motoneige sur sentier vtt

[samdad]

situation: sur une zec, le sentier de vtt se trouve sur le chemin principal. Pour se rendre à son chalet, l'usager doit circuler sur la piste en motoneige ( qui est le chemin principal ) ,et ensuite prendre une fourche secondaire. ( vous comprendrez que c'est mon cas )
Y a t'il un contournement à une loi ou un reglement qui interdit la circulation sur les pistes de vtt ( sur une zec ) quand il n'y a aucunne autre alternative pour se rendre a son chalet !!!!!

[xsinx]

À ce que je sache le chemin principal d'une ZEC est ouvert à tous les types de véhicules même s'il s'agit d'une section "fédérée" par le club de VTT. Cependant, si le dit sentier a été aménagé par le club c'est autre chose...

[nordique]

situation: sur une zec, le sentier de vtt se trouve sur le chemin principal. Pour se rendre à son chalet, l'usager doit circuler sur la piste en motoneige ( qui est le chemin principal ) ,et ensuite prendre une fourche secondaire. ( vous comprendrez que c'est mon cas )
Y a t'il un contournement à une loi ou un reglement qui interdit la circulation sur les pistes de vtt ( sur une zec ) quand il n'y a aucunne autre alternative pour se rendre a son chalet !!!!!

Ayant un chalet dans une ZEC, vous payez certainement un droit d'accès ANNUEL... Vous devriez donc avoir droit de passer POUR VOUS RENDRE À VOTRE CHALET.

[buddy1]

situation: sur une zec, le sentier de vtt se trouve sur le chemin principal. Pour se rendre à son chalet, l'usager doit circuler sur la piste en motoneige ( qui est le chemin principal ) ,et ensuite prendre une fourche secondaire. ( vous comprendrez que c'est mon cas )
Y a t'il un contournement à une loi ou un reglement qui interdit la circulation sur les pistes de vtt ( sur une zec ) quand il n'y a aucunne autre alternative pour se rendre a son chalet !!!!!

Ayant un chalet dans une ZEC, vous payez certainement un droit d'accès ANNUEL... Vous devriez donc avoir droit de passer POUR VOUS RENDRE À VOTRE CHALET.

Exact !

[buddy1]

situation: sur une zec, le sentier de vtt se trouve sur le chemin principal. Pour se rendre à son chalet, l'usager doit circuler sur la piste en motoneige ( qui est le chemin principal ) ,et ensuite prendre une fourche secondaire. ( vous comprendrez que c'est mon cas )
Y a t'il un contournement à une loi ou un reglement qui interdit la circulation sur les pistes de vtt ( sur une zec ) quand il n'y a aucunne autre alternative pour se rendre a son chalet !!!!!

Bonjour Samdad,

En premier lieu j’aimerais que vous lisiez ma réponse non pas comme provenant d'un agent de sentier mais comme un quadiste qui aime se renseigner. Votre situation n’a rien de banale et dépasse le cadre de la loi des VHRs.

Je me rappelle d’avoir déjà lu la décision d’une cours municipales concernant une situation que je qualifierais « identique » à la votre (si j’ai bien compris votre situation).

Voici (de mémoire) les faits de la cause en question :

- La personne (utilisateur du chalet) avait toutes les autorisations « d’utiliser » un chalet précis dans une ZEC (il me semble que ce n’était pas une réserve)
- Cette personne avait aussi le droit (de facto) de se rendre à ce chalet en utilisant le chemin principal.
- Ce même chemin principal servait de sentier de motoneige l’hiver
- La personne désirait se rendre l’hiver à ce chalet
- L’hiver, la personne utilisait seulement la partie nécessaire du chemin principal pour se rendre au chalet
- La personne a été interceptée par des agents de sentier et s’était vu remettre un rapport d’infraction pour avoir circulé dans un sentier de motoneige…
- La personne avait donc contesté son billet d’infraction

Je ne me rappel plus avec quel genre de véhicule la personne circulait mais je pense que c’était en motoneige.

Le jugement était assez volumineux et faisait référence à plusieurs articles de loi. En résumé (ce que j’en ai compris), le juge écrivait ceci :

- L’entente entre la ZEC (ou le MRNF ???) et l’utilisateur du chalet était valide
- L’entente entre la ZEC (ou le MRNF ???) et le club de motoneige était valide
- La personne utilisait vraiment le chemin principal pour se rendre au chalet pour lequelle elle possédait un droit d’utilisation
- L’entente avec le club de motoneige spécifiait bien que le droit de passage qu’il avait obtenu n’enlevait ou modifiait aucun droit que la ZEC (ou le MRNF ???) accordait elle-même à d’autres utilisateurs.

Conséquemment, la personne avait le droit d’utiliser le chemin principal pour se rendre au chalet… en hiver et ce, sans restriction de vignette de motoneige.

J’ai lu le jugement auquel je fais référence sur le site internet suivant : http://www.jugement.qc.ca

Bonne journée !

[samdad]

un gros merci, ca repond tres bien

[rapto2006]

tres bonne information cest le fun de lire ca merci

[bizbiz]

Comme complément d'information.

À ce que j'en sais l'an passé avec le gouv. l'accès aux sentier de club sur une ZEC à été vérifié légalement. Et la conclusion est simple et à du gros bon sens. Tout le monde qui à payé sont droit d'accès à la ZEC à la droit de circuler ou il veut avec ce qu'il veut. C'est des terres publiques. Donc, un jeep peut aller dans le sentier VTT comme dans n'importe lequel autre sentier sur la ZEC.

Aller dans une autre direction serait se tirer dans le pied. Commencer à vouloir régir un territoire qui est publique et ouvert à tous pourrais être couteux lors des AGA des membres de la ZEC. C'est eux qui autorise l'aménagement de sentiers officiels et ça ne va pas dans le sens des terres publiques. C'est à dire l'accès au publique à la nature.

[Le Kan Gourou]

Les articles 25.1 et 27.1 des Règlements sur les zones d'exploitation controlées (ZEC) sont clairs:

25.1. Un organisme peut, par règlement, déterminer les conditions de pratique d'une activité récréative, autre que le camping, dans un secteur qu'il a établi à des fins de pratique d'activités récréatives pourvu que cette activité fasse partie d'un plan de développement approuvé par le ministre conformément à l'article 106.0.1 de la Loi.

27.1. Nul ne peut circuler en véhicule dans un sentier aménagé à des fins d'activités récréatives, autres que la circulation en véhicule, lesquelles font partie d'un plan visé à l'article 25.1; un tel sentier doit faire l'objet d'une indication à cet effet.

- nul ne peut circuler dans un sentier aménagé spécifiquement pour la pratique d'une activité récréative approuvée.

On ne parle pas ici des chemins principaux, on parle de sentiers aménagés spécifiquement, tels les sentiers pédestres et aussi les SENTIERS VTT. Il y a des sections de ces sentiers qui ont été aménagés spécifiquement par les clubs.

Explication: une personne qui a un emplacement sur une ZEC n'a pas affaire et a pas besoin de passer dans la section aménagée spécifiquement pour les vtt, elle n'aurait donc pas le droit d'y circuler. Pour se rendre a un emplacement loué, seuls les sentiers principaux sont d'ailleurs nécéssaires, n'est ce pas ? Alors qu'irais faire un membre de ZEC dans un sentier spécifique, dites moi ?

Si un membre de la ZEC se retrouve dans la section exclusive d'un sentier vtt ou motoneige, elle peut alors être sanctionnée.

[bizbiz]

Effectivement, il y a des règlements mais au dessus il y a les lois. Ce que je dit provient d'un responsable du MRNF qui a regardé cette question avec la FQCQ.

Mais peu importe tout ceci. Dans la pratique dans ma ZEC, je ne vois vraiment pas le club quad dire à un membre de la ZEC qui n'a pas d'affaire là si il n'a pas de camp et lui donner une contravention. Je trouve que c'est pousser le bouchon un peu loin. C'est ces membres qui va autoriser le club à passer sur la ZEC.

J'ai bien de la difficulté avec cette façon. On passe et on sort les autres. Je suis loin d'être convaincu que sa nous aide et que c'est une orientation gagnant-gagnant.

Et oui, je suis bénévole depuis de nombreuses années et j'ai été sur un CA près de 10 ans. Des droits de passages j'en ai négociés pour des sentiers. Je connais très bien les problèmes et le contexte d'un tel club. Il ne faut pas perdre de vue que c'est juste un club parmi le reste du monde. Donc, il ne faut pas oublier le reste du monde.

Le gros bon sens, il ne faut pas juste le demandé aux gouvernements. Sa commence par toutes les institutions de la société.

Et oui, je roule en nissan :)

[Le Kan Gourou]

C'est ces membres qui va autoriser le club à passer sur la ZEC.

C'est faux, mais je vais pas m'astiner avec toi. C'est le Gouvernement qui donne le droit de passage aux Club et le ZEC a pas grand chose à dire là dessus, si ce n'est que le tracé du parcours pour pas incommoder les chalets... :D

[bizbiz]

À l'AGA de la ZEC, l'interdiction de circuler aux motocross à été voté. La raison est simple, le bruit de ses machines de course dont le muffler est ouvert pour accroître les performances. Par contre, pour les autres motos de trail comme les enduro aucun problème. Il suivent les même règles que les VTT.

Peut importe le "pouvoir" il y a toujours le fameux savoir-faire. Ce n'est parce que l'on a le droit que c'est une bonne chose de le faire. Dans un sentier de motoneige on peut donner une infraction à un marcheur. Le gros bon sens dirait que si c'est dans un endroit dangereux de simplement l'aviser de marcher avec prudence que le secteur est très dangereux. Sinon pourquoi pas mettre un photo radar sur le boul. Metropolitain et envoyer un ticket à tout ceux qui dépasse la limite. Ça serait payant $$$. Pourquoi que l'on aurait pas le droit au traitement que l'on applique aux autres.

[Le Kan Gourou]

À l'AGA de la ZEC, l'interdiction de circuler aux motocross à été voté. La raison est simple, le bruit de ses machines de course dont le muffler est ouvert pour accroître les performances. Par contre, pour les autres motos de trail comme les enduro aucun problème. Il suivent les même règles que les VTT.

Peut importe le "pouvoir" il y a toujours le fameux savoir-faire. Ce n'est parce que l'on a le droit que c'est une bonne chose de le faire. Dans un sentier de motoneige on peut donner une infraction à un marcheur. Le gros bon sens dirait que si c'est dans un endroit dangereux de simplement l'aviser de marcher avec prudence que le secteur est très dangereux. Sinon pourquoi pas mettre un photo radar sur le boul. Metropolitain et envoyer un ticket à tout ceux qui dépasse la limite. Ça serait payant $$$. Pourquoi que l'on aurait pas le droit au traitement que l'on applique aux autres.

C'est parce que vous avez voté ca pour rien, les motos cross cé déjà interdit par la Loi de rouler dins ZECs...

Pis les enduros vous pouvez pas les interdire même si vous le vouliez, cé dans la Loi.

Les membres et administrateurs de ZEC ils pensent qu'ils ont des pouvoirs dans les ZEC alors que cé le Gouvernement qui a le pouvoir dans les ZEC, cé le terrain du Gouvernement pas des membres, et le Gouvernement vous laisse le privilège d'y résider en vous louant du terrain... les admin sont là pour collecter les différents droits $$$ et gérer les zones d'activités, ils peuvent même pas sanctionner les fautifs, ce sont les agents de la faune qui peuvent et ils ne relèvent pas des admin de ZEC...

Cé pareil dans la plupart des OSBL, les admin connaisent pas les Lois et ne se donnent même pas la peine de les lires, ils y vont au pif ou avec leur logique... je parle pas juste des ZEC, les clubs de vhr aussi cé comme cà.

Lisez la Loi, procurez vous les copies cé sur le net tout ca, pis après vous pourrez peut-être gérer comme du monde. Ca marche pas "comme on a toujours fait ici" des ZEC, ca marche selon les Lois.

:(drive)

[marteaux]

ici a st-agathe hier je suis allé prendre une marche avec ma secrétaire il avait 3 vtt sur la piste de motoneige et j ai rie en ta parce que j avais vue la police a l autre bout et a l autre rue la police aussi et la les gars son fait prendre avec un 500$ de ticket et le towins ben contant pour eux sa faire mal a leur portefeuille et en plus du towins

[Le Tätä]

Nous ce qu'on nous a dit c'est qu'on a droit de passer sur la trail de Ski-doo pour se rendre a notre terrain sur la Zec car c'est le seul chemin d'acces,,,,,mais juste sur le bout pour se rendre au terrain,,pas se promener partout dans les trails.