les POLICES

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Bry400
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Re: les POLICES

Post by Bry400 »

Je me suis encore faite arêter cimonaccccc :evil: J'était chez mon ami dans la cour avant entrain de lave rmon 4 roue et vla deux polices en vtt qui sorte d'une trail privé donc j'ai le droit de passsage par mon boss qui est agriculteur.Donc , les polices sortent de la trail qu ia apene quelques mettres de mon ami et il vienne me voir regarde mes papiers et la il voit bien que je suis tout légal apart le conteur et mon retro que je n'ai pas alors ils vont menvoyer une amende pour sa.. Mais ont-ils le droit de marrêter comme sa dans un terrain privé sans raison , je fait toujours attention près des maisons , j'ai pas de pipe .. pourtant il trouve des raisons asser idiote pour me mettre un amende..


inouk
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Re: les POLICES

Post by inouk »

Bry400 wrote:Je me suis encore faite arêter cimonaccccc :evil: J'était chez mon ami dans la cour avant entrain de lave rmon 4 roue et vla deux polices en vtt qui sorte d'une trail privé donc j'ai le droit de passsage par mon boss qui est agriculteur.Donc , les polices sortent de la trail qu ia apene quelques mettres de mon ami et il vienne me voir regarde mes papiers et la il voit bien que je suis tout légal apart le conteur et mon retro que je n'ai pas alors ils vont menvoyer une amende pour sa.. Mais ont-ils le droit de marrêter comme sa dans un terrain privé sans raison , je fait toujours attention près des maisons , j'ai pas de pipe .. pourtant il trouve des raisons asser idiote pour me mettre un amende..
Oui.
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Re: les POLICES

Post by Bry400 »

Le laverai mon 4 roue en arrièere comme sa.
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Re: les POLICES

Post by Bart_Quadsport »

inouk wrote:
Bry400 wrote:Je me suis encore faite arêter cimonaccccc :evil: J'était chez mon ami dans la cour avant entrain de lave rmon 4 roue et vla deux polices en vtt qui sorte d'une trail privé donc j'ai le droit de passsage par mon boss qui est agriculteur.Donc , les polices sortent de la trail qu ia apene quelques mettres de mon ami et il vienne me voir regarde mes papiers et la il voit bien que je suis tout légal apart le conteur et mon retro que je n'ai pas alors ils vont menvoyer une amende pour sa.. Mais ont-ils le droit de marrêter comme sa dans un terrain privé sans raison , je fait toujours attention près des maisons , j'ai pas de pipe .. pourtant il trouve des raisons asser idiote pour me mettre un amende..
Oui.
oui? mais voyons, rien ne dit quil utilise son vehicule.

cest vraiment etrange cette lois.

moi j attends de recevoir mon speedo,je vais pas dans les sentiers en attendant. si je lave mon vtt dehors la police peux me donner un ticket?
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Re: les POLICES

Post by inouk »

Bart_Quadsport wrote:oui? mais voyons, rien ne dit quil utilise son vehicule.

cest vraiment etrange cette lois.

moi j attends de recevoir mon speedo,je vais pas dans les sentiers en attendant. si je lave mon vtt dehors la police peux me donner un ticket?
La loi provinciale exige que les VTT ait un speedo, un miroir à gauche, feux arrière et avant, etc. peu importe où tu es. Même si ton VTT est entreprosé dans le garage un policier peut te donner un ticket pareil s'il n'y a pas de speedo.

C'est parfait pour les policiers qui veulent faire du zèle à outrance comme Byrd400 a vécu.

P.S: Ça ne veut pas dire que je suis d'accord avec ca....
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Re: les POLICES

Post by Joe-Raptor »

Donc, si je comprend bien, je peux pogner un ticket si j'ai un VTT de course et que je suis en circuit fermé ?

Et dans mon garage?
Un autre fois en train de remonter le moteur?


Bizarre!!

A moin qu'ils t'ai vu (la police) 10 minutes plus tot en train de rouler .....


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Re: les POLICES

Post by YamHonda »

Hum ...

La loi ne dit pas 'dans un sentier' ou 'pour circuler' ou quelque chose comme ça ? Imaginez un collectionneur de VTT qui ne roule jamais et que ses VTTs sont entreposés, la popolice pourrait lui donner un ticket pour chacun des VTTs même entreposés ? Et les VTTs sur les fermes, vous pensez qu'ils ont leur speedo et leur mirroir ? Ben voyons. Tant qu'à ça, avais-tu ton casque sur la tête pendant que tu lavais ton VTT ???

Conteste-moi ça tu suite c'te ticket là :evil:
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Re: les POLICES

Post by inouk »

YamHonda wrote:Hum ...

La loi ne dit pas 'dans un sentier' ou 'pour circuler' ou quelque chose comme ça ? Imaginez un collectionneur de VTT qui ne roule jamais et que ses VTTs sont entreposés, la popolice pourrait lui donner un ticket pour chacun des VTTs même entreposés ? Et les VTTs sur les fermes, vous pensez qu'ils ont leur speedo et leur mirroir ? Ben voyons. Tant qu'à ça, avais-tu ton casque sur la tête pendant que tu lavais ton VTT ???

Conteste-moi ça tu suite c'te ticket là :evil:
Équipement requis.


2. Tout véhicule hors route doit être muni de l'équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:


1° un phare blanc à l'avant;


2° un feu de position rouge à l'arrière;


3° un feu de freinage rouge à l'arrière;


4° un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule;


5° un système d'échappement;


6° un système de freinage;


7° un cinémomètre;


8° tout autre équipement déterminé par règlement.
Où c'est écrit que le VTT doit être en sentier ou qui doit rouler pour respecter cette partie de la Loi ? ...

Voici le lien pour lire au complet: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 2/V1_2.htm

Si tu le trouves, fais nous le savoir ;)
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Re: les POLICES

Post by DkoD »

c'est comme l'autre jour j'ai croiser deux vtt ecrit police dessu ds le rang iberville entre st-lambert et st-narcisse pas de casque pas de retro rien

mechant brochet apres ca ils veullent légiféré


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Re: les POLICES

Post by Bry400 »

J'ai finalement recu mon amende 130 $...
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Re: les POLICES

Post by Proquad »

inouk wrote:
YamHonda wrote:Hum ...

La loi ne dit pas 'dans un sentier' ou 'pour circuler' ou quelque chose comme ça ? Imaginez un collectionneur de VTT qui ne roule jamais et que ses VTTs sont entreposés, la popolice pourrait lui donner un ticket pour chacun des VTTs même entreposés ? Et les VTTs sur les fermes, vous pensez qu'ils ont leur speedo et leur mirroir ? Ben voyons. Tant qu'à ça, avais-tu ton casque sur la tête pendant que tu lavais ton VTT ???

Conteste-moi ça tu suite c'te ticket là :evil:
Équipement requis.


2. Tout véhicule hors route doit être muni de l'équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:


1° un phare blanc à l'avant;


2° un feu de position rouge à l'arrière;


3° un feu de freinage rouge à l'arrière;


4° un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule;


5° un système d'échappement;


6° un système de freinage;


7° un cinémomètre;


8° tout autre équipement déterminé par règlement.
Où c'est écrit que le VTT doit être en sentier ou qui doit rouler pour respecter cette partie de la Loi ? ...

Voici le lien pour lire au complet: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 2/V1_2.htm

Si tu le trouves, fais nous le savoir ;)

Okkkkkkkkkk....... Ça veut dire que tous les VTT qu'il y avait au Stade olympique la fin de semaine passée étaient hors la loi?

Ça veut dire que tous les dealer qui ont des VTT dans leur show room sont hors la loi?

Ça veut dire que Courses VTT sont hors la loi?

Ça veut dire que de démonter un VTT c'est illégal (forcément si on doit enlever le miroir)???

Y doit avoir des exceptions à quelque part :? :? :?


Inouk, moi si j'ai pas de miroir sur mon SxS, est-ce que la loi s'applique pour moi aussi?
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Re: les POLICES

Post by YamHonda »

inouk wrote:
Où c'est écrit que le VTT doit être en sentier ou qui doit rouler pour respecter cette partie de la Loi ? ...

Voici le lien pour lire au complet: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... 2/V1_2.htm

Si tu le trouves, fais nous le savoir ;)
CHAPITRE III

LIEUX DE CIRCULATION

SECTION I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Terres du domaine de l'État.

8. Sur les terres du domaine de l'État, la circulation des véhicules hors route est permise, sous réserve des conditions, restrictions et interdictions imposées:

1° par les lois suivantes: la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune ( chapitre C-61.1), la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables ( chapitre E-12.01), la Loi sur les forêts ( chapitre F-4.1), la Loi sur les mines ( chapitre M–13.1), la Loi sur les parcs ( chapitre P-9), la Loi sur la qualité de l'environnement ( chapitre Q-2), la Loi sur le régime des eaux ( chapitre R-13), la Loi sur la conservation du patrimoine naturel ( chapitre C-61.01), la Loi sur les terres agricoles du domaine de l'État ( chapitre T-7.1) et la Loi sur les terres du domaine de l'État ( chapitre T-8.1);

2° par règlement du gouvernement, par règlement municipal ou par règlement d'une municipalité régionale de comté édicté en vertu de l'article 115 de la Loi sur les compétences municipales ( chapitre C-47.1), ailleurs que sur un sentier visé par l'article 15 ou dans les lieux assujettis aux conditions, restrictions ou interdictions visées par le paragraphe 1°.

Autorisation requise.

De plus, sur les lieux où un bail, un droit d'occupation ou autre droit semblable a été accordé en vertu de l'une des lois précitées, elle est subordonnée à l'autorisation du titulaire de ce droit, si cette autorisation n'est pas déjà prévue par ces lois précitées.

-------------

La loi dans son ensemble ne dit pas qu'elle s'applique pour pouvoir posséder un VTT, mais bien pour l'opérer dans les 'lieux de circulation'. Puisque qu'un driveway chez toi n'est pas un lieu de circulation prévu par cette loi et puisqu'en lavant son VTT il ne contrevenait pas à cette même loi, cette amende n'est pas légitime. Sinon le policier aurait pû aussi lui donner un ticket pour ne pas avoir mis son casque pour laver son VTT chez lui ...

Bien entendu, si les policiers ont des preuves que le VTT a été opéré sur le chemin plublic ou en sentier ou autre sans les équipements prévus par la loi ben là c'est une autre histoire ...
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Re: les POLICES

Post by inouk »

YamHonda, cette partie de la loi explique où que le VTT peut circuler légalement.

Je ne vois pas le lien avec l'équipement obligatoire. Tu sais pourquoi? Lorsqu'un policier écrit une contravention, il fait référence à l'article de la loi dans lequel tu as enfreint. Aussi, les conditions pour que le VTT soit assujeti par la loi est déterminé à l'article 1. Ce n'est pas écrit que le VTT doit être en sentier ou en ciruclation pour que les articles entrent en effet...
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Re: les POLICES

Post by inouk »

Proquad wrote: Okkkkkkkkkk....... Ça veut dire que tous les VTT qu'il y avait au Stade olympique la fin de semaine passée étaient hors la loi?
Non parce qu'une clause d'exclusion est prévue a cet effet:
Âge du conducteur.

Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports ( chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi.
C'est la loi sur la sécurité des sports et les normes par le ministre de l'Éduation, du Loisir et du Sport qui prévaut lors des courses.
Proquad wrote:Ça veut dire que tous les dealer qui ont des VTT dans leur show room sont hors la loi?
Techniquement parlant, oui. Du moment que le VTT entre au Québec, la loi sur les VHR doit être respectée. De toute façon, ça ne peut pas marcher car les VTT dans le showroom ne sont pas immatriculés ... Ils sont destinés à la vente. Tu marques quoi comme immatriculation dans la contravention ?? :P
Proquad wrote:Ça veut dire que Courses VTT sont hors la loi?


Non, voir première réponse ci-haut.
Proquad wrote:Ça veut dire que de démonter un VTT c'est illégal (forcément si on doit enlever le miroir)???
Hé oui, si j'enlève mon speedo ou mon miroir, je suis dans l'illégalité techniquement parlant. Lire techniquement parlant, ça va être rejeté par les juges car tu étais en train de le démonter pour faire des réparations. J'en ai déjà parlé de cette aberration ici sur le forum.

La loi ne peut pas couvrir tous les cas d'exception et c'est là que les juges sont utiles.

Par contre, il n'y a aucune raison pourquoi il n'y a pas d'équipement obligatoire sur le VTT si tu es en train de le laver. A moins de contester le ticket et d'affirmer que tu as démonté les pièces pour mieux le laver, vous pourriez gagner la cause.

Toutefois, si vous dites juste: il était parqué alors j'ai pas besoin d'équipement obligatoire, vous allez perdre la cause à coup sûr.
Proquad wrote:Y doit avoir des exceptions à quelque part :? :? :?


J'nai pas trouvé...
Proquad wrote:Inouk, moi si j'ai pas de miroir sur mon SxS, est-ce que la loi s'applique pour moi aussi?
Non, les SxS ne sont pas assujeti à la loi sur les VHR. Il y a un trou juridique pour les SxS. Tu peux même boire une bière en roulant en SxS en autant que ton taux d'alcoolémie soit en dessous de 0.08 ! Si ça dépasse, c'est le Code Criminel du Canada qui s'applique.

Ce n'est pas pour rien pourquoi ils ont ajouté cet article à la Loi sur les VHR:
Interdiction d'alcool.

24. Nul ne peut consommer de boissons alcooliques à bord soit d'un véhicule hors route, soit d'un traîneau ou d'une remorque tiré par un tel véhicule.
La preuve: une personne a contesté le ticket parce qu'elle a conduit sans casque dans un SxS et elle a gagné la cause devant la cour. Pourtant, la loi sur les VHR exige un port obligatoire du casque, conclusion: les SxS ne sont pas régi par cette loi.

C'est ma compréhension de la situation actuelle ;)
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Re: les POLICES

Post by Proquad »

inouk wrote:La preuve: une personne a contesté le ticket parce qu'elle a conduit sans casque dans un SxS et elle a gagné la cause devant la cour. Pourtant, la loi sur les VHR exige un port obligatoire du casque, conclusion: les SxS ne sont pas régi par cette loi.

C'est ma compréhension de la situation actuelle ;)
Parle-moi en pas :evil:

J'me suis obstiné 15 minutes de temps avec la police qui m'avait intercepté cet été. Ça finit que je lui ai dit, appelle ton boss demandes-y... la madame à m'obstinait encore... disant que c'était un VTT... Je savais cet article de loi quasiment par coeur :lol:

Finalement pas de ticket pour le casque, un avertissement pour avoir circulé sur la voie publique (cliss de cliss... en face de la station service...).

Encore une fois, la madame à disait : achète-toi des canisses. Bien oui... ma tank fait 30L et prochainement devrait passer à 45L... ça va en prendre des cliss de tank! La madame était pas contente... la trail était à 200M du poste à gaz... mais pas de signalisation nous permettant la circulation.

Un avertissement pour plaque non visible (pleine de bouette), et légèrement cachée par le winch.

Un avertissement pour papier d'assurance non lisible (je l'avais échappé la veille dans un trou d'eau), moi j'étais encore capable de lire, mais la madame non.

Et pour finir, elle me lâche un beau: J'espère ne plus te revoir au volant de ton VTT, t'es un danger publique. (je rageais :twisted: )

En tout cas, c'est pas ''fairplay'' de leur part, sachant qu'on est en campagne... De plus sur l'ile, le monde s'appelle entre eux pour se dire que la police est dans le coin (le capitaine du traversier est bien connu :-D ). La nuit, un coup la dernière traverse effectuée, les jeunes insulaires s'échauffent un peu avec leur bolide Tuné, la bière entre les 2 jambes :(b) :(drive)



Merci Inouk t'es une vraie bible :P
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