de permettre à tout les membres d'être présent?

Est-ce que le taux de présence est élevé?

La FQCQ fait elle le nécessaire pour assurer que tout les clubs sont bien représenté?

Et pour ce qui est de réglé le problème de SBS cette année, sur que non avec les arguments pas très fort même je vais me laisser allé les argument stupide que la FQCQ à déposé sur sont site ont n'est pas prêt de les voir pousser le dossier.

Plus je vois les choses aller je me demande même si les gouvernements ont vraiement envie de voir des VTT au Québec

J'ai hate de voir ou l'avenir va les mener avec cette hatitude, en plus le moratoire n'est pas loin d'être à terme :?

Ta juste a écrire a la Fédération et ils vont te donner toute les info :roll:
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