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est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 2:58 pm
by mtully27
je veux savoir si est legal transporter un enfant a larriere yamaha rhino 2007 avec cage arriere lien en dessous,, car je me promene et jai jamais eu de probleme sauf que sur la jai lu quelque chose et sa me fatigue ben gros!! .

http://www.siorfi-utv.com/rhino.htm

pour mettre un enfant la dedant merci casque lunette et tout je suis pas négligent sur la sécurité une carriolle est bien moi sécuritaire et ces légal ???

et aussi trouver vous sa sécuritaire un siege enfant 5 point comme sur limage avec un casque bien sur... car le décret dit que sa ne les pas que davoir un siege dappoint.

Image

merci.

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 3:38 pm
by nordique
À ma connaissance, ça n'est pas légal.

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 5:21 pm
by xsinx
La cage arrière avec banc ajouté oublie pas, pas légal.

Assis comme la photo, légal avec ou sans siège d'appoint. Le décret dit que l'enfant doit pouvoir agripper la barre sans siège d’appoint, il ne dit pas que le siège d’appoint est interdit.

Par contre, c'est un peu une zone grise. Un policier, patrouilleur ou juge pourrait trancher d'un bord comme de l'autre en citant "l'esprit de la loi". Il n'y a aucune mention d'âge ou grandeur minimum dans la loi ou le décret.

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 5:30 pm
by firefight
pour ta premiere question , non ce n'est pas légal ni accepté de transporté du monde(enfant comme adulte)
sur des sieges ajoutés dans la partie arriere du vehicule.

pour l'autre question concernant ton enfant attaché avec casque et ceinture 4 points a l,Avant
mon gros bon sang sait bin que c'est tres tres sécuritaire , mais le reglement dit que l'enfant
doit etre attaché sans siege d'appoint ajouté et qu'il doit etre en mesure de prendre la T-bar
entre ses mains ( concernant que ses pieds touche le fond du vtt) je pense qu'il n'en parle pas

edit oup x-sink et moi avons presque répondu la meme chose en meme temps hihihi
j'avais pas vu son message

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 5:35 pm
by nordique
firefight wrote:pour ta premiere question , non ce n'est pas légal ni accepté de transporté du monde(enfant comme adulte)
sur des sieges ajoutés dans la partie arriere du vehicule.

pour l'autre question concernant ton enfant attaché avec casque et ceinture 4 points a l,Avant
mon gros bon sang sait bin que c'est tres tres sécuritaire , mais le reglement dit que l'enfant
doit etre attaché sans siege d'appoint ajouté et qu'il doit etre en mesure de prendre la T-bar
entre ses mains ( concernant que ses pieds touche le fond du vtt) je pense qu'il n'en parle pas

edit oup x-sink et moi avons presque répondu la meme chose en meme temps hihihi
j'avais pas vu son message
X 2 ! Parfois, la loi et le bon sens ne sont pas dans le même véhicule.

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 5:39 pm
by le_gros

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 5:46 pm
by mtully27
merci a tous les loi m'oblige a acheter ces normal ... jva acheter un vrai 4 place ... ...surement un rzr 4 ou sinon honda pionner si pas trop large pis pour les banc ya une compagnie qui fabrique des banc de remplacement au banc dorigine qui sattache comme celui dorigine donc ces pas un banc dappoint mais un banc sécuritairement supérieur ou égal a loriginal . merci mike

Re: est ce legal !

Posted: May 23, 2013, 11:17 pm
by xsinx
firefight wrote:mais le reglement dit que l'enfant doit etre attaché sans siege d'appoint ajouté et qu'il doit etre en mesure de prendre la T-bar entre ses mains
À moins que ça ait été révisé, le règlement dit que l'enfant doit être capable de prendre la barre sans le siège d'appoint, mais ne spécifie pas qu'il est interdit de l'utiliser quand même.

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 12:10 am
by Patman
C'est bien écrit dans la loi :(agree)


Sources : http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... V1_2R4.HTM


SECTION IV RÈGLES D'UTILISATION

9. Toutconducteur de véhicule de type côte àcôte doitêtre âgé d'aumoins 18 ans.

Pour emprunter un chemin public dans les conditions prévues au présent arrêté, le conducteur d'un tel véhicule doit être titulaire d'un permis qui l'autorise, en vertu du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2), à conduire un véhicule routier sur un tel chemin et doit respecter les conditions et restrictions qui s'y rattachent.

A.M. 2010-08, a. 9.

10. Lorsqu'il est assis et porte correctementla ceinture de sécurité duvéhicule, toutpassager d'unvéhicule de type côte àcôte doitêtre de taille à pouvoir atteindre et tenir solidement la poignée de maintien conçue pour la place qu'il occupe.

Aucun ensemble de retenue ou un coussin d'appoint ne peut être utilisé pour pallier l'impossibilité d'un passager du véhicule de respecter les dispositions du premier alinéa.

A.M. 2010-08, a. 10.

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 7:41 am
by Willy's
moi je suis peut etre trop prudent pour les enfants et pas asser pour moi... :lol:
mais un casque c'est pesant et un cou d'enfant c'est fragile... donc...

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 8:25 am
by abelu
Voici un complément du règlement au projet pilote pour les sbs au sujet de jeune passager

13. Nul ne peut conduire un véhicule de type côte à côte dont la ceinture de sécurité, pour le conducteur ou pour le siège qu'occupe un passager, est manquante, modifiée ou hors d'usage.

A.M. 2010-08, a. 13.

14. Toute personne doit porter correctement la ceinture de sécurité dont est équipé le siège qu'elle occupe dans un véhicule de type côte à côte en mouvement.

A.M. 2010-08, a. 14.

15. Nul ne peut conduire un véhicule de type côte à côte dans lequel a pris place un passager de moins de 16 ans qui ne satisfait pas aux obligations que lui impose la présente section.


abelu

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 9:45 am
by xsinx
Exactement, cela confirme ce que j'ai dis. Il faut pouvoir prendre la barre avec les mains sans le siège, mais le siège n'est pas interdit une fois cette condition remplie.

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 9:47 am
by Patman
xsinx wrote:Exactement, cela confirme ce que j'ai dis. Il faut pouvoir prendre la barre avec les mains sans le siège, mais le siège n'est pas interdit une fois cette condition remplie.
Non regarde dans mon message en rouge :? Mais je comprends ce que tu veux dire :(agree)

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 9:49 am
by xsinx
Patman wrote:Aucun ensemble de retenue ou un coussin d'appoint ne peut être utilisé pour pallier l'impossibilité d'un passager du véhicule de respecter les dispositions du premier alinéa.

Re: est ce legal !

Posted: May 24, 2013, 11:34 am
by Skyllz
Anyway... c'est pas permit et le reglement est écris tout croche.

C'est toute de la marde pour pas que les compagnie d'assurance puissent se poursuivre entre elle et juste dire "Cé pas légal, too bad".