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Rumeurs pour 2009 /VTT sur routes secondaires
Posted: September 10, 2007, 11:36 am
by roadking14
j'apprend ce matin que le gouvernement "serait" en décision d'autoriser, moyennant certaines conditions, la circulation libre des VHR (dont les VTT) a compter de 2009 (peut etre a automne 2009) suite a une modification de l'article 87.1 de la L.R.Q chapitre V-12.
Voir lien ci-dessous. Ils ont jusqu'au 29 novembre 2009 pour "modifier, abroger ou maintenir" l'article 87.1.
Selon mes sources, la tendancwe est a la "modification" de maniere à élargir son étendue et permettre la circulation des VTT sur les routes de 90km/hr et moins....
Quelqu'un en sait quelque chose????
voir particulierement article 87.1 et 87.2 a la fin du document.
http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... /V1_2.html

Posted: September 10, 2007, 12:11 pm
by Kerosen
C'etais entre autre pour l'histoire du petit train du nord .............rien d'autre :?
Posted: September 10, 2007, 12:38 pm
by SuperSherpa
C'est drôle, la saaq vient juste de sortir de la route toutes les motos Enduros qui avaient été transformées en doubles-usages par le propriétaire.

Posted: September 10, 2007, 12:57 pm
by roadking14
SuperSherpa wrote:C'est drôle, la saaq vient juste de sortir de la route toutes les motos Enduros qui avaient été transformées en doubles-usages par le propriétaire.

Ce que tu dis est vrai, mais a mon sens a moi, ca confirme que la loi "doit etre modifiée et étendue" pour permettre , justement, les modifications de ces VHR et leur présence sur les routes secondaires.
Au meme titre, les VTT, selon moi, devront etyre modifiés genre, clignotant, klaxon, miroirs gauche ET droit etc etc.. C'est a suivre...
A ce moment là, si la loi passe, les enduros, autant que les VTT, reapparaitront sur les routes.
Quelqu'un va bien finir par nous arriver avec une vrai réponse..mais ma source est pas mal sure!!! J'aimerais vérifier voir si "une autre source" oriente dans le meme sens...

Posted: September 10, 2007, 1:12 pm
by Kerosen
roadking14 wrote:SuperSherpa wrote:C'est drôle, la saaq vient juste de sortir de la route toutes les motos Enduros qui avaient été transformées en doubles-usages par le propriétaire.

Ce que tu dis est vrai, mais a mon sens a moi, ca confirme que la loi "doit etre modifiée et étendue" pour permettre , justement, les modifications de ces VHR et leur présence sur les routes secondaires.
Au meme titre, les VTT, selon moi, devront etyre modifiés genre, clignotant, klaxon, miroirs gauche ET droit etc etc.. C'est a suivre...
A ce moment là, si la loi passe, les enduros, autant que les VTT, reapparaitront sur les routes.
Quelqu'un va bien finir par nous arriver avec une vrai réponse..mais ma source est pas mal sure!!! J'aimerais vérifier voir si "une autre source" oriente dans le meme sens...

La loi dit absolument rien qu'il veulent accepter les vtt sur la route

Posted: September 10, 2007, 1:13 pm
by SuperSherpa
Et avec les augmentations de plaques prévues pour 2010. Un 400 CC et plus couterait au dessus de 600$ à immatriculer par année.

Ça c'est décourageant.
Posted: September 10, 2007, 1:23 pm
by roadking14
Kerosen wrote:roadking14 wrote:SuperSherpa wrote:C'est drôle, la saaq vient juste de sortir de la route toutes les motos Enduros qui avaient été transformées en doubles-usages par le propriétaire.

Ce que tu dis est vrai, mais a mon sens a moi, ca confirme que la loi "doit etre modifiée et étendue" pour permettre , justement, les modifications de ces VHR et leur présence sur les routes secondaires.
Au meme titre, les VTT, selon moi, devront etyre modifiés genre, clignotant, klaxon, miroirs gauche ET droit etc etc.. C'est a suivre...
A ce moment là, si la loi passe, les enduros, autant que les VTT, reapparaitront sur les routes.
Quelqu'un va bien finir par nous arriver avec une vrai réponse..mais ma source est pas mal sure!!! J'aimerais vérifier voir si "une autre source" oriente dans le meme sens...

La loi dit absolument rien qu'il veulent accepter les vtt sur la route

Exact, c'est ce que la rumeur veut, que la loi soit modifiée en ce sens, pour pouvoir les autoriser et mettre fin aux demandes de plus en p-lus multipliées de droit de passage qui devient un embroglio administratif.. Mais actuellement, t'as ben raison, la loi ne le permet pas.. CA S'EN VIENT!
Posted: September 10, 2007, 1:26 pm
by PLB
Oui c'est vrai, la SAAQ a déplaqué 600-700 enduros modifiés double-usage légal sur la route même si certains avaient reçu une inspection SAAQ jadis qui disait que tout était en règle...
Leur point, véhicule hors-route selon le constructeur du véhicule avant les modifications.
Faites une recherche sur ce forum, le sujet a déjà été abordé.
Bref, le MTQ et la SAAQ les plaque route et les plaque désormais V pour VHR.
Anyway, pour revenir au sujet principal, ne pensez pas aller de villages en village en quad/enduro simplement que parce que ce sont des routes de moins de 90km/h. Mon avis, roadking14 a bien expliqué la situation:
pour pouvoir les autoriser et mettre fin aux demandes de plus en p-lus multipliées de droit de passage qui devient un embroglio administratif..
On verra si ça va dans ce sens...
Posted: September 10, 2007, 1:45 pm
by SuperSherpa
Probablement qu'il y aurait seulement des petits bouts de chemins pré-déterminés et rejoignant deux sentiers sur lequels il serait légal de circuler avec un véhicule immmatriculé V.
Posted: September 10, 2007, 1:47 pm
by Patman
SuperSherpa wrote:Probablement qu'il y aurait seulement des petits bouts de chemins pré-déterminés et rejoignant deux sentiers sur lequels il serait légal de circuler avec un véhicule immmatriculé V.
Pour les endroits ou il est impossible d'avoir des droits de passages exemple
Posted: September 10, 2007, 1:48 pm
by PLB
Probablement qu'il y aurait seulement des petits bouts de chemins pré-déterminés et rejoignant deux sentiers sur lequels il serait légal de circuler avec un véhicule immmatriculé V.
Bingo!
De mémoire, le club Quad dans le coin de Neuville avait vécu une telle situation. Tout le monde était d'accord (municipalité, propriétaire terrien, etc) et bang, le MTQ débarque et fait tout avorter. Me semble que j'ai déjà lu de quoi sur quadnet de ce genre un moment donné (j'dis ça de mémoire).
moi m'a va le croire mais que ce sois le le cas
Posted: September 10, 2007, 7:44 pm
by Ti-LouP
J'ai des gros doutes sur cette information
Le gouvernement avait la plus bel occasion de faire les modifications suite a la consultation publique qu'il y a eu en 2006. Mais apres la consultation et le lobbying, le gouvernement a produit des amendements a la loi avec avec tres peu de modification qui ne regle pas grand chose.
Les attentes étaient tres grande de la part des clubs qui sont toujours pris avec des fonctionnaires zellées qui appliquent les lois de façon restrictives et qui font tout ce qu'ils peuvent pour nuire au développement du Quad.
Selon moi, j'ai bien plus l'impression que l'éléphant a accouché d'une sourit suite au consultation publique.
Pourtant la ministre avait toutes les information en mainm, elle a fait le tour du Québec et plusieurs adminsitrateur de club on fait de tres belle représentation lors des audiences afin de lui faire part des modifications nécessaires pour facilité le développement de notre loisir et aussi s'assurer d'une bonne cohabitation avec les riverain.
La seul chose qui est né de cette modification de se projet de loi sont l'assermentation de no patrouilleurs en agent de surveillance de sentier et des tables de concertations ou plusieurs fonctionnaires se réunisent pour justifier leur salaire et dépenser les millions que le gouvernement a placer dans se projet qui devrait servir notre cause
A son abboutissement en 2009 ils auront tout dépenser les 8 millions en rencontre et nous n'aurons pas plus de sentier
HEI les boys ils vous reste que 1 an et demi a peine ca ne vous tente pas de vous grouiller un peu et de mettre les $$$$$$$$$ sur le terrain.
En terminant c'est vrai que les fonctionnaires travaillent fort contre nous, DUMOINS DANS PORTNEUF
Mauvaise nouvelle du côté de Neuville. Le Conseil municipal de Neuville a dû sursoir à l'adoption du règlement autorisant la circulation de VTT dans le chemin du 2e rang. La raison est fort simple. C'est à cause de l'intervention du chef du centre de service du MTQ à Cap-Santé et de son sous-fifre qui se sont présentés au bureau de l'Hôtel de ville hier après-midi, soit 6h à peine avant le début de la séance du Conseil municipal. Depuis le 20 janvier, le MTQ avait reçu notre demande d'autorisation de traverser la route 365 à la hauteur du 2e rang. Depuis cette date, rien, pas même un appel du MTQ (ils ont mes coordonnées pour me rejoindre).
Alors que la demande effectuée, concernant l'utilisation du 2e rang, à la Ville de Neuville par le Club Quad Nature était effectuée en TOUTE conformité avec l'article 11, alinéa 6 de la Loi sur les Véhicules hors route (loi qui régit notre activité), le MTQ a invoqué l'article 626, alinéa 14 du Code de la sécurité routière.
Les deux lois adressent le même point, soit les conditions ou une municipalité peut autoriser la circulation des VHR's sur les chemins publics.
La loi sur les VHR's est plus libérale (ou moins restrictif) alors que le Code de la sécurité routière est plus restrictif.
Au MTQ, on invoque la Loi qui fait leur affaire dépendant des situations à gérer. Hier, le MTQ a indiqué à la Ville que si le Conseil municipal adoptait son règlement, la Ville de Neuville aura à lui transmettre un plan de signalisation et un rapport démontrant que la circulation des VTT's est sécuritaire dans un contexte de circulation sur un chemin public (article 626, alinéa 14). Le coût estimé en service professionnel pour rédiger ce rapport est d'environ 2 000 $.
De plus, le MTQ a indiqué qu'il faudrait déboiser environ 140 pieds sur un terrain privé le long du 2e rang, et ce, afin que les quadistes aient une meilleure visibilité. Pourtant, il n'y a pas de problème de visibilité pour les automobiles, les camions ou les cyclistes mais seulement pour les quadistes.
Tout ça, pour circuler jusqu'au 15 avril prochain.
BIENVENUE DANS PORTNEUF....Vous comprenez maintenant pourquoi au Québec, il y a seulement deux comtés pour le MTQ. Le comté de Portneuf et le reste du Québec.
Donc, pour cette année encore, pas de VTT's à Neuville. Les gens du coin n'auront qu'à faire ce qu'ils font depuis des années....
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Posted: September 10, 2007, 8:29 pm
by George9
sa srai trop nice un autre set de tire des flasher un klaxon un speedo plus chere d'assurance pi le tour est jouer chu trop pour sa :D :D :D :D :D :D
Posted: September 10, 2007, 9:00 pm
by Montagnard
:D
Pour une fois que je lis du 'pro-route' mur à mur.
Je sais que ce ne seras pas évident si jamais ça survient, mais... [-o<

Posted: September 10, 2007, 10:39 pm
by YamHonda
Le chapitre III définit les lieux de circulation, tandis que l'article 87.1 définit l'action en justice prohibée dans les cas d'inconvénients de voisinage ou de bruit, etc. Et la date du 29 novembre 2009 est la date butoir à savoir s'ils maintiennent, modifient ou éliminent l'article 87.1 - Je ne vois pas le rapport avec le fait de pouvoir circuler sur la voie publique.
Anyways, la minute où les VTT seront permis sur les route publiques, à ce moment là les VTTs ne seront plus considérés comme véhicule hors-route. Alors attendez-vous à vous faire arnaquer pour vos plaques, vos assurances, etc. car les VTTs tomberons sous la loi de véhicules routiers, MTQ, SAAQ, etc avec tout l'équipement obligatoire qui ne cessera de changer à toutes les fois qu'il y aura un malheureux accident, sur la route ou hors-route ...
Je ne suis pas d'accord. Laissons les VTTs hors-route. Trouvons plutôt des façons de relier les sentiers 'hors-route' entre eux de façons permanentes.