Port du casque obligatoire sur terrain privé

[ArticCat]

Salut à tous,

J'aimerais avoir votre avis à propos du port du casque obligatoire en tout temps, plus spécifiquement sur un terrain privé.

Je vous parle de cela, car cette fin de semaine je grattais le stationnement de ma terre qui est privée, quand un policier de la SQ qui était en poste pour surveiller une manifestation l'autre côté de la rue est venue m'interpeller à la suite d'une plainte porter de la part d'un manifestant qui disait que je ne portais pas de casque, ce qui était le cas. Le policier est entré sur mon terrain et est venue me demander mes papiers ainsi que ceux du véhicule (SxS). Après d'être allé dans son char, il est revenu avec un ticket de 100$ pour ne pas avoir mis un casque sur une voie de circulation.

Ma question est : À votre avis, le port du casque devrait il être obligatoire sur un terrain privé ? Je suis conscient la question sécurité mais, pour gratter ma cour je ne roule pas à 50km/h, de plus, je suis attaché par une ceinture 3 points sur mon Commander avec le filet de sécurité boucler...
Merci !

[Skyllz]

Obligatoire en tout temps.

Meme chose pour ta ceinture de sécurité, obligatoire en tout temps.

[Proquad]

Ridicule dans certaine situation, mais obligatoire en tout temps.

[Patman]

Même lorsque du descends ou embarque ton VTT dans le trailer tu dois porter ton casque et attaché en plus :(agree)

Aujourd'hui justement un petite article dans le journal en faisait mention :(agree)

Sur les sentiers
Le Journal de Quebec
19 décembre 2012

LE CASQUE TOUJOURS OBLIGATOIRE
Selon la Loi sur les véhicules hors route, le port du casque est toujours obligatoire lorsqu’on circule en motoneige ou en quad au Québec. Cette obligation tient en tout temps, autant en sentiers que sur un terrain privé. À ce sujet, en vertu des pouvoirs que leur confère la loi, des policiers peuvent se rendre n’importe où et remettre des contraventions aux gens qui ne respectent pas la loi, même s’ils sont sur leur terrain privé. Même si vous utilisez votre motoneige ou votre quad pour travailler, tirer des charges de bois ou autres, le port du casque est obligatoire.
AMENDES SALÉES
Si vous décidez de circuler en hors-piste et que vous n’avez pas obtenu le droit d’accès nécessaire dans une réserve faunique, vous vous exposez à remporter le gros lot en contravention, en déboursant 400 $. Présentement, des motoneigistes s’amusent à circuler n’importe où ou presque dans la réserve faunique des Laurentides, ce qui constitue une entorse à la loi. Les agents de protection de la faune sont autorisés à remettre des amendes pour contrer ce comportement délinquant. Seuls les trappeurs détiennent des droits de passage pour circuler sur leur territoire dans une réserve faunique. La nécessité de posséder un droit d’accès s’applique à toutes les réserves fauniques.
APPUI AUX CLUBS
Pour la deuxième année de suite, Tourisme Chaudière- Appalaches, en collaboration avec les clubs de sa région, a facilité la vente de droits d’accès pour les motoneigistes qui voulaient se les procurer en ligne. En utilisant ce système, ils pouvaient économiser 60 $ en les achetant avant le 9 décembre. Cette prévente a séduit 822 personnes, ce qui a permis de recueillir 230 000 $ qui seront remis aux clubs de la région. L’an dernier, la récolte avait été de 118 000 $. Sur les 822 acheteurs, 585 motoneigistes proviennent de l’extérieur de la région, dont l’Ontario et les États- Unis. Les retombées économiques reliées à la pratique de la motoneige dans cette région sont de 45 millions de dollars. La région compte 24 clubs qui regroupent 8800 membres. Vous pouvez toujours acheter votre droit d’accès au prix courant en vous rendant sur le site http://www.chaudiereappalaches.com/motoneige.
RASSEMBLEMENT DE CHARLEVOIX
Les 25 et 26 janvier, des motoneigistes de partout au Québec se donneront rendez- vous dans Charlevoix pour la présentation 2013 du grand rassemblement des motoneigistes dans Charlevoix. Organisé par Fairmont le Manoir Richelieu et le casino de Charlevoix, l’événement permet de découvrir les sentiers de cette région unique, où le fleuve et les montagnes font partie de la vie de tous les jours. Pour tout savoir sur les activités et les coûts, vous pouvez réserver votre forfait spécial en composant le 1 888- 462- 2411.

[buddy1]

Ridicule dans certaine situation, mais obligatoire en tout temps.

C'est pas mal ça.

Il y a bien une ou deux exceptions mais... ce n'était pas votre cas. :(

[franckbiss]

la lois ses la loi mais calvere des fois ses la loi du gros bon sens.

se faire donner un ticket dans sa cour....grrrrr je serai en calvaire.
au moins un avertissement.

certaint vont me dire ses la loi ,mais oui et je leur repondrait qui na jamais lancer la premiere se tese et a jamais.... :D
car perssonne ne mets de casque en se servant de ca machine chez lui sois pour mettre dans trailer ou encore deneiger et si oui il les mettre bein cela leur est deja arriver que non......
voyons ,ses completement ridicule cette lois, mais bon la loi ses la loi ,alors je prendrai mon ticket si ca arrive un jours.

[pirate65]

bla bla bla ces rédicule de brimer la vie priver des gens quand tes cher vous ça prend tu un c..... de baveux venir te donner un billet ,il aurais pu venir t'avertir non il a pris le temps de te donner un billet bravo c'est ce genre de manque de jugement qui fait qu'on les trouvent zélé . c'est ça de la prévention non ces juste écœurer les honnêtes citoyen. C...... qui doit être fière le soir avec sa femme belle journée mon amour oui j'ai fait du Zele bien comme il le faut ,chu rendu bon et mon boss il m'aime en tabarnouche ces ça une belle carrière dans police


p.s quand tu travail plus pour ton boss que pour les citoyens tu a vendu ton âme au coffre de la ville

[inouk]

C'est moins compliqué de faire une loi qui englobe tout que de faire des exceptions...

Si c'était permis sur un terrain privé, il faudrait prouver que le terrain t'appartient ou que tu as le droit d'y circuler. Vérifier si le terrain est du domaine public ou privé. Aussi, quelle sont les balises à savoir quand le casque devient obligatoire? Exemple, tu roules à 100km/h sur ton terrain privé, devrais-tu porter ton casque? Qu'arrive-t-il si les 2 roues avant sont sur ton terrain privé et que les 2 roues arrières sont sur le terrain public ? etc, etc, etc.

Tant qu'à se casser la tête (sans jeux de mots!), on en a fait une loi toute simple qui englobe tout et on laisse le pouvoir discrétionnaire aux policiers, un droit reconnu par la cour Suprême: le policier peut décider de donner une contravention ou pas.

Alors, à ce que je vois, tu as pogné un policier zélé ou qui avait un quota à respecter...

[pirate65]

avoir du jugement ces pas payant pour les coffres de la ville et engager des policiers avec du jugement ces beaucoup plus difficile a gérer non non non arrête de penser regarde ton beau petit manuel du bon policier $$$$$$$ et applique le ces tout et t'a juste a dire ces la loi

ouin il est temps qu'il neige icitte que j'aille prendre l'air :(drive)

[franckbiss]

bla bla bla ces rédicule de brimer la vie priver des gens quand tes cher vous ça prend tu un c..... de baveux venir te donner un billet ,il aurais pu venir t'avertir non il a pris le temps de te donner un billet bravo c'est ce genre de manque de jugement qui fait qu'on les trouvent zélé . c'est ça de la prévention non ces juste écœurer les honnêtes citoyen. C...... qui doit être fière le soir avec sa femme belle journée mon amour oui j'ai fait du Zele bien comme il le faut ,chu rendu bon et mon boss il m'aime en tabarnouche ces ça une belle carrière dans police


p.s quand tu travail plus pour ton boss que pour les citoyens tu a vendu ton âme au coffre de la ville

Bien dit ça......

[Skyllz]

Alors, à ce que je vois, tu as pogné un policier zélé ou qui avait un quota à respecter...

Ou un voisin qui c'est plaint pour a cause du bruit pour la XXieme fois... Je trouve ca un peu weird que la police se déplace pour "j'ai vu mon voisin entrain de nettoyer son entrée en VTT pas de casque".

[Patman]

viens juste de m'acheter un side by side je l'ai cluber pis la yen na qui me dise que le port du casque est pas obligatoire meme le vendeur,pis d'autre me dise que je suis obliger pis me suis informer a police pis yavait pas l'air sur! yen a tu qui le save?

Je vien d'avoir un ticket de 100$ de la SQ pour ne pas avoir mis de casque, le policier était pas certain sur le terrain donc il a pris en note mes coordonnés mais il m'a rappeler deux jours après pour me donner le ticket par la poste.

Il avait faim de son quota
Je le contesterais en plaidant qu'un avertissement a la prudence et au port du casque aurait été plus approprié, même lui le policier ne le savais pas , lui qui est agent attitré a faire respecter la loi :? Donc le simple citoyen peu lui aussi ne pas être au fait de toutes les subtilités des lois existantes, je trouve que ça frôle l'abus de pouvoir :(agree) :wink:

Ça peu être une perte de temps car nul ne peu ignorer la loi mais dans ce cas le policier lui même ne la connaissait pas :?

[PatxB]

ben non...woyons donc!!! on es rendu où là ?

ca tu blessé quelqu'un ?
ca tu causé des dommage matériels a quelqu'un ?

non?!

ben décalice de chez nous !!

[sylva-rancher]

Me semble que a chaque fois qu'un règlement ou une loi doit être appliquer, celui qui est en droit de le faire devrait toujours simplement se demander : Est-ce que c'est pour se genre de situation la que la loi a été faite au départ ? Si oui tu donne un ticket ............Sinon tu n'en donne pas ........

La vie serait tellement plus simple comme ca , pas de jouage sur des techniqualitées, juste apliquer le gros bon sens :wink:

C'est a cause de stupiditée du genre qu'ont vient a trouver les lois ridicules dans certains cas et qu'ont s'habituent a ne pas en tenir compte.........C'est comme les 14 pages de consignes de sécuritée qu'ont a avec les instructions de la moindre bébelle qu'ont achète, c'est tellement ridicule que plus personne ne les lit et sa peut nous faire manquer quelque chose d'important, et provoquer une blessure ou un accident .......Pourtant ca été écrit pour éviter ce genre de choses mais l'exagération unutile provoque le contraire ........



Je sait que la loi est pour tous, mais je ne pense pas que la loi du port du casque a été faite au départ pour quelqu'un qui ouvre sa cour,et attacher en plus dans un syde by side a 8 km/hr, donc dans ce cas ci pas de ticket.........

[Ti-Vieux]

En tout cas, la loi est pas respecté durant les courses du lac Georges, pas casques, 3 sur un vtt,des petits bonhommes de 3 ans avec un vtt à gaz, un verre de bière dans les mains en conduisant et les policiers qui étaient là ne pouvaient pas défaire le show du camping