Les ZEC

[inouk]

Moi ce que je crois c'est que quand j'ai payé mon acces a la Zec ca ne veut pas nécéssairement dire que j'ai une passe de sentier et comme je suis dans la Zec ce sont les règles de la zec qui s'applique et évidament la loi, par contre comme vous accepter les SBS les agent de sentier ne pourrais rien faire car nous circulons a l'intérieur de la Zec même si certain sentier croise la Zec, je peut donc utilisé ce sentier sans passe fédéré, corrigé si j'ai tort.

C'est ça, la loi des ZEC prévaut, même si tu es sur le sentier fédéré. Les patrouilleurs n'ont même pas d'affaire à patrouiller dans la ZEC, à moins d'une entente explicite entre les 2 parties... Chose que la MTQ ne donne pas droit aux patrouilleurs pour faire la job sur les chemins publics fédéré, pour des raisons évidentes (règlementation, respect du job des policiers, etc)

[B2R]

donc plusieur lois comme ---> les mirroir ect. ect. ne sont pas applicable ??

[Patman]

donc plusieur lois comme ---> les mirroir ect. ect. ne sont pas applicable ??

Ça c'est une loi provinciale, ce n,est pas un règlement de club ou de FD, la FD et les clubs n'acceptent pas les chenilles et SbS dans leurs sentiers mais les zec eux pas de problème mais ils faut selon la loi qu'il soit immatriculé, et tout le reste.

Il ne faut pas mélanger lois provinciales et règlementations de clubs (FéDé)

[michmo]

donc plusieur lois comme ---> les mirroir ect. ect. ne sont pas applicable ??

Ça c'est une loi provinciale, ce n,est pas un règlement de club ou de FD, la FD et les clubs n'acceptent pas les chenilles et SbS dans leurs sentiers mais les zec eux pas de problème mais ils faut selon la loi qu'il soit immatriculé, et tout le reste.

Il ne faut pas mélanger lois provinciales et règlementations de clubs (FéDé)

Bonjour une chose est certaine quand vous payer le droit de passage journalier sur la zec et bien vous nettre pas obliger de rester dans le sentier ( dit federer vtt et auto ) vous avez droit partout sur la zec au meme droit que tout utilisateur journalier .
Pour ce qui est de faire appliquer la loi la sureté du quebec est regulierement sur la zec de la besonne en etant pres de la ville

[michmo]

une zec droit charger un droit l'accès pour le passages du vh que tu possède exemple un camion $ 8,64 taxe inclus le maximun exigible par la loi

J'ai toujours pensé que le maximum exigible par la loi est de 8.47$ avec les taxes.

7.50$ + tps(5%) + tvq(7.5%) = 8.47$ .

inouk je te revient avec cela car la tarification a changer avec le cout de la vie !!!!
apres verification le montant est rendu a 7,67$ et avec les taxe 8,65$ le maximun qui peut- etre charger pour le droit de passage

[Le Tätä]

une zec droit charger un droit l'accès pour le passages du vh que tu possède exemple un camion $ 8,64 taxe inclus le maximun exigible par la loi

J'ai toujours pensé que le maximum exigible par la loi est de 8.47$ avec les taxes.

7.50$ + tps(5%) + tvq(7.5%) = 8.47$ .

inouk je te revient avec cela car la tarification a changer avec le cout de la vie !!!!
apres verification le montant est rendu a 7,67$ et avec les taxe 8,65$ le maximun qui peut- etre charger pour le droit de passage

On paye encore 8,47 ici

[michmo]

J'ai toujours pensé que le maximum exigible par la loi est de 8.47$ avec les taxes.

7.50$ + tps(5%) + tvq(7.5%) = 8.47$ .

inouk je te revient avec cela car la tarification a changer avec le cout de la vie !!!!
apres verification le montant est rendu a 7,67$ et avec les taxe 8,65$ le maximun qui peut- etre charger pour le droit de passage

On paye encore 8,47 ici

comme jai bien dit c,est le maximun que la zec a le droit de trarifer 8,65$
apres cela libre a chaque zec de faire leur tarif journalier pour le droit de passage
bye

[Le Tätä]

inouk je te revient avec cela car la tarification a changer avec le cout de la vie !!!!
apres verification le montant est rendu a 7,67$ et avec les taxe 8,65$ le maximun qui peut- etre charger pour le droit de passage

On paye encore 8,47 ici

comme jai bien dit c,est le maximun que la zec a le droit de trarifer 8,65$
apres cela libre a chaque zec de faire leur tarif journalier pour le droit de passage
bye

Ok :wink: je leur dirai pas qu'ils ont droit de charger plus cher,,,je monte en fds :D

[campeur]

Salut voisin TATA a l,assembée anuelle il a été dit qu,il n,y aurait pas d,augmentation cette année mais l,année prochaine l,augmentation du cout de la vie serait effectif...
Bonbne randnnées........

[Le Tätä]

les prix n'ont pas beaucoup augmenté depuis 2008 ;-)

[Lebleu]

les prix n'ont pas beaucoup augmenté depuis 2008 ;-)

Ils se sont repris sur les parking.

[Le Tätä]

les prix n'ont pas beaucoup augmenté depuis 2008 ;-)

Ils se sont repris sur les parking.

juste a pas parquer là