Plaque Side by Side VS Plaque VTT

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SCOUBI
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Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par SCOUBI »

Juste une petite question pour le fun, je ne veux pas partir un débat contre les Side by Side pour partir un mouvement de panique, mais bon.....

Comme beaucoup de monde j'ai reçu mes plaques et je comparais avec un de mes chum qui a un side by side. Il paye moins cher que moi ses plaques. Je trouvais ça tout d'abord injuste pour moi, mais en cherchant plus creux, je me suis rendu compte qui manquais si je ne me trompe pas, le montant qui va au club pour l'entretient de sentier, 21$, en tout cas, c'est ce que moi je paye de plus que mon chum.

Là je veux juste être certain que je comprend bien le truc. Si le SxS ne paye pas, ça veux dire qu'il est pas dans la même catégorie que les VTT, mais dans quelle catégorie est-il ? faut comprendre que je veux pas tomber face a face avec un suzuki samourail plaqué hors route dans une trail, vous comprenez ? ça peux aller loin cette histoire là.

Mais si les SxS serait pour rester dans les trail de VTT, alors pourquoi ne payerait-il pas leur part comme tout le monde, c'est les club et finalement TOUT le monde qui pourrais en bénéficier.

SVP, checkez compte de plaques, je suis curieux de savoir. Et si quelqu'un à l'explication, qu'il se manifeste, ça serait COOL.


SCOUBI
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par Le Tätä »

ca été discuter ici v'la pas lomgtemps et c'est pas tout l'monde qui paye le meme montant et cela sans raison,,,,la SAAQ sont meller c toute :lol:
SCOUBI
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par SCOUBI »

Le Tätä a écrit :ca été discuter ici v'la pas lomgtemps et c'est pas tout l'monde qui paye le meme montant et cela sans raison,,,,la SAAQ sont meller c toute :lol:
il me semblais avoir vu de quoi en ce sens, mais je ne me rappelais plus où, quoi qu'il en soit, tu dit que ya des SxS qui paye le plein prix et d'autres non ? ouf........
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par firefight »

j'ai recu mon papier pour renouvellement de la SAAQ pour mon razer xp900
masse nette 554kg
droit immatriculatio 66.75$
frais administration 4.15$
montant a payé 70.90$

je me repete car deja plubié sur l'autre post

ce matin au bureau SAAQ j'i demandé si j'était bien classé
( la dame m'as dit que si j'avais un volant et deux sieges cote a cote)
que non je n'était pas dans la bonne classse

donc elle m'as changé ca pour 49.50$ plus 8.30$ de frais donc 54.05$ total

elle a dit que le proprio doit le mentionné qu'il a un volant et cote a cote car ca
n'apparait pas automatiquement a leur ecran.

un fois qu'on sera accepté il nous tariferont différamment selon elle.
Dernière modification par firefight le février 29, 2012, 12:37 pm, modifié 1 fois.
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par inouk »

La SAAQ ne s'est pas mêlée pour les SxS... Les règles ne sont pas changés pour les SxS. Ils ne sont pas officiellement reconnu comme des VHR, c'est un projet pilote. Pourquoi ils paieraient quand on ne sait pas encore si ça va être officiellement acceptés ou pas (même si on le sait que ça va être accepté, tant qu'à faire, aussi bien d'arrêter le projet pilote et en faire une vraie loi maintenant)...

Ce sont les préposés qui se trompent en chargeant le plein prix comme les VTT, ils n'auraient pas dû.

Voir ce sujet que j'ai parlé d'il y a 5 ans: https://www.forumquad.com/viewtopic.php?p=589200#p589200

Maintenant, c'est rendu 21$, soit 6$ + 15$ qu'il a été ajouté depuis l'année passée.

A moins qu'il y ait eu un arrêt ministériel ou quelque chose du genre qui permet d'englober les SxS dans la même sous-catégorie que les VTT, mais je ne suis pas au courant de ça et je n'ai rien vu de tel...
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par maxcool »

firefight a écrit :j'ai recu mon papier pour renouvellement de la SAAQ pour mon razer xp900
masse nette 554kg
droit immatriculatio 66.75$
frais administration 4.15$
montant a payé 70.90$
je paye la meme chose pour les 3 vtt ici 70.90 chaque
que dieux bénisse le throttle et que le diable le tienne au fond amen !
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par KenKill »

firefight a écrit :j'ai recu mon papier pour renouvellement de la SAAQ pour mon razer xp900
masse nette 554kg
droit immatriculatio 66.75$
frais administration 4.15$
montant a payé 70.90$
Même chose pour mon outlander,,,,,même prix,,,,,je l'ai reçu hier!!!
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par stephane Dufour »

Moi je paye 50$ pas de 21$ du VTT je l'ai reçue cette semaine. Je trouve sa un peu con on devrai toute payer mais comme dit inouk y en a qui se bâte pour qu'on soit pas dans la meme classe on a un steering alors c'est sur que sa change la donne la saaq peut pas vraiment charger
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par buddy1 »

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Dernière modification par buddy1 le février 24, 2012, 9:37 am, modifié 1 fois.
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par buddy1 »

inouk a écrit :La SAAQ ne s'est pas mêlée pour les SxS... Les règles ne sont pas changés pour les SxS. Ils ne sont pas officiellement reconnu comme des VHR, c'est un projet pilote. Pourquoi ils paieraient quand on ne sait pas encore si ça va être officiellement acceptés ou pas (même si on le sait que ça va être accepté, tant qu'à faire, aussi bien d'arrêter le projet pilote et en faire une vraie loi maintenant)...

Ce sont les préposés qui se trompent en chargeant le plein prix comme les VTT, ils n'auraient pas dû.

Voir ce sujet que j'ai parlé d'il y a 5 ans: https://www.forumquad.com/viewtopic.php?p=589200#p589200

Maintenant, c'est rendu 21$, soit 6$ + 15$ qu'il a été ajouté depuis l'année passée.

A moins qu'il y ait eu un arrêt ministériel ou quelque chose du genre qui permet d'englober les SxS dans la même sous-catégorie que les VTT, mais je ne suis pas au courant de ça et je n'ai rien vu de tel...
Pas certain de calà Inouk.

Au contraire, je pense que les SXS sont maintenant des Véhicule Tout Terrains au sens de la loi des VHR. C'est d'ailleurs pour cette raisons qu'il sont soumit à la loi des VHR. Voici ce que dit l’arrêté ministériel concernant le Projet-pilote relatif aux véhicules de type côte à côte :

Article 2. Pour l'application du présent arrêté, un véhicule de type côte à côte est un véhicule tout-terrain motorisé…

Voici ce que dit le projet de loi no 121visant à améliorer la cohabitation entre les riverains de sentiers et les utilisateurs de véhicules hors route ainsi que la sécurité de ces utilisateurs (concernant la loi des VHRs entre autres)

Article 14. Cette loi est modifiée par l’insertion, après l’article 49, de ce qui suit :

CHAPITRE VI.1
Contribution des propriétaires de véhicules hors route

Article 49.1. Est établie la contribution des propriétaires de véhicules hors route pour l’établissement ou le maintien de programmes d’aide financière visant, entre autres, l’assistance des clubs d’utilisateurs de véhicules hors route, le développement et l’entretien des infrastructures pour ces véhicules ou la protection de la faune et des habitats fauniques. Tout propriétaire de véhicule hors route est tenu de payer la contribution. Il l’acquitte lors du paiement des sommes exigibles pour l’obtention de l’immatriculation ou de celles qui sont exigibles en vertu de l’article 31.1 du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).

Je serais donc porté à croire que les SxS doivent contribuer présentement au même terme que les véhicules tout-terrain motorisés.
Se pourrait-il que les SxS qui ne contribuent pas au 21$ sur leur plaque ne soient pas immatriculés comme un VHR mais plutôt comme un « tracteur » ?
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par buddy1 »

SCOUBI a écrit :Juste une petite question pour le fun, je ne veux pas partir un débat contre les Side by Side pour partir un mouvement de panique, mais bon.....

Comme beaucoup de monde j'ai reçu mes plaques et je comparais avec un de mes chum qui a un side by side. Il paye moins cher que moi ses plaques. Je trouvais ça tout d'abord injuste pour moi, mais en cherchant plus creux, je me suis rendu compte qui manquais si je ne me trompe pas, le montant qui va au club pour l'entretient de sentier, 21$, en tout cas, c'est ce que moi je paye de plus que mon chum.

Là je veux juste être certain que je comprend bien le truc. Si le SxS ne paye pas, ça veux dire qu'il est pas dans la même catégorie que les VTT, mais dans quelle catégorie est-il ? faut comprendre que je veux pas tomber face a face avec un suzuki samourail plaqué hors route dans une trail, vous comprenez ? ça peux aller loin cette histoire là.

Mais si les SxS serait pour rester dans les trail de VTT, alors pourquoi ne payerait-il pas leur part comme tout le monde, c'est les club et finalement TOUT le monde qui pourrais en bénéficier.

SVP, checkez compte de plaques, je suis curieux de savoir. Et si quelqu'un à l'explication, qu'il se manifeste, ça serait COOL.
Normalement, tous les VHRs doivent contribuer.

Est-ce que ton chum accepterait de donner une information qui me permetterais de pousser un peu plus loin les recherches afin de comprendre. Cette info ne permettera pas de l'identifier car nous l'avons tous sur notre certificat d'immatriculation ?

Si oui, voici ce que j'aimerais obtenir:
Juste au dessus du rectangle contenant sa signature, il y a la catégorie d'usage d'inscrite. Une série de lettre et chiffre séparé par des trait d'union. Peux-tu nous fournir sa séquence s.v.p. ?

Ma séquence à moi comme bien d'autre est: VT-HR-SP-AUTRE V-N1
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par inouk »

buddy1, il faut aussi mentionner l'article 49.2:
Le gouvernement peut, par règlement, fixer le montant de la contribution, lequel peut varier suivant le type de véhicules hors route, leur masse ou toute autre caractéristique mécanique ou physique.
Trouve moi le règlement et on en discutera :-)

Mon guess: lorsque le gouvernement a autorisé le projet pilote, il n'a pas pensé à modifier ce règlement pour faire inclure les SxS pour qu'ils fassent une contribution ... Ou, il a peut-être pensé à ça, mais n'a pas jugé bon le faire car c'est un projet pilote ...

Je ne trouve pas le règlement associé.
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par buddy1 »

inouk a écrit :buddy1, il faut aussi mentionner l'article 49.2:
Le gouvernement peut, par règlement, fixer le montant de la contribution, lequel peut varier suivant le type de véhicules hors route, leur masse ou toute autre caractéristique mécanique ou physique.
Trouve moi le règlement et on en discutera :-)

Mon guess: lorsque le gouvernement a autorisé le projet pilote, il n'a pas pensé à modifier ce règlement pour faire inclure les SxS pour qu'ils fassent une contribution ... Ou, il a peut-être pensé à ça, mais n'a pas jugé bon le faire car c'est un projet pilote ...

Je ne trouve pas le règlement associé.
Je crois fortement qu'il n'existe aucun règlement sous 49.2 spécifiant qu'un type précis de "véhicule hors route" aura une contribution différente d'un autre type de véhicule hors route. Aujourd'hui, c'est le même montant pour tous. Le gouvernement s'est simplement gardé une porte ouverte advenant qu'il désire faire contribuer "plus" un certain type de VHR plus tard. Présentement, ce n'est pas le cas donc il n'y a pas de règlement à cet effet.

L'article 49.1 spécifie clairement : tout propriétaire de véhicule hors route est tenu de payer la contribution. Et présentement, les SxS sont bel et bien des VHRs au sens de la loi des VHR sinon ils ne pourraient pas circuler en sentier. Ils ont été identifiés comme étant des Véhicules Tout Terrain.

Je crois que seule une petite minorité de SxS ne sera pas facturée pour la contribution du 21$ car ils ont été mal "catégorisés " lors de l'inscription par le préposé de la SAAQ. Je ne serais pas surpris que ceux qui n'auront pas à payer la contribution soient dans une même région administrative. La grande majorité se verra facturer normalement.

C'est une opinion et j'ai bien hâte de voir si SCOUBI pourra nous apporter les codes de son chum que je lui ais demandé (il a un SxS sans contribution semble-t-il). Je pense qu'il n'aura pas les mêmes codes que tous ceux qui ont le fameux 21$.

Pour terminé:
KenKill a écrit :
firefight a écrit :j'ai recu mon papier pour renouvellement de la SAAQ pour mon razer xp900
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frais administration 4.15$
montant a payé 70.90$
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Dernière modification par buddy1 le février 24, 2012, 12:53 pm, modifié 1 fois.
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par inouk »

Oui, ils sont tenu de payer la contribution, mais elle doit être déterminée selon le type du véhicule. Pourquoi les motoneiges devraient payer 21$ à la FQCQ ? Ça prend un règlement à quelque part qui permet de différencier les contributions à faire selon le type de véhicule et à quel fond il est destiné.

Ceci étant dit, on contribue déjà, cet article permet simplement d'officialiser, mais tu ne peux pas faire ça en l'air, sans savoir quel montant donner.

C'est pour ça qu'il existe l'article 49.2 pour savoir quel catégorie de véhicules peut contribuer à quel fond. Il y a quand même 2 fonds pour les VTT seulement, le fonds terrestre (dans lequel le montant est versé à la FQCQ) et le fond pour la protection de la faune (versé au ministère de la faune).

Donc, il faut trouver ça, il est à quelque part. Tu peux pas lancer un chiffre rien que par courriel transmis aux préposés à la SAAQ :P
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Re: Plaque Side by Side VS Plaque VTT

Message par buddy1 »

inouk a écrit :Oui, ils sont tenu de payer la contribution, mais elle doit être déterminée selon le type du véhicule. Pourquoi les motoneiges devraient payer 21$ à la FQCQ ? Ça prend un règlement à quelque part qui permet de différencier les contributions à faire selon le type de véhicule et à quel fond il est destiné.

Ceci étant dit, on contribue déjà, cet article permet simplement d'officialiser, mais tu ne peux pas faire ça en l'air, sans savoir quel montant donner.

C'est pour ça qu'il existe l'article 49.2 pour savoir quel catégorie de véhicules peut contribuer à quel fond. Il y a quand même 2 fonds pour les VTT seulement, le fonds terrestre (dans lequel le montant est versé à la FQCQ) et le fond pour la protection de la faune (versé au ministère de la faune).

Donc, il faut trouver ça, il est à quelque part. Tu peux pas lancer un chiffre rien que par courriel transmis aux préposés à la SAAQ :P
Plus simple pour l'immédiat...
Comment expliquer que la plaque du Outlander de Kenkill et le Razer XP900 de Firefight soit un même montant ? :?

De retour....

Le projet de loi 121 parle effectivement de la « contribution » des VHRs. Pour ce faire, voici les lois et règlements qui ont été modifiés :

– Code de la sécurité routière (L.R.Q., chapitre C-24.2);
– Loi sur le ministère des Transports (L.R.Q., chapitre M-28);
– Loi concernant les partenariats en matière d’infrastructures de
transport (L.R.Q., chapitre P-9.001);
– Loi concernant la taxe sur les carburants (L.R.Q., chapitre T-1);
– Loi sur les transports (L.R.Q., chapitre T-12);
– Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., chapitre V-1.2).

– Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers (Décret
no 1420-91, 1991, G.O. 2, 5881).
Dernière modification par buddy1 le février 24, 2012, 1:13 pm, modifié 1 fois.
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