Quadruped wrote:Vous êtes d'un contradictoire, vous dites que la loi est la raison du refu mais que les policiers et le gouvernement status les SBS comme VHR légale et ensuite vous dites que seul les patrouilleurs peuvent porter plainte parce qu'il ne convient pas au règlement de la FQCQ.
Je veux savoir d'où tu tiens tes sources au sujet que les policiers et le gouvernement qui dit que les side-by-side est considéré comme un VHR légal. Si je puis me permettre, fais une petite enquête, appelle le Ministère des Transports et appelle ton poste de police pour en avoir le coeur net. Ça ne te coûte rien et ils n'iront pas te manger.
Ils peuvent effectivement porter plainte, parce que c'est un véhicule qui est non accepté aux yeux des clubs. On ne va pas plus loin que ça.
Quadruped wrote:Sa résume à dire que c'est la FQCQ qui prend la décision de les refuser et non la fameuse loi. A mes yeux ce qu'il y a de très clair c'est que cette loi est un prétexte pour ne pas accepter les SBS.
Non.
Les side-by-side ne sont pas soumis à une même règlementation que les VTT. À l'heure actuelle, si la fédération accepte les side-by-side, ils auraient plus de droits, car ils ne sont pas obligés d'avoir des lumières, des miroirs, speedomètre et alouette. Les policiers ne pourront pas donner de contravention pour toute infraction constatée dans la loi des VHR aux side-by-side.
De plus, ce véhicule n'est pas prévu dans les clauses des assurances lorsque vient le temps de circuler sur des chemins publics (sentiers fédérés sur chemins), et probablement aussi aux sentiers et dans les ententes avec les propriétaires terriens.
Ce n'est pas une "excuse", c'est vraiment une contrainte.
J'ai personnellement parlé aux policiers (plusieurs policiers différents), aux agents du Ministère des Transports et aux gens de la Fédération et ils ont le même discours: les side-by-side ne sont pas régi par la loi des VHR.