Plaque Side by Side VS Plaque VTT

[inouk]

Comment expliquer que la plaque du Outlander de Kenkill et le Razer XP900 de Firefight soit un même montant ? :?

C'est exactement ça que j'essaie de t'expliquer: il y a des sous catégories de véhicules hors route à immatriculer selon le type de véhicule pour savoir le montant et la contribution à payer. Je serais même pas surpris que c'est déjà arrivé que la SAAQ plaque un VTT sous la catégorie "motoneiges".

Les préposés ne sont pas à l'abri des erreurs, ça prouve que c'est eux choisissent la catégorie du type du véhicule à immatriculer dans l'ordi, il n'y a rien d'automatique.

Lorsque le side-by-side est sorti pour la première fois, on a exactement eu ce problème-là, et ça perdure encore, voir le sujet que j'ai mis en lien montré ci-haut. Ça date de 5 ans, ça prouve qu'il y a des sous-catégories.

Pis ces catégories-là, ça été décidée par la MTQ dans lequel la SAAQ doit appliquer et ce document-là, il est à quelque part, pis yé pas facile à trouver

[buddy1]

Bon ben.... voici ce que je pense être concluant. :-D

Voici l'article 50 du projet de loi 121 (c'est lui qui a modifié la contribution au fond.... à 21$)


Dispositions Transitoires ET finales
50. Jusqu’à ce que le gouvernement prenne un règlement en application de
l’article 49.2 de la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., chapitre V-1.2), la
contribution des propriétaires de véhicules hors route est fixée à 21 $ pour un
véhicule tout-terrain et à 40 $ pour une motoneige d’une masse nette de
450 kg ou moins.

[buddy1]

Comment expliquer que la plaque du Outlander de Kenkill et le Razer XP900 de Firefight soit un même montant ? :?

C'est exactement ça que j'essaie de t'expliquer: il y a des sous catégories de véhicules hors route à immatriculer selon le type de véhicule pour savoir le montant et la contribution à payer. Je serais même pas surpris que c'est déjà arrivé que la SAAQ plaque un VTT sous la catégorie "motoneiges".

Les préposés ne sont pas à l'abri des erreurs, ça prouve que c'est eux choisissent la catégorie du type du véhicule à immatriculer dans l'ordi, il n'y a rien d'automatique.

Lorsque le side-by-side est sorti pour la première fois, on a exactement eu ce problème-là, et ça perdure encore, voir le sujet que j'ai mis en lien montré ci-haut. Ça date de 5 ans, ça prouve qu'il y a des sous-catégories.

Pis ces catégories-là, ça été décidée par la MTQ dans lequel la SAAQ doit appliquer et ce document-là, il est à quelque part, pis yé pas facile à trouver

Je suis parfaitement d'accord avec ce que tu as écris.
Pis le document auquel tu fais référence s'intitule : «classification des catégorie d'usage»
Le numéro du document est le 2-07-900 et fait 92 pages. Il y en a des catégories... hein !

Ce sont les fameux codes inscrits en haut du rectangle contenant la signature sur le certificat d'immatriculation. Réf.: Mon message à SCOUBI

[inouk]

Merci buddy1, c'est fou comment les petits détails peuvent se cacher dans des montagnes de documents de lois et règlements

En conclusion donc, en principe, les side by side devraient payer la contribution depuis le premier janvier 2011, ce qui est tout nouveau...

[buddy1]

Merci buddy1, c'est fou comment les petits détails peuvent se cacher dans des montagnes de documents de lois et règlements

En conclusion donc, en principe, les side by side devraient payer la contribution depuis le premier janvier 2011, ce qui est tout nouveau...

:(b)

[SCOUBI]

Laisse moi voir Buddy, j'étais à l'extérieur, je vais l'appeler pour voir si il accepte de me les donner.

[Doomfis]

J,ai recu mon renouvellement de mon rhino 2011
49.90$
ou 51.27$ a6% financer 12 mois
donc resumon
pour mon sxs de 552kl
droit immatriculation 45.75$
frais administration 4.15$
total 49.90$
pour repondre a boddy1 Ma séquence à moi NV-HR-SP-AUTRE V-A7
voila

[inouk]

pour repondre a boddy1 Ma séquence à moi NV-HR-SP-AUTRE V-A7
voila

Héhé, VA-7 correspond aux véhicules hors-route qu'on embarque et qui a un volant et celui-ci n'a pas de contribution à faire à la fédération.

Soit que le message n'est pas passé à la SAAQ ou soit que ces véhicules sont encore à l'état du projet pilote et qui n'ont pas de contribution à faire (exemption de la MTQ) ... ;)

A moins qu'une nouvelle catégorie a été crée... Je serais curieux la catégorie de ceux qui ont des SxS et qui paient 70$...

[firefight]

Dans mon cas c'est VT-HR-SP autre V-N1

[fliper]

attention si vous avez recus un renouvellement de plaque pour un côte a côte et que le prix est plus bas qu'un vtt standard ses un erreur de la saaq donc il faut les contacter car vous êtes pas plaquer legal pour les sentier voir la section du bas en rouge

atégorie de véhicules A B C D E

Il n'y a aucune contribution d'assurance dans le cas des véhicules hors route. La Loi sur l'assurance automobile ne prévoit aucune indemnisation pour les blessures subies dans un accident avec ce type de véhicules. Selon cette loi, le propriétaire d'un véhicule hors route (incluant les motoneiges) doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité civile d'au moins 500 000 $.
Frais
Droits d'immatriculation
Contribution spéciale (droits perçus pour soutenir un programme d'assistance financière pour développer et entretenir le réseau québécois des sentiers).
Total

Motoneige de 450 kg ou moins 0,00 $ 4,15 $ 45,75 $ 40,00 $ 89,90 $
Véhicule tout-terrain (VTT) 0,00 $ 4,15 $ 45,75 $ 21,00 $ 70,90 $
Véhicule appartenant à une fabrique de paroisse, institution exclusivement vouée à des fins charitables, centre hospitalier 0,00 $ 4,15 $ 45,75 $ 0,00 $ 49,90 $

[inouk]

Dans mon cas c'est VT-HR-SP autre V-N1

La SAAQ a mis ton bécycle dans la catégorie des bécyles qui ont un guidon et qui s'enfourchent, même si tu as SxS, donc qui inclut une contribution à la FQCQ...

[inouk]

attention si vous avez recus un renouvellement de plaque pour un côte a côte et que le prix est plus bas qu'un vtt standard ses un erreur de la saaq donc il faut les contacter car vous êtes pas plaquer legal pour les sentier voir la section du bas en rouge

Comment peuvent-ils savoir qu'ils sont illégaux quand cette information n'est pas disponible... C'est pour utilisation interne à la SAAQ... On ne voit pas la signification des codes, genre V-A7 et V-N1, par exemple, est-ce que ça été changé depuis l'adoption de la nouvelle loi et/ou projet pilote ;)

[firefight]

chu tu mieux de laisser ca de meme ou d'aller me lamenté que chu mal classé?

[inouk]

chu tu mieux de laisser ca de meme ou d'aller me lamenté que chu mal classé?

Je dirais, informe toi de la classification de V-N1, à savoir si ça inclut les véhicules qui ont un volant et qui s'embarquent ou ça concerne uniquement les véhicules qui s'enfourchent et qui ont un guidon.

Si ça n'inclut pas les SxS, à ce moment là, tu leur diras de te faire changer la classification à V-A7 qui est la bonne catégorie pour ton véhicule.

Tiens nous au courant ;)

[fliper]

le 21,00 de différence sert a l'entretient des sentiers peut-être pour la saaq sa apparait pas nul part mais pogne un accident en sentier les assurance eux il vont le voir en criss le detail immatriculation car a 49,90 il est pas supposé rouler dans les sentiers il est plaqué comme véhicule de service communautaire mon chum a recus la même chose comme renouvellement et il a appeler ses assurances et il lui on dit qu'il faut qu,il soit plaqué pour rouler en sentier , ses comme si tu roulais avec un véhicule avec une plaque de remisage si tu a un accident les assurance payeront pas deja que sa leur prend pas grand chose pour contester une réclamation , et en plus qu'il vérifie ses papier d,immatriculation et je suit sur que le nombre de cylindrer et le poids est même pas bon sur son papier