Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
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Ti-Vieux
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Sam parle de résidents qui ont payé un droit accès à l'année, ca c'est bien correct.
Mais pour les non résidents, je ne crois pas que la barrière soit ouverte avec un gardien pour payer ton droit de passage en hiver quand les chemins ne sont pas entretenues et que ces chemins sont devenue une trail fédérée
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Les 3 lois de l'âge d'or
1 Ne jamais passer devant une toilette
2 Ne jamais gaspiller une érection
3 Ne pas faire confiance à un pet
Yvan
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buddy1
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Droit accès à l'année... pour la ZEC. OKTi-Vieux wrote:Sam parle de résidents qui ont payé un droit accès à l'année, ca c'est bien correct.
Mais pour les non résidents, je ne crois pas que la barrière soit ouverte avec un gardien pour payer ton droit de passage en hiver quand les chemins ne sont pas entretenues et que ces chemins sont devenue une trail fédérée
Mais si son chalet est hors ZEC ?
Pourquoi aurait-il le droit de circuler dans le sentier fédéré (hors ZEC) pour aller à sa résidance secondaire (hors ZEC)?
Ce n'est sûrement pas parce qu'il a une passe annuelle de ZEC qu'il peut (selon ce que j'ai compris de son texte et je peux me tromper) rouler dans le sentier fédéré (hors ZEC)
C'était «ça» ma question.
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inouk
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
À ce que je sache, tous les zecs ont un poste auto-enregistrement. Je pense aussi que les ZEC sont techniquement ouvertes à l'année. Je n'ai jamais entendu parler des dates d'existence des ZEC dans la Loi. C'est juste certains postes d'acceuil sont fermés pour la période hivernale. Pas mal sûr de mon affaire.
Si je comprend bien ce que tu dis Ti-Vieux, dès la fermeture du poste d'acceuil, la ZEC disparaît pour la période hivernale ? Ça veut dire qu'en principe, ce sont des terres de la Couronne. Le droit d'accès à une propriété privée ou à une ZEC n'existe donc pas. Je pourrais aller faire de la pêche blanche en toute impunité. Me semble que ça ne fait pas de sens
Mon avis est que si tu t'es auto-enregistré à une ZEC, tu as donc le droit de circuler partout dans la ZEC, que tu sois membre annuel ou pas. J'ai vu plusieurs postes d'auto-enregistrement et j'ai déjà traversé des ZEC sans passer devant le poste d'acceuil avec barrière, mais les postes auto-enregistrement, impossible de les éviter si on utilise les chemins.
De toute façon, on va être fixé dans pas longtemps, j'ai posé la question directement aux gestionnaire des ZEC, on va en avoir le coeur net !
Question pour tout le monde, en particulier à SAMKODIAK:
C'est une infraction à quel article de la loi sur les VHR exactement si tu es déjà sur des terres publiques en VTT avec chenilles en train de circuler sur des sentiers de motoneige hors-ZEC ? Par exemple, entre La Tuque et Lac Édouard ?
EDIT:
OK j'ai trouvé, il était dans le règlement de la motoneige:
Si je comprend bien ce que tu dis Ti-Vieux, dès la fermeture du poste d'acceuil, la ZEC disparaît pour la période hivernale ? Ça veut dire qu'en principe, ce sont des terres de la Couronne. Le droit d'accès à une propriété privée ou à une ZEC n'existe donc pas. Je pourrais aller faire de la pêche blanche en toute impunité. Me semble que ça ne fait pas de sens
Mon avis est que si tu t'es auto-enregistré à une ZEC, tu as donc le droit de circuler partout dans la ZEC, que tu sois membre annuel ou pas. J'ai vu plusieurs postes d'auto-enregistrement et j'ai déjà traversé des ZEC sans passer devant le poste d'acceuil avec barrière, mais les postes auto-enregistrement, impossible de les éviter si on utilise les chemins.
De toute façon, on va être fixé dans pas longtemps, j'ai posé la question directement aux gestionnaire des ZEC, on va en avoir le coeur net !
Question pour tout le monde, en particulier à SAMKODIAK:
C'est une infraction à quel article de la loi sur les VHR exactement si tu es déjà sur des terres publiques en VTT avec chenilles en train de circuler sur des sentiers de motoneige hors-ZEC ? Par exemple, entre La Tuque et Lac Édouard ?
EDIT:
OK j'ai trouvé, il était dans le règlement de la motoneige:
72. 1. Un skieur, un raquetteur ou un piéton ne peut emprunter un sentier de motoneige, sauf en cas d'accident ou d'urgence; dans ce cas, il doit traverser le sentier le plus directement possible de manière à ne pas être la cause d'accident ou un obstacle à l'utilisation normale du sentier par un motoneigiste.
2. Un motoneigiste ne peut utiliser une piste réservée exclusivement à l'usage d'un autre sport, tel le ski de randonnée, le ski alpin et la raquette, sauf en cas d'accident ou d'urgence; dans ce cas, il doit s'assurer qu'il peut le faire sans risque et utiliser toute la prudence nécessaire de manière à ne pas être la cause d'accident ou un obstacle à l'utilisation normale d'une telle piste par un usager.
3. À l'exclusion d'un cas d'accident ou d'urgence, aucun autre véhicule routier que la motoneige et son traîneau ne peut emprunter un sentier de motoneige si ce n'est pour le traverser le plus directement possible; dans ce cas, il doit traverser ce sentier de manière à ne pas être la cause d'accident ou un obstacle à l'utilisation normale du sentier par un motoneigiste. Cette disposition ne s'applique pas à un véhicule utilisé pour l'entretien d'un sentier, tel une surfaceuse ou un dameur.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 72; D. 1646-85, a. 1.
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Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
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Ti-Vieux
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Les trails de moto-neige ont un droit passage tout comme sur un terrain privé,il n'est pas nécessaire d'être auto enrigistrer.
Si les chemins de la zec sont entretenue ca c'est une autre paire de manche.
Ca serait une chose à savoir sur les habitudes de moto-neige dans les parcs et zecs, à savoir si d'autres VH circulent dans leurs trails????
Si les chemins de la zec sont entretenue ca c'est une autre paire de manche.
Ca serait une chose à savoir sur les habitudes de moto-neige dans les parcs et zecs, à savoir si d'autres VH circulent dans leurs trails????
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SAMKODIAK
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
je traverse la Zec et circule un bout Hors Zec et ce pour me rendre à ma résidence secondaire. La nuance est de me rendre à ma résidence secondaire et ce comme payeur de taxe la loi as prévu que je puisse y circuler pour m'y rendre... Pas pour me promener AT large..... Les trails de motoneiges eux aussi doivent demander des autorisation pour faire des sentiers sur les terres de la couronnes et ne deviennent pas nécessairement exclusif
De plus dans mon coins ces nous qui les ouvrons les trails sur des anciens chemins forestiers de plus de 30 ans qui se sont presque refermé.... Bref, pas vraiment de problème :wink: Mais Voyez vous un juge me condamné pour avoir utiliser une portion de sentier Balisé de motoneige et ce pour avoir accès à mon chalet
Je vais m'amuser avec cela
SAMKODIAK
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AND A LOT OF THAT COMES FROM,
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Ti-Vieux
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
j'ai trouvé ca aussi
8.1. Le ministre responsable d'un chemin situé sur une terre du domaine de l'État peut donner à un club d'utilisateurs de véhicules hors route l'autorisation d'aménager et d'exploiter un sentier, pour la période et aux conditions qu'il détermine, sur la totalité ou une partie de ce chemin.
Droits d'accès.
Cette autorisation a pour effet de permettre au club d'utilisateurs de percevoir le paiement des droits d'accès à ce sentier conformément à la présente loi.
Une zec c'est tu une terre de la couronne????
8.1. Le ministre responsable d'un chemin situé sur une terre du domaine de l'État peut donner à un club d'utilisateurs de véhicules hors route l'autorisation d'aménager et d'exploiter un sentier, pour la période et aux conditions qu'il détermine, sur la totalité ou une partie de ce chemin.
Droits d'accès.
Cette autorisation a pour effet de permettre au club d'utilisateurs de percevoir le paiement des droits d'accès à ce sentier conformément à la présente loi.
Une zec c'est tu une terre de la couronne????
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SAMKODIAK
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Ti-vieux
Ta question devrais être posé sur le site ( forum) FQGZ.
La réponse serais beaucoup plus véridique que la spéculation pouvant ce faire ici!!!!!
SAMKODIAK
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SAMKODIAK
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
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Ti-Vieux
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Bof: Ca me tente pas de me mettre membre sur un autre forum :wink:
Ceux qui veulent y aller se promener dans les zecs l'hiver, allez y et venez nous en faire part de vos expériences :(drive)
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TIGER
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Une Zec est localisée sur une terre de la Couronne.
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Rendu avec pu de 4 roues... mais avec un 8 roues. :)
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inouk
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
J'ai posé la question:
Sa réponse:
Bonjour !
J'ai quelques questions:
1.- Est-ce que toutes les ZEC sont ouvert à l'année? Je veux dire, même si le poste d'acceuil est fermé pour l'hiver, dois-t-on quand même payer le droit de passage sur des cabines auto-inscriptions ?
2.- Si en hiver on a payé le droit de passage d'une journée dans la ZEC, est-ce qu'on peut circuler partout, y compris les trails de motoneiges et/ou de VTT qui traversent la ZEC ? Par exemple, si j'ai une motoneige et que je veux circuler sur des sentiers de VTT, je pourrais ? Ou encore, si j'ai un VTT avec des chenilles et que je fréquente des sentiers de motoneige... Le tout à l'intérieur du territoire de la ZEC.
Le but ici n'est pas de faire ça, mais de m'informer de la loi là-dessus. Moi je pense que c'est possible en hiver mais mon copain dit que non !
Merci beaucoup!
P.S: Le but ici est de savoir la légalité de la chose même si c'est immoral !
J'ai demandé des précisions:Bonjour ,
Il s’agit, effectivement, de très bonnes questions!
1- Les zecs sont accessibles à l’année, même si le poste d’accueil est fermé. Par contre, si des modalités d’auto-enregistrement sont en places, vous DEVEZ vous enregistrer et payer les droits ($) pour l’activités que vous pratiquez. S’il n’y a pas de facilité d’enregistrement, la zec est comme du territoire libre.
2- Si vous détenez un forfait annuel de circulation de la zec, vous pouvez circuler avec n’importe lequel véhicule sur tous les chemins de la zecs. Tant et au aussi longtemps que vous demeurez sur un chemin public (chemin de gravier d’été), vous n’êtes pas tenu de payer une vignette de clubs de motoneige et/ou de VTT. Si vous circulez dans un sentier de VTT ou Motoneige et que celui-ci n’est PAS sur un chemin public, dans cette situation, vous êtes dans l’illégalité.
3- Malgré le fait que ce soit immoral, il n’y a pas d’illégalité à circuler sur un chemin public avec des chenilles dans un sentier de VTT ou motoneige qui emprunte une chemin public de zec…
Bonjour!
Donc, si je comprend bien, pour résumer le tout:
Si on a payé le droit d'accès à un poste d'auto-enregistrement pour une journée, on peut circuler sur n'importe quel sentier d'hiver avec n'importe quel véhicule en autant que ce sentier est sur un chemin public, même si ce chemin n'est pas entretenu par les responsables de la ZEC pour la période hivernale.
C'est bien ça? Car, vous semblez dire que ça s'applique seulement à ceux qui ont un forfait annuel de circulation.
Merci beaucoup!
Sa réponse:
On s'entend tu pour dire qu'une vraie trail de motoneige ou de VTT dans les ZEC, c'est rare comme la marde de pape... Ça utilise pratiquement tous les chemins publics.Bonjour,
Effectivement, la réponse est plus simple pour une détenteur de forfait annuel, car le forfait le dit : il est annuel, donc valide en hiver. L’auto-enregistrement est très très rare en hiver sur les zecs. Donc, la probabilité de détenir un tel droit est quasi irréaliste.
Nonobstant ce fait, que vous ayez ou non en main un droit de circulation journalier ou annuel ne change rien. Ce qu’il faut retenir, c’est que tout le monde a le droit de circuler sur le réseau routier forestier publique au Québec avec le véhicule de son choix. Toutefois, cela risque de changer bientôt…
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Ti-Vieux
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Les clubs de moto-neige vont se gratter la tête avec cette nouvelle,voir toute sorte de VH circuler dans les trails qui traversent les zecs.
Ca veut dire aussi les chemins publics qui sont fermés pour l'hiver et entretenue par les clubs vont y gouter aussi.
Ca fait que on ne prends pu notre passe et on vas s'amuser dans les trails de zec
Cliss j'ai mis $160.00 dans le poele :-D
Ca veut dire aussi les chemins publics qui sont fermés pour l'hiver et entretenue par les clubs vont y gouter aussi.
Ca fait que on ne prends pu notre passe et on vas s'amuser dans les trails de zec
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SAMKODIAK
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Merçi Inouk pour tout le travail que tu as fait sur ce dossier. Je savais la réponse mais je préfère que toi tu y réponde. Alors, chemin forestier hihihi avec mes cartes Topo 1/20 000. du Québec dans mon GPS 60CSX je me permet de vous dire qu'il y en as en Cliss des chemins forestier dans mon coin de chalet
C'est de cela que je parle lorsque j'écris que pour nous amuser moi Pis ma blonde on les trouves et on en débloque plusieurs à la scie mécanique dans moin. Et ce pour le fun de se promener d'un Lac à un autre l'hiver et de développer des racourcis qui existais depuis belles lurettes + ou moins 40 ans et qui se sont refermé.
Nous avons aussi l'aide d'un Trappeur qui Lui y trouve plus que sont intéret là dedans.
On déteste les trails de motoneiges Fédéré car trop de malades y circule imprudemment On y vas pas sauf environ 1500 pieds pour aller à la pourvoirie au Lac Édouard. Avec nos motoneiges Ont en as pas besoin de trails surfacés on passe sur l'accottement
Dans la grosse poudreuse :wink:
SAMKODIAK
Nous avons aussi l'aide d'un Trappeur qui Lui y trouve plus que sont intéret là dedans.
On déteste les trails de motoneiges Fédéré car trop de malades y circule imprudemment On y vas pas sauf environ 1500 pieds pour aller à la pourvoirie au Lac Édouard. Avec nos motoneiges Ont en as pas besoin de trails surfacés on passe sur l'accottement
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Hondaman
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
Je comprend pas ?????
Sa veut dire que n'importe qui peut aller se promener dans un sentier de motoneige sur un territoire de ZEC ???
Est-ce vraiment que tu parles ???
En plein mois de Février il me pogne un trippe de monter a Latuque je peux y aller ?????
Ouffff pas sur que je vais me faire bien acceuillir par contre !!!

Sa veut dire que n'importe qui peut aller se promener dans un sentier de motoneige sur un territoire de ZEC ???
Est-ce vraiment que tu parles ???
En plein mois de Février il me pogne un trippe de monter a Latuque je peux y aller ?????
Ouffff pas sur que je vais me faire bien acceuillir par contre !!!
Martin Trudel
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SAMKODIAK
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side
NOUNOU
Tu n'a qu'à aller te stationner au LINX dans la réserve Portneuf . Pis de là entrer dans la Zec Jeannotte pis la Bessonne et tu vas te retrouver à La Tuque. Mais je sais que tu ne possède pas de droit de circulation annuel de la Zec Jeannotte ou Bessonne alors Yes tu peu te retrouver en GROS problème.....
Même en hiver je traine mon droit de circulation annuel de la Jeannotte su nos motoneige...Ouais faut aussi savoir ou passer
Sam
Tu n'a qu'à aller te stationner au LINX dans la réserve Portneuf . Pis de là entrer dans la Zec Jeannotte pis la Bessonne et tu vas te retrouver à La Tuque. Mais je sais que tu ne possède pas de droit de circulation annuel de la Zec Jeannotte ou Bessonne alors Yes tu peu te retrouver en GROS problème.....
Même en hiver je traine mon droit de circulation annuel de la Jeannotte su nos motoneige...Ouais faut aussi savoir ou passer
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