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tapageur
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Post by tapageur »

inouk wrote:
tapageur wrote:
Comme tu dit le Tata l'avenir de notre sport commence par l'acceptation des 2 passager et ensuite les nouvelles machine pour les sentiers et la les gens,les club ,la Fédération et le gouvernement décideront si oui ou non ils en veulent de ses machines la pas une dizaine de personne sur quadnet qui tripe bin dur sur une machine
Je suis en parti d'accord avec toi Abelu sauf sur un point Aucune loi empeche les SBS de se promener en sentier j'ai vérifié il est considéré comme un VTT dans la catégorie 3 seulement les règlement de la Fédé l'empèche.
Tu as mal vérifié. Même la MTQ a reconnu que ce type de véhicule ne fait pas partie de la loi des VHR. J'ai communiqué avec eux.
Et moi ont ma dit le contraire ca dépend de quel agent qui te répond, de plus si tu te promène en sentier avec une passe légal les policiers ne t'arreterons pas ca été dit ici sur certain forum et aussi par des policiers qui patrouille les sentiers et a qui j'ai demandé.

Le problème c'est que le SBS se trouve dans un vide juridique le MTQ peut dire que ce n'est pas considéré comme un VTT par contre la SAAQ leur mettre des plaques de VTT encore une abération de notre bon gouvernement, donc comment peut t'on affirmé que tu ne peut etre reconnu comme faisant pas partie de la loi des VHR mais lui vendre des plaques comme tel ? si tu leur donne une plaque tu leur donne le droit de se promener donc, il doivent etre règlementer alors sur qu'elle loi ils sont régie si ce n'est pas de la loi des VHR, pose lui la question comme ca la prochaine fois et tu verra la réponse si non ont pourais peut etre se promenr sur la route :wink:


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inouk
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Post by inouk »

tapageur wrote: Le problème c'est que le SBS se trouve dans un vide juridique le MTQ peut dire que ce n'est pas considéré comme un VTT par contre la SAAQ leur mettre des plaques de VTT encore une abération de notre bon gouvernement, donc comment peut t'on affirmé que tu ne peut etre reconnu comme faisant pas partie de la loi des VHR mais lui vendre des plaques comme tel ? si tu leur donne une plaque tu leur donne le droit de se promener donc, il doivent etre règlementer alors sur qu'elle loi ils sont régie si ce n'est pas de la loi des VHR, pose lui la question comme ca la prochaine fois et tu verra la réponse si non ont pourais peut etre se promenr sur la route :wink:
On t'a déjà répondu à ce sujet. La plaque V contient plusieurs catégories dont une qui est un "fourre-tout". Cherche un peu sur le forum.
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Post by inouk »

tapageur wrote:Et moi ont ma dit le contraire ca dépend de quel agent qui te répond, de plus si tu te promène en sentier avec une passe légal les policiers ne t'arreterons pas ca été dit ici sur certain forum et aussi par des policiers qui patrouille les sentiers et a qui j'ai demandé.
Qui ça 'on' ? Le MTQ? As-tu communiqué par téléphone ou par courriel? Dans le dernier cas, pourrais-tu nous copier la correspondance?

Parce que moi, pour avoir contacté plusieurs fois la MTQ, c'était toujours la même personne qui me répondait... :P
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inouk wrote:
tapageur wrote:Et moi ont ma dit le contraire ca dépend de quel agent qui te répond, de plus si tu te promène en sentier avec une passe légal les policiers ne t'arreterons pas ca été dit ici sur certain forum et aussi par des policiers qui patrouille les sentiers et a qui j'ai demandé.
Qui ça 'on' ? Le MTQ? As-tu communiqué par téléphone ou par courriel? Dans le dernier cas, pourrais-tu nous copier la correspondance?

Parce que moi, pour avoir contacté plusieurs fois la MTQ, c'était toujours la même personne qui me répondait... :P
Par Téléphone et je lui ai exposé mon fait et il mont avoué qu'il y avais un vide juridique et qu'effectivement si les clubs les acceptais il n'aurais pas a modifié la loi car il est déja plaqué VTT.
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Post by inouk »

tapageur wrote: Par Téléphone et je lui ai exposé mon fait et il mont avoué qu'il y avais un vide juridique et qu'effectivement si les clubs les acceptais il n'aurais pas a modifié la loi car il est déja plaqué VTT.
Iioouufff.... Il y a un "vide juridique" et "on aura pas à modifier la loi parce qu'on a plaqué le VTT"...

Très logique sa réponse :P Pleine de sens juridique, accepté par le juge :P
Last edited by inouk on February 17, 2008, 9:53 am, edited 1 time in total.
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Post by tapageur »

inouk wrote:
tapageur wrote:Et moi ont ma dit le contraire ca dépend de quel agent qui te répond, de plus si tu te promène en sentier avec une passe légal les policiers ne t'arreterons pas ca été dit ici sur certain forum et aussi par des policiers qui patrouille les sentiers et a qui j'ai demandé.
Qui ça 'on' ? Le MTQ? As-tu communiqué par téléphone ou par courriel? Dans le dernier cas, pourrais-tu nous copier la correspondance?

Parce que moi, pour avoir contacté plusieurs fois la MTQ, c'était toujours la même personne qui me répondait... :P
J'ai apellé une seule fois seulement alors peut pas te dire si il en ont plusieur.
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inouk wrote:
tapageur wrote: Par Téléphone et je lui ai exposé mon fait et il mont avoué qu'il y avais un vide juridique et qu'effectivement si les clubs les acceptais il n'aurais pas a modifié la loi car il est déja plaqué VTT.
Iioouufff.... Il y a un "vide juridique" et "on aura pas à modifier la loi parce qu'on a plaqué le VTT"...

Très logique sa réponse :P Pleine de sens juridique, accepté par le juge :P
Faudrais arreté de faire peur au monde inouk explique moi juste pourquoi les policiers en sentier ne les arrete pas si ils ont une passe ? et si il font une infraction sur quel code de la route il se base, atu déja demandé a la Fédé pourquoi il n'acceptais pas les SBS ? moi je l'ai fait et ont ma donné comme réponse que les assureurs ne les acceptais pas nulle part ont ma parlé de loi.
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Post by inouk »

tapageur wrote:Faudrais arreté de faire peur au monde inouk explique moi juste pourquoi les policiers en sentier ne les arrete pas si ils ont une passe ? et si il font une infraction sur quel code de la route il se base, atu déja demandé a la Fédé pourquoi il n'acceptais pas les SBS ? moi je l'ai fait et ont ma donné comme réponse que les assureurs ne les acceptais pas nulle part ont ma parlé de loi.
Si un policier verrait un enduro avec une vignette, il ne l'aurait pas arrêté, parce qu'il a eu une autorisation explicite de circuler sur des terrains privés et sur des chemins publics défini par le tracé du club. Le policier n'a pas à renforcer les règles de la fédération (ie: pas le droit d'enduros sur des sentiers ou pas le droit des vis sur des sentiers). Toutefois, si tu circules sans vignette, il y a de bonnes chances, peu importe le type de véhicule, que tu pognes un ticket pour avoir circulé sur un terrain privé sans autorisation.

Pour répondre à ta deuxième question, as-tu reçu la revue Sentier Quad, hiver 2007-2008? Je l'ai reçue la semaine passée.

Je te retranscris une partie de la réponse:
Finalement, advenant le cas où les clubs quads du Québec en venant à la conclusion qu'il faut accepter les véhicules de type "side-by-side" dans les sentiers, il faudrait d'abord convaincre le gouvernement d'apporter des changements à la Loi sur les véhicules hors-route du Québec, pusique, en ce moment, ces véhicules ne concordent pas avec la description d'un VHR
Ref: Revue Sentier Quad, Volume 13, numéro 2, page 22.

Tu sais tapageur, Le Code de la Sécurité Routière, La Loi de l'assurance automobile du québec et La Loi sur les véhicules hors-route, c'est trois lois distinctes. Une n'est pas plus forte que l'autre ;)

La dénomination des plaques (V, F, C, etc), c'est régi par la SAAQ et ça n'a rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors route... C'est la SAAQ qui décide la nomenclature des plaques. Elle aurait pu donner les plaques F à tous les véhicules, tracteurs, et tout. Toutefois, pour des raisons évidentes, elle a préféré catégoriser les plaques selon le type de véhicules ;)

Un exemple, voici cet article que j'ai vu dans le journal d'il y a quelques mois: http://www.cyberpresse.ca/article/20070 ... 4/CPSOLEIL

Tiens, si jamais on peut personnaliser les plaques, je vais appeler la plaque suivante: V12345 pis que je vais le mettre sur mon gros bigfoot comme on en voit dans les spetacles, tiens, il sera un véhicule hors route, catégorie Side-by-Side, comme ça, pas besoin de modifier la loi... :P
Last edited by inouk on February 17, 2008, 10:57 am, edited 2 times in total.
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Post by new8812 »

Bon, on est encore revenu dans la section débat :roll:

L'article dans la revue, c'est pas fort à mon avis...

:wink:
inouk
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Post by inouk »

new8812 wrote:Bon, on est encore revenu dans la section débat :roll:

L'article dans la revue, c'est pas fort à mon avis...

:wink:
Élabore! ;)
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Post by inouk »

inouk wrote:La dénomination des plaques (V, F, C, etc), c'est régi par la SAAQ et ça n'a rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors route... C'est la SAAQ qui décide la nomenclature des plaques. Elle aurait pu donner les plaques F à tous les véhicules, tracteurs, et tout. Toutefois, pour des raisons évidentes, elle a préféré catégoriser les plaques selon le type de véhicules ;)
Je rectifie ces propos, il me semblait de l'avoir vu à quelque part...

C'est dans le règlement du Code de la sécurité routière:
SECTION X
VÉHICULES ROUTIERS HORS ROUTE

139. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier en usage exclusivement sur un terrain ou chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics y compris le véhicule sur chenilles métalliques, à l'exception d'un autobus, d'un minibus, d'un taxi, d'un camion et d'un véhicule commercial dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec, porte le préfixe «V».

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $. Toutefois, pour un véhicule tout terrain, ces droits sont de 50 $.

D. 1420-91, a. 139; D. 1263-96, a. 43; D. 199-98, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.

140. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier utilisé exclusivement dans les gares, ports et aéroports, porte le préfixe «V».

Le propriétaire d'un véhicule visé au premier alinéa est exempté du paiement des droits payables pour conserver le droit de circuler avec ce véhicule.

D. 1420-91, a. 140.

141. La plaque d'immatriculation d'une motoneige d'une masse nette de 450 kg ou moins porte le préfixe «V».

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 69 $.

D. 1420-91, a. 141; D. 1408-92, a. 2; D. 1437-95, a. 2; D. 1263-96, a. 44; D. 1226-99, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.
Ref: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... _01_1.html

Rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors-route ;)

Il faut vraiment le modifier si on veut inclure les side-by-side dans cette loi ou d'ajouter un règlement ;)
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Post by tapageur »

inouk wrote:
inouk wrote:La dénomination des plaques (V, F, C, etc), c'est régi par la SAAQ et ça n'a rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors route... C'est la SAAQ qui décide la nomenclature des plaques. Elle aurait pu donner les plaques F à tous les véhicules, tracteurs, et tout. Toutefois, pour des raisons évidentes, elle a préféré catégoriser les plaques selon le type de véhicules ;)
Je rectifie ces propos, il me semblait de l'avoir vu à quelque part...

C'est dans le règlement du Code de la sécurité routière:
SECTION X
VÉHICULES ROUTIERS HORS ROUTE

139. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier en usage exclusivement sur un terrain ou chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics y compris le véhicule sur chenilles métalliques, à l'exception d'un autobus, d'un minibus, d'un taxi, d'un camion et d'un véhicule commercial dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec, porte le préfixe «V».

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $. Toutefois, pour un véhicule tout terrain, ces droits sont de 50 $.

D. 1420-91, a. 139; D. 1263-96, a. 43; D. 199-98, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.

140. La plaque d'immatriculation d'un véhicule routier utilisé exclusivement dans les gares, ports et aéroports, porte le préfixe «V».

Le propriétaire d'un véhicule visé au premier alinéa est exempté du paiement des droits payables pour conserver le droit de circuler avec ce véhicule.

D. 1420-91, a. 140.

141. La plaque d'immatriculation d'une motoneige d'une masse nette de 450 kg ou moins porte le préfixe «V».

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 69 $.

D. 1420-91, a. 141; D. 1408-92, a. 2; D. 1437-95, a. 2; D. 1263-96, a. 44; D. 1226-99, a. 2; D. 1218-2004, a. 8.
Ref: http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... _01_1.html

Rien à voir avec la Loi sur les véhicules hors-route ;)

Il faut vraiment le modifier si on veut inclure les side-by-side dans cette loi ou d'ajouter un règlement ;)
donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
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Post by quadracer éternel »

On va les plaqués route dabord.
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Post by inouk »

tapageur wrote:donc si je suis ton raisonnement le SBS n'est régie par aucune loi ? donc il est a peut pret libre de faire ce qu'il veut si ont suis cette logique.
Si tu veux une réponse courte: oui.

Tant qu'ils sont sur des terrains privés autorisé par le propriétaire et/ou sur des terres de la Couronne en dehors des chemins publics, oui. Sinon, tu serais en infraction avec le Code de la sécurité routière, comme indiqué ici là:
Interdiction.

Nul ne peut mettre en circulation sur un chemin public un véhicule d'un modèle ou d'une catégorie dont le ministre interdit la circulation sur un tel chemin en vertu de l'article 633.1 ou dont le fabricant ou son importateur restreint l'utilisation à un usage hors route.
Tu pourrais même boire de l'alcool en conduisant sur un terrain privé pis tu ne serais pas en infraction, contrairement aux VTT, motoneige ou motos hors-route (loi sur les VHR, article 24). A moins d'être règlementé par le Code de la sécurité routière (non vérifié, à valider). Chose sûre, si vous avez pris de l'alcool sur un side-by-side et que vous vous faites pogner, ce ne sera pas la Loi sur des VHR qui s'appliquera. Je n'ai pas vérifié les autres Loi.

Même les Argo ne sont pas règlementés par la loi sur des VHR. Ils sont tellement peu courant que le gouvernement a décidé de ne pas s'en soucier ou n'était pas au courant de ce type de véhicule.

C'est ça la définition du "trou juridique".

Difficile à croire, mais oui, c'est ça.

Toutefois, avec l'arrivée des side-by-side vraiment attirants et avec une augmentation des adeptes, ça va changer la donne bientôt. Je ne sais pas quand, mais ça ne tardera pas ;)
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Post by TIGER »

Cré Tapageur, il ne lâche pas d'une semelle avec ses SxS qui serait selon lui dans la catégorie 3.

On a déjà indiqué dans d'autres topics que ce n'était pas reconnu par la Loi sur les VHR's.

Un exemple? Va lire le décret 1224-2004 du 29 décembre 2004 à l'article 10:


SECTION 2
OBLIGATIONS DU PASSAGER

10. Le passager d'un véhicule hors route doit monter derrière le conducteur et demeurer assis en faisant face vers l'avant, les pieds reposant sur les appuie-pieds, tant que le véhicule est en mouvement.

D. 1222-2004, a. 10.

Dans un SxS, le passager est-il en arrière Oui ou Non? La réponse est Non.

Donc, pour que ça soir reconnu comme un VHR, il faudra, entre autres choses, changer l'article 10.

Mais, j'ai bien hâte que quelqu'un mette ses culottes et règle une fois pour toute ce trou dans la Loi. Que le GQ règle le dossier passager et le SxS.

Quant au Enduros dans les sentiers: NEVER. Et si ça devenait la cas, il va y avoir un Out à vendre et je vais passer à autres choses que le Quad.
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