Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Posted: June 9, 2009, 9:46 am
Inouk,
L'information que tu as inscrit dans ce post est génial. Tout est là. Merci.
Cependant, je désirais apporter un complément d'information et puisque le topic est barré, que je n'ai pas accès au MP, je l'ai recopié ici.
Du moment que le numéro d'une vignette est rapporté à la fédération comme étant sur un SxS, le club émetteur (identifiable par le numéro de la vignette à la fédération) devra mettre baucoup d'efforts afin de récupérer cette vignette et/ou la faire annuler à la fédération. La pénalité que ce club se verra infligé pour chaque vignette toléré sur un SxS est de +/- 1250$.
Donc, si en arrivant dîner, vous vous stationnez à coté d'un SxS, prenez le numéro de sa vignette et transmettez-le à la fédération ou à votre propre club qui se fera un plaisir de communiqué avec la fédération pour "clarifier" ce numéro vignette. :-D
P.S.: Comprenez-moi bien. J'ai rien contre SxS... mais plusieurs clubs se privent de revenus afin de respecter la loi. Les accepter présentement représente simplement une concurence déloyale ainsi que le non respect de la loi.
L'information que tu as inscrit dans ce post est génial. Tout est là. Merci.
Cependant, je désirais apporter un complément d'information et puisque le topic est barré, que je n'ai pas accès au MP, je l'ai recopié ici.
Pas certain qu'ils vont se promener longtemps dans ce club.inouk wrote: Bonjour,
Il semblerait qu'il y a une certaine confusion chez les nouveaux propriétaires de side-by-side.
Ce post a été crée dans le but de clarifier tout ça.
À l'heure actuelle (2008-03-25):
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Loi sur les Véhicules hors route (VHR)
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Les véhicules Side-by-side (côte-à-côte) ne sont pas soumis à la loi des VHR, étant donné qu'aucun règlement n'a été prévu.
Source: Sûreté du Québec, Police municipale de Québec, Ministère des Transports, Fédération des Clubs Quads du Québec.
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Sentiers de la Fédération
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En partie à cause de la première raison, les side-by-side NE SONT PAS PERMIS DANS LES SENTIERS DE LA FÉDÉRATION (FQCQ).
Si malgré tout une personne a une passe sur son Side-by-side, il y a 2 seules raisons qui peuvent expliquer ça:
o La raison la plus logique est que la passe a été vendue par un commercant qui n'était pas au courant de l'interdiction.
o La raison la moins probable, sinon impossible que la passe ait été vendue délibérément par un Club, malgré les interdictions de la FQCQ, malgré qu'ils ne soient pas couverts par les assurances du Club, malgré qu'ils ne soient pas inclus dans les contrats de droits de passages entre le Club et le propriétaire, vous pourrez seulement vous promener dans les sentiers de ce club qui vous en a donné droit.
Si jamais vous vous faites surprendre par un agent de sentier, vous risquez une amende salée. Dans certaines circonstances, le plus souvent, suite à une plainte, un policier peut aussi vous en donner une.
Le club peut en tout moment retirer la passe du side-by-side s'il découvre que la passe a été vendue par erreur. De plus, il y a de fortes chances que vous ne serez pas remboursé.
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Vente de side-by-side
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Si un commercant ou un particulier vous dit en termes clairs ou subtilement que vous avez le droit d'aller sur des sentiers de la Fédération, il y a 2 raisons qui peuvent expliquer ça:
o Le commercant/particulier n'est pas au courant de la Loi ni des règlements de la Fédération.
o Le commercant/particulier est un fieffé menteur pour faire une vente.
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Acceptation des side-by-side
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On ne sait pas si la fédération va accepter les side-by-side un jour. Si elle veut les avoir, sachez qu'il y a beaucoup d'étapes à faire, ça ne se réalisera pas en criant ciseaux. Soyez patient !
Du moment que le numéro d'une vignette est rapporté à la fédération comme étant sur un SxS, le club émetteur (identifiable par le numéro de la vignette à la fédération) devra mettre baucoup d'efforts afin de récupérer cette vignette et/ou la faire annuler à la fédération. La pénalité que ce club se verra infligé pour chaque vignette toléré sur un SxS est de +/- 1250$.
Donc, si en arrivant dîner, vous vous stationnez à coté d'un SxS, prenez le numéro de sa vignette et transmettez-le à la fédération ou à votre propre club qui se fera un plaisir de communiqué avec la fédération pour "clarifier" ce numéro vignette. :-D
P.S.: Comprenez-moi bien. J'ai rien contre SxS... mais plusieurs clubs se privent de revenus afin de respecter la loi. Les accepter présentement représente simplement une concurence déloyale ainsi que le non respect de la loi.