Casque, pas de casque dans un autoquad ( sxs ) à cabine fermée

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JasonTheJoy
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Casque, pas de casque dans un autoquad ( sxs ) à cabine fermée

Message par JasonTheJoy »

Casque ou pas de casque dans un véhicule pourvu d'un habitacle fermée ? Telle est la question !

Comme certains l'ont vu dans la nouvelle loi des véhicules hors route a l'article 52 il y a une exemption pour le port du casque dans un autoquad a cabine fermée.

2021-02-04 DES PRÉCISIONS SUR LE SUJET DE LA PART DE LA FQCQ

https://www.fqcq.qc.ca/port-du-casque-d ... st-la-loi/


Voici l'article 52 de la Lois sur les Véhicules Hors Route

Tout conducteur et tout passager s’assurent de porter des vêtements, des
chaussures et des équipements protecteurs suffisants, compte tenu du type de
véhicule, pour ne pas mettre en péril leur sécurité ni celle d’autrui.

Le gouvernement peut déterminer par règlement les normes applicables aux
vêtements et autres équipements devant être portés.

À moins qu’un règlement n’en dispose autrement :

1° tout conducteur d’un véhicule doit être chaussé de manière à pouvoir
facilement contrôler les pédales dont est pourvu le véhicule et pour éviter les
risques de blessures;

2° tout conducteur et tout passager d’un véhicule hors route, d’un traîneau
ou d’une remorque doivent porter un casque pourvu d’une visière, conforme
aux normes réglementaires prévues par le gouvernement; en l’absence d’une
visière, ils sont alors tenus au port d’un casque avec des lunettes de sécurité.

Malgré ce qui précède, en outre des cas que peut prévoir le gouvernement
par règlement, le port d’un casque n’est pas requis lorsque le véhicule est
pourvu d’un habitacle fermé; il ne l’est pas non plus dans le cadre d’activités
de piégeage impliquant des arrêts fréquents si la vitesse du véhicule durant ces
activités n’excède pas 30 km/h.

De plus, un passager n’est pas tenu au port d’une visière ou de lunettes de
sécurité s’il prend place dans une remorque ou un traîneau à habitacle fermé.

Un conducteur ou un passager doit, sur demande d’un agent de la paix, d’un
inspecteur ou d’un agent de surveillance de sentier, lui permettre de procéder
à l’examen de son casque, de ses lunettes et de tout autre équipement prescrit
par règlement.


bazou49
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Re: Casque, pas de casque dans un autoquad ( sxs ) à cabine fermée

Message par bazou49 »

Mon cote-à-cote a 52 pouces....et je le considère limite dans les sentiers, même que je suis gêné parfois....... à 64 pouces, faites un petit effort et je pourrai circuler dans les sentiers avec mon F-250... HA HA HA
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YamRider
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Re: Casque, pas de casque dans un autoquad ( sxs ) à cabine fermée

Message par YamRider »

Je crois que les ventes de SxS vont exploser avec cette nouvelle règlementation de casque non obligatoire, ont s'en reparle l'an prochain... 8O
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YamRider
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Re: Casque, pas de casque dans un autoquad ( sxs ) à cabine fermée

Message par YamRider »

Ah ok, j'ai eu une mauvaise interprétation de ce qui en était... voici ce que la fédération en dit: https://www.fqcq.qc.ca/port-du-casque-d ... b_SkWh70c8
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