traverser une riviere 500$ amande

[homeforce]

bonjour en septembre nous avons traverser une riviere de 4 pouce et les gerdes peche nous on arreter et on a eu un ticket de 500$ + 120$ de frais je voulais savoir avant de passer en court pour contester si il y a eu jurice prudence la dessu et si c est dejas arriver a quelqu un ou je suis vraiment mal chanceux.

[yangee]

est-ce qu'il y avait une pencarte qui interdisait de traverser? sinon il n'on aucune raison de te donner un ticket, j'ai jamais vue nul part qu'il etait interdit de traverser une riviere en vtt.

[Steph]

Si la trail passe là tu es correct sinon c'est interdit car tu détruits le fond de la rivière et tu affectes l'éco-systême complet..... c'est pas des farces, c'est une vérité. Alors passer dans un ruisseau, rivière, lac appelez ça comme vous voulez est illégal au yeux du ministères des ressources naturelles. Mettez votre vtt sur votre dos et traversez à pied !!!!

Je peux même vous dire que c'est à ce ministère selon ma mémoire que les citoyens de St-Michel des saints se sont plaints pour faire annuler la ride sur les berges au printemps de chaque année.

[Carlos]

L'as-tu juste traversé ou ben tu t'es promené dedans ? Car d'après moi la loi dit que tu peux la traverser mais seulement «one way». Mais c'est à vérifier........

[techfor]

Si la trail passe là tu es correct sinon c'est interdit car tu détruits le fond de la rivière et tu affectes l'éco-systême complet..... c'est pas des farces, c'est une vérité. Alors passer dans un ruisseau, rivière, lac appelez ça comme vous voulez est illégal au yeux du ministères des ressources naturelles. Mettez votre vtt sur votre dos et traversez à pied !!!!

Je peux même vous dire que c'est à ce ministère selon ma mémoire que les citoyens de St-Michel des saints se sont plaints pour faire annuler la ride sur les berges au printemps de chaque année.

c'est bien ca, il est interdit à tout véhicule de circuler dans un cours d'eau ou de le traverser. Vous pouvez sonsulter le livre du ministère: RNI. Lois et règlements concernants la forêt.

[Joe-Raptor]

ca depend si tu avait besoins d'essence!

Car si tu était vraiment dans le ouioui, en raison d'un manque d'essence .....

et bien c'est a toi de voir :)

[Blondin]

bonjour en septembre nous avons traverser une riviere de 4 pouce et les gerdes peche nous on arreter et on a eu un ticket de 500$ + 120$ de frais je voulais savoir avant de passer en court pour contester si il y a eu jurice prudence la dessu et si c est dejas arriver a quelqu un ou je suis vraiment mal chanceux.

Quelle est l'infraction reproché ..........y avait-il une frayère ou vous avez passé .........sur quelle article de loi se sont t-il bassé pour émettre le ticket ......c,est sûrement inscris dessus .....donne plus de détails c,est important ton post :o

[trailboss350]

c'est interdit de circuler en milieu halieutique en vtt selon la loi sur la conservation de la faune et la mise en valeur des habitats ;) désolé mais je peux vous précisez l'article mais regarde sur le ticket......

cependant reste à définir milieu halieutique car c'est très vague donc selon l'endroit et ce que dit exactement l'article de lois, c'est possible de contester

[techfor]

**halieutique adj. et n. f.

Définition : Qualifie tout ce qui se rapporte à la pêche.
Qui concerne la pêche.
Relatif à l'art de la pêche.
Se rapportant aux pêches.
« Halieute » désigne un spécialiste de l'halieutique.

Source: Office de la langue française, 1985

[trailboss350]

L.R.Q., chapitre C-61.1

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune


128.6. Nul ne peut, dans un habitat faunique, faire une activité susceptible de modifier un élément biologique, physique ou chimique propre à l'habitat de l'animal ou du poisson visé par cet habitat.

Infraction et peine.


171.2. Quiconque contrevient à l'article 128.6 ou à une ordonnance rendue en vertu de l'article 128.15 ou ne respecte pas une condition d'une autorisation délivrée en vertu de l'article 128.7, 128.8 ou 128.9 ou une norme ou condition d'intervention dans un habitat faunique prévue par règlement, commet une infraction et est passible:


1° dans le cas d'une personne physique, d'une amende de 500 $ à 20 000 $ et, en cas de récidive dans les trois ans, d'une amende de 1 000 $ à 40 000 $; en outre, dans ce dernier cas, le juge peut imposer une peine d'emprisonnement d'au plus un an, malgré l'article 231 du Code de procédure pénale ( chapitre C-25.1);


2° dans les autres cas, d'une amende de 1 000 $ à 40 000 $ et, en cas de récidive dans les trois ans, d'une amende de 2 000 $ à 80 000 $.


c'est possiblement cet article qui a été utilisé.............tk va voir la


http://www2.publicationsduquebec.gouv.q ... /C61_1.htm

[cat 800]

L128.6. Nul ne peut, dans un habitat faunique, faire une activité susceptible de modifier un élément biologique, physique ou chimique propre à l'habitat de l'animal ou du poisson visé par cet habitat.

Infraction et peine.

autrement dit,il faut pas passer en nul part ou il y a une flaque d'eau car les animaux peuvent aller boire la.

c'est interdit de passer dans un bout de riviere mais il font des etudes et laisse passer des routes dans des rivieres,des swomps,des lacs,ect

[trailboss350]

c'est ce qu'on appelle de l'INTERPRETATION de la loi......il existe une règlementation pour encadrer la loi et aussi y exclure certaine circonstance..............metton que c'est ca qui donne de la job au avocat

[samick]

il est interdit de passer dans une rivière,si il a des poisson ,même si c,est juste des mener tu as aucun droit de passer tu détruit leur environnement,nous avons une terre à bois et il a une rivière qui passe par là,et nous avons pas le droit de couper du bois a côté,et si il en tombe ,nous devons le laisser là,et la nature fais le reste,sinon nous sommes paisible d'amanede.

[anarchy99]

depuis 1 mois ils ont mit une pancarte dans ma rue sur le bord du Fleuve(je suis a St-Nicolas sur la Rive-Sud de Québec) qui interdit les vtt pour cause de perturber l'écosystème marin et de déranger les animaux.......................
Je trouve sa pamal épais parceque sur cette plage ,c'est que du sable et de la garnotte,il y a aucun écosystème qui pousse sur le bord du fleuve,d'un bord il y a le fleuve et de l'autre il y a une immense falaise de roche qui a peut-etre 2 ou 3 arbre mort dedans(la plage fait environ 6 ou 7 mètre entre les 2 a la marée haute).J'ai jamais vu d'animaux ou meme de trace et jamais entandu dire qui avais des animaux qui allais se promener la,car il y a pratiquement aucune végétation.....

Le gouvernement invente des lois qui tienne meme pas deboute juste parcequ'ils sont écoeurer d'avoir des plaintes par rapport au vtt.


c'est mon point de vue

[trailboss350]

en fait l'interdiction de circuler sur les plages est une bonne chose notamment pour le pluvier kildir qui niche sur le sable dont le principale prédateur est devenu le vtt..........ce n'est pas parceque tu n'as jamais vu d'animal ou d'oiseau qu'il n'y en a pas.....