Enduro!
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PLB
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L'article 10 de la Loi sur les VHRs:
Sentiers d'un club.
10. Sur les sentiers d'un club d'utilisateurs de véhicules hors route visés par l'article 15, la circulation des véhicules hors route est permise. Toutefois, le club peut, au moyen d'une signalisation conforme aux normes réglementaires et installée à ses frais, soit l'interdire, soit la restreindre à certains types de véhicules, à certaines catégories de personnes ou à certaines périodes de temps, sauf sur les tronçons situés sur les voies visées au premier alinéa de l'article 9 ou sur les autres chemins ou routes non régis par le Code de la sécurité routière ( chapitre C-24.2).
1996, c. 60, a. 10.
SVP, UTILISEZ LA TOUCHE RECHERCHER, il y a beaucoup de sujets qui reviennent et qui ont longuement été discuté....
Merci!
Sentiers d'un club.
10. Sur les sentiers d'un club d'utilisateurs de véhicules hors route visés par l'article 15, la circulation des véhicules hors route est permise. Toutefois, le club peut, au moyen d'une signalisation conforme aux normes réglementaires et installée à ses frais, soit l'interdire, soit la restreindre à certains types de véhicules, à certaines catégories de personnes ou à certaines périodes de temps, sauf sur les tronçons situés sur les voies visées au premier alinéa de l'article 9 ou sur les autres chemins ou routes non régis par le Code de la sécurité routière ( chapitre C-24.2).
1996, c. 60, a. 10.
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TIGER
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- VTT: Outlander 800
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POUR INFORMATION:
Même sans la pancarte obligatoire par l'article 13.1 de la loi sur les VHR's et qui affiche le règlement concernant le paiement de droits, la circulation des VHR's à deux roues n'est pas permise car le formulaire du contrat de droits de passage de la FQCQ et signé entre le Club et le propriétaire terriens indique que le droit de passage est uniquement pour des véhicules à 3 ou 4 roues (clause 2).
Par cette clause, aucun Club ne peut se substituer aux propriétaires terriens et accordé (ou permettre) le passage d'un VHR à 2 roues. Si un VHR à 2 roues circule quand même et sans autorisation, celui-ci est en contravention avec les articles 9 (amende de 250$ à 500$), 10 et 25 (amende de 100$ à 200$) de la loi sur les VHR's et ce, si une pancarte interdisant les motos est présente.
Et dans bien des cas, le droit de passage sera perdu par le Club.
Même sans la pancarte obligatoire par l'article 13.1 de la loi sur les VHR's et qui affiche le règlement concernant le paiement de droits, la circulation des VHR's à deux roues n'est pas permise car le formulaire du contrat de droits de passage de la FQCQ et signé entre le Club et le propriétaire terriens indique que le droit de passage est uniquement pour des véhicules à 3 ou 4 roues (clause 2).
Par cette clause, aucun Club ne peut se substituer aux propriétaires terriens et accordé (ou permettre) le passage d'un VHR à 2 roues. Si un VHR à 2 roues circule quand même et sans autorisation, celui-ci est en contravention avec les articles 9 (amende de 250$ à 500$), 10 et 25 (amende de 100$ à 200$) de la loi sur les VHR's et ce, si une pancarte interdisant les motos est présente.
Et dans bien des cas, le droit de passage sera perdu par le Club.
TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
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TIGER
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- VTT: Outlander 800
- Location: Neuville (Portneuf)
Bien essayé..mais c'est pas permis car aucune modification ne peut être apporté au véhicule d'origine qui peut diminuer sa stabilité (article 6). Un enduro avec une roue auxilliaire amènerait-il une diminuation de sa stabilité? Ce n'est pas à moi de répondre à ça...mais au fabricant ou à Transport Canada. Contrevenir à l'article 6 mérite une amende allant de 100$ à 200$.nikesava wrote:donc, en mettant une roue auxiliaire, comme un bicycle, je suis en règle...
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TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
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arcticcat
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Il faut faire attention avec les chemins forestiers. Que tu sois dans le secteur de St-Michel ou autre, les enduros (et non pas les full cross) sont permis dans les chemins forestiers ou dans les zecs car ce ne sont pas des sentiers quads exclusifs!
Un exemple. Tu pars de Mattawin et tu roules par les chemins de la zec jusqu'au barrage Taureau et après, tu continues vers le Chateauvert, Casey, Parent, Clova, etc, l'enduro a autant le droit que n'importe qui. Dans les zecs, tu paies ton droit de passage comme un auto ou un quad.
L'enduro qui part de La Tuque et va faire un tour jusqu'au poste d'accueil de la Jeanotte par le chemin de Wayagamack est aussi légal qu'un quad. Le club met des panneaux de la régional 467 dans le grand chemin mais ce n'est pas exclusif car tout le monde peut y circuler après avoir payé à la zec. Où il y a un droit exclusif au club, seul un quad peut y circuler mais l'été et surtout dans les chemins forestiers, ce ne sont pas des sentiers quads exclusifs.
Le full cross, c'est une autre affaire car lui, il ne peut pas circuler car il n'a pas les équipements de l'article 2 de la loi sur les VHR...
Vive les chemins forestiers en été! J'ai déjà hâte en mai.
Un exemple. Tu pars de Mattawin et tu roules par les chemins de la zec jusqu'au barrage Taureau et après, tu continues vers le Chateauvert, Casey, Parent, Clova, etc, l'enduro a autant le droit que n'importe qui. Dans les zecs, tu paies ton droit de passage comme un auto ou un quad.
L'enduro qui part de La Tuque et va faire un tour jusqu'au poste d'accueil de la Jeanotte par le chemin de Wayagamack est aussi légal qu'un quad. Le club met des panneaux de la régional 467 dans le grand chemin mais ce n'est pas exclusif car tout le monde peut y circuler après avoir payé à la zec. Où il y a un droit exclusif au club, seul un quad peut y circuler mais l'été et surtout dans les chemins forestiers, ce ne sont pas des sentiers quads exclusifs.
Le full cross, c'est une autre affaire car lui, il ne peut pas circuler car il n'a pas les équipements de l'article 2 de la loi sur les VHR...
Vive les chemins forestiers en été! J'ai déjà hâte en mai.
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Montagnard
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zx2ky
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Tigerdr a écrit: la circulation des VHR's à deux roues n'est pas permise car le formulaire du contrat de droits de passage de la FQCQ et signé entre le Club et le propriétaire terriens indique que le droit de passage est uniquement pour des véhicules à 3 ou 4 roues (clause 2).
Je trouve ça stupide comme raison !!!!
Moi je serais gèner a votre place

Je trouve ça stupide comme raison !!!!
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TIGER
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Stupide??? Mais c'est la réalité et je ne suis pas gêné de ça. Un Club ne peut pas donner le droit à un enduro de circuler car le contrat signé avec le propriétaire est pour un 3 et 4 roues.zx2ky wrote:Tigerdr a écrit: la circulation des VHR's à deux roues n'est pas permise car le formulaire du contrat de droits de passage de la FQCQ et signé entre le Club et le propriétaire terriens indique que le droit de passage est uniquement pour des véhicules à 3 ou 4 roues (clause 2).
Je trouve ça stupide comme raison !!!!
Moi je serais gèner a votre place
C'est simple. Les propriétaires n'en veulent pas de 2 roues principalement pour les trois raisons suivantes:
a) ils vont trop vite;
b) ils font trop de bruits;
c) ils ne respectent pas les sentiers en passant partout.
Quand je vais négocier des droits de passages, la question des deux roues (enduro et motocross) revient souvent. C'est souvent la cause du refus ou de la perte d'un droit de passage.
Moi, ce qui me gênerait à votre place, c'est de circuler sur un terrain privé sans avoir obtenu l'autorisation du propriétaire.
Pourtant, il y a des Zec's pas trop loin. Payer les droits d'accès et promenez-vous à volonté.
TIGER
Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
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chantout
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- Joined: March 13, 2004, 10:51 am
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Un contrat est un contrat, quessé vous voulez qui fassent ? Quoi qu'il en soit, ça ne me dérange pas, mais ya un ras de maré qui s'en vien......
http://www.fqcq.qc.ca/media.asp?pre=lrg_&file=31831.jpg
Ça prend pas un diplôme en médecine pour voir ce qui s'en vien tranquillement pas vite.
http://www.fqcq.qc.ca/media.asp?pre=lrg_&file=31831.jpg
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TIGER
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Ouais...chantout wrote:Un contrat est un contrat, quessé vous voulez qui fassent ? Quoi qu'il en soit, ça ne me dérange pas, mais ya un ras de maré qui s'en vien......
http://www.fqcq.qc.ca/media.asp?pre=lrg_&file=31831.jpg
Ça prend pas un diplôme en médecine pour voir ce qui s'en vien tranquillement pas vite.
TIGER
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