- de 16 ans

Tous les sujets autre que le quad, actualités, la météo,mononk Roger, ta nouvelle tondeuse.
À vos risques et périls !
Post Reply
Le Kan Gourou
Posts: 13106
Joined: April 29, 2003, 12:21 am
VTT: AC Cruiser 2011
Location: Anjou et Ste-Mélanie Lanaudière

Re: - de 16 ans

Post by Le Kan Gourou »

Ailleurs que dans les sentiers Fédérés, vous faites ce que vous voulez, mais dans les sentiers Fédérés, ce sont TOUS les clubs qui ont participé aux règlements sur les vtt qui ont le droit d'y circuler, et les vtt conduits par les moins de 16 ans ils ont pas le droit de rouler dans les sentiers, collant ou pas collant du fabricant, alors pourquoi s'astiner ici le pourquoi du peut-être, si vous êtes pas content des présents règlements de la Fédé, allez en discuter au prochain meeting de votre club et les Administrateurs iront en discuter en haut, c toute ! :D

Les fabricants ils décident pas de ce qui est admis ou non dans des clubs privés.

Pas plus que le gouvernement.

Ce sont les clubs ensembles qui édictent à la FQCQ le genre de vtt qui a le droit de circuler ou pas.

Pis les petits vtt avec des collants de moins de 14 ans, ils ont pas le droit de circuler dans les sentiers Fédérés.

La FQCQ essaie de s'imposer comme la Loi, mais y'en a qui vont résister et remémorer à la FQCQ que ce n'est pas elle qui décide, mais ses membres, les clubs.

:(b)

Si vous vous faites poigner avec un petit vtt avec votre enfant de moins de 14 ans par un policier de la SQ, lui il peut bin dire ce qu'il veut il est pas agent de sentier, il watch pas les sentiers Fédérés, il watche toute.

Mais si vous vous faites poigner pas un agent Fédéré, lui il va faire ce qu'il peut pour empêcher ce genre de vtt interdit en sentier de circuler dans les trails Fédérés et si il le fait pas il peut lui même avoir un ticket pour avoir toléré, c simple non ?

Les vtt de moins de 14 ans, c pour rouler chez vous dans votre cour ou dans un circuit fermé, pas ailleurs.

:(drive)


Image
2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
2001 QuadMaster500 3000km
inouk
Modérateur
Posts: 11882
Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
VTT: Outlander XT
Location: Québec
Contact:

Re: - de 16 ans

Post by inouk »

Le Kan Gourou wrote:Ailleurs que dans les sentiers Fédérés, vous faites ce que vous voulez, mais dans les sentiers Fédérés, ce sont TOUS les clubs qui ont participé aux règlements sur les vtt qui ont le droit d'y circuler, et les vtt conduits par les moins de 16 ans ils ont pas le droit de rouler dans les sentiers, collant ou pas collant du fabricant, alors pourquoi s'astiner ici le pourquoi du peut-être, si vous êtes pas content des présents règlements de la Fédé, allez en discuter au prochain meeting de votre club et les Administrateurs iront en discuter en haut, c toute ! :D
Est-ce que c'est possible de consulter les règlements de la fédération? Je ne comprend toujours pas pourquoi il n'est pas disponible sur le site de la fqcq ! Si la fédération veut qu'on respecte leur règles, qu'elle les rende facilement accessible, quitte à annexer à la passe lors de l'enregistrement.

Ceci étant dit, étant donné que la loi sur les VHR ne s'applique pas sur les VTT conçu pour être conduit par les moins de 16 ans, le policier ou le patrouilleur ne peut pas donner de ticket sauf pour infraction aux règlements sur les VHR et les règlements sur les véhicules tout terrain.

Les règlements de la fédération n'ont pas force de loi. La seule chose que la fédération pourrait faire est de retirer la passe du VTT.

EDIT: Ha ha, j'ai retrouvé le pamphlet de mon club, il était caché dans les dernière pages. Même le règlement lui-même est coupé entre 2 pubs. (on voit qu'ils font beaucoup d'efforts pour faire afficher ça)...

C'est bien écrit que seulement les 16 ans et plus peuvent circuler sur les sentiers de la fédération (article 1.2).

À l'article 3, y dit que si on respecte pas les règlements de la FQCQ, on contrevient à la loi sur les VHR (???), je ne retrouve pas une description de l'infraction à l'article 13.1 sur la loi sur les VHR. Surtout, comment donner un ticket à un jeune de 12 ans dont son VTT qui a une passe de la fédération n'est pas régi par la loi sur les VHR :P
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
AKE
Posts: 5901
Joined: May 20, 2007, 9:23 am
VTT: oui
Location: Terrebonne (La Plaine)

Re: - de 16 ans

Post by AKE »

c'est vrai que laisser des jeunes de 5-6 ans coursé au supermotocross
sa ben plus d'allure...

bravo au jugement des organisateurs

c vrai que c'est un terrain privé...pour sa qui ont le droit ?
Ake
Outlander 400 2004
34500km ٩(̾●̮̮̃̾•̃̾)۶
60CSX
En Afrique y marche +de 1km pour avoir de l'eau potable
moi quand je me leve le matin...je pisse dedans :)
Image
Le Kan Gourou
Posts: 13106
Joined: April 29, 2003, 12:21 am
VTT: AC Cruiser 2011
Location: Anjou et Ste-Mélanie Lanaudière

Re: - de 16 ans

Post by Le Kan Gourou »

Les circuits fermés ils ont les assurances requises pour laisser des jeunes mais pas les clubs de la FQCQ, c'est déjà une bonne indication de ne pas emmener son jeune dans les sentiers Fédérés, si il arrive de quoi, vous aurez rien.

:roll:

Dans la Loi sur les VHR, il est bien indiqué que seuls les quadistes agés de 16 ans avec cour et ceux de 18 ans et plus peuvent circuler dans les sentiers, les autres ils ont pas d'affaire là, à moins de se trouver (bientôt quand la loi sera passée) dans une cariole. art 18

Et les agents de surveillance de sentiers DOIVENT faire respecter la Loi sur les VHR art 16, ils n'ont pas de DISCRÉTION comme les policiers et ils encourent des sanctions au même titre que les parents des fautifs si il ne réagissent pas.

C'est une question pas seulement de Loi, mais aussi d'exigences au niveau des assurances des clubs, si nous ne pouvons prouver que nous avons TOUT fait en notre pouvoir pour éviter un accident, nous pourrions êtres tenus responsables, alors ce n'est pas à l'agent de faire selon sa conscience, mais il doit faire selon la CONSCVIERNCE DES CLUBS en général, son inaction pourrai coûter cher aux clubs.

Arrêter de penser selon VOS critères personnels, pensez donc aux autres et aux implications que vos décisions pourraient valoir !!!

Le fait de devenir un agent de sentier est plus que vous ne pouver imaginer, il y va de la survie des clubs et de leur pouvoir d'achat des assurances et de négociations auprès des instances Gouvernementales !!! Si chaque agent ne fait qu'à sa tête, comment voulez vous qu'on ait de le crédibilité auprès du Gouvernement et du public en général ???

:roll:
Image
2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
2001 QuadMaster500 3000km
inouk
Modérateur
Posts: 11882
Joined: October 2, 2004, 9:32 pm
VTT: Outlander XT
Location: Québec
Contact:

Re: - de 16 ans

Post by inouk »

Le Kan Gourou wrote:Dans la Loi sur les VHR, il est bien indiqué que seuls les quadistes agés de 16 ans avec cour et ceux de 18 ans et plus peuvent circuler dans les sentiers, les autres ils ont pas d'affaire là, à moins de se trouver (bientôt quand la loi sera passée) dans une cariole. art 18
RÈGLES RELATIVES AUX UTILISATEURS

Âge minimum.

18. Tout conducteur de véhicule hors route doit être âgé d'au moins 16 ans.

Moins de 18 ans.

S'il a moins de 18 ans, il doit être titulaire d'un certificat, obtenu d'un agent habilité par le gouvernement, attestant qu'il possède les aptitudes et les connaissances requises pour conduire un tel véhicule, à moins d'être autrement autorisé à conduire un véhicule hors route en vertu des lois de son lieu de résidence.

Permis de circuler.

Pour emprunter un chemin public dans les conditions prévues à la présente loi, le conducteur d'un véhicule hors route doit être titulaire d'un permis qui l'autorise, en vertu du Code de la sécurité routière ( chapitre C-24.2), à conduire un véhicule routier sur un tel chemin et doit respecter les conditions et restrictions qui s'y rattachent.

1996, c. 60, a. 18; 2006, c. 12, a. 10.
Il ne fait pas mention de sentiers, c'est partout. Même sur ton terrain chez toi , tu dois être âgé de 16 ans et plus pour conduire un VHR.

Par contre, il faut remonter en haut et lire ceci:
Restriction.

Elle ne s'applique toutefois pas au véhicule hors route conçu par le fabricant pour être conduit par une personne de moins de 16 ans pourvu qu'il soit utilisé dans les conditions prescrites par règlement.
Par exemle, Honda 250 qui peut être conduit par un 14 ans selon le fabricant. La loi sur les VHR ne s'applique pas dans ce cas, il est déjà exclu sauf du règlement (VHR + tout terrain). Un peu comme les side-by-side qui sont complètement exclu de tout.

Pour les assurances, tu as raison, s'il arrive de quoi et qu'il n'est pas assuré en conséquence, les parents risquent d'avoir beaucoup de problèmes.

C'est ça ma compréhension. Je parle du point de vue légal uniquement.

Je me trompe ??
CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
Le Kan Gourou
Posts: 13106
Joined: April 29, 2003, 12:21 am
VTT: AC Cruiser 2011
Location: Anjou et Ste-Mélanie Lanaudière

Re: - de 16 ans

Post by Le Kan Gourou »

Bon, en partant, si la Loi sur les VHR ne s'applique pas aux petits vtt, ceux-ci n'ont donc pas le permission de traverser les chemins publiques, ca va en décourager quelques uns, car pour traverser un chemin publique on doit avoir le permis pour circuler sur la voie publique, et les moins de 14 ans ils ont pas ce permis...

Le paragraphe auquel tu fais référence se rapporte au paragraphe suivant dans l'article 1 de la Loi sur les VHR et qui dicte ce qui suit:

"Âge du conducteur.

Sur les pistes aménagées et utilisées à des fins de compétition de véhicules motorisés assujettie à la Loi sur la sécurité dans les sports ( chapitre S-3.1), seule l'obligation d'être âgé d'au moins 16 ans pour conduire un véhicule hors route s'applique. Cependant, une personne âgée de moins de 16 ans peut conduire un véhicule hors route lors d'une compétition tenue conformément aux normes établies dans un règlement pris ou approuvé par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, en vertu de cette loi."

Donc, l'age minimal d'un conducteur est bien définie concernant la conduite d'un vhr.

:D
Image
2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
2001 QuadMaster500 3000km
Le Kan Gourou
Posts: 13106
Joined: April 29, 2003, 12:21 am
VTT: AC Cruiser 2011
Location: Anjou et Ste-Mélanie Lanaudière

Re: - de 16 ans

Post by Le Kan Gourou »

Je vais préciser en ajoutant ceci: dans l'article 1 de la Loi sur les VHR, on parle de r`glements, ces r`glements sont justement ceux des pistes fermés et des Ministères mentionnés dans le paragraphe "age minimal".

De plus, partout ou le Gouvernement donne le droit de circulation des VHR mentionnés à l'article 1, les petits VHR sont donc exclus de ce droit car on mentionne qu'ils ne font pas partie de cette Loi...

Enfin, l'article 18 de la Loi sur les VHR vient confirmer que pour circuler dans un sentier de club, l'utilisateur doit avoir 18 ans, ou 16 ans avec permis spécial, en plus d'avoir le permis de circuler sur les chemins publiques pour traverser ceux-ci...

Je pense bin que ca dit tou, non ?

:(b)
Image
2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
2001 QuadMaster500 3000km
king kong
Posts: 354
Joined: December 25, 2008, 8:05 pm
VTT: Mavrick xxc 60
Location: dans le bois

Re: - de 16 ans

Post by king kong »

Bon, moi personnellement je me promène en foret et sentier baliser et se son des moments merveilleux passer en famille .
Le Kan Gourou
Posts: 13106
Joined: April 29, 2003, 12:21 am
VTT: AC Cruiser 2011
Location: Anjou et Ste-Mélanie Lanaudière

Re: - de 16 ans

Post by Le Kan Gourou »

king kong wrote:Bon, moi personnellement je me promène en foret et sentier baliser et se son des moments merveilleux passer en famille .
On ne juge personne, tout le monde peut décider de ce qu'il va faire en famille :-D on ne fait que discuter et ceux qui lisent ceci vont au moins savoir à quoi s'attendre sans avoir de surprise :(agree)

Pi la famille, pour moi entéka, c'est sacré :(b)
Image
2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
2001 QuadMaster500 3000km
king kong
Posts: 354
Joined: December 25, 2008, 8:05 pm
VTT: Mavrick xxc 60
Location: dans le bois

Re: - de 16 ans

Post by king kong »

Ses cool :(b)
Bearcub
Posts: 2670
Joined: April 9, 2007, 8:39 pm
VTT: Wolverine 2000
Location: Sainte-Lucie-Des-Laurentides
Contact:

Re: - de 16 ans

Post by Bearcub »

Moi quant j ai essayer d avoir des infos,ce n etait pas pour en sentier mais plutot en terrein priver.
Je voulais un cour pour mon gars qui avait 14 ans alors que le fabriquant le permettait sur le 250.Ca m astinait qu il pouvais pas prendre un cours parce qu il avait pas 16 ans.Ca tient pas,sur le site de securite canada ou quelque chose du genre,il y a des cours pour les - de 14 ans.
Yamaha Wolverine 350 4x4 2000
https://www.facebook.com/MaconnerieMonette
Le Kan Gourou
Posts: 13106
Joined: April 29, 2003, 12:21 am
VTT: AC Cruiser 2011
Location: Anjou et Ste-Mélanie Lanaudière

Re: - de 16 ans

Post by Le Kan Gourou »

Bearcub wrote:Moi quant j ai essayer d avoir des infos,ce n etait pas pour en sentier mais plutot en terrein priver.
Je voulais un cour pour mon gars qui avait 14 ans alors que le fabriquant le permettait sur le 250.Ca m astinait qu il pouvais pas prendre un cours parce qu il avait pas 16 ans.Ca tient pas,sur le site de securite canada ou quelque chose du genre,il y a des cours pour les - de 14 ans.
Il faut préciser qu'au Québec, les cours sont donnés par la FQCQ en vue de circuler dans les sentiers, et les jeunes doivent avoir 16 ans minimum pour y participer.

Il peut y avoir d'autres cours pour la sécurité, qui inclus les 14 ans, mais je serais surpris que ca se donne au Québec...

J'ai trouvé ceci d'interessant: http://www.safekidscanada.ca/SKCPublicP ... hartFR.pdf


Mais je ne sais pas ou sont ces foutus règlements...

:(drive)
Image
2011 TRV Cruiser 1000 2000km

2008 Grizzy700 22000km
2007 Grizzly700 15000km
2004 TwinPeaks700 14000km
2001 QuadMaster500 3000km
Le Tätä
Posts: 29100
Joined: September 3, 2004, 9:19 pm
VTT: Sportsman 570
Location: St-Hubert BBQ

Re: - de 16 ans

Post by Le Tätä »

Le Kan Gourou wrote:
Bearcub wrote:Moi quant j ai essayer d avoir des infos,ce n etait pas pour en sentier mais plutot en terrein priver.
Je voulais un cour pour mon gars qui avait 14 ans alors que le fabriquant le permettait sur le 250.Ca m astinait qu il pouvais pas prendre un cours parce qu il avait pas 16 ans.Ca tient pas,sur le site de securite canada ou quelque chose du genre,il y a des cours pour les - de 14 ans.
Il faut préciser qu'au Québec, les cours sont donnés par la FQCQ en vue de circuler dans les sentiers, et les jeunes doivent avoir 16 ans minimum pour y participer.

Il peut y avoir d'autres cours pour la sécurité, qui inclus les 14 ans, mais je serais surpris que ca se donne au Québec...

J'ai trouvé ceci d'interessant: http://www.safekidscanada.ca/SKCPublicP ... hartFR.pdf


Mais je ne sais pas ou sont ces foutus règlements...

:(drive)

Trouve les Raymond,,,,je te donne la journée ;-)
Bearcub
Posts: 2670
Joined: April 9, 2007, 8:39 pm
VTT: Wolverine 2000
Location: Sainte-Lucie-Des-Laurentides
Contact:

Re: - de 16 ans

Post by Bearcub »

Tiens regardes ca.A la fin du 3 eme paragraphe.A l exeption du Quebec qu ils doivent avoir 16 ans.Osti qu on fait dur.En plus dans le lien que TaTa vient de donner,en Ontario et une autre province,si tu travaille sur ton terrein,tu as pas besoin de casque.Je l ai tu dis ostie qu on fait dur.
http://www.safety-council.org/CCS/forma ... ursvtt.htm
Yamaha Wolverine 350 4x4 2000
https://www.facebook.com/MaconnerieMonette
rincon 05
Posts: 215
Joined: March 25, 2009, 7:48 pm
VTT: rincon noir 05
Location: st andré

Re: - de 16 ans

Post by rincon 05 »

cliss de loi sévere sal di un pti 50 cc sa pren 12 ans mais a 12 ans yer preske pas asser for pour te trainer
Post Reply

Return to “On parle de tout et de rien / Général”