Achats USA - Procédures
Posted: June 8, 2006, 12:22 pm
Est-ce qu'un modérateur pourrait faire un Post It.
Les informations suivante ont été édités apres que certaines données et commentaires pourraient porté a confusion. Si il y a d'autres suggestions, laisez moi savoir et je rééditeré.
J'ai contacté Les Services Frontalier du Canada et les douannes americaine pour savoir les procédures exacte pour acheter un VTT au USA.
1. Avant de laisser les US:
Differente douannes US applique la loi de differente maniere.
Je suggere de contacter les douannes ou vous allez traverser pour leur demander si il exige un certificat d'exportation.
Si c'est non, comme a Champlain, New York, pas de problemes. Il vont vous dire d'aller droit au douannes canadienne.
Si c'est oui, comme sur la frontiere du Maine, vous devez presenter le contract de vente et l'enregistrement du VTT. Les 2 pieces vous sont rendu a la vente. Cette demande d'exportation doit etre fait au moins 72hrs avant l'exportation. A certains endroits, selon le volume de traffic, il ne demande pas de faire une exportation. Telephoner avant pour etre sur..
Tout le long de la frontiere du NB/Maine, sous la direction de Houlton, Maine, on vous demandera aussi un Certificat d'Origine qui est semblable a leur fameux "TITLE" et qui vous est donné par le vendeur.
2. En arrivant au Canada, vous deverai presenter au douannes: le contract de vente et l'enregistrement. Et si la douanne US d'en face des douannes Canada demande un certificat d'exportation, l'enregistrement estampé par les douannes US.
Si le VTT a été fait dans la zone de Libre Echange Canada/US/Mexique vous devrez payer les taxes TPS/province.
Si le VTT a été fait hors de la zone Libre Echange, en plus des taxes, vous devrez payer des frais de douannes en plus.
3. Le douannier vous remetteras un formulaire a remplir et envoyer au RIV (Registrar of Imported Vehicle). Vous devrez payer $206. Vous devrez attendre une lettre du Departement des Transport, pour enregistrer le VTT. Si le DOT exige des modifications, celle-ci devrons etre fait avant l'enregistrement.
4. Si vous avez des reparations a faire, et si c'est sur le garantee, aucun frais au douannes. Si la garantie est fini, il y aura les taxes TPS a payer sur les morceaux et la main d'oeuvre. Si vous faites des reparations et ne déclaré pas, il y aura soit amende ou saisie ou les deux.
5. Si un certificat d'exportation est requis, l'exportation aux douannes US ne cout rien. Si vous exporter sans l'estampe US, il y aura saisi au retour du VTT en sol US pour ride ou reparations.
6. Certificat d'origine est remis par le vendeur. Il est exactement semblable au "TITLE" des autos qui porte le nom "TITLE" et qui peut créer de la confusion entre "TITLE" et "Certicifate of Origine".
Toutes les vehicles au US ont un "TITLE" qui demontre qui est le proprietaire du vehicle. Les hors route, incluant scooter, on un certificat d'origine.
7. Dans le reglement des douannes US =
a. Exporting a Motor Vehicle
Interpretation and Application of 19 CFR Part 192
b. Export. "Export" refers to the transportation of merchandise out of the U.S. for the purpose of being entered into the commerce of a foreign country.
c. """Self-Propelled Vehicle. "Self-propelled" vehicle includes any automobile, truck, tractor, bus, motorcycle, motor home, self-propelled agricultural machinery, self-propelled construction equipment, self-propelled special use equipment, and any other self-propelled vehicle used or designed for running on land but not rail.""" Donc VTT, motoneige, scooter, etc, etc
d. change 22 oct 2007. La periode d'attente est illiminé pour le VHR/VTT a certains endroits. Telephonner avant pour etre sur.
d-2. change le 1 janvier 2008. La periode d'attente et l'obligation de remplir une formule d'exportation est de retour en vigeur sur la frontiere entre le Maine et le NB.
Suggestion:
1. Avoir l'authorization de Transport Canada avant d'entré au Canada. Ca surprend si tu importe un VTT avant ce permis et que tu recois une lettre que ton beau nouveau VTT ne rencontre pas les normes du Canada et que tu doit le sortir du Canada avant une certaine date. Ceci s'applique aussi pour les VTT fabriqué au Canada pour le marché US selon les normes americaines. Ces normes ne sont pas les meme pour les deux pays.
2. Contacter les douannes US pour connaitre leur maniere d'opérer.
Importation d'auto.
Si le vehicle a été fait au US et Canada il n'y a pas de douannes. Mais, tu devra payer la taxe fédérale au douannes et la taxe provinciale a l'enregistrement.
Si le vehicle a été construit hors de la Zone de Libre Echange Canada/US, tu devra payer des frais de douannes en plus.
Tu devra contacter Transport Canada qui t'enverront une lettre que tu apporte chez Canadian Tire pour verifier le numero de serie. Ceci au cout de $207, ou pres de ca.
Si l'auto a l'air climatisé, tu devra payer un $100 additionnel.
L'auto doit rencontrer les normes de Securité du Canada. Tu peut verifier si ca rencontre les normes en contactant Transport Cada au 1-888-848-8240.
Tu dois presenter le "Title" de l'auto au douannes US 72 heures avant l'exportation des US.
Quelques uns dissent qu'a certain poste canadien, il vont accepter l'importation sans l'estampe d'exportation des douannes US. Viendra un jour ou tu traversera aux US et ils feront une verification de ton auto et ils decouvriront que tu n'a pas fait une exportation en regle. Une carte de credit avec une bonne marge de credit vas t'aider car l'amende est de $5,000.
Il y a une loi qui ordonne de declarer tout transport d'argent ou instrument monétaire plus que $10,000. Vous serez questionnés sur vos intentions, acheter un VTT, serez donné une formule a remplir et pas de problemes.
Si vous declaré pas l'argent ou instrument monetaire, il y aura saisi et c'est perdu a jamais. Ca coute rien de declarer et ca sauve bien des maux de tete majeur.
Ré-édité le 29 juillet 2007.
Ré-édité le 27 nov 2007. L'information viens de contacte direct avec les douannes US et Canada, a Madawaska, Maine et Edmundston, NB
Donc l'information est correcte. :wink:
Les informations suivante ont été édités apres que certaines données et commentaires pourraient porté a confusion. Si il y a d'autres suggestions, laisez moi savoir et je rééditeré.
J'ai contacté Les Services Frontalier du Canada et les douannes americaine pour savoir les procédures exacte pour acheter un VTT au USA.
1. Avant de laisser les US:
Differente douannes US applique la loi de differente maniere.
Je suggere de contacter les douannes ou vous allez traverser pour leur demander si il exige un certificat d'exportation.
Si c'est non, comme a Champlain, New York, pas de problemes. Il vont vous dire d'aller droit au douannes canadienne.
Si c'est oui, comme sur la frontiere du Maine, vous devez presenter le contract de vente et l'enregistrement du VTT. Les 2 pieces vous sont rendu a la vente. Cette demande d'exportation doit etre fait au moins 72hrs avant l'exportation. A certains endroits, selon le volume de traffic, il ne demande pas de faire une exportation. Telephoner avant pour etre sur..
Tout le long de la frontiere du NB/Maine, sous la direction de Houlton, Maine, on vous demandera aussi un Certificat d'Origine qui est semblable a leur fameux "TITLE" et qui vous est donné par le vendeur.
2. En arrivant au Canada, vous deverai presenter au douannes: le contract de vente et l'enregistrement. Et si la douanne US d'en face des douannes Canada demande un certificat d'exportation, l'enregistrement estampé par les douannes US.
Si le VTT a été fait dans la zone de Libre Echange Canada/US/Mexique vous devrez payer les taxes TPS/province.
Si le VTT a été fait hors de la zone Libre Echange, en plus des taxes, vous devrez payer des frais de douannes en plus.
3. Le douannier vous remetteras un formulaire a remplir et envoyer au RIV (Registrar of Imported Vehicle). Vous devrez payer $206. Vous devrez attendre une lettre du Departement des Transport, pour enregistrer le VTT. Si le DOT exige des modifications, celle-ci devrons etre fait avant l'enregistrement.
4. Si vous avez des reparations a faire, et si c'est sur le garantee, aucun frais au douannes. Si la garantie est fini, il y aura les taxes TPS a payer sur les morceaux et la main d'oeuvre. Si vous faites des reparations et ne déclaré pas, il y aura soit amende ou saisie ou les deux.
5. Si un certificat d'exportation est requis, l'exportation aux douannes US ne cout rien. Si vous exporter sans l'estampe US, il y aura saisi au retour du VTT en sol US pour ride ou reparations.
6. Certificat d'origine est remis par le vendeur. Il est exactement semblable au "TITLE" des autos qui porte le nom "TITLE" et qui peut créer de la confusion entre "TITLE" et "Certicifate of Origine".
Toutes les vehicles au US ont un "TITLE" qui demontre qui est le proprietaire du vehicle. Les hors route, incluant scooter, on un certificat d'origine.
7. Dans le reglement des douannes US =
a. Exporting a Motor Vehicle
Interpretation and Application of 19 CFR Part 192
b. Export. "Export" refers to the transportation of merchandise out of the U.S. for the purpose of being entered into the commerce of a foreign country.
c. """Self-Propelled Vehicle. "Self-propelled" vehicle includes any automobile, truck, tractor, bus, motorcycle, motor home, self-propelled agricultural machinery, self-propelled construction equipment, self-propelled special use equipment, and any other self-propelled vehicle used or designed for running on land but not rail.""" Donc VTT, motoneige, scooter, etc, etc
d. change 22 oct 2007. La periode d'attente est illiminé pour le VHR/VTT a certains endroits. Telephonner avant pour etre sur.
d-2. change le 1 janvier 2008. La periode d'attente et l'obligation de remplir une formule d'exportation est de retour en vigeur sur la frontiere entre le Maine et le NB.
Suggestion:
1. Avoir l'authorization de Transport Canada avant d'entré au Canada. Ca surprend si tu importe un VTT avant ce permis et que tu recois une lettre que ton beau nouveau VTT ne rencontre pas les normes du Canada et que tu doit le sortir du Canada avant une certaine date. Ceci s'applique aussi pour les VTT fabriqué au Canada pour le marché US selon les normes americaines. Ces normes ne sont pas les meme pour les deux pays.
2. Contacter les douannes US pour connaitre leur maniere d'opérer.
Importation d'auto.
Si le vehicle a été fait au US et Canada il n'y a pas de douannes. Mais, tu devra payer la taxe fédérale au douannes et la taxe provinciale a l'enregistrement.
Si le vehicle a été construit hors de la Zone de Libre Echange Canada/US, tu devra payer des frais de douannes en plus.
Tu devra contacter Transport Canada qui t'enverront une lettre que tu apporte chez Canadian Tire pour verifier le numero de serie. Ceci au cout de $207, ou pres de ca.
Si l'auto a l'air climatisé, tu devra payer un $100 additionnel.
L'auto doit rencontrer les normes de Securité du Canada. Tu peut verifier si ca rencontre les normes en contactant Transport Cada au 1-888-848-8240.
Tu dois presenter le "Title" de l'auto au douannes US 72 heures avant l'exportation des US.
Quelques uns dissent qu'a certain poste canadien, il vont accepter l'importation sans l'estampe d'exportation des douannes US. Viendra un jour ou tu traversera aux US et ils feront une verification de ton auto et ils decouvriront que tu n'a pas fait une exportation en regle. Une carte de credit avec une bonne marge de credit vas t'aider car l'amende est de $5,000.
Il y a une loi qui ordonne de declarer tout transport d'argent ou instrument monétaire plus que $10,000. Vous serez questionnés sur vos intentions, acheter un VTT, serez donné une formule a remplir et pas de problemes.
Si vous declaré pas l'argent ou instrument monetaire, il y aura saisi et c'est perdu a jamais. Ca coute rien de declarer et ca sauve bien des maux de tete majeur.
Ré-édité le 29 juillet 2007.
Ré-édité le 27 nov 2007. L'information viens de contacte direct avec les douannes US et Canada, a Madawaska, Maine et Edmundston, NB
Donc l'information est correcte. :wink: