On s’entend pour dire que toutes les autorisations/interdictions émanant de la LVHR concernant la circulation d’un SxS (uniquement 2x4) sur un chemin public ne s’appliquent pas.inouk a écrit :Je ne suis pas sûr de cela.buddy1 a écrit :5- Les municipalités ont un règlement permettant à certains VHRs de circuler dans certaines rues, routes, rangs, etc... Ton véhicule ne sera donc pas autorisé à traverser un simple rang de gravelle.
J'ai déjà lu la plupart des règlemements municipaux et ils disent qu'en gros, ils accordent le droit de circuler aux véhicules qui hors route qui sont régi par la loi sur les VHR.
Voici mon raisonnement:
La loi sur les VHR dit explicitement que les véhicules listés dans l'article 1 n'ont pas le droit de circuler sur les voies publique (article 11).
Par contre, justement, les véhicules qu'on parle ici ne font pas partie de la définition de l'article 1 de la loi sur les VHR.
Donc, en suivant cette logique ... Ils peuvent circuler sur toutes les voies publiques au même titre qu'un ... tracteur de ferme (communément appelé "machine agricole" dans CSR ) ou même, en poussant l'absurde, un triporteur ?
Qu'en penses-tu?
Que reste-t-il alors pour savoir si ce véhicule peut circuler/traverser un chemin public ? == > Le CSR
Je ne suis pas un pro du CSR… mais je doute qu’un SxS (2x4) puisse obtenir une plaque ‘normale’ lui permettant de circuler sur les chemins publics. S’il l’obtient, ce n’est plus un VHR et il ne peut plus circuler dans les sentiers fédérés. C’est l’équivalent d’un véhicule routier dans nos sentiers.
Reste la plaque « V » (hors route). Pour circuler sur un chemin public avec un VHR et une plaque « V » il y a certains critères/conditions à respecter.
1- Il faut que la municipalité le permette aux VHRs…
2- Être un VHR, mais le SxS (2X4) n’en est pas un.
Oui, le CSR permet à la machinerie agricole de circuler/traverser certains chemins publics. Sauf que nos VHRs (plaqués « V ») sont de catégorie « VN1 » sur notre certificat d’immatriculation.
La machinerie « agricole » n’a pas la catégorie « VN1 » mais… les chances qu’un agent s’en aperçoive est pratiquement nul. Pour qu’il y ait une infraction, l’agent devra en faire la preuve et une infime partie des agents vérifient la catégorie d’usage.
Une Zec ben tranquille à l’abri des regards pendant que c’est encore possible me semble plus intéressant.