imatriculation pour bateau

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sylva-rancher
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imatriculation pour bateau

Post by sylva-rancher »

J`ai acheter une chaloupe sprinbock de 15 pieds ,et la plaque de transport canada n`est plus la et le numéro sur la coque a été peinturer, et est en partie ilisible.

je sais que dans ce cas il faut faire venir un formulaire ou ont donne les différentes mesure de la dimention de l`embarcation pour faire venir une plaque. connaissez vous l`adresse postale,couriel ou numéro de téléphone du ministère fédéral conserné ?

Merci !


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Post by TiKing »

Sylva,
tu devrais trouver l'information sur ce site.

http://www.tc.gc.ca/securitenautique/permis.htm
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sylva-rancher
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Post by sylva-rancher »

Merci Tiking,

j`ai en effet trouver l`information qu`il me fallait,je doit remplir quelques formulaires,envoyer des photos de mon bateau vue de la poupe,de la proue et du flan ,leur faire parvenir un chèque de 5,00$ et attendre environ................UN ANS ! c`est ce qu`ils disent sur leur sites et en plus ils ajoutent : si une photo n`est pas accepter ou une erreur est faite en remplisant un formulaire ,sa peut entrainer d`importants retards,ayoye ! C`est quoi sa d`important retard ? huit ans ?
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sylva-rancher
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Post by sylva-rancher »

En examinant comme il faut j`ai parvenu a déchiffrer au complet le numéro sur la coque,j`espère qu`ils vont pouvoir retracer le pedigree de l`embarcation (capacité etc..) et m`éviter un paquet de paperasse inutile.
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Post by TiKing »

Avec le # d'immatriculation ça va aller beaucoup mieux et probablement beaucoup plus vite.

Est-ce que la personne qui t'a vendu l'embarquation l'avait enregistré.

Parce que normalement tu dois présenter des documents à cet effet lorsqu'il y a changement de proprio.
Était-il l'unique propriétaire ? Sinon c'est lui d'après moi qui devra faire les démarches. pour que tout soit en règle avant de te céder l'embarquation.
Par contre je te dis ça sous toutes réserves.
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sylva-rancher
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Post by sylva-rancher »

J`ai appeller le bureau de la sécuritée nautique aujourd`hui et je crois que je vais faire comme si je n`avait pas vue le numéro sur la coque !

la personne au téléphone m`as dit qu`avant de l`immatriculer il faut absolument qu`il y ait une plaque de conformitée,et l`ancien propriétaire de qui je l`ai acheter ne l`avait pas immatriculer car il n`avait qu`un 9.9hp (l`enregistrement est obligatoire pour 10 hp et plus seulement)

donc il faudrais que j`ai un contract de vente acompagner des papiers relatif a l`enregistrement et de transfert de propriété signée par le dernier propriétaire (qui avait enregistrer le bateau.meme dans ce cas je doit faire les meme démarches pour avoir une plaque de conformitée...........donc sa n`alégie pas vraiment ma paperasse a faire.

La personne qui m`as parler m`as dit que efectivement sa peut prendre longtemps avant que tout ce qui a trait a l`avis de conformitée se fasse mais un mois après la réception de ma demande dument remplie ils vont m`envoyer un acusée de réception a partir duquel je pourais entreprendre les démarches pour imatriculer mon embarcation.

Sa ne me tente pas de courir aprées un ou des anciens propriétaire qui sont peut-etre déménager ou mort ,je crois que je vais entreprendre des démarches pour une plaque de confirmitée des maintenants.
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Post by TiKing »

Bon, eh bien maintenant que c'est dans les mains du gouvernement, tu n'as plus qu'à t'armer de patience.

Bonne chance!
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