Achats USA - Procédures

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Leroy
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Achats USA - Procédures

Message par Leroy »

Est-ce qu'un modérateur pourrait faire un Post It.

Les informations suivante ont été édités apres que certaines données et commentaires pourraient porté a confusion. Si il y a d'autres suggestions, laisez moi savoir et je rééditeré.


J'ai contacté Les Services Frontalier du Canada et les douannes americaine pour savoir les procédures exacte pour acheter un VTT au USA.

1. Avant de laisser les US:
Differente douannes US applique la loi de differente maniere.
Je suggere de contacter les douannes ou vous allez traverser pour leur demander si il exige un certificat d'exportation.
Si c'est non, comme a Champlain, New York, pas de problemes. Il vont vous dire d'aller droit au douannes canadienne.
Si c'est oui, comme sur la frontiere du Maine, vous devez presenter le contract de vente et l'enregistrement du VTT. Les 2 pieces vous sont rendu a la vente. Cette demande d'exportation doit etre fait au moins 72hrs avant l'exportation. A certains endroits, selon le volume de traffic, il ne demande pas de faire une exportation. Telephoner avant pour etre sur..
Tout le long de la frontiere du NB/Maine, sous la direction de Houlton, Maine, on vous demandera aussi un Certificat d'Origine qui est semblable a leur fameux "TITLE" et qui vous est donné par le vendeur.

2. En arrivant au Canada, vous deverai presenter au douannes: le contract de vente et l'enregistrement. Et si la douanne US d'en face des douannes Canada demande un certificat d'exportation, l'enregistrement estampé par les douannes US.

Si le VTT a été fait dans la zone de Libre Echange Canada/US/Mexique vous devrez payer les taxes TPS/province.

Si le VTT a été fait hors de la zone Libre Echange, en plus des taxes, vous devrez payer des frais de douannes en plus.

3. Le douannier vous remetteras un formulaire a remplir et envoyer au RIV (Registrar of Imported Vehicle). Vous devrez payer $206. Vous devrez attendre une lettre du Departement des Transport, pour enregistrer le VTT. Si le DOT exige des modifications, celle-ci devrons etre fait avant l'enregistrement.

4. Si vous avez des reparations a faire, et si c'est sur le garantee, aucun frais au douannes. Si la garantie est fini, il y aura les taxes TPS a payer sur les morceaux et la main d'oeuvre. Si vous faites des reparations et ne déclaré pas, il y aura soit amende ou saisie ou les deux.

5. Si un certificat d'exportation est requis, l'exportation aux douannes US ne cout rien. Si vous exporter sans l'estampe US, il y aura saisi au retour du VTT en sol US pour ride ou reparations.

6. Certificat d'origine est remis par le vendeur. Il est exactement semblable au "TITLE" des autos qui porte le nom "TITLE" et qui peut créer de la confusion entre "TITLE" et "Certicifate of Origine".
Toutes les vehicles au US ont un "TITLE" qui demontre qui est le proprietaire du vehicle. Les hors route, incluant scooter, on un certificat d'origine.

7. Dans le reglement des douannes US =

a. Exporting a Motor Vehicle
Interpretation and Application of 19 CFR Part 192

b. Export. "Export" refers to the transportation of merchandise out of the U.S. for the purpose of being entered into the commerce of a foreign country.

c. """Self-Propelled Vehicle. "Self-propelled" vehicle includes any automobile, truck, tractor, bus, motorcycle, motor home, self-propelled agricultural machinery, self-propelled construction equipment, self-propelled special use equipment, and any other self-propelled vehicle used or designed for running on land but not rail.""" Donc VTT, motoneige, scooter, etc, etc

d. change 22 oct 2007. La periode d'attente est illiminé pour le VHR/VTT a certains endroits. Telephonner avant pour etre sur.
d-2. change le 1 janvier 2008. La periode d'attente et l'obligation de remplir une formule d'exportation est de retour en vigeur sur la frontiere entre le Maine et le NB.



Suggestion:
1. Avoir l'authorization de Transport Canada avant d'entré au Canada. Ca surprend si tu importe un VTT avant ce permis et que tu recois une lettre que ton beau nouveau VTT ne rencontre pas les normes du Canada et que tu doit le sortir du Canada avant une certaine date. Ceci s'applique aussi pour les VTT fabriqué au Canada pour le marché US selon les normes americaines. Ces normes ne sont pas les meme pour les deux pays.
2. Contacter les douannes US pour connaitre leur maniere d'opérer.






Importation d'auto.

Si le vehicle a été fait au US et Canada il n'y a pas de douannes. Mais, tu devra payer la taxe fédérale au douannes et la taxe provinciale a l'enregistrement.
Si le vehicle a été construit hors de la Zone de Libre Echange Canada/US, tu devra payer des frais de douannes en plus.
Tu devra contacter Transport Canada qui t'enverront une lettre que tu apporte chez Canadian Tire pour verifier le numero de serie. Ceci au cout de $207, ou pres de ca.
Si l'auto a l'air climatisé, tu devra payer un $100 additionnel.
L'auto doit rencontrer les normes de Securité du Canada. Tu peut verifier si ca rencontre les normes en contactant Transport Cada au 1-888-848-8240.

Tu dois presenter le "Title" de l'auto au douannes US 72 heures avant l'exportation des US.
Quelques uns dissent qu'a certain poste canadien, il vont accepter l'importation sans l'estampe d'exportation des douannes US. Viendra un jour ou tu traversera aux US et ils feront une verification de ton auto et ils decouvriront que tu n'a pas fait une exportation en regle. Une carte de credit avec une bonne marge de credit vas t'aider car l'amende est de $5,000.

Il y a une loi qui ordonne de declarer tout transport d'argent ou instrument monétaire plus que $10,000. Vous serez questionnés sur vos intentions, acheter un VTT, serez donné une formule a remplir et pas de problemes.
Si vous declaré pas l'argent ou instrument monetaire, il y aura saisi et c'est perdu a jamais. Ca coute rien de declarer et ca sauve bien des maux de tete majeur.


Ré-édité le 29 juillet 2007.
Ré-édité le 27 nov 2007. L'information viens de contacte direct avec les douannes US et Canada, a Madawaska, Maine et Edmundston, NB

Donc l'information est correcte. :wink:
Dernière modification par Leroy le janvier 1, 2008, 3:59 pm, modifié 20 fois.


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Eddie Vedder
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Re: Achats USA - Procédures

Message par Eddie Vedder »

Leroy a écrit :1. Avant de laisser les US.
Faut arreter aux douannes des US pour faire une declaration d'exportation. Vous devez presenter le contract de vente, l'enregistrement et le "TITLE" du VTT. Les 3 pieces vous sont rendu a la vente. Cette demande d'exportation doit etre fait au moins 72hrs avant l'exportation.

2. En arrivant au Canada, vous deverai presenter au douannes: le contract de vente, l'enregistrement, le "TITLE" estampé par les douannes US.6. Le "TITLE" est un certificat qui est remis a la vente de toutes vehicles aux US. Celui qui a le TITLE appartient le vehicle. Le TITLE vous sera remis par le vendeur et fait a votre nom si vous payer cash. Si tu emprunte de la banque, le TITLE est fait au nom de la banque et te seras remis par la banque quand ton pret est fermé, parce que le vehicle appartient a la banque.
Désolé Leroy mais tout ceci n'est pas applicable au vtt p-e au voiture mais les vtt c'est pas nescessaire! Je l'ai fait et je m'était informer moi aussi a la douane avant! Quand tu demande des information precise que c'est un vehicule hors route.
Leroy
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Message par Leroy »

J'ai parlé a un douannier canadien ce matin. Peut etre que c'est pas pareil partout, mais c'est ca qu'il demande a Edmundston NB.

Pour les douannes US, ca, j'en suis sure.
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Message par Eddie Vedder »

les douanier on donc fait une fraude avec moi quand j'ai passé mon outlander car jamais j'ai passé au douane US
Leroy
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Message par Leroy »

Un douanier canadien ne peut pas refuser l'entré a un citoyen canadien et n'est pas oubligé de te demander de retourner chercher une formule d'exportation.

Apres verification, "all self propelled vehicle", tout vehicle motorisé, requiert une exportation des US.
Par contre, tu ne sera pas traité comme un criminel si tu le fait pas. Mais ca peut dependre avec qui que tu aura a faire face dans le future. Il y a des agents vigilant partout.

Faut mieux prévenir que guérir. :wink: :D
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Message par Eddie Vedder »

j'ai été lire sur le site du gouvernement americain et regarde ce que j'ai trouvé

Export. "Export" refers to the transportation of merchandise out of the U.S. for the purpose of being entered into the commerce of a foreign country.

Dans ton cas tu l'achete pour ton propre usage!
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techfor
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Message par techfor »

Quelques personnes sur le forum ont achetés au états. J'ai aussi téléphoné au dounaes canadienne, américaine et au bureau du régistraire de véhicules.

Ca coute 224$ (en tk, pour le quebec) si je me rappel bien pour passer les douanes. Les taxes tu les paies au vendeur américain. Tu as ensuite 5 ou 7 jours pour aller le faire certifier chez canadian-tire.
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Message par Eddie Vedder »

non tu ne paie aucune taxe americaine car c'est dans le but d'exporter vers le canada

pour info:
https://www.forumquad.com/viewtopic.php?t=41343&start=0
Leroy
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Message par Leroy »

Eddie Vedder a écrit :j'ai été lire sur le site du gouvernement americain et regarde ce que j'ai trouvé

Export. "Export" refers to the transportation of merchandise out of the U.S. for the purpose of being entered into the commerce of a foreign country.

Dans ton cas tu l'achete pour ton propre usage!


the transportation of merchandise = le VTT
out of the U.S. = vers le Canada
for the purpose of being entered into the commerce = quand le VTT arrive au Canada, il entre dans le commerce du Canada
of a foreign country = Canada

et pour élaboré un petit plus:
1. appret que le VTT est entré dans le commerce du Canada, si le lendemain tu le vend a un américan, ex: (si c'est un Honda), la douanne sera de 2.5%. Parce que a l'exportation tu enleve le VTT du commerce american et tu l'entre dans le commerce canadien.
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Message par techfor »

Eddie Vedder a écrit :non tu ne paie aucune taxe americaine car c'est dans le but d'exporter vers le canada

pour info:
https://www.forumquad.com/viewtopic.php?t=41343&start=0

yep ta raison :wink:
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Message par RaptoR2K2 »

Quand le tout sera démelé, Vous m'enverrai un post et on le mettra en post it avec grand plaisir!!
Leroy
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Message par Leroy »

Je voulais tout simplement aider a expliquer le processus a suivre pour importer un VTT des US.

J'ai fais des contactes avec les douannes Canada et donné l'information tel que je l'ai recu des inspecteurs.

Tant qu'au douannes US, j'ai de bon contacte la aussi.

Ca peut pas etre plus démelé que ca.

Mais enfin....... :roll: :roll: :lol: :lol: bon VTT :wink:
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Message par Leroy »

oops je suis en double ce soir :lol:
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tt

Message par Brigitte »

Bonsoir les amis(es) ...


En faite mon travail consiste à toute la conformité au niveau du transport importer/exporter au douane américaine/Canadienne. Cependant, nous transportons en majorité du Meat/Inspections/Reefers, alors je vais m'informer directement au bonne endroit pour les motos hors route.

Les procédures à suivre;
Le Tarif;
etc

Mais je peux vous dire que Leroy est sur une bonne voie ....

Amicalement Brigitte :wink:
Bonjour, je suis ici pour me faire des amis(es) qui aiment la même activité que moi.
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Message par RaptoR2K2 »

Il manque la petite inspection, requise au canadian tire je crois....

Faudrait que eddie et leroy discute ensemble afin de faire un post it clair et efficace une fois pour tout!!
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