Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side

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inouk
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Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side

Message par inouk »

Bonjour,

Il semblerait qu'il y a une certaine confusion chez les nouveaux propriétaires de side-by-side.

Ce post a été crée dans le but de clarifier tout ça.

À l'heure actuelle (2008-03-25):

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Loi sur les Véhicules hors route (VHR)
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Les véhicules Side-by-side (côte-à-côte) ne sont pas soumis à la loi des VHR, étant donné qu'aucun règlement n'a été prévu.

Source: Sûreté du Québec, Police municipale de Québec, Ministère des Transports, Fédération des Clubs Quads du Québec.

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Sentiers de la Fédération
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En partie à cause de la première raison, les side-by-side NE SONT PAS PERMIS DANS LES SENTIERS DE LA FÉDÉRATION (FQCQ).

Si malgré tout une personne a une passe sur son Side-by-side, il y a 2 seules raisons qui peuvent expliquer ça:

o La raison la plus logique est que la passe a été vendue par un commercant qui n'était pas au courant de l'interdiction.

o La raison la moins probable, sinon impossible que la passe ait été vendue délibérément par un Club, malgré les interdictions de la FQCQ, malgré qu'ils ne soient pas couverts par les assurances du Club, malgré qu'ils ne soient pas inclus dans les contrats de droits de passages entre le Club et le propriétaire, vous pourrez seulement vous promener dans les sentiers de ce club qui vous en a donné droit.

Si jamais vous vous faites surprendre par un agent de sentier, vous risquez une amende salée. Dans certaines circonstances, le plus souvent, suite à une plainte, un policier peut aussi vous en donner une.

Le club peut en tout moment retirer la passe du side-by-side s'il découvre que la passe a été vendue par erreur. De plus, il y a de fortes chances que vous ne serez pas remboursé.

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Vente de side-by-side
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Si un commercant ou un particulier vous dit en termes clairs ou subtilement que vous avez le droit d'aller sur des sentiers de la Fédération, il y a 2 raisons qui peuvent expliquer ça:

o Le commercant/particulier n'est pas au courant de la Loi ni des règlements de la Fédération.
o Le commercant/particulier est un fieffé menteur pour faire une vente.

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Acceptation des side-by-side
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On ne sait pas si la fédération va accepter les side-by-side un jour. Si elle veut les avoir, sachez qu'il y a beaucoup d'étapes à faire, ça ne se réalisera pas en criant ciseaux. Soyez patient !


CAN-AM Outlander 800R XT 2013
Yamaha Raptor 700R SE 2009 (Vendu)
CAN-AM DS650 BAJA X 2007 (Vendu)
BRP DS650 BAJA 2002 (Vendu)
Suzuki Vinson 2006 (Vendu)
Toujours partant pour un plan pas d'allure comme disent Firefight, fullbuzz et Joe-Raptor.
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Re: Règlements de la FQCQ concernant les Side-by-side

Message par inouk »

MISE À JOUR: 2009-06-09

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Projets pilotes
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Présentement, il n'y a pas de projets pilote officiel pour les side-by-side. Il y a une loi qui modifie la loi sur les véhicules hors route va bientôt entrer en vigueur à la prochaine session parlementaire, en automne 2009 (ou avant?).

Cette loi donne droit au Gouvernement de faire des projets pilotes dont ceux des side-by-side. Ces projets vont durer de 3 à 5 ans. Apparement, une fois que cette nouvelle loi sera en vigueur, la FQCQ va demander au gouvernement d'en créer un pour tester les side-by-side. Pour plus de détails, allez voir sur ce forum:

http://www.clubquadnature.com/forum/vie ... php?t=1983

D'ici là, les side-by-side sont TOUJOURS INTERDIT DANS LES SENTIERS DE LA FÉDÉRATION.
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