Port du casque obligatoire sur terrain privé

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inouk
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by inouk »

AQUATRAX wrote:merci de t'inquieter pour nos finances

bin oui tant qu'a penser de meme ...moi je paye pour les fumeurs qui on le cancer ...les alcoolique qui font des scirose du foi...les gros qui ce font lipo-suscer..pis toute les pilules de tous ceux qui prenne pas soins d'eux

on va mettre un casque 24 hrs/24 avec une visière collé pour pas qu'on puisse trop manger ...boire....et embrasser nos femme ...(sti ca n'en charie des microbes un femme :(aaa))
a quand la loi pour le port des mitaines obligatoire ???....ca protège du froid et des microbes ...moi je baise avec des bottes de pêche qui monte en dessous des bras la graine dans un sac ziplock avec un condom rempli de purel..c'est plate ca pue j'ai les yeux qui brailles mais j'ai pas de bibittes :(ange) je souffre en silence pour sauver les finances du Québec

dites moi merci !

merde cette semaine j'ai pas mis mon casque pour aller porter ma poubelle au chemin....non mais on vie donbin dangereusement !!! :PDT_tnp: :PDT_tnp: :PDT_tnp:

faut bin en rire un peut :lol: :lol: :lol: :D
Le revenu total grâce aux taxes de la cigarette et alcool dépasse les frais de santé causé par ça, et il va faire encore plus d'argent car il a augmenté les taxes (revenu total l'an passée: 2.5 milliards de $. Coûts de santé direct: 1.6 milliard de $, selon Québec) :(b)

Si les revenu net du VTT serait comparable à du pétrole et ferait sortir le Québec du trou financier, penses-tu que le gouvernement mettrait autant de règles au point de réduire son revenu si juteux ?

C'est comme ça que le gouvernement fonctionne: il veut ton "bien" :lol:


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Caddyburb
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by Caddyburb »

inouk wrote:Le revenu total grâce aux taxes de la cigarette et alcool dépasse les frais de santé causé par ça, et il va faire encore plus d'argent car il a augmenté les taxes (revenu total l'an passée: 2.5 milliards de $. Coûts de santé direct: 1.6 milliard de $, selon Québec) :(b)
C'est pas mal ce qu'on peut appeller du "guidounage". Alors que c'est prouvé hors de tout doute que l'usage du tabac amène plusieurs maladies pulmonaires dont certaines mortelles, si le gouvernement agissait en bon père de famille comme il est sensé le faire, ne devrait-il pas interdire simplement l'usage du tabac comme il le fait pour d'autres drogues :?:

Peu importe que ce soit payant pour lui ou pas, il nous met dans les pattes un lot de restrictions pour notre soi-disant bien dans plusieurs domaines de la vie et dont certaines sont pour le moins farfelues et en laisse mourir quelques milliers par année sous prétexte que c'est payant.

C'est pas pour faire la ma tante, mais il me semble que côté logique, on repassera. :(agree)
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by inouk »

Caddyburb wrote:
inouk wrote:Le revenu total grâce aux taxes de la cigarette et alcool dépasse les frais de santé causé par ça, et il va faire encore plus d'argent car il a augmenté les taxes (revenu total l'an passée: 2.5 milliards de $. Coûts de santé direct: 1.6 milliard de $, selon Québec) :(b)
C'est pas mal ce qu'on peut appeller du "guidounage". Alors que c'est prouvé hors de tout doute que l'usage du tabac amène plusieurs maladies pulmonaires dont certaines mortelles, si le gouvernement agissait en bon père de famille comme il est sensé le faire, ne devrait-il pas interdire simplement l'usage du tabac comme il le fait pour d'autres drogues :?:

Peu importe que ce soit payant pour lui ou pas, il nous met dans les pattes un lot de restrictions pour notre soi-disant bien dans plusieurs domaines de la vie et dont certaines sont pour le moins farfelues et en laisse mourir quelques milliers par année sous prétexte que c'est payant.

C'est pas pour faire la ma tante, mais il me semble que côté logique, on repassera. :(agree)
L'interdiction coûte plus cher que de taxer. Regarde le coût de la Prohibition (pourquoi enrichir quelques individus tels que Al Capone (il faisait 100 millions de $ par année en 1925 !)) et aussi, regarde les montants que les USA dépensent rien qu'en guerre contre la drogue et observe ce qui se passe au Mexique. Est-il plus rentable et efficace de payer des policiers, juges, douaniers et des prisons ou est-il plus rentable et efficace de permettre la consommation mais de taxer suffisamment pour couvrir les frais et faire du profit, puis informer les dangers ?

Tu ne pourras jamais contrôler l'être humain. Quand il veut quelque chose, il va l'avoir, plus particulièrement quand il s'agit des drogues, armes à feu et alcool. Le compromis est de le permettre et de le contrôler qu'une interdiction totale.

Surveille bien la dé-légalisation de la marijuana pour un usage personnel aux États-Unis, ça commence tranquillement pas vite. Je suis convaincu que dans un avenir rapproché, la Californie va bientôt le permettre avec les mêmes restrictions que l'alcool et taxer ça, c'est une source de revenu important et intéressant pour se sortir de son trou financier.
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by Ti-Vieux »

J'ai eu peur de poigner un ticket, j'ai mit mon casque :-D
Les 3 lois de l'âge d'or

1 Ne jamais passer devant une toilette

2 Ne jamais gaspiller une érection

3 Ne pas faire confiance à un pet

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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by Patman »

:lol: :lol: :lol:
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by denis_r99 »

Ouien je suis bien d'accord avec le concept de se demander dans quel but a été créé la loi avant de donner une contravention.

Quel est la différence entre déneiger avec un side-by-side ou un VTT ou conduire un petit tracteur Kubota..... Avez-vous déja vu votre déneigeur avec un casque dans son tracteur??? :D

La loi du gros bon sens!

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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by Le Tätä »

ca va etre obligatoi su l'tracteur a gazon l'été :lol:
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by pirate65 »

Je pense que le port de lunette vas être obligatoire avec les souffleuses et les tracteurs à gazon on devrais prendre de l'avance et montré l'exemple :(aaa)
Last edited by pirate65 on January 6, 2013, 11:02 pm, edited 1 time in total.
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by Hellboy700r »

Je viens de verifier la lois sur le port du casque protecteur pour vtt sur le site transport quebec et moi je te dirais que c'est contestable.La seul chose est que le temps que tu vas perdre a faire tes demarches vont probablement te couter plus chere que si tu fais juste paye ton ticket :x
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by ArticCat »

Hellboy700r wrote:Je viens de verifier la lois sur le port du casque protecteur pour vtt sur le site transport quebec et moi je te dirais que c'est contestable.La seul chose est que le temps que tu vas perdre a faire tes demarches vont probablement te couter plus chere que si tu fais juste paye ton ticket :x
Je vais contester , regarde ma réponse plus bas.
Last edited by ArticCat on January 9, 2013, 9:50 am, edited 1 time in total.
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by inouk »

Je serais curieux de savoir sur quelle base tu penses pouvoir contester?

Voici l'article en question:
23. Toute personne qui circule à bord soit d'un véhicule hors route, soit d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l'équipement suivant:

1° un casque conforme aux normes réglementaires;

2° des lunettes de sécurité si le casque n'est pas muni d'une visière;

3° tout autre équipement prescrit par règlement.

Le paragraphe 2° du premier alinéa ne s'applique pas au passager d'un traîneau ou d'une remorque à habitacle fermé.

1996, c. 60, a. 23; 2009, c. 18, a. 9.
Voici les limites d'application de la loi:
1. La présente loi s'applique aux véhicules hors route suivants:

1° les motoneiges dont la masse nette n'excède pas 450 kilogrammes et dont la largeur, équipement compris, n'excède pas 1,28 mètres;

2° les véhicules tout terrain motorisés, munis d'un guidon et d'au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n'excède pas 600 kilogrammes;

3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.

Elle ne s'applique toutefois pas au véhicule hors route conçu par le fabricant pour être conduit par une personne de moins de 16 ans pourvu qu'il soit utilisé dans les conditions prescrites par règlement.

Sur les chemins publics, elle ne s'applique pas aux véhicules autorisés à y circuler en application du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports (chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi.
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by qwebec »

Va t'il falloir porter notre casque sur notre tracteur a gazon l'été ? :(drive)

Imagines les contracteurs qui se promenent d'un client a l'autre sur les rues ou trottoirs pour aller couper leur gazon,
ca parlerais fort en italien a St-Leonard :D

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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by ArticCat »

inouk wrote:Je serais curieux de savoir sur quelle base tu penses pouvoir contester?

Voici l'article en question:
23. Toute personne qui circule à bord soit d'un véhicule hors route, soit d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l'équipement suivant:

1° un casque conforme aux normes réglementaires;

2° des lunettes de sécurité si le casque n'est pas muni d'une visière;

3° tout autre équipement prescrit par règlement.

Le paragraphe 2° du premier alinéa ne s'applique pas au passager d'un traîneau ou d'une remorque à habitacle fermé.

1996, c. 60, a. 23; 2009, c. 18, a. 9.
Voici les limites d'application de la loi:
1. La présente loi s'applique aux véhicules hors route suivants:

1° les motoneiges dont la masse nette n'excède pas 450 kilogrammes et dont la largeur, équipement compris, n'excède pas 1,28 mètres;

2° les véhicules tout terrain motorisés, munis d'un guidon et d'au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n'excède pas 600 kilogrammes;

3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.

Elle ne s'applique toutefois pas au véhicule hors route conçu par le fabricant pour être conduit par une personne de moins de 16 ans pourvu qu'il soit utilisé dans les conditions prescrites par règlement.

Sur les chemins publics, elle ne s'applique pas aux véhicules autorisés à y circuler en application du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports (chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi.
La loi écrite comme tu viens de le faire peut laisser sous entendre qu'elle ne s'applique pas au véhicule SxS , le véhicule en question est un CanAm Commander qui est utilisé pour effectuer des travaux au alentour de l'aérodrome. Explique moi pourquoi les Gator de JohnDeer n'ont pas besoin de casque , ils ont 4 roues , un moteur et peuvent être utilisé hors route... C'est ça que je veux débattre en contestant.De plus, le commander pèse plus de 600 kg.
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by buddy1 »

ArticCat wrote:
inouk wrote:Je serais curieux de savoir sur quelle base tu penses pouvoir contester?

Voici l'article en question:
23. Toute personne qui circule à bord soit d'un véhicule hors route, soit d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l'équipement suivant:

1° un casque conforme aux normes réglementaires;

2° des lunettes de sécurité si le casque n'est pas muni d'une visière;

3° tout autre équipement prescrit par règlement.

Le paragraphe 2° du premier alinéa ne s'applique pas au passager d'un traîneau ou d'une remorque à habitacle fermé.

1996, c. 60, a. 23; 2009, c. 18, a. 9.
Voici les limites d'application de la loi:
1. La présente loi s'applique aux véhicules hors route suivants:

1° les motoneiges dont la masse nette n'excède pas 450 kilogrammes et dont la largeur, équipement compris, n'excède pas 1,28 mètres;

2° les véhicules tout terrain motorisés, munis d'un guidon et d'au moins deux roues, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n'excède pas 600 kilogrammes;

3° les autres véhicules motorisés destinés à circuler en dehors des chemins publics et prévus par règlement.

Elle ne s'applique toutefois pas au véhicule hors route conçu par le fabricant pour être conduit par une personne de moins de 16 ans pourvu qu'il soit utilisé dans les conditions prescrites par règlement.

Sur les chemins publics, elle ne s'applique pas aux véhicules autorisés à y circuler en application du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports (chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi.
La loi écrite comme tu viens de le faire peut laisser sous entendre qu'elle ne s'applique pas au véhicule SxS , le véhicule en question est un CanAm Commander qui est utilisé pour effectuer des travaux au alentour de l'aérodrome. Explique moi pourquoi les Gator de JohnDeer n'ont pas besoin de casque , ils ont 4 roues , un moteur et peuvent être utilisé hors route... C'est ça que je veux débattre en contestant.De plus, le commander pèse plus de 600 kg.
Pas du tout.

Votre « argumentaire » débute bien mal, car l’arrêté ministériel concernant le Projet-pilote relatif aux véhicules de type côte à côte stipule clairement que les SxS sont soumis à la Loi des VHRs (comme un VTT). Ce même arrêté ministériel stipule que le poids des SxS peux aller jusqu’à 700 kg. De plus, en supposant que le Gator de JohnDeer (je n’ai pas vérifié s’il répondait aux critères d’un SxS mais supposons que oui) est un SxS, il faudra porter un casque lors de sa conduite.

Le port du casque n’est pas obligatoire dans certaines circonstances précisent (ex.: le déplacement d’un vhr sur le terrain d’un « garagiste » dont sa principale raison d’affaire serait la réparation de vtt).
Last edited by buddy1 on January 10, 2013, 9:03 am, edited 1 time in total.
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Re: Port du casque obligatoire sur terrain privé

Post by ArticCat »

Pas du tout.

Votre « argumentaire » débute bien mal, car l’arrêté ministériel concernant le Projet-pilote relatif aux véhicules de type côte à côte stipule clairement que les SxS sont soumis à la Loi des VHRs (comme un VTT). Ce même arrêté ministériel stipule que le poids des SxS peux aller jusqu’à 700 kg. De plus, en supposant que le Gator de JohnDeer (je n’ai pas vérifié s’il répondait aux critères d’un SxS mais supposons que oui) est un SxS, il faudra porter un casque lors de sa conduite.

Le port du casque n’est pas obligatoire dans certaines circonstances précisent (ex.: le déplacement d’un vhr sur le terrain d’un « garagiste » dont sa principale raison d’affaire serait la réparation de vtt).
Je ne comprend pas en quoi il est moins dangereux de deplacer un vtt pour le rentré dans un garage que de remorquer un avion à moins de 5km/h... Mon argumentaire est assez bonne à mon opinion pour soumettre celle-ci au juge. Je ne trouve pas qu'il y a un grande différence entre conduire un commander à moins de 20 km/h ( car celui-ci est limité lorsque l'on ne porte pas le ceinture de sécurité, je n'avait pas la ceinture mais le filet était fermer... c'est déjà ça )à un Gator comme celui-ci http://www.deere.com/wps/dcom/en_US/pro ... x_4x4.page? qui effectue le même travail... Nous avons aussi un BobCat avec la cabine et l'articulation au 4 roues... Il n'a jamais été question sur les étiquettes de celui-ci de porter un casque...
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