Moi je me suis acheté un vtt sans papier. J'ai fait venir un policier pour obtenir le formulaire 148 mais il n'a pas voulu me le donner et m'a dit que le vtt ne devrais meme pas etre sur mon terrain que c'est passible d'une amende de 425$ et que le formulaire 148 il ne le donnait plus comme ca asteur. Ce meme policier m'a dit que l'ancien propriétaire devra immatriculé le vtt avant de faire le transfert de propriété. Donc payé deux fois les plaques sois le sien et la mienne car bien entendu l'ancien ne voudra pas payé et c'est tout a fait comprenable. Bien sur le policier qui est venu chez nous n'a pas voulu non plus me donner de l'information sur l'ancien propriétaire. Mais par chance je connais un policier qui bien gentiment va tenter de communiqué avec l'ancien propritaire et si tout va bien de ce coté je devrais etre en mesure de pouvoir plaqué mon vtt. Sinon bien je serai pris avec un vtt hors loi et passible d'amende.
C'est un peu bizarre cette histoire avec ce policier car le matin meme un autre policier était venu chez moi pour l'obtention du formulaire 148, lui il voulait me le donner le formulaire mais comme je n'étais pas presente il ne la pas fait et a dit a mon conjoint de reprendre un autre rendez vous et q'il fallait que je sois absolument la.
J'aimerais savoir si ton employé lorsqu'il a effectué le transfert de propriété est ce que l'ancien propriétaire a du immatriculé le vtt avant le transfert?
Plaquer un vtt sans papier???
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tiloups
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Bearcub
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Re: Plaquer un vtt sans papier???
Je t ai repond dans un email.
Pour les autres,non ca pas ete dificile comme ca.L ancien proprio a donner son accord par telephgone au policier pour que celui-ci donne le papier pour le trensfert.
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tiloups
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Re: Plaquer un vtt sans papier???
Youpi mon vtt est finalement immatriculé. Mon ami policier est venu chez nous. Il a vérifié le numéro de série et finalement le vtt n'avait jamais été immatriculé. Il m'a donnée le formulaire 148 et moi comme il n'y avait aucun propriétaire valide sur ce vtt j'ai été au bureau d'immatriculation avec le formulaire et une déclaration qui disait que le vtt m'appartenait depuis longtemps et que je l'utilisais seulement chez nous et que la je voulais l'utilisé ailleurs et que je désirais le plaqué. Et le tout m'a permis de plaquer mon vtt sans probleme.