PLB wrote:Si la loi est vraiment appliquée (2sièges), les clubs n'auront comme pas trop le choix d'élargir leur horizon vers d'autres types de membres potentiels pour ne pas mourir.
Ouais, si on vous accepte on va être obligé d'accepter le monsieur sur la photo.
:wink:
Effectivement. en vertu de la Loi ce Vh faiit partie de la catégorie 3 des VH hors route.
Donc si on dit oui au RZR, je ne vois pas comment on pourrait dire non à ce monstre.
Merci de m'y avoir fait penser!
Comme ci ils vont dire oui a tout sans exeption faut pas charier faut que la loi soit amander et ca va être spécifié.2+2=4 arrette de faire peur au monde, le progret ça te dit tu de quoi.
Peux-tu nous donner un idée la modification qui devrait être apportée à La Loi pour permettre aux SBS de typer RZR et seulement à eux de cisculer sur nos sentiers?
Voici l'Artice en question, partie 2 qui doit être modifiée. On t'écoute.
L.R.Q., chapitre V-1.2
Loi sur les véhicules hors route
CHAPITRE I
CHAMP D'APPLICATION
Véhicules visés par la loi.
1. La présente loi s'applique aux véhicules hors route suivants:
1° les motoneiges dont la masse nette n'excède pas 450 kilogrammes et dont la largeur, équipement compris, n'excède pas 1,28 mètres;
2° les véhicules tout terrain motorisés, munis d'un guidon et d'au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n'excède pas 600 kilogrammes;
3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.
C'est pas tout parler et dire "ils vont". Faut aussi se mouiiller.
Car j'ai au moins l'impresion que toi tu as au moins compris que c'est le fondement même de la Loi sur les VHR qui est en cause dans le dossier SBS et non pas une simple affaire d'interprétation de la Loi ce que beaucoup d'intervenants ici ne semblent pas comprendre ou font mine de ne pas comprendre.
Bonne chance!
Out 650 Max XT camo 29/05/08
Out 400 Max XT 2006 jaune 2/06/06(vendu)
Out 400 XT 2004 jaune13/06/05 (vendu)
Lowrance iFinder H2O
Club l'Est-Quad
2+2=4 wrote:
Peux-tu nous donner un idée la modification qui devrait être apportée à La Loi pour permettre aux SBS de typer RZR et seulement à eux de cisculer sur nos sentiers?
Voici l'Artice en question, partie 2 qui doit être modifiée. On t'écoute.
C'est pas tout parler et dire "ils vont". Faut aussi se mouiiller.
Car j'ai au moins l'impresion que toi tu as au moins compris que c'est le fondement même de la Loi sur les VHR qui est en cause dans le dossier SBS et non pas une simple affaire d'interprétation de la Loi ce que beaucoup d'intervenants ici ne semblent pas comprendre ou font mine de ne pas comprendre.
Bonne chance!
C'est simple, c'est l'article 3 qu'il faut mieux définir 'par règlements'. Las loi sur les VHR c'est les 3 articles ensemble, pas seulement l'article 2 qui traite des VTTs enfourchables avec guidons
3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.
2+2=4 wrote:
Peux-tu nous donner un idée la modification qui devrait être apportée à La Loi pour permettre aux SBS de typer RZR et seulement à eux de cisculer sur nos sentiers?
Voici l'Artice en question, partie 2 qui doit être modifiée. On t'écoute.
C'est pas tout parler et dire "ils vont". Faut aussi se mouiiller.
Car j'ai au moins l'impresion que toi tu as au moins compris que c'est le fondement même de la Loi sur les VHR qui est en cause dans le dossier SBS et non pas une simple affaire d'interprétation de la Loi ce que beaucoup d'intervenants ici ne semblent pas comprendre ou font mine de ne pas comprendre.
Bonne chance!
C'est simple, c'est l'article 3 qu'il faut mieux définir 'par règlements'. Las loi sur les VHR c'est les 3 articles ensemble, pas seulement l'article 2 qui traite des VTTs enfourchables avec guidons
3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.
C'est ça, l'article 3 réfère à un règlement et c'est sur ce règlement qu'il faudra apporter des précision.
Les fédé se servent des lois pour définir les véhicules autorisés. Il n'en revient qu'a elle de mettre ses règles. Par exemple, la fédé de motoneige autorise ce qui est homolgué comme motoneige par Transport Canada. La règle n'est pas basée sur la loi des VTT. Elle pourrait aussi dire tout VTT muni d'au moin une chenille et d'au moin un patin. Par contre, on aurait un problème avec l'Elite (côte à côte) de bombardier. Ce n'est pas un VTT mais c'est quand même une motoneige. Celle des Quad dit tout VTT de 3 ou 4 roues. Si on dirait 2 à 4 roues les enduro serait automatiquement inclus. Juste pour dire que ce n'est pas nécessairement la loi la solution. Évidemment, si la loi change ça l'a un grand impacte lorsque les règles sont totalement assises dessus.
2+2=4 wrote:
Peux-tu nous donner un idée la modification qui devrait être apportée à La Loi pour permettre aux SBS de typer RZR et seulement à eux de cisculer sur nos sentiers?
Voici l'Artice en question, partie 2 qui doit être modifiée. On t'écoute.
C'est pas tout parler et dire "ils vont". Faut aussi se mouiiller.
Car j'ai au moins l'impresion que toi tu as au moins compris que c'est le fondement même de la Loi sur les VHR qui est en cause dans le dossier SBS et non pas une simple affaire d'interprétation de la Loi ce que beaucoup d'intervenants ici ne semblent pas comprendre ou font mine de ne pas comprendre.
Bonne chance!
C'est simple, c'est l'article 3 qu'il faut mieux définir 'par règlements'. Las loi sur les VHR c'est les 3 articles ensemble, pas seulement l'article 2 qui traite des VTTs enfourchables avec guidons
3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.
C'est ça, l'article 3 réfère à un règlement et c'est sur ce règlement qu'il faudra apporter des précision.
Exactement :D
et 2+2=0 continuer a se bocquer a l'arcticle 2
et je vois qu'il a pas encore ouvert son esprit notre cher 2+2=0
donc il vois toujours pas plus loin que son nez
pour se qui est de l'article 10 du décret 1222-2004. c'est juste de la paprasse sa il faut s'en faire avec sa
Quand il va avoir de la bonne volonté du coté gouvernemental et je suis sur que les signe de $$$$ vont parler dans pas long, je dirais meme que s'en en parler deja :?
C'est juste de la paprasse pareil et meme s'il a force de loi
car ca fais partie des reglements et non de la loi en tant que tel
oui le reglement a force de loi mais il est beaucoup plus facile a modifier que la loi elle meme
C'est pour sa que je dis que c'est juste de la paprasse :wink:
Kerosen wrote:C'est juste de la paprasse pareil et meme s'il a force de loi
car ca fais partie des reglements et non de la loi en tant que tel
oui le reglement a force de loi mais il est beaucoup plus facile a modifier que la loi elle meme
C'est pour sa que je dis que c'est juste de la paprasse :wink:
Oui, c'est plus facile à changer en autant que la volonté politique de le changer soit là.
TIGER Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
Kerosen wrote:C'est juste de la paprasse pareil et meme s'il a force de loi
car ca fais partie des reglements et non de la loi en tant que tel
oui le reglement a force de loi mais il est beaucoup plus facile a modifier que la loi elle meme
C'est pour sa que je dis que c'est juste de la paprasse :wink:
Oui, c'est plus facile à changer en autant que la volonté politique de le changer soit là.
Arrete de manger du Pop corn tu va devenir gros pis tu va faire plus de vague en bateau ca va causer un phénomène d'érosion des berges pis la ont va avoir les enviro sur le dos.
A saint-Donat a faire su VTT, du sport nautique, de la bonne bouffe...
Arrete de manger du Pop corn tu va devenir gros pis tu va faire plus de vague en bateau ca va causer un phénomène d'érosion des berges pis la ont va avoir les enviro sur le dos.
Cliss tu me donne le goût dans manger pis de faire la vague
Arrete de manger du Pop corn tu va devenir gros pis tu va faire plus de vague en bateau ca va causer un phénomène d'érosion des berges pis la ont va avoir les enviro sur le dos.
Avec toute cette neige, il ne manquera pas d'eau cet été :wink:
Je demeure près de l'aéroport Jean Lesage à Québec juste en haut de la cote, et avec la neige et l'eau que ça va faire en fondant je crois que je vais me faire un quai et je vais pouvoir partir direct de chez moi :? :wink:
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Glastron Gt 205, 4.3L, 190 hp, 2007 , Vendu
Monterey 282, 31', 2 x 5,0 litres MPI de 270 hp chaque
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